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               <capaciteExercice>Formulaire Dc1 : Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration  sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les  mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans  aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles  L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande  Publique, et, est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code  du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.  Formulaire Dc2 : Renseignements permettant d'apprécier que le candidat dispose des  capacités nécessaires à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude  à exercer l'activité professionnelle, en utilisant l'imprimé type Dc2 ou un  document contenant les mêmes renseignements, complété et comportant en  annexe les justificatifs visés ci-dessous :</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisé au cours des trois  derniers exercices disponibles</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Références sur des services spécifiés : Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois  dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou  prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une  déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu  de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées  de commanditaires référents,... Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Accréditation du Comité Français d'Accréditation (Cofrac), ou équivalent.   Pour le cas particulier des débitmètres à canal ouvert : Cofrac ou à défaut,  Habilitation de l'Agence de l'Eau Seine Normandie (Aesn) spécifique à la  réalisation de diagnostiques de fonctionnement des dispositifs de mesure  des volumes d'eau prélevé dans la nature</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Entité Adjudicatrice</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Performances en matière de protection de l'environnement : 10%
Organisation : 20%
Prix : 70%</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>Prestations d'étalonnage des instruments de mesure</intitule>
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                     <classPrincipale>50411000</classPrincipale>
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               <description>Le présent marché porte sur les prestations d'étalonnage des instruments de mesure, comprenant :
- L'étalonnage en atelier, des grandeurs électriques et physiques,
- L'étalonnage en atelier des appareils de mesures portables,
- L'étalonnage sur site des débitmètres à canal ouvert et ultrasonique en galerie et conduite,
- L'étalonnage et la vérification des appareils de mesure des points de rosées.
Les prestations à réaliser en atelier seront réalisées par le titulaire du marché, elles comprennent
l'enlèvement du matériel à étalonner et le retour du matériel étalonner.
Certaines prestations s'inscrivent dans le cadre de l'accréditation COFRAC ou équivalent.
Concernant l'étalonnage des débitmètres à canal ouvert, l'organisme réalisant les prestations de vérification et d'ajustement du zéro hydraulique devra être accrédité COFRAC ou homologué AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE (AESN)</description>
               <lieuExecution>FR101 - Paris, Tout site Eau de Paris, comportant un équipement objet du présent marché. À titre principal départements 75,92, 94</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>L'entité adjudicatrice rend obligatoire la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie dématérialisée à l'adresse suivante : https://www.eaudeparis.fr/achats-publics - La signature électronique n'est pas requise au stade de la remise des candidatures et offres. En cas de difficulté, trois méthodes permettent de joindre l'assistance technique du Profil Acheteur :
- Tel : 08 92 14 00 04 (support fournisseurs)
- Mail : support-entreprises@aws-france.com,
-" Déclarer un incident " depuis l'onglet " pratique " du compte utilisateur du fournisseur authentifié (permet le suivi du traitement).
Les candidats, qui doivent obligatoirement transmettre leur offre par voie dématérialisée, sont invités à tenir compte des aléas de la transmission électronique. Par conséquent, ils doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leur pli est complète et entièrement achevée avant la date et l'heure limite de dépôt des plis. Une attention particulière doit être portée à la vérification des prérequis techniques. La copie de sauvegarde est à transmettre par voie postale ou contre récépissé soit sur support physique électronique (clé USB préférentiellement), soit sur support papier. Les copies de sauvegarde doivent être transmises sous pli cacheté portant clairement la mention " copie de sauvegarde " et parvenir à EAU DE PARIS avant les date et heure limites de réception des offres. Les copies de sauvegarde ne sont ouvertes que si un programme malveillant est détecté dans l'offre électronique ou si l'offre électronique est arrivée hors délais, incomplète ou qui n'a pu être ouverte, sous réserve que la transmission de la candidature ou de l'offre électronique ait commencée avant la clôture de la remise des candidatures et des offres (alors que la copie de sauvegarde est parvenue dans les délais).
Eau de Paris prévoit la possibilité d'attribuer le marché sans négociation sur la base des offres initiales.

Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 et suivants du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes :
- Mode de financement : Ressources propres de l'établissement.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : Trente (30) jours.
- Une avance est prévue au contrat. Son versement interviendra dans les conditions visées aux articles R.2191-3 et suivants du code de la commande publique.
- Les prestations sont rémunérées sur service fait.
- Sûreté : Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché
- Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires.
- Montant maximum de commande : 420 000.00  euro(s)  HT sur 48 mois</autresInformComplementaire>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-11-06</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Prestations d'étalonnage des instruments de mesure</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-108529 du 06/11/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-108529 du 06/11/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
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         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Eau De Paris</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>51061105600274</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>PARIS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>75013</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>75</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026A0070</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>quentin.alain@eaudeparis.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 672178971</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Formulaire Dc1 : Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration  sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les  mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans  aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles  L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande  Publique, et, est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code  du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.  Formulaire Dc2 : Renseignements permettant d'apprécier que le candidat dispose des  capacités nécessaires à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude  à exercer l'activité professionnelle, en utilisant l'imprimé type Dc2 ou un  document contenant les mêmes renseignements, complété et comportant en  annexe les justificatifs visés ci-dessous :</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisé au cours des trois  derniers exercices disponibles</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Références sur des services spécifiés : Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois  dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou  prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une  déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu  de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées  de commanditaires référents,... Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Accréditation du Comité Français d'Accréditation (Cofrac), ou équivalent.   Pour le cas particulier des débitmètres à canal ouvert : Cofrac ou à défaut,  Habilitation de l'Agence de l'Eau Seine Normandie (Aesn) spécifique à la  réalisation de diagnostiques de fonctionnement des dispositifs de mesure  des volumes d'eau prélevé dans la nature</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>08/12/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Entité Adjudicatrice</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Performances en matière de protection de l'environnement : 10%
Organisation : 20%
Prix : 70%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Prestations d'étalonnage des instruments de mesure</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>50411000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent marché porte sur les prestations d'étalonnage des instruments de mesure, comprenant :
- L'étalonnage en atelier, des grandeurs électriques et physiques,
- L'étalonnage en atelier des appareils de mesures portables,
- L'étalonnage sur site des débitmètres à canal ouvert et ultrasonique en galerie et conduite,
- L'étalonnage et la vérification des appareils de mesure des points de rosées.
Les prestations à réaliser en atelier seront réalisées par le titulaire du marché, elles comprennent
l'enlèvement du matériel à étalonner et le retour du matériel étalonner.
Certaines prestations s'inscrivent dans le cadre de l'accréditation COFRAC ou équivalent.
Concernant l'étalonnage des débitmètres à canal ouvert, l'organisme réalisant les prestations de vérification et d'ajustement du zéro hydraulique devra être accrédité COFRAC ou homologué AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE (AESN)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>FR101 - Paris, Tout site Eau de Paris, comportant un équipement objet du présent marché. À titre principal départements 75,92, 94</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>L'entité adjudicatrice rend obligatoire la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie dématérialisée à l'adresse suivante : https://www.eaudeparis.fr/achats-publics - La signature électronique n'est pas requise au stade de la remise des candidatures et offres. En cas de difficulté, trois méthodes permettent de joindre l'assistance technique du Profil Acheteur :
- Tel : 08 92 14 00 04 (support fournisseurs)
- Mail : support-entreprises@aws-france.com,
-" Déclarer un incident " depuis l'onglet " pratique " du compte utilisateur du fournisseur authentifié (permet le suivi du traitement).
Les candidats, qui doivent obligatoirement transmettre leur offre par voie dématérialisée, sont invités à tenir compte des aléas de la transmission électronique. Par conséquent, ils doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leur pli est complète et entièrement achevée avant la date et l'heure limite de dépôt des plis. Une attention particulière doit être portée à la vérification des prérequis techniques. La copie de sauvegarde est à transmettre par voie postale ou contre récépissé soit sur support physique électronique (clé USB préférentiellement), soit sur support papier. Les copies de sauvegarde doivent être transmises sous pli cacheté portant clairement la mention " copie de sauvegarde " et parvenir à EAU DE PARIS avant les date et heure limites de réception des offres. Les copies de sauvegarde ne sont ouvertes que si un programme malveillant est détecté dans l'offre électronique ou si l'offre électronique est arrivée hors délais, incomplète ou qui n'a pu être ouverte, sous réserve que la transmission de la candidature ou de l'offre électronique ait commencée avant la clôture de la remise des candidatures et des offres (alors que la copie de sauvegarde est parvenue dans les délais).
Eau de Paris prévoit la possibilité d'attribuer le marché sans négociation sur la base des offres initiales.

Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 et suivants du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes :
- Mode de financement : Ressources propres de l'établissement.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : Trente (30) jours.
- Une avance est prévue au contrat. Son versement interviendra dans les conditions visées aux articles R.2191-3 et suivants du code de la commande publique.
- Les prestations sont rémunérées sur service fait.
- Sûreté : Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché
- Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires.
- Montant maximum de commande : 420 000.00  euro(s)  HT sur 48 mois</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>06/11/2026</div>
   </body>
</html>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
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   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Eau De Paris</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1900475" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1900475 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1900475</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché porte sur les prestations d'étalonnage des instruments de mesure,
            comprenant : - L'étalonnage en atelier, des grandeurs électriques et physiques, -
            L'étalonnage en atelier des appareils de mesures portables, - L'étalonnage sur site
            des débitmètres à canal ouvert et ultrasonique en galerie et conduite, - L'étalonnage
            et la vérification des appareils de mesure des points de rosées. Les prestations à
            réaliser en atelier seront réalisées par le titulaire du marché, elles comprennent
            l'enlèvement du matériel à étalonner et le retour du matériel étalonner. Certaines
            prestations s'inscrivent dans le cadre de l'accréditation COFRAC ou équivalent. Concernant
            l'étalonnage des débitmètres à canal ouvert, l'organisme réalisant les prestations
            de vérification et d'ajustement du zéro hydraulique devra être accrédité COFRAC ou
            homologué AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE (AESN)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>08/12/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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