16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B874E257-D661-24CC-42A654008E2BA295 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.grand-villeneuvois.fr ORG-0002 Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois 24, rue du Vieux Pont Casseneuil 47440 FRI14 FRA 54717 Président Le 0553715481 marches.pub@grand-villeneuvois.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA B874E279-B44F-2D9A-4E60293498C1EB3A 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA B874E2B2-9664-03C1-A54BC913376D8C7B 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr false ORG-0005 Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois 24 rue du Vieux Pont, null Casseneuil 47440 FRI14 FRA B874E2DA-054C-1453-43487E960B011105 0553715481 marches.pub@grand-villeneuvois.fr false ORG-0006 Mairie de Hautefage la Tour Mairie de Hautefage la Tour 455 Avenue de la Rovère, null Hautefage-La-Tour 47340 FRI14 FRA B874E302-D057-2A5A-5DAB2B7DBA9D8F9E Monsieur le Maire 0553493120 mairie.hautefagelatour@collectivite47.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 6688935e-393f-47c4-bc5f-f0cfbe74eaa7 5c6c6f55-69e1-416a-8aaa-2e31745b3192 2026-11-05+01:00 15:10:09+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.grand-villeneuvois.fr/les-marches-publics-de-la-cagv-151.html body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.grand-villeneuvois.fr/les-marches-publics-de-la-cagv-151.html body-pl gen-pub ORG-0005 http://www.grand-villeneuvois.fr/les-marches-publics-de-la-cagv-151.html body-pl gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document 3 3 open false 26-CAGV-0024 FOURNITURE DE CARBURANTS EN VRAC DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA CAGV ET DE LA VILLE DE HAUTEFAGE LA TOUR Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront les prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. Ils seront remis en concurrence lors de la survenance du besoin (des offres de prix fixées en fonction des cours du marché au jour de la consultation) supplies Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le Dce est à télécharger à l'adresse : https://www.grand-villeneuvois.fr/les-marches-publics-de-la-cagv-151.html 09134000 09134000 FRI14 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1899599 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1899599 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1899599 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-07+01:00 09:00:00+01:00 2026-12-07+01:00 10:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 01 Fourniture GO, GNR et SP95, Site du centre technique de la CAGV Fourniture GO, GNR et SP95, Site du centre technique de la CAGV supplies other 09134000 09134000 Selon les lots Villeneuve Sur Lot 47300 FRI14 FRA 2027-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1899599 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1899599 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1899599 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-07+01:00 09:00:00+01:00 2026-12-07+01:00 10:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 02 Fourniture d'ADblue, Site du centre technique de la CAGV Fourniture d'ADblue, Site du centre technique de la CAGV supplies other 09134000 24327000 Selon les lots Villeneuve Sur Lot 47300 FRI14 FRA 2027-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1899599 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1899599 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1899599 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-07+01:00 09:00:00+01:00 2026-12-07+01:00 10:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 03 Fourniture GO et SP95, Site multiservice de Hautefage la Tour Fourniture GO et SP95, Site multiservice de Hautefage la Tour supplies other 09134000 09134000 Selon les lots Villeneuve Sur Lot 47300 FRI14 FRA 2027-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 26-107752 3.2.5 Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois 2026-11-07 2026-12-07T09:00:00+01:00 2026-12-07 52 Carburant, hydrocarbure 47 FOURNITURE DE CARBURANTS EN VRAC DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA CAGV ET DE LA VILLE DE HAUTEFAGE LA TOUR Avis de marché - Avis n° 26-107752 du 05/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 47
Annonce n° 26-107752
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Hautefage la Tour
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE CARBURANTS EN VRAC DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA CAGV ET DE LA VILLE DE HAUTEFAGE LA TOUR
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront les prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. Ils seront remis en concurrence lors de la survenance du besoin (des offres de prix fixées en fonction des cours du marché au jour de la consultation)
Identifiant de la procédure : 5c6c6f55-69e1-416a-8aaa-2e31745b3192
Identifiant interne : 26-CAGV-0024
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le Dce est à télécharger à l'adresse : https://www.grand-villeneuvois.fr/les-marches-publics-de-la-cagv-151.html
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture GO, GNR et SP95, Site du centre technique de la CAGV
Description : Fourniture GO, GNR et SP95, Site du centre technique de la CAGV
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Selon les lots
Ville : Villeneuve Sur Lot
Code postal : 47300
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1899599
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1899599
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/12/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture d'ADblue, Site du centre technique de la CAGV
Description : Fourniture d'ADblue, Site du centre technique de la CAGV
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24327000 Produits chimiques organiques divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Selon les lots
Ville : Villeneuve Sur Lot
Code postal : 47300
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1899599
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1899599
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/12/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture GO et SP95, Site multiservice de Hautefage la Tour
Description : Fourniture GO et SP95, Site multiservice de Hautefage la Tour
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Selon les lots
Ville : Villeneuve Sur Lot
Code postal : 47300
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1899599
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1899599
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/12/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B874E257-D661-24CC-42A654008E2BA295
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Numéro d’enregistrement : 54717
Adresse postale : 24, rue du Vieux Pont
Ville : Casseneuil
Code postal : 47440
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Point de contact : Président Le
Adresse électronique : marches.pub@grand-villeneuvois.fr
Téléphone : 0553715481
Adresse internet : http://www.grand-villeneuvois.fr
Profil de l’acheteur : http://www.grand-villeneuvois.fr/les-marches-publics-de-la-cagv-151.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : B874E279-B44F-2D9A-4E60293498C1EB3A
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : B874E2B2-9664-03C1-A54BC913376D8C7B
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Numéro d’enregistrement : B874E2DA-054C-1453-43487E960B011105
Adresse postale : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois 24 rue du Vieux Pont, null
Ville : Casseneuil
Code postal : 47440
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.pub@grand-villeneuvois.fr
Téléphone : 0553715481
Profil de l’acheteur : http://www.grand-villeneuvois.fr/les-marches-publics-de-la-cagv-151.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Mairie de Hautefage la Tour
Numéro d’enregistrement : B874E302-D057-2A5A-5DAB2B7DBA9D8F9E
Adresse postale : Mairie de Hautefage la Tour 455 Avenue de la Rovère, null
Ville : Hautefage-La-Tour
Code postal : 47340
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : mairie.hautefagelatour@collectivite47.fr
Téléphone : 0553493120
Profil de l’acheteur : http://www.grand-villeneuvois.fr/les-marches-publics-de-la-cagv-151.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6688935e-393f-47c4-bc5f-f0cfbe74eaa7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/11/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2026
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L’essentiel du marché

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