16 ORG-0001 CSMA paris 75007 FR101 FRA 11001401600015 Sylvain BRETON +33153692303 sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr ORG-0002 COMSMA 27 rue OUDINOT PARIS 75007 FR101 FRA 11001401600015 CR1 BRETON +33153692303 sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 131cf484-2c4d-413a-a79a-66e6fd8a6677 2d3de144-2b73-45cd-842d-4b2a903f49bd 2026-11-05+01:00 15:16:46.000+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false PRA053360 Fourniture, intégration, exploitation, administration, supervision, maintien en condition opérationnelle (MCO), maintien en condition de sécurité (MCS) et évolution du socle d'infrastructures des systèmes d'information et de communication (SIC) du Service Militaire Adapté (SMA). Fourniture, intégration, exploitation, administration, supervision, maintien en condition opérationnelle (MCO), maintien en condition de sécurité (MCS) et évolution du socle d'infrastructures des systèmes d'information et de communication (SIC) du Service Militaire Adapté (SMA). services 6000000 72250000 72253200 72514300 72700000 48730000 Pris, Périgueux, Martinique, Guadeloupe, Guyane, Mayotte, La Réunion, Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, anyw LOT-0001 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3062494?orgAcronyme=g6l epo-procurement-document none no performance allowed allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3062494?orgAcronyme=g6l 6 Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal administratif de Paris conformément aux dispositions du Code de justice administrative. Le recours précontractuel peut être exercé avant la signature du marché conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative. Le recours contractuel peut être exercé conformément aux articles L.551-13 et suivants du même code ORG-0002 ORG-0002 FRA false false allowed false 2026-11-18+01:00 12:00:00.000+01:00 2026-11-08+01:00 12:00:00.000+01:00 false 10 buyer-categories fa-wo-rc none PRA053360 Fourniture, intégration, exploitation, administration, supervision, maintien en condition opérationnelle (MCO), maintien en condition de sécurité (MCS) et évolution du socle d'infrastructures des systèmes d'information et de communication (SIC) du Service Militaire Adapté (SMA). Fourniture, intégration, exploitation, administration, supervision, maintien en condition opérationnelle (MCO), maintien en condition de sécurité (MCS) et évolution du socle d'infrastructures des systèmes d'information et de communication (SIC) du Service Militaire Adapté (SMA). services true 12000000 6000000 72250000 Pris, Périgueux, Martinique, Guadeloupe, Guyane, Mayotte, La Réunion, Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, anyw 2026-01-01+01:00 48 26-107779 3.2.5 CSMA. 2026-11-07 2026-11-18T12:00:00.000+01:00 2026-11-18 163 Informatique (prestations de services) 75 Fourniture, intégration, exploitation, administration, supervision, MCO, MCS et évolution du socle d'infrastructures des SIC du SMA Avis de marché - Avis n° 26-107779 du 05/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-107779
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CSMA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, intégration, exploitation, administration, supervision, maintien en condition opérationnelle (MCO), maintien en condition de sécurité (MCS) et évolution du socle d'infrastructures des systèmes d'information et de communication (SIC) du Service Militaire Adapté (SMA).
Description : Fourniture, intégration, exploitation, administration, supervision, maintien en condition opérationnelle (MCO), maintien en condition de sécurité (MCS) et évolution du socle d'infrastructures des systèmes d'information et de communication (SIC) du Service Militaire Adapté (SMA).
Identifiant de la procédure : 2d3de144-2b73-45cd-842d-4b2a903f49bd
Identifiant interne : PRA053360
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72253200 Services d'assistance relative aux systèmes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72514300 Services de gestion d'installations pour la maintenance de systèmes informatiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72700000 Services de réseaux informatiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48730000 Logiciels de sécurité
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Pris, Périgueux, Martinique, Guadeloupe, Guyane, Mayotte, La Réunion, Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française,
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture, intégration, exploitation, administration, supervision, maintien en condition opérationnelle (MCO), maintien en condition de sécurité (MCS) et évolution du socle d'infrastructures des systèmes d'information et de communication (SIC) du Service Militaire Adapté (SMA).
Description : Fourniture, intégration, exploitation, administration, supervision, maintien en condition opérationnelle (MCO), maintien en condition de sécurité (MCS) et évolution du socle d'infrastructures des systèmes d'information et de communication (SIC) du Service Militaire Adapté (SMA).
Identifiant interne : PRA053360
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Pris, Périgueux, Martinique, Guadeloupe, Guyane, Mayotte, La Réunion, Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française,
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 08/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3062494?orgAcronyme=g6l
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3062494?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : COMSMA
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal administratif de Paris conformément aux dispositions du Code de justice administrative. Le recours précontractuel peut être exercé avant la signature du marché conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative. Le recours contractuel peut être exercé conformément aux articles L.551-13 et suivants du même code
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMSMA
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CSMA
Numéro d’enregistrement : 11001401600015
Ville : paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Sylvain BRETON
Adresse électronique : sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr
Téléphone : +33153692303
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMSMA
Numéro d’enregistrement : 11001401600015
Adresse postale : 27 rue OUDINOT
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : CR1 BRETON
Adresse électronique : sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr
Téléphone : +33153692303
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 131cf484-2c4d-413a-a79a-66e6fd8a6677 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/11/2026 à 15:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2026
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L’essentiel du marché

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