16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BA9BF0BF-FE81-88E3-B0DF650170216EA2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Ville de Toulouse 1, Place du Capitole Toulouse 31000 FRJ23 FRA BA9BF0F6-F95A-F7CA-0ABF45EC8EA63442 TOURE SOULEYMANE 0534245543 Souleymane.toure@toulouse-metropole.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA BA9BF12A-FC14-5056-4BDD9E8A465F1616 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA BA9BF13A-CF7A-FE5A-5865D7DF7D84D923 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0006 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null Toulouse 31505 FRJ23 FRA BA9BF152-0C69-7755-518623162E7273E7 TOURE SOULEYMANE 0534245543 Souleymane.toure@toulouse-metropole.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 81749127-4d99-42c1-a1a7-41368baa1355 1a41b58a-ba21-4f8c-bc5a-29591f9de5ee 2026-11-05+01:00 16:10:21+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document open false 26MC0370AOO 26MC0370AOO - FOURNITURE DE PLAQUES DE RUES, DE NUMÉROS DE RUES, ET DE SYSTÈMES ET ACCESSOIRES DE FIXATION ST/SD Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la fourniture de plaques de rues, de numéros de rues et de systèmes et accessoires de fixation pour Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse dans le cadre de l'entretien de son patrimoine routier pour les années 2027 à 2031 supplies 220000 44423460 44423460 FRJ23 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true 1899582 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1899582 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. - Ressources propres Toulouse Métropole - Ressources propres Mairie de Toulouse ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1899582 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-14+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-14+01:00 12:00:00+01:00 Toulouse false 1 fa-wo-rc none F-PF-1899582 26MC0370AOO - FOURNITURE DE PLAQUES DE RUES, DE NUMÉROS DE RUES, ET DE SYSTÈMES ET ACCESSOIRES DE FIXATION ST/SD Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la fourniture de plaques de rues, de numéros de rues et de systèmes et accessoires de fixation pour Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse dans le cadre de l'entretien de son patrimoine routier pour les années 2027 à 2031 supplies other other 220000 44423460 44423460 Le territoire métropolitain Le territoire métropolitain 31000 Toulouse Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2026-12-31+01:00 12 4 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-107840 3.2.5 Toulouse Métropole 2026-11-07 2026-12-14T12:00:00+01:00 2026-12-14 322 Signalisation 31 26MC0370AOO - FOURNITURE DE PLAQUES DE RUES, DE NUMÉROS DE RUES, ET DE SYSTÈMES ET ACCESSOIRES DE FIXATION ST/SD Avis de marché - Avis n° 26-107840 du 05/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-107840
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26MC0370AOO - FOURNITURE DE PLAQUES DE RUES, DE NUMÉROS DE RUES, ET DE SYSTÈMES ET ACCESSOIRES DE FIXATION ST/SD
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la fourniture de plaques de rues, de numéros de rues et de systèmes et accessoires de fixation pour Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse dans le cadre de l'entretien de son patrimoine routier pour les années 2027 à 2031
Identifiant de la procédure : 1a41b58a-ba21-4f8c-bc5a-29591f9de5ee
Identifiant interne : 26MC0370AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44423460 Plaques d'adresse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44423460 Plaques d'adresse
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 220,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 26MC0370AOO - FOURNITURE DE PLAQUES DE RUES, DE NUMÉROS DE RUES, ET DE SYSTÈMES ET ACCESSOIRES DE FIXATION ST/SD
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la fourniture de plaques de rues, de numéros de rues et de systèmes et accessoires de fixation pour Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse dans le cadre de l'entretien de son patrimoine routier pour les années 2027 à 2031
Identifiant interne : F-PF-1899582
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44423460 Plaques d'adresse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44423460 Plaques d'adresse
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le territoire métropolitain
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 220,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1899582
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1899582
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 12:00
Lieu : Toulouse
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. - Ressources propres Toulouse Métropole - Ressources propres Mairie de Toulouse
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BA9BF0BF-FE81-88E3-B0DF650170216EA2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Toulouse
Numéro d’enregistrement : BA9BF0F6-F95A-F7CA-0ABF45EC8EA63442
Adresse postale : 1, Place du Capitole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : TOURE SOULEYMANE
Adresse électronique : Souleymane.toure@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0534245543
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : BA9BF12A-FC14-5056-4BDD9E8A465F1616
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : BA9BF13A-CF7A-FE5A-5865D7DF7D84D923
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : BA9BF152-0C69-7755-518623162E7273E7
Adresse postale : Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : TOURE SOULEYMANE
Adresse électronique : Souleymane.toure@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0534245543
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 81749127-4d99-42c1-a1a7-41368baa1355 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/11/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2026
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L’essentiel du marché

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