1787886.98 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 5 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 7 t-esubm 7 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 791665.66 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 996221.32 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-10-28+01:00 Couverture complémentaire de prévoyance 202606301 TEN-0001 CON-0002 2026-10-28+01:00 Couverture complémentaire de frais de santé 202606302 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0008 TPA-0002 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BAA4F4CE-D161-53FE-18169243D4E2CBFE +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.colmar.fr/ ORG-0002 VILLE DE COLMAR 50528 1 place de la Mairie Colmar Cedex 68021 FRF12 FRA 82640 STRAUMANN Eric Maire de COLMAR 0389206868 mairie@ville-colmar.fr false ORG-0003 Ville de Colmar (coordonnateur du groupement) 1, place de la Mairie Colmar 68000 FRF12 FRA BAA4F4F1-90B3-2509-6BF910486A254276 Service de la Commande Publique (33)368090395 marches.publics@colmar.fr false ORG-0004 Colmar Agglomération (membre du groupement) 32 Cours Sainte-Anne Colmar 68000 FRF12 FRA BAA4F510-FE75-1550-9110B81D708113B9 Service de la Commande Publique (33)368090395 marches.publics@colmar.fr ORG-0005 Ville de Colmar (coordonnateur du groupement) 1, place de la Mairie Colmar 68000 FRF12 FRA 2199440 Service de la Commande Publique (33)368090395 marches.publics@colmar.fr http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ ORG-0006 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA BAA4F532-BC2E-01F8-065035479387C954 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ ORG-0007 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA BAA4F541-C5F8-01D9-95E1526F8EBABF7D 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr false UBO-0008 large ORG-0008 COLLECTEAM 13 Rue Croquechataigne La Chapelle-Saint-Mesmin 45380 FRB06 FRA 1795478-1-1-1 (33)236560000 marches@collecteam.fr false UBO-0009 large ORG-0009 Mutest 11 Bd Du President Wilson Strasbourg 67000 FRF11 FRA 1795478-1-2-1 (33)388754941 appel.offres@mutest.fr UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 9d38a95c-0f8d-48f8-9694-fa1c4a23905a b481429a-7b7d-47be-9b27-9c2e436a682f 2026-11-05+01:00 16:11:20+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 body-pl gen-pub ORG-0003 body-pl gen-pub ORG-0004 neg-w-call false Ville de Colmar (coord) Grpmnt de commande : Conventions de participation pour la mise en oeuvre de couvertures complémentaires de prévoyance et de frais de santé au profit des agents de la Ville de Colmar et de Colmar Agglo Il s'agit de la phase candidatures d'une Procédure avec Négociation, impliquant que seuls les candidats sélectionnés par l'acheteur seront autorisés à remettre une offre. Une fois les candidats sélectionnés, la Ville de Colmar enverra l'invitation à soumissionner à chacun conformément aux articles R. 2144-8 et R. 2144-9 du Code de la Commande Publique. La présente consultation vise à conclure des conventions de participation, au sens de l'article 1er du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 précité, et permettre aux agents de la Ville et Colmar et de Colmar Agglomération de bénéficier d'une aide au financement de la couverture complémentaire de prévoyance et de frais de santé, à compter du 1er janvier 2027. Pour ce faire, la Ville de Colmar et Colmar Agglomération ont décidé de construire ensemble un cadre de mise en oeuvre collectif et sécurisé. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique En sa qualité de coordonnateur du groupement, la Ville de Colmar aura en charge la passation, la signature et la notification de la convention de participation et des contrats d'assurance afférents. Chaque membre devra suivre l'exécution de la convention de participation et du contrat d'assurance afférent services Pour chaque lot, les pièces ont été signées par M. le Maire de Colmar ou son représentant habilité, en qualité de coordonnateur du groupement de commandes, et cela après un délai de standstill de 11 jours. Les pièces sont librement consultables dans les locaux du coordonnateur, sur rendez-vous, aux jours et horaires suivants : Service de la Commande Publique, 1, place de la Mairie, 68000 Colmar du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30. La consultation des pièces se fera dans le respect du secret industriel et commercial 18744134 66510000 66512000 FRF12 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0007 ORG-0006 true false none none 1 Couverture complémentaire de prévoyance Les informations relatives à ce lot sont détaillées dans l'annexe n°1 au règlement de consultation services 66510000 66512000 66512000 Territoire de Colmar Agglomération Colmar 68000 FRF12 FRA Le groupement de commandes dont la Ville de Colmar est coordonnateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au(x) titulaire(s) des marchés la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure prévue à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique. Le délai de passation de ces marchés est de trois ans à compter de la notification du marché initial LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0007 ORG-0006 true false none none 2 Couverture complémentaire de frais de santé Les informations relatives à ce lot sont détaillées dans l'annexe n°1 au règlement de consultation services 66510000 66512000 66512000 Territoire de Colmar Agglomération Colmar 68000 FRF12 FRA Le groupement de commandes dont la Ville de Colmar est coordonnateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au(x) titulaire(s) des marchés la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure prévue à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique. Le délai de passation de ces marchés est de trois ans à compter de la notification du marché initial 2000-01-01Z 26-107860 26-28573 3.2.5 VILLE DE COLMAR COLLECTEAM Mutest 2026-11-07 2027-02-02 20 Assurance 68 Grpmnt de commande : Conventions de participation pour la mise en oeuvre de couvertures complémentaires de prévoyance et de frais de santé au profit des agents de la Ville de Colmar et de Colmar Agglo Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-107860 du 05/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 68
Annonce n° 26-107860
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE COLMAR
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Colmar (coordonnateur du groupement)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Colmar Agglomération (membre du groupement)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Grpmnt de commande : Conventions de participation pour la mise en oeuvre de couvertures complémentaires de prévoyance et de frais de santé au profit des agents de la Ville de Colmar et de Colmar Agglo
Description : Il s'agit de la phase candidatures d'une Procédure avec Négociation, impliquant que seuls les candidats sélectionnés par l'acheteur seront autorisés à remettre une offre. Une fois les candidats sélectionnés, la Ville de Colmar enverra l'invitation à soumissionner à chacun conformément aux articles R. 2144-8 et R. 2144-9 du Code de la Commande Publique. La présente consultation vise à conclure des conventions de participation, au sens de l'article 1er du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 précité, et permettre aux agents de la Ville et Colmar et de Colmar Agglomération de bénéficier d'une aide au financement de la couverture complémentaire de prévoyance et de frais de santé, à compter du 1er janvier 2027. Pour ce faire, la Ville de Colmar et Colmar Agglomération ont décidé de construire ensemble un cadre de mise en oeuvre collectif et sécurisé. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique En sa qualité de coordonnateur du groupement, la Ville de Colmar aura en charge la passation, la signature et la notification de la convention de participation et des contrats d'assurance afférents. Chaque membre devra suivre l'exécution de la convention de participation et du contrat d'assurance afférent
Identifiant de la procédure : b481429a-7b7d-47be-9b27-9c2e436a682f
Identifiant interne : Ville de Colmar (coord)
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 18,744,134 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour chaque lot, les pièces ont été signées par M. le Maire de Colmar ou son représentant habilité, en qualité de coordonnateur du groupement de commandes, et cela après un délai de standstill de 11 jours. Les pièces sont librement consultables dans les locaux du coordonnateur, sur rendez-vous, aux jours et horaires suivants : Service de la Commande Publique, 1, place de la Mairie, 68000 Colmar du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30. La consultation des pièces se fera dans le respect du secret industriel et commercial
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Couverture complémentaire de prévoyance
Description : Les informations relatives à ce lot sont détaillées dans l'annexe n°1 au règlement de consultation
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
Options :
Description des options : Le groupement de commandes dont la Ville de Colmar est coordonnateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au(x) titulaire(s) des marchés la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure prévue à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique. Le délai de passation de ces marchés est de trois ans à compter de la notification du marché initial
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Colmar Agglomération
Ville : Colmar
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Colmar (coordonnateur du groupement)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Couverture complémentaire de frais de santé
Description : Les informations relatives à ce lot sont détaillées dans l'annexe n°1 au règlement de consultation
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
Options :
Description des options : Le groupement de commandes dont la Ville de Colmar est coordonnateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au(x) titulaire(s) des marchés la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure prévue à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique. Le délai de passation de ces marchés est de trois ans à compter de la notification du marché initial
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Colmar Agglomération
Ville : Colmar
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Colmar (coordonnateur du groupement)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,787,886.98 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COLLECTEAM
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 791,665.66 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202606301
Titre : Couverture complémentaire de prévoyance
Date de conclusion du marché : 28/10/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Mutest
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 996,221.32 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202606302
Titre : Couverture complémentaire de frais de santé
Date de conclusion du marché : 28/10/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BAA4F4CE-D161-53FE-18169243D4E2CBFE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : VILLE DE COLMAR
Numéro d’enregistrement : 82640
Adresse postale : 1 place de la Mairie
Ville : Colmar Cedex
Code postal : 68021
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : STRAUMANN Eric
Adresse électronique : mairie@ville-colmar.fr
Téléphone : 0389206868
Adresse internet : https://www.colmar.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Colmar (coordonnateur du groupement)
Numéro d’enregistrement : BAA4F4F1-90B3-2509-6BF910486A254276
Adresse postale : 1, place de la Mairie
Ville : Colmar
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique
Adresse électronique : marches.publics@colmar.fr
Téléphone : (33)368090395
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Colmar Agglomération (membre du groupement)
Numéro d’enregistrement : BAA4F510-FE75-1550-9110B81D708113B9
Adresse postale : 32 Cours Sainte-Anne
Ville : Colmar
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique
Adresse électronique : marches.publics@colmar.fr
Téléphone : (33)368090395
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Ville de Colmar (coordonnateur du groupement)
Numéro d’enregistrement : 2199440
Adresse postale : 1, place de la Mairie
Ville : Colmar
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique
Adresse électronique : marches.publics@colmar.fr
Téléphone : (33)368090395
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : BAA4F532-BC2E-01F8-065035479387C954
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : BAA4F541-C5F8-01D9-95E1526F8EBABF7D
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0008
Nom officiel : COLLECTEAM
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1795478-1-1-1
Adresse postale : 13 Rue Croquechataigne
Ville : La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal : 45380
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@collecteam.fr
Téléphone : (33)236560000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0009
Nom officiel : Mutest
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1795478-1-2-1
Adresse postale : 11 Bd Du President Wilson
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : appel.offres@mutest.fr
Téléphone : (33)388754941
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9d38a95c-0f8d-48f8-9694-fa1c4a23905a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/11/2026 à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>