50000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 6 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 TEN-0001 true false 50000000 1300000 ATOL (800 000 euros HT), ARCESI (500 000 euros HT) yes false true TPA-0001 LOT-0001 4400000279 - 2026.807.AOO0026.00.00 CON-0001 2026-10-21+01:00 2026-10-21+01:00 true e2497d39-b812-420d-988b-d628e826f468-01 ORG-0001 4400000279 - 2026.807.AOO0026.00.00 TEN-0001 TPA-0001 KLEE Conseil et intégration ORG-0003 true ORG-0004 false ORG-0006 ORG-0003 ORG-0005 ORG-0003 29 https://www.cnsa.fr ORG-0001 CNSA 66 avenue du Maine Paris cedex 14 75682 FR101 FRA 18009256100026 0153912800 marches_cnsa@cnsa.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue Jouy Paris cedex 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 01 44 59 44 00 greffe.ta-paris@juradm.fr https://www.kleegroup.com/fr large ORG-0003 KLEE Conseil et intégration Centre d'affaires La Boursidière -BP 159 Le Plessis Robinson Cedex 92357 FR101 FRA 75236509800017 0153912800 sante-social@kleegroup.com https://www.atos.ai/fr-fr large ORG-0004 Atos France 80 quai Voltaire-Immeuble River Ouest Bezons Cedex 95870 FR101 FRA 40802471900572 40802471900572 0672157746 laurent.laffere@atos.ai https://arcesi-ea.com/ medium ORG-0005 ARCESI IDF Résidence l'Avant Seine 50 avenue Louis Luc Choisy-le-Roi 94000 FR101 FRA 88011851800013 0661463642 thomas.artero@arcesi-ea.com https://www.atolcd.com/ medium ORG-0006 ATOL Conseils et développements SAS ZAE Les Termes d'Or - route de saint Philibert Gevrey Chambertin 21220 FRC11 FRA 42971537800031 0380688168 consultation@atolcd.com 2.3 eforms-sdk-1.13 3f30e789-1931-4e1a-ada1-9970573001b1 3882e415-e279-4e04-9d74-3abec318f51c 2026-11-06+01:00 09:06:45.086+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ body-pl soc-pro ORG-0001 open e2497d39-b812-420d-988b-d628e826f468-01 false AOO-389-DSI SI Parcours usagers Le présent accord-cadre a pour objet la reprise, le développement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opérationnelles, et l’exploitation des services d’informations (SI) du Parcours Usagers hébergés dans le cloud de la CNSA. services Le DCE peut être téléchargé sur https://www.marches-publics.gouv.fr/ Accord-cadre financé sur fonds propres de la CNSA. Le paiement s'effectue après attestation de service fait dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement. 50000000 72611000 PARIS FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds Valeur technique dont le développement durable et Prix price 30 30 quality 70 70 2 mois ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none AOO-389-DSI SI Parcours usagers Le présent accord-cadre a pour objet la reprise, le développement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opérationnelles, et l’exploitation des services d’informations (SI) du Parcours Usagers hébergés dans le cloud de la CNSA. services 50000000 72611000 Paris FR101 FRA 2026-10-21+01:00 5 Conformément aux dispositions de l’article R 2122-7 du code de la commande publique, la CNSA pourra, dans le respect des conditions prévues par le texte précité, conclure avec le titulaire un nouveau marché, suivant une procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour des prestations similaires. Le montant du ou des marché(s) de prestations similaires ne pourra pas dépasser 5 000 000 euros HT maximum. 2000-01-01Z 26-108041 26-44800 3.2.5 C N S A KLEE Conseil et intégration Atos France 2026-11-08 2027-02-06 453 Informatique (assistance) 163 Informatique (prestations de services) 75 SI Parcours usagers Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-108041 du 06/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-108041
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CNSA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : SI Parcours usagers
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la reprise, le développement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opérationnelles, et l’exploitation des services d’informations (SI) du Parcours Usagers hébergés dans le cloud de la CNSA.
Identifiant de la procédure : 3882e415-e279-4e04-9d74-3abec318f51c
Avis précédent : e2497d39-b812-420d-988b-d628e826f468-01
Identifiant interne : AOO-389-DSI
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72611000 Services d'assistance technique informatique
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le DCE peut être téléchargé sur https://www.marches-publics.gouv.fr/ Accord-cadre financé sur fonds propres de la CNSA. Le paiement s'effectue après attestation de service fait dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : SI Parcours usagers
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la reprise, le développement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opérationnelles, et l’exploitation des services d’informations (SI) du Parcours Usagers hébergés dans le cloud de la CNSA.
Identifiant interne : AOO-389-DSI
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72611000 Services d'assistance technique informatique
Options :
Description des options : Conformément aux dispositions de l’article R 2122-7 du code de la commande publique, la CNSA pourra, dans le respect des conditions prévues par le texte précité, conclure avec le titulaire un nouveau marché, suivant une procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour des prestations similaires. Le montant du ou des marché(s) de prestations similaires ne pourra pas dépasser 5 000 000 euros HT maximum.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 21/10/2026
Durée : 5 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 30
Description : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : 70
Description : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique dont le développement durable et Prix
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui signe le marché : CNSA
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 50,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : KLEE Conseil et intégration
Chef de file du soumissionnaire : KLEE Conseil et intégration
Nom officiel : Atos France
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : ARCESI IDF, ATOL Conseils et développements SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 4400000279 - 2026.807.AOO0026.00.00
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 50,000,000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 1,300,000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : ATOL (800 000 euros HT), ARCESI (500 000 euros HT)
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 4400000279 - 2026.807.AOO0026.00.00
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2026
Date de conclusion du marché : 21/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : e2497d39-b812-420d-988b-d628e826f468-01
Organisation qui signe le marché : CNSA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CNSA
Numéro d’enregistrement : 18009256100026
Adresse postale : 66 avenue du Maine
Ville : Paris cedex 14
Code postal : 75682
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marches_cnsa@cnsa.fr
Téléphone : 0153912800
Adresse internet : https://www.cnsa.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : KLEE Conseil et intégration
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 75236509800017
Adresse postale : Centre d'affaires La Boursidière -BP 159
Ville : Le Plessis Robinson Cedex
Code postal : 92357
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : sante-social@kleegroup.com
Téléphone : 0153912800
Adresse internet : https://www.kleegroup.com/fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Atos France
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 40802471900572
Numéro d’enregistrement : 40802471900572
Adresse postale : 80 quai Voltaire-Immeuble River Ouest
Ville : Bezons Cedex
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : laurent.laffere@atos.ai
Téléphone : 0672157746
Adresse internet : https://www.atos.ai/fr-fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ARCESI IDF
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 88011851800013
Adresse postale : Résidence l'Avant Seine 50 avenue Louis Luc
Ville : Choisy-le-Roi
Code postal : 94000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : thomas.artero@arcesi-ea.com
Téléphone : 0661463642
Adresse internet : https://arcesi-ea.com/
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ATOL Conseils et développements SAS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 42971537800031
Adresse postale : ZAE Les Termes d'Or - route de saint Philibert
Ville : Gevrey Chambertin
Code postal : 21220
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : consultation@atolcd.com
Téléphone : 0380688168
Adresse internet : https://www.atolcd.com/
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3f30e789-1931-4e1a-ada1-9970573001b1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2026 à 09:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026
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L’essentiel du marché

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