16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E13DE191-08E2-3859-920595E2CCD20B16 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.metropole-dijon.fr ORG-0002 Centrale d'achat Dijon Métropole 40 Avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRC11 FRA 58463 le Président 0380745172 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Centrale d'achat de Dijon Métropole Dijon 21000 FRC11 FRA E13DE1B2-EC09-7F9B-360B3047A65F4B07 Service commande publique et stratégie achats 0380745172 marches-publics@metropole-dijon.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Dijon 61616 22 rue d'Assas Dijon 21016 FRC11 FRA E13DE1C3-9803-BB52-5CB6254B936A0653 0380739100 0380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 316f35cf-569f-4fd2-9bb0-3353af5d8f13 a26b8877-3670-428f-b6d2-f5966a40f843 2026-11-06+01:00 10:10:35+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 2026CAAO0299 CENTRALE D'ACHAT - RELANCE Lots 2, 9 et 10 - Acquisition de pièces détachées et de fournitures industrielles de production Le présent accord-cadre concerne l'acquisition de pièces détachées et de fournitures industrielles de production pour l'entretien des véhicules, engins, matériels et l'Usine de Valorisation des déchets de la Centrale d'Achat de Dijon métropole. Cette consultation ne concerne que les lots n°2, 9 et 10 supplies Garanties financières Garanties professionnelles 34224000 34224000 FRC11 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-supply Références sur des livraisons en lien avec l'objet du marché sur les trois dernières années slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire Dc2, ci-après)Dc1 et Dc2 slc-stand-to-spec Chiffres d'affaires globaux sur les trois dernières années en lien avec l'objet du marché not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1900018 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1900018 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental per-exa 30 quality Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue per-exa 10 quality Performance environnementale per-exa 45 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900018 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative (CJA) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci conformément aux articles L.551-13 à 23 du CJA ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-07+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-07+01:00 14:00:00+01:00 Dijon false 2 fa-w-rc none 2 Pièces mécaniques et électriques adaptables pour l'entretien courant des VL, utilitaires et PL Lot n°2 : Pièces mécaniques et électriques adaptables pour l'entretien courant des VL, utilitaires et PL supplies other 600000 34224000 34300000 Dijon Métropole, Ville de Dijon, Centre communal d'action sociale (Ccas), et autres communes de la métropole FRC11 FRA 2027-02-01+01:00 2030-06-30+02:00 LOT-0002 slc-abil-ref-supply Références sur des livraisons en lien avec l'objet du marché sur les trois dernières années slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire Dc2, ci-après)Dc1 et Dc2 slc-stand-to-spec Chiffres d'affaires globaux sur les trois dernières années en lien avec l'objet du marché not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1900018 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1900018 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental per-exa 30 quality Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue per-exa 10 quality Performance environnementale per-exa 45 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900018 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative (CJA) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci conformément aux articles L.551-13 à 23 du CJA ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-07+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-07+01:00 14:00:00+01:00 Dijon false 2 fa-w-rc none 9 Fournitures industrielles de production Lot n°9 : Fournitures industrielles de production supplies other 1050000 34224000 44316400 Dijon Métropole, Ville de Dijon, Centre communal d'action sociale (Ccas), et autres communes de la métropole FRC11 FRA 2027-02-01+01:00 2030-06-30+02:00 LOT-0003 slc-abil-ref-supply Références sur des livraisons en lien avec l'objet du marché sur les trois dernières années slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire Dc2, ci-après)Dc1 et Dc2 slc-stand-to-spec Chiffres d'affaires globaux sur les trois dernières années en lien avec l'objet du marché not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1900018 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1900018 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental per-exa 30 quality Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue per-exa 10 quality Performance environnementale per-exa 45 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900018 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative (CJA) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci conformément aux articles L.551-13 à 23 du CJA ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-07+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-07+01:00 14:00:00+01:00 Dijon false 2 fa-w-rc none 10 Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de travaux publics Lot n°10 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de travaux publics supplies other 500000 34224000 34224000 Dijon Métropole, Ville de Dijon, Centre communal d'action sociale (Ccas), et autres communes de la métropole FRC11 FRA 2027-02-01+01:00 2030-06-30+02:00 26-108107 3.2.5 Centrale d'achat Dijon Métropole 2026-11-08 2026-12-07T12:00:00+01:00 2026-12-07 266 Pièces détachées 21 CENTRALE D'ACHAT - RELANCE Lots 2, 9 et 10 - Acquisition de pièces détachées et de fournitures industrielles de production Avis de marché - Avis n° 26-108107 du 06/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-108107
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centrale d'achat Dijon Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : CENTRALE D'ACHAT - RELANCE Lots 2, 9 et 10 - Acquisition de pièces détachées et de fournitures industrielles de production
Description : Le présent accord-cadre concerne l'acquisition de pièces détachées et de fournitures industrielles de production pour l'entretien des véhicules, engins, matériels et l'Usine de Valorisation des déchets de la Centrale d'Achat de Dijon métropole. Cette consultation ne concerne que les lots n°2, 9 et 10
Identifiant de la procédure : a26b8877-3670-428f-b6d2-f5966a40f843
Identifiant interne : 2026CAAO0299
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Garanties financières Garanties professionnelles
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pièces mécaniques et électriques adaptables pour l'entretien courant des VL, utilitaires et PL
Description : Lot n°2 : Pièces mécaniques et électriques adaptables pour l'entretien courant des VL, utilitaires et PL
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons en lien avec l'objet du marché sur les trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire Dc2, ci-après)Dc1 et Dc2
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les trois dernières années en lien avec l'objet du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1900018
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900018
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/12/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative (CJA) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci conformément aux articles L.551-13 à 23 du CJA ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'achat de Dijon Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fournitures industrielles de production
Description : Lot n°9 : Fournitures industrielles de production
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,050,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons en lien avec l'objet du marché sur les trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire Dc2, ci-après)Dc1 et Dc2
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les trois dernières années en lien avec l'objet du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1900018
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900018
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/12/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative (CJA) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci conformément aux articles L.551-13 à 23 du CJA ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'achat de Dijon Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de travaux publics
Description : Lot n°10 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de travaux publics
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Date de fin de durée : 30/06/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Références sur des livraisons en lien avec l'objet du marché sur les trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire Dc2, ci-après)Dc1 et Dc2
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Chiffres d'affaires globaux sur les trois dernières années en lien avec l'objet du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1900018
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900018
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/12/2026 à 14:00
Lieu : Dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative (CJA) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci conformément aux articles L.551-13 à 23 du CJA ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'achat de Dijon Métropole
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E13DE191-08E2-3859-920595E2CCD20B16
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Centrale d'achat Dijon Métropole
Numéro d’enregistrement : 58463
Adresse postale : 40 Avenue du Drapeau Cs 17510
Ville : Dijon
Code postal : 21075
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0380745172
Adresse internet : https://www.metropole-dijon.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Centrale d'achat de Dijon Métropole
Numéro d’enregistrement : E13DE1B2-EC09-7F9B-360B3047A65F4B07
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique et stratégie achats
Adresse électronique : marches-publics@metropole-dijon.fr
Téléphone : 0380745172
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : E13DE1C3-9803-BB52-5CB6254B936A0653
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Télécopieur : 0380733989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 316f35cf-569f-4fd2-9bb0-3353af5d8f13 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026
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L’essentiel du marché

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