Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
26MC0194AOO_FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, ACCESSOIRES - REPARATION / MAINTENANCE POUR MATERIEL HAUTE PRESSION (ELECTRIQUES ET THERMIQUES) ET MATERIELS ASSIMILES
Description
:
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. l'achat de pièces détachées, accessoires et la réparation /maintenance du matériel de nettoyage haute - pression (thermiques et électriques) et matériels assimilés. Cet accord-cadre concerne : - La fourniture de pièces détachées et accessoires : flexibles, buses, lances… - Des prestations de diagnostic, de réparation, de maintenance des nettoyeurs haute pression (HP) électriques et thermiques, utilisés par les services techniques de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse Les ateliers de réparation de Toulouse Métropole pourront recourir aux prestations de maintenance et de réparations en cas de surcharge d'activité. Les interventions seront réalisées sur site lorsque cela s'avère nécessaire, afin de ne pas compromettre la qualité du service public. Le montant maximum annuel des prestations en euros H.T. pour la période initiale est le suivant : Toulouse métropole : 100 000,00 euro(s) H.T. Commune de Toulouse : 60 000,00 euro(s) H.T. Les montants restent identiques pour la période de reconduction
Identifiant de la procédure
:
4866fb05-10e3-4914-9a3a-ef783236ae21
Identifiant interne
:
26MC0194AOO-IRT
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42972000
Pièces pour machines de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50530000
Services de réparation et d'entretien de machines
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant total annuel des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Toulouse Metropole Période Maximum Ht Période 1 : 100 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht Période 1 : 60 000,00 euro(s)L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période d'un an, sans que sa durée totale n'excède deux ans. Les montants seront identiques pour la période de reconduction
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
26MC0194AOO_FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, ACCESSOIRES - REPARATION / MAINTENANCE POUR MATERIEL HAUTE PRESSION (ELECTRIQUES ET THERMIQUES) ET MATERIELS ASSIMILES
Description
:
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. l'achat de pièces détachées, accessoires et la réparation /maintenance du matériel de nettoyage haute - pression (thermiques et électriques) et matériels assimilés. Cet accord-cadre concerne : - La fourniture de pièces détachées et accessoires : flexibles, buses, lances… - Des prestations de diagnostic, de réparation, de maintenance des nettoyeurs haute pression (HP) électriques et thermiques, utilisés par les services techniques de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse Les ateliers de réparation de Toulouse Métropole pourront recourir aux prestations de maintenance et de réparations en cas de surcharge d'activité. Les interventions seront réalisées sur site lorsque cela s'avère nécessaire, afin de ne pas compromettre la qualité du service public. Le montant maximum annuel des prestations en euros H.T. pour la période initiale est le suivant : Toulouse métropole : 100 000,00 euro(s) H.T. Commune de Toulouse : 60 000,00 euro(s) H.T. Les montants restent identiques pour la période de reconduction
Identifiant interne
:
F-PF-1850625
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42972000
Pièces pour machines de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50530000
Services de réparation et d'entretien de machines
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Toulouse
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
02/11/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date de notification du contrat, et pourra être reconduit pour une période supplémentaire d'un an, portant ainsi sa durée maximale à deux ans
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
500656-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
2-Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3-Prestations de maintenance
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
5-Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
4-Service après-vente
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
1-Prix des fournitures et prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Toulouse Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
E1414936-DAC7-5254-E4D6EE66B3173F6E
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement
:
57038
Adresse postale
:
Direction de la commande publique
1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31100
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Point de contact
:
MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0581917200
Adresse internet
:
https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement
:
2200420
Adresse postale
:
Toulouse Métropole Direction des Flottes Mécanisées
7 Avenue François Collignon
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31200
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
soammarches.flottesmecanisees@toulouse-metropole.fr
Téléphone
:
0581917347
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
E1414999-AC16-3083-5DE1AFCBE8FD0610
Adresse postale
:
68, rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone
:
0562735757
Télécopieur
:
0562735740
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
E14149B1-ED95-B060-CD286A4CA5772245
Adresse postale
:
68, rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone
:
0562735757
Télécopieur
:
0562735740
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
SAS MONTANIER
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1850625-1-0-1
Adresse postale
:
1 Za De La Ronde
Ville
:
Allonnes
Code postal
:
49650
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
sav@montanier.com
Téléphone
:
0241671111
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
75190a9a-306d-42e2-8d75-729e6f35bf41
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
06/11/2026
à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français