100000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 100000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-11-03+01:00 Transport sanitaire en ambulance suite à prise en charge sur le domaine skiable par la Semval 2026-Amb-01 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E36742A0-98C0-F1C6-F40F0DC43B15F41A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-valmeinier.com ORG-0002 MAIRIE DE VALMEINIER Le Chef Lieu Valmeinier 73450 FRK27 FRA 1219 ALBRIEUX ALEXANDRE Maire 0479565106 mairie@valmeinier.fr ORG-0003 COMMUNE DE VALMEINIER 150 Rue Du Gros Crey Valmeinier 73450 FRK27 FRA 2201343 0479565106 mairie@valmeinier.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA E36742D5-E2B4-A63D-226A48192CF8C81E 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA E36742E5-BE41-CD0E-38E1FCFA78D1F00B 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 ROUX AMBULANCES Zi Du Parquet Av Du 8 Mai 1945 Saintjean-Demaurienne 73300 FRK27 FRA 1866558-1-0-1 UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 21562036-f59b-4988-9d94-295aae09ab3c 84f50d50-4b66-40c9-aee5-80504a9754de 2026-11-06+01:00 11:11:02+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false Commune de Valmeinier Transport sanitaire en ambulance suite à prise en charge sur le domaine skiable par la Semval Le présent marché concerne les transports sanitaires suite à la prise en charge de personnes accidentées, blessées ou en détresse sur le domaine skiable de Valmeinier par la SEMVAL. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure des besoins de la SEMVAL, par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum annuel fixé au présent marché. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de trois ans, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La reconduction sera effectuée dans les conditions prévues au présent marché services 85143000 85143000 FRK27 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 50 quality Mémoire technique détaillé per-exa 50 price Prix de service ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true false none none S-PF-1866558 Transport sanitaire en ambulance suite à prise en charge sur le domaine skiable par la Semval Le présent marché concerne les transports sanitaires suite à la prise en charge de personnes accidentées, blessées ou en détresse sur le domaine skiable de Valmeinier par la SEMVAL. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure des besoins de la SEMVAL, par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum annuel fixé au présent marché. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de trois ans, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La reconduction sera effectuée dans les conditions prévues au présent marché services 85143000 85143000 150 Rue Du Gros Crey 150 Rue Du Gros Crey 73450 Valmeinier Valmeinier 73450 FRK27 FRA 2026-12-12+01:00 2027-12-12+01:00 2 le marché pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de trois ans, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La reconduction sera effectuée dans les conditions prévues au présent marché 2000-01-01Z 26-108177 26-84768 3.2.5 MAIRIE DE VALMEINIER ROUX AMBULANCES 2026-11-08 2027-02-03 347 Transport 73 Transport sanitaire en ambulance suite à prise en charge sur le domaine skiable par la Semval Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-108177 du 06/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 26-108177
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE VALMEINIER
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transport sanitaire en ambulance suite à prise en charge sur le domaine skiable par la Semval
Description : Le présent marché concerne les transports sanitaires suite à la prise en charge de personnes accidentées, blessées ou en détresse sur le domaine skiable de Valmeinier par la SEMVAL. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure des besoins de la SEMVAL, par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum annuel fixé au présent marché. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de trois ans, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La reconduction sera effectuée dans les conditions prévues au présent marché
Identifiant de la procédure : 84f50d50-4b66-40c9-aee5-80504a9754de
Identifiant interne : Commune de Valmeinier
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Transport sanitaire en ambulance suite à prise en charge sur le domaine skiable par la Semval
Description : Le présent marché concerne les transports sanitaires suite à la prise en charge de personnes accidentées, blessées ou en détresse sur le domaine skiable de Valmeinier par la SEMVAL. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure des besoins de la SEMVAL, par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum annuel fixé au présent marché. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de trois ans, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La reconduction sera effectuée dans les conditions prévues au présent marché
Identifiant interne : S-PF-1866558
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 150 Rue Du Gros Crey
Ville : Valmeinier
Code postal : 73450
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 12/12/2026
Date de fin de durée : 12/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : le marché pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de trois ans, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La reconduction sera effectuée dans les conditions prévues au présent marché
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire technique détaillé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de service
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE VALMEINIER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 100,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ROUX AMBULANCES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 100,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-Amb-01
Titre : Transport sanitaire en ambulance suite à prise en charge sur le domaine skiable par la Semval
Date de conclusion du marché : 03/11/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E36742A0-98C0-F1C6-F40F0DC43B15F41A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DE VALMEINIER
Numéro d’enregistrement : 1219
Adresse postale : Le Chef Lieu
Ville : Valmeinier
Code postal : 73450
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : ALBRIEUX ALEXANDRE
Adresse électronique : mairie@valmeinier.fr
Téléphone : 0479565106
Adresse internet : http://www.mairie-valmeinier.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : COMMUNE DE VALMEINIER
Numéro d’enregistrement : 2201343
Adresse postale : 150 Rue Du Gros Crey
Ville : Valmeinier
Code postal : 73450
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@valmeinier.fr
Téléphone : 0479565106
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : E36742D5-E2B4-A63D-226A48192CF8C81E
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : E36742E5-BE41-CD0E-38E1FCFA78D1F00B
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ROUX AMBULANCES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1866558-1-0-1
Adresse postale : Zi Du Parquet Av Du 8 Mai 1945
Ville : Saintjean-Demaurienne
Code postal : 73300
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 21562036-f59b-4988-9d94-295aae09ab3c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2026 à 11:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026
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L’essentiel du marché

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