16 https://www.foyer-moderne.com ORG-0001 FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM 45 Route du Général de Gaulle SCHILTIGHEIM 67300 FRF11 FRA 58850299700020 Service Technique du Foyer Moderne de Schiltigheim +33 388192570 stfms@foyer-moderne.com http://strasbourg.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif (TA) de Strasbourg 31 avenue de la paix - BP 51038 Strasbourg cedex 67070 FRF11 FRA 17670005200010 2.3 eforms-sdk-1.13 149fff8e-aab3-4687-bfdc-2cb4a08b7c4d d1a1d4cc-7d0b-4f48-b30a-109ec412429f 2026-11-06+01:00 11:49:40+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la hc-am ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false FS_FOURNITURES_AO_2026 Accord-Cadre de fourniture de matériels sanitaires, électriques, de quincaillerie et d’équipements divers. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels sanitaires, électriques, de quincaillerie et d’équipements divers. supplies 44115210 09310000 44316000 FRF11 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price 1° Prix des fournitures per-exa 40 quality 2° Contenu du mémoire technique ORG-0001 ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-12-11+01:00 11:00:00+01:00 false none none 1 Lot 1 : Matériels et matériaux de sanitaire & radiateurs et fournitures associées Lot 1 : Matériels et matériaux de sanitaire & radiateurs et fournitures associées (Sans minimum et avec un maximum 200 000 €) supplies true 44115210 FRF11 FRA 48 3 La reconduction de l’accord-cadre pour une période annuelle est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. L’acheteur dispose toutefois de la faculté de ne pas reconduire l’A.C pour la ou les périodes à venir. Il en informera alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de 30 jours calendaires. La décision de non reconduction de l’A.C n’ouvre droit pour le titulaire à aucune indemnité. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price 1° Prix des fournitures per-exa 40 quality 2° Contenu du mémoire technique ORG-0001 ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-12-11+01:00 11:00:00+01:00 false none none 2 Lot 2 : Matériels et matériaux électriques Lot 2 : Matériels et matériaux électriques (Sans minimum et avec un maximum 100 000 €) supplies true 09310000 FRF11 FRA 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price 1° Prix des fournitures per-exa 40 quality 2° Contenu du mémoire technique ORG-0001 ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-12-11+01:00 11:00:00+01:00 false none none 3 Lot 3 : Matériels et matériaux de quincaillerie/serrurerie Lot 3 : Matériels et matériaux de quincaillerie/serrurerie (sans minimum avec un maximum de 200 000 €) supplies true 44316000 FRF11 FRA 48 26-108214 3.2.5 FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM 2026-11-08 2026-12-11T11:00:00+01:00 2026-12-11 203 Matériel électrique 291 Quincaillerie (articles) 319 Sanitaire 67 Accord-Cadre de fourniture de matériels sanitaires, électriques, de quincaillerie et d’équipements divers. Avis de marché - Avis n° 26-108214 du 06/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 67
Annonce n° 26-108214
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-Cadre de fourniture de matériels sanitaires, électriques, de quincaillerie et d’équipements divers.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels sanitaires, électriques, de quincaillerie et d’équipements divers.
Identifiant de la procédure : d1a1d4cc-7d0b-4f48-b30a-109ec412429f
Identifiant interne : FS_FOURNITURES_AO_2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Matériels et matériaux de sanitaire & radiateurs et fournitures associées
Description : Lot 1 : Matériels et matériaux de sanitaire & radiateurs et fournitures associées (Sans minimum et avec un maximum 200 000 €)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction de l’accord-cadre pour une période annuelle est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. L’acheteur dispose toutefois de la faculté de ne pas reconduire l’A.C pour la ou les périodes à venir. Il en informera alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de 30 jours calendaires. La décision de non reconduction de l’A.C n’ouvre droit pour le titulaire à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1° Prix des fournitures
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : 2° Contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
Organisation qui traite les offres : FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Matériels et matériaux électriques
Description : Lot 2 : Matériels et matériaux électriques (Sans minimum et avec un maximum 100 000 €)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09310000 Électricité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1° Prix des fournitures
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : 2° Contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
Organisation qui traite les offres : FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Matériels et matériaux de quincaillerie/serrurerie
Description : Lot 3 : Matériels et matériaux de quincaillerie/serrurerie (sans minimum avec un maximum de 200 000 €)
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1° Prix des fournitures
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : 2° Contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
Organisation qui traite les offres : FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
Numéro d’enregistrement : 58850299700020
Adresse postale : 45 Route du Général de Gaulle
Ville : SCHILTIGHEIM
Code postal : 67300
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Service Technique du Foyer Moderne de Schiltigheim
Adresse électronique : stfms@foyer-moderne.com
Téléphone : +33 388192570
Adresse internet : https://www.foyer-moderne.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la paix - BP 51038
Ville : Strasbourg cedex
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 149fff8e-aab3-4687-bfdc-2cb4a08b7c4d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2026 à 11:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026
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L’essentiel du marché

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