266219 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 266219 no TPA-0001 LOT-0001 ESCATECH - lot unique CON-0001 2026-09-29+02:00 2026-10-19+02:00 Réalisation d'une structure artificielle d'escalade à Nolay ORG-0001 2026C20042 TEN-0001 TPA-0001 Offre ESCATECH ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_3CgEYrb6me ORG-0001 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD 14 rue Philippe Trinquet - BP 40288 Beaune cedex 21208 FRC11 FRA 20000668200013 0380245720 marches-groupe@mairie-beaune.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Dijon 22 Rue d'Assas BP 61616 Dijon 21016 FRC11 FRA 17210005900010 0380739100 greffe.ta-dijon@juradm.fr true sme ORG-0003 ESCATECH 494 rue Franklin Delano Roosevelt BETHUNE 62400 FRE12 FRA 48006030000047 +33374050254 contact@escatech.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 df845d5f-aa0b-47fe-a328-53fa82c93e58 2aa20c94-b031-416b-afbe-6938b2fab190 2026-11-06+02:00 14:28:26+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 Appel d'offres ouvert Il s’agit d’un marché ordinaire passé sous la forme d’un appel d’offres ouvert (procédure formalisée) en application des articles L1111-1, L1111-2 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert (procédure formalisée) en application des articles L1111-1, L1111-2 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. Lot unique en application des articles L2113-10 et L2113-11 du Code de la Commande Publique. L'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Les prestations font l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle au sens des articles R2113-4 à R2113-6 du code de la commande publique. Tranche ferme : réalisation s'une structure artificielle d'escalade Tranche optionnelle : protection des dallages et revêtements de sols open 32e3e074-c572-4a39-a382-ec8899d4de5a-01 false 2026C20 Réalisation d'une structure artificielle d'escalade à Nolay Réalisation d'une structure artificielle d'escalade à Nolay. Les prestations font l’objet d’une tranche ferme et d’une tranche optionnelle au sens des articles R2113-4 à R2113-6 du code de la commande publique. Tranche ferme : réalisation s’une structure artificielle d’escalade Tranche optionnelle : protection des dallages et revêtements de sols works 0.00 45212100 45212200 37535291 Les prestations s’exécuteront sur le territoire de la Communauté d’Agglomération (CABCS), au complexe sportif, 3 place de Pfeddersheim à Nolay (21340). Nolay 21340 FRC11 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 price cf règlement de la consultation per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Critères environnementaux per-exa 10 quality Critères sociaux fabrication et montage ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none 1 Réalisation d'une structure artificielle d'escalade à Nolay Réalisation d'une structure artificielle d'escalade à Nolay works Le DCE est librement téléchargeable sur https://www.achatpublic.com référence : 2026C20. Contenu du dossier de consultation : article 3-1 du RC Modifications de détail au dossier de consultation : article 3-2 du RC Variantes article 2-6 : non autorisées Conditions de participation : article 3-3 du RC : L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Le soumissionnaire peut répondre sur l'ensemble des lots. En revanche, un même candidat ne peut pas à la fois répondre en candidat seul et comme mandataire ou cotraitant d'un groupement. Pour autant, un cotraitant peut être présent dans plusieurs groupements. Documents à remettre au titre de la candidature : article 5-1 du RC: Afin de ne pas pénaliser les entreprises nouvellement créées et les petites et moyennes entreprises, la non transmission de références relatives à l'exécution de prestations similaires à l'objet du marché ne sera pas de nature à rejeter la candidature. Dans ce cas, l'acheteur procédera à l'examen des capacités de l'opérateur économique sur la base des autres renseignements fournis. Conformément à l'article R21434 du Code de la Commande Publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature, à condition qu'une pièce a minima ait été remise pour présenter la candidature. L'absence complète de pièces entraîne automatiquement le rejet de la candidature. Documents à remettre au titre de l'offre : article 5-2 du RC Critères de sélection : article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7, R2152-6 à R2152-8, R2152-11 et R2152-12 du Code de la Commande Publique. En application des articles R2144-3 et R2161-4 du Code de la Commande Publique, les offres seront analysées en amont de la candidature. Régularisation des offres : article 6-2 du RC: Conformément aux articles L21522 et R21522 du Code de la Commande Publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation. Elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. L'absence de note méthodologique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'offre sera déclarée irrégulière. Demandes de précisions : article 6-3 du RC: Conformément à l'article R21615 du Code de la Commande Publique, des demandes de précisions sur la teneur des offres pourront être formulées. Ces demandes de précisions ne constituent en aucun cas des négociations, qui sont interdites. Signature électronique de l'acte d'engagement obligatoire : article 6-4 du RC. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché : pour permettre la notification du marché, ce dernier devra le retourner via la plateforme à l'acheteur dûment rempli et signé électroniquement, accompagné des pièces complémentaires qui lui seront demandées, le cas échéant. L'attributaire du marché devra obligatoirement détenir un certificat de signature électronique. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera écartée et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres. Conditions d'envoi et de remise des offres : article 7 du RC Communication avec les opérateurs économiques : article 8 du RC. 0.00 45212100 45212200 37535291 Le marché attribué le 29 septembre 2026, a été signé le 19 octobre 2026 et notifié le 21 octobre 2026 à l'entreprise ESCATECH pour un montant global forfaitaire toutes tranches comprises de 266 219,99 Euros HT. Le contrat est consultable au service de la commande publique du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Téléphone: 03.80.24.57.20. Courriel: marches-groupe@mairie-beaune.fr 3 place de Pfeddersheim Nolay 21340 FRC11 FRA Conformément à l’article R2122-7 du code la commande publique, la CABCS se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché précédent passé après mise en concurrence. La mise en concurrence du présent marché a pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux services. Dans l’hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. 2000-01-01Z 26-108322 26-58667 3.2.5 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD ESCATECH 2026-11-08 2027-01-07 113 Equipement sportif 21 Réalisation d'une structure artificielle d'escalade à Nolay Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-108322 du 06/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-108322
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation d'une structure artificielle d'escalade à Nolay
Description : Réalisation d'une structure artificielle d'escalade à Nolay. Les prestations font l’objet d’une tranche ferme et d’une tranche optionnelle au sens des articles R2113-4 à R2113-6 du code de la commande publique. Tranche ferme : réalisation s’une structure artificielle d’escalade Tranche optionnelle : protection des dallages et revêtements de sols
Identifiant de la procédure : 2aa20c94-b031-416b-afbe-6938b2fab190
Avis précédent : 32e3e074-c572-4a39-a382-ec8899d4de5a-01
Identifiant interne : 2026C20
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un marché ordinaire passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert (procédure formalisée) en application des articles L1111-1, L1111-2 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. Lot unique en application des articles L2113-10 et L2113-11 du Code de la Commande Publique. L'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Les prestations font l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle au sens des articles R2113-4 à R2113-6 du code de la commande publique. Tranche ferme : réalisation s'une structure artificielle d'escalade Tranche optionnelle : protection des dallages et revêtements de sols
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212100 Construction d'équipements pour les loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212200 Travaux de construction d'installations sportives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37535291 Équipement pour l'escalade
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les prestations s’exécuteront sur le territoire de la Communauté d’Agglomération (CABCS), au complexe sportif, 3 place de Pfeddersheim à Nolay (21340).
Ville : Nolay
Code postal : 21340
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Appel d'offres ouvert - Il s’agit d’un marché ordinaire passé sous la forme d’un appel d’offres ouvert (procédure formalisée) en application des articles L1111-1, L1111-2 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Réalisation d'une structure artificielle d'escalade à Nolay
Description : Réalisation d'une structure artificielle d'escalade à Nolay
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212100 Construction d'équipements pour les loisirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212200 Travaux de construction d'installations sportives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37535291 Équipement pour l'escalade
Options :
Description des options : Conformément à l’article R2122-7 du code la commande publique, la CABCS se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché précédent passé après mise en concurrence. La mise en concurrence du présent marché a pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux services. Dans l’hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 place de Pfeddersheim
Ville : Nolay
Code postal : 21340
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché attribué le 29 septembre 2026, a été signé le 19 octobre 2026 et notifié le 21 octobre 2026 à l'entreprise ESCATECH pour un montant global forfaitaire toutes tranches comprises de 266 219,99 Euros HT. Le contrat est consultable au service de la commande publique du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Téléphone: 03.80.24.57.20. Courriel: marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le DCE est librement téléchargeable sur https://www.achatpublic.com référence : 2026C20. Contenu du dossier de consultation : article 3-1 du RC Modifications de détail au dossier de consultation : article 3-2 du RC Variantes article 2-6 : non autorisées Conditions de participation : article 3-3 du RC : L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Le soumissionnaire peut répondre sur l'ensemble des lots. En revanche, un même candidat ne peut pas à la fois répondre en candidat seul et comme mandataire ou cotraitant d'un groupement. Pour autant, un cotraitant peut être présent dans plusieurs groupements. Documents à remettre au titre de la candidature : article 5-1 du RC: Afin de ne pas pénaliser les entreprises nouvellement créées et les petites et moyennes entreprises, la non transmission de références relatives à l'exécution de prestations similaires à l'objet du marché ne sera pas de nature à rejeter la candidature. Dans ce cas, l'acheteur procédera à l'examen des capacités de l'opérateur économique sur la base des autres renseignements fournis. Conformément à l'article R21434 du Code de la Commande Publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature, à condition qu'une pièce a minima ait été remise pour présenter la candidature. L'absence complète de pièces entraîne automatiquement le rejet de la candidature. Documents à remettre au titre de l'offre : article 5-2 du RC Critères de sélection : article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7, R2152-6 à R2152-8, R2152-11 et R2152-12 du Code de la Commande Publique. En application des articles R2144-3 et R2161-4 du Code de la Commande Publique, les offres seront analysées en amont de la candidature. Régularisation des offres : article 6-2 du RC: Conformément aux articles L21522 et R21522 du Code de la Commande Publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation. Elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. L'absence de note méthodologique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'offre sera déclarée irrégulière. Demandes de précisions : article 6-3 du RC: Conformément à l'article R21615 du Code de la Commande Publique, des demandes de précisions sur la teneur des offres pourront être formulées. Ces demandes de précisions ne constituent en aucun cas des négociations, qui sont interdites. Signature électronique de l'acte d'engagement obligatoire : article 6-4 du RC. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché : pour permettre la notification du marché, ce dernier devra le retourner via la plateforme à l'acheteur dûment rempli et signé électroniquement, accompagné des pièces complémentaires qui lui seront demandées, le cas échéant. L'attributaire du marché devra obligatoirement détenir un certificat de signature électronique. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera écartée et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres. Conditions d'envoi et de remise des offres : article 7 du RC Communication avec les opérateurs économiques : article 8 du RC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : cf règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères sociaux fabrication et montage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 266,219 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ESCATECH
Offre :
Identifiant de l’offre : ESCATECH - lot unique
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 266,219 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026C20042
Titre : Réalisation d'une structure artificielle d'escalade à Nolay
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/09/2026
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
Numéro d’enregistrement : 20000668200013
Adresse postale : 14 rue Philippe Trinquet - BP 40288
Ville : Beaune cedex
Code postal : 21208
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-groupe@mairie-beaune.fr
Téléphone : 0380245720
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_3CgEYrb6me
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 Rue d'Assas BP 61616
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ESCATECH
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 48006030000047
Adresse postale : 494 rue Franklin Delano Roosevelt
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@escatech.fr
Téléphone : +33374050254
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : df845d5f-aa0b-47fe-a328-53fa82c93e58 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2026 à 14:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026
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L’essentiel du marché

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