16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EE1E01D8-F337-1AEA-5AE2B189EC060E3C +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA EE1E022B-D02F-BB87-2EFCC19FFF8D8E16 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA EE1E0252-E93F-0B27-A4B3FEBE939D18D6 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0005 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, Direction de la commande publique Toulouse 31505 FRJ23 FRA EE1E0281-DB67-CCD2-9C01D6237F14D13C 0567738198 marchespublics@toulouse-metropole.fr false ORG-0006 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null Toulouse 31040 FRJ23 FRA EE1E0290-D87D-BDD1-10527F2EC3E6862A 0567738198 marchespublics@toulouse-metropole.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 651e6e11-d2e5-4ce0-9282-00033bf9edaf 7637ceba-78ae-4298-8ded-b94009d4677f 2026-11-06+01:00 16:10:37+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document open false 26MC0365AOO 26MC0365AOO - Maintenance, assistance et acquisition de licences, de nouveaux modules et de prestations associées du logiciel ETL «FME» - ON PREMISE - CC-SA Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, le renouvellement et la maintenance des licences FME, ainsi que la réalisation de prestations associées de support, d'assistance technique, de formation, d'expertise et d'accompagnement pour Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse. Les prestations attendues au titre du présent marché sont détaillées ci-après : - la fourniture de licences des solutions FME éditées par Safe Software ; - le renouvellement des versions et de la maintenance des licences existantes ; - la fourniture des prestations de support éditeur et de maintenance logicielle ; - l'acquisition de licences complémentaires durant l'exécution du marché ; - l'assistance à l'administration et à l'exploitation des solutions FME (assistance technique, formations, paramétrage…) services 72261000 72261000 FRJ23 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ true 1900413 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1900413 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisables ; les prix du catalogue sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900413 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-07+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-07+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1900413 26MC0365AOO - Maintenance, assistance et acquisition de licences, de nouveaux modules et de prestations associées du logiciel ETL «FME» - ON PREMISE - CC-SA Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, le renouvellement et la maintenance des licences FME, ainsi que la réalisation de prestations associées de support, d'assistance technique, de formation, d'expertise et d'accompagnement pour Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse. Les prestations attendues au titre du présent marché sont détaillées ci-après : - la fourniture de licences des solutions FME éditées par Safe Software ; - le renouvellement des versions et de la maintenance des licences existantes ; - la fourniture des prestations de support éditeur et de maintenance logicielle ; - l'acquisition de licences complémentaires durant l'exécution du marché ; - l'assistance à l'administration et à l'exploitation des solutions FME (assistance technique, formations, paramétrage…) services other 72261000 72261000 Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2027-04-06+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-108442 3.2.5 Toulouse Métropole 2026-11-08 2026-12-07T12:00:00+01:00 2026-12-07 186 Logiciel 31 26MC0365AOO - Maintenance, assistance et acquisition de licences, de nouveaux modules et de prestations associées du logiciel ETL «FME» - ON PREMISE - CC-SA Avis de marché - Avis n° 26-108442 du 06/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-108442
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26MC0365AOO - Maintenance, assistance et acquisition de licences, de nouveaux modules et de prestations associées du logiciel ETL «FME» - ON PREMISE - CC-SA
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, le renouvellement et la maintenance des licences FME, ainsi que la réalisation de prestations associées de support, d'assistance technique, de formation, d'expertise et d'accompagnement pour Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse. Les prestations attendues au titre du présent marché sont détaillées ci-après : - la fourniture de licences des solutions FME éditées par Safe Software ; - le renouvellement des versions et de la maintenance des licences existantes ; - la fourniture des prestations de support éditeur et de maintenance logicielle ; - l'acquisition de licences complémentaires durant l'exécution du marché ; - l'assistance à l'administration et à l'exploitation des solutions FME (assistance technique, formations, paramétrage…)
Identifiant de la procédure : 7637ceba-78ae-4298-8ded-b94009d4677f
Identifiant interne : 26MC0365AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 26MC0365AOO - Maintenance, assistance et acquisition de licences, de nouveaux modules et de prestations associées du logiciel ETL «FME» - ON PREMISE - CC-SA
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, le renouvellement et la maintenance des licences FME, ainsi que la réalisation de prestations associées de support, d'assistance technique, de formation, d'expertise et d'accompagnement pour Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse. Les prestations attendues au titre du présent marché sont détaillées ci-après : - la fourniture de licences des solutions FME éditées par Safe Software ; - le renouvellement des versions et de la maintenance des licences existantes ; - la fourniture des prestations de support éditeur et de maintenance logicielle ; - l'acquisition de licences complémentaires durant l'exécution du marché ; - l'assistance à l'administration et à l'exploitation des solutions FME (assistance technique, formations, paramétrage…)
Identifiant interne : S-PF-1900413
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/04/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1900413
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900413
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisables ; les prix du catalogue sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EE1E01D8-F337-1AEA-5AE2B189EC060E3C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : EE1E022B-D02F-BB87-2EFCC19FFF8D8E16
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : EE1E0252-E93F-0B27-A4B3FEBE939D18D6
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : EE1E0281-DB67-CCD2-9C01D6237F14D13C
Adresse postale : Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, Direction de la commande publique
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0567738198
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : EE1E0290-D87D-BDD1-10527F2EC3E6862A
Adresse postale : Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31040
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0567738198
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 651e6e11-d2e5-4ce0-9282-00033bf9edaf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026
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L’essentiel du marché

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