1306386 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1306386 no TPA-0001 LOT-0001 Société SAS TOFFOLUTTI CON-0001 2026-03-30+02:00 2026-05-05+02:00 ORG-0001 M26-012-SIR-2025-02 TEN-0001 TPA-0001 Offre SAS TOFFOLUTTI ORG-0003 29 https://www.dir.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 DIR-NORD-OUEST Batiment Abaquesne-97 Boulevard de l'Europe CS 61141 SEINE MARITIME Rouen cedex 76175 FRD22 FRA 11000201100044 0276000447 passation-marches.ppgm.spt.dirno@developpement-durable.gouv.fr http://www.orleans.tribunal.administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Loiret Orléans 45057 FRB06 FRA 17450005800022 0238775900 greffe.ta-orleans@juradm.fr true large ORG-0003 SAS TOFFOLUTTI Rue des Grands Bretons Z.A. de la Vallée du Saule 28170 TREMBLAY LES VILLAGES TREMBLAY LES VILLAGES 28170 FRB02 FRA 32181488100017 2.3 eforms-sdk-1.13 717c1bb0-21fb-49ce-a860-03da53410fa1 dedeaa9d-38db-4ceb-8a2d-e93e84a6b10f 2026-11-06+01:00 16:58:17.000+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga env-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open 59000-2026 SIR-2025-002 RN 10 – Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD 35 sur la commune de Cloyes‑sur‑le‑Loir (28) Réalisation d’un carrefour giratoire à l’intersection de la RN 10 et de la route départementale 35 sur le territoire de la commune de Cloyes‑sur‑le‑Loir, intégrant les prestations de démolition de chaussée, de terrassements, de réalisation de nouvelles chaussées, et de signalisation horizontale et verticale. works 45233128 Dans le département de l'Eure et Loir anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Qualité environnementale Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ; Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché ORG-0002 true false buyer-categories none none RN 10 – Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD 35 sur la commune de Cloyes‑sur‑le‑Loir (28) Réalisation d’un carrefour giratoire à l’intersection de la RN 10 et de la route départementale 35 sur le territoire de la commune de Cloyes‑sur‑le‑Loir, intégrant les prestations de démolition de chaussée, de terrassements, de réalisation de nouvelles chaussées, et de signalisation horizontale et verticale. works 45233128 Dans le département de l'Eure et Loir FRB02 FRA 5 2000-01-01+01:00 26-108509 26-8482 3.2.5 DIR NORD-OUEST SAS TOFFOLUTTI 2026-11-08 2026-12-10 87 Démolition 341 Terrassement 41 18 28 36 37 45 61 72 RN 10 – Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD 35 sur la commune de Cloyes‑sur‑le‑Loir (28) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-108509 du 06/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 41, 18, 28, 36, 37, 45, 61, 72
Annonce n° 26-108509
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DIR-NORD-OUEST
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : RN 10 – Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD 35 sur la commune de Cloyes‑sur‑le‑Loir (28)
Description : Réalisation d’un carrefour giratoire à l’intersection de la RN 10 et de la route départementale 35 sur le territoire de la commune de Cloyes‑sur‑le‑Loir, intégrant les prestations de démolition de chaussée, de terrassements, de réalisation de nouvelles chaussées, et de signalisation horizontale et verticale.
Identifiant de la procédure : dedeaa9d-38db-4ceb-8a2d-e93e84a6b10f
Avis précédent : 59000-2026
Identifiant interne : SIR-2025-002
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233128 Travaux de construction de carrefours giratoires
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Dans le département de l'Eure et Loir
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : RN 10 – Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD 35 sur la commune de Cloyes‑sur‑le‑Loir (28)
Description : Réalisation d’un carrefour giratoire à l’intersection de la RN 10 et de la route départementale 35 sur le territoire de la commune de Cloyes‑sur‑le‑Loir, intégrant les prestations de démolition de chaussée, de terrassements, de réalisation de nouvelles chaussées, et de signalisation horizontale et verticale.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233128 Travaux de construction de carrefours giratoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Dans le département de l'Eure et Loir
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ; Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
Organisation qui signe le marché : DIR-NORD-OUEST
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,306,386 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS TOFFOLUTTI
Offre :
Identifiant de l’offre : Société SAS TOFFOLUTTI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,306,386 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M26-012-SIR-2025-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 05/05/2026
Organisation qui signe le marché : DIR-NORD-OUEST
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DIR-NORD-OUEST
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Département : SEINE MARITIME
Adresse postale : Batiment Abaquesne-97 Boulevard de l'Europe CS 61141
Ville : Rouen cedex
Code postal : 76175
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : passation-marches.ppgm.spt.dirno@developpement-durable.gouv.fr
Téléphone : 0276000447
Adresse internet : https://www.dir.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Département : Loiret
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Adresse internet : http://www.orleans.tribunal.administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SAS TOFFOLUTTI
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32181488100017
Adresse postale : Rue des Grands Bretons Z.A. de la Vallée du Saule 28170 TREMBLAY LES VILLAGES
Ville : TREMBLAY LES VILLAGES
Code postal : 28170
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 717c1bb0-21fb-49ce-a860-03da53410fa1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2026 à 16:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>