16 https://www.grand-senonais.fr/ ORG-0001 Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais 21 Boulevard du 14 juillet Sens 89100 FRC14 FRA 24890033400033 Direction Achat et Commande Publique +33 386658900 marchespublics@grand-senonais.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 2.3 eforms-sdk-1.13 fc4c38cb-5830-412f-953f-a7969fef93f3 e49181b1-eb06-4c94-9c00-b3d4c5dd70cd 2026-11-09+01:00 11:32:40+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false A05-26 Traitement des déchets déposés en déchèterie des Sablons, des Vauguillettes et de Rousson, et transport des bennes Le marché a pour objet le traitement des déchets déposés en déchèterie des Sablons, des Vauguillettes et de Rousson, et le transport des bennes en complément de la régie. Les prestations sont divisées en lots définis comme suit : - Lot n° 1 : Transport et traitement des plâtres issus des trois déchèteries avec mise à disposition de bennes, - Lot n° 2 : Traitement des déchets encombrants issus des trois déchèteries, - Lot n° 3 : Traitement des gravats issus des trois déchèteries, - Lot n° 4 : Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux issus des trois déchèteries avec mise à disposition de contenants. services 90500000 90513000 FRC14 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-12-11+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Transport et traitement des plâtres issus des trois déchèteries avec mise à disposition de bennes Le présent lot concerne le transport et le traitement des plâtres issus des trois déchèteries avec mise à disposition de bennes. services true 90500000 90513000 FRC14 FRA UNKNOWN 2 Le marché sera passé pour une période initiale d'environ 12 mois, soit à compter du 01/01/2027, ou à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure. L'exécution des prestations aura lieu jusqu'au 31/12/2027. Il se renouvellera 2 fois, par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, soit de la façon suivante : - Une première reconduction pour la période du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, - Une seconde reconduction pour la période du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029. La durée globale du marché ne pourra pas excéder 3 ans. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-12-11+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Traitement des déchets encombrants issus des trois déchèteries Le présent lot concerne le traitement des déchets encombrants issus des trois déchèteries. services true 90500000 90513000 FRC14 FRA 1 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-12-11+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Traitement des gravats issus des trois déchèteries Le présent lot concerne le traitement des gravats issus des trois déchèteries. services true 90500000 FRC14 FRA 1 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-12-11+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux issus des trois déchèteries avec mise à disposition de contenants Le présent lot concerne le transport et le traitement des déchets ménagers spéciaux issus des trois déchèteries avec mise à disposition de contenants. services true 90500000 FRC14 FRA 1 26-108761 3.2.5 Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais 2026-11-10 2026-12-11T12:00:00+01:00 2026-12-11 405 Déchetterie (exploitation) 34 Benne 89 Traitement des déchets déposés en déchèterie des Sablons, des Vauguillettes et de Rousson, et transport des bennes Avis de marché - Avis n° 26-108761 du 09/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 89
Annonce n° 26-108761
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Traitement des déchets déposés en déchèterie des Sablons, des Vauguillettes et de Rousson, et transport des bennes
Description : Le marché a pour objet le traitement des déchets déposés en déchèterie des Sablons, des Vauguillettes et de Rousson, et le transport des bennes en complément de la régie. Les prestations sont divisées en lots définis comme suit : - Lot n° 1 : Transport et traitement des plâtres issus des trois déchèteries avec mise à disposition de bennes, - Lot n° 2 : Traitement des déchets encombrants issus des trois déchèteries, - Lot n° 3 : Traitement des gravats issus des trois déchèteries, - Lot n° 4 : Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux issus des trois déchèteries avec mise à disposition de contenants.
Identifiant de la procédure : e49181b1-eb06-4c94-9c00-b3d4c5dd70cd
Identifiant interne : A05-26
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transport et traitement des plâtres issus des trois déchèteries avec mise à disposition de bennes
Description : Le présent lot concerne le transport et le traitement des plâtres issus des trois déchèteries avec mise à disposition de bennes.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le marché sera passé pour une période initiale d'environ 12 mois, soit à compter du 01/01/2027, ou à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure. L'exécution des prestations aura lieu jusqu'au 31/12/2027. Il se renouvellera 2 fois, par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, soit de la façon suivante : - Une première reconduction pour la période du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, - Une seconde reconduction pour la période du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029. La durée globale du marché ne pourra pas excéder 3 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Traitement des déchets encombrants issus des trois déchèteries
Description : Le présent lot concerne le traitement des déchets encombrants issus des trois déchèteries.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Traitement des gravats issus des trois déchèteries
Description : Le présent lot concerne le traitement des gravats issus des trois déchèteries.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux issus des trois déchèteries avec mise à disposition de contenants
Description : Le présent lot concerne le transport et le traitement des déchets ménagers spéciaux issus des trois déchèteries avec mise à disposition de contenants.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Numéro d’enregistrement : 24890033400033
Adresse postale : 21 Boulevard du 14 juillet
Ville : Sens
Code postal : 89100
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : Direction Achat et Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@grand-senonais.fr
Téléphone : +33 386658900
Adresse internet : https://www.grand-senonais.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet : https://dijon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fc4c38cb-5830-412f-953f-a7969fef93f3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/11/2026 à 11:32
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/11/2026
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L’essentiel du marché

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