16 https://www.telerecours.fr/ ORG-0001 DTRS Dijon 21000 FRC11 FRA 13001779100075 PJM +000000 pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr ORG-0002 Voies Navigables de France Lyon 69005 FRK26 FRA 13001779100075 Pôle Juridique et marché +0000000 pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 3ea355f4-7590-4067-904a-2ac785e5847c 655efb7c-18bc-4ec4-91df-05b678ed662c 2026-11-12+01:00 08:49:13.000+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise pub-undert-cga env-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 2 2 open false 2651PAF003 Prestations de gestion de la flotte de véhicules de Ports de Saône : cartes d'énergie, de badges de télépéages et de leurs services annexes. La présente consultation a pour objet l’acquisition de cartes d’approvisionnement en énergie pour le parc de véhicules du réseau, de badges de télépéage autoroutier, ainsi que la fourniture de services associés permettant d’assurer la mobilité opérationnelle des agents et le suivi optimisé des consommations de Ports de Saône. supplies 1220000 30163100 30144400 2 RUE DE LA QUARANTAINE Dijon 21000 FRC11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3101467?orgAcronyme=d4t epo-procurement-document none none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3101467?orgAcronyme=d4t 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-30+01:00 12:00:00.000+01:00 2026-11-20+01:00 12:00:00.000+01:00 false 2 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Cartes énergie véhicules et prestations annexes Le présent lot concerne un marché de fourniture de cartes carburants et de leurs services annexes pour la flotte de véhicules de Ports de Saône. supplies 1390000 30163100 Dijon 21000 FRC11 FRA 4 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3101467?orgAcronyme=d4t epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3101467?orgAcronyme=d4t 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-30+01:00 12:00:00.000+01:00 2026-11-20+01:00 12:00:00.000+01:00 false 2 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Badges autoroutiers (péages) et prestations annexes Le présent lot concerne un marché de fourniture de badges autoroutiers (péages) et prestations annexes pour la flotte véhiculaire de Ports de Saône. supplies true 139000 30144400 Dijon 21000 FRC11 FRA 4 3 26-109684 3.2.5 Voies Navigables de France 2026-11-13 2026-11-30T12:00:00.000+01:00 2026-11-30 52 Carburant, hydrocarbure 69 71 21 Prestations de gestion de la flotte de véhicules de Ports de Saône : cartes d'énergie, de badges de télépéages et de leurs services annexes. Avis de marché - Avis n° 26-109684 du 12/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69, 71, 21
Annonce n° 26-109684
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DTRS
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de gestion de la flotte de véhicules de Ports de Saône : cartes d'énergie, de badges de télépéages et de leurs services annexes.
Description : La présente consultation a pour objet l’acquisition de cartes d’approvisionnement en énergie pour le parc de véhicules du réseau, de badges de télépéage autoroutier, ainsi que la fourniture de services associés permettant d’assurer la mobilité opérationnelle des agents et le suivi optimisé des consommations de Ports de Saône.
Identifiant de la procédure : 655efb7c-18bc-4ec4-91df-05b678ed662c
Identifiant interne : 2651PAF003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30144400 Péage automatique
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 RUE DE LA QUARANTAINE
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,220,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Cartes énergie véhicules et prestations annexes
Description : Le présent lot concerne un marché de fourniture de cartes carburants et de leurs services annexes pour la flotte de véhicules de Ports de Saône.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,390,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3101467?orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3101467?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Voies Navigables de France
Organisation chargée des procédures de recours : Voies Navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Voies Navigables de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Badges autoroutiers (péages) et prestations annexes
Description : Le présent lot concerne un marché de fourniture de badges autoroutiers (péages) et prestations annexes pour la flotte véhiculaire de Ports de Saône.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30144400 Péage automatique
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 139,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3101467?orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3101467?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Voies Navigables de France
Organisation chargée des procédures de recours : Voies Navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Voies Navigables de France
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DTRS
Numéro d’enregistrement : 13001779100075
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : PJM
Adresse électronique : pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr
Téléphone : +000000
Adresse internet : https://www.telerecours.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Voies Navigables de France
Numéro d’enregistrement : 13001779100075
Ville : Lyon
Code postal : 69005
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Juridique et marché
Adresse électronique : pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr
Téléphone : +0000000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3ea355f4-7590-4067-904a-2ac785e5847c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/11/2026 à 08:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/11/2026
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L’essentiel du marché

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