Département de publication : 78
Annonce No 11-268311
 I.  II.  III.  IV.  VI.

AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ


SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/TERRE/SIMMT, etablissement ingénieur Général JAYAT - cs 30704, Contact : M. Gilles BILLON, à l'attention de M. le sous-directeur contrats de la SIMMT, F-78013 Versailles. Tél. (+33) 1 39 67 27 49. E-mail : sdc.simmt@dcmat.terre-net.defense.gouv.fr. Fax (+33) 1 39 67 28 03.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr..
Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SIMMT/SDC/Bureau des Achats, etablissement Ingénieur Général Jayat - cs 30704, Contact : M. Gilles Billon, à l'attention de M. Gilles Billon, F-78013 Versailles. Tél. (+33) 1 39 67 27 49. E-mail : sdc.simmt@dcmat.terre-net.defense.gouv.fr. Fax (+33) 1 39 27 18 65.
Adresse à laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus :
SIMMT/SDC/Bureau des Achats, etablissement Ingénieur Général Jayat - cs 30704, Contact : M. Gilles Billon, à l'attention de M. Gilles Billon, F-78013 Versailles. Tél. (+33) 1 39 67 27 49. E-mail : sdc.simmt@dcmat.terre-net.defense.gouv.fr. Fax (+33) 1 39 27 18 65.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés, etablissement Ingénieur Général Jayat - B.P. 345, Contact : commission des marchés formalisés, à l'attention de commission des marchés formalisés, F-78003 Versailles. Tél. (+33) 1 39 67 27 71. E-mail : sdc.simmt@dcmat.terre-net.defense.gouv.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices :
Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non.

SECTION II : OBJET DE MARCHE

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice:
achat d'articles textiles divers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures.
Achat.
Code NUTS FR.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 7.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marché à bons de commande, en vertu de l'article 251 du code des marchés publics.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions:
achat d'articles textiles divers.
Marché à bons de commande.
Valeur estimée hors TVA : 2 400 000 euros.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000.
II.1.7)Information sur la sous-traitance
Le soumissionnaire doit indiquer dans son offre toute partie du marché qu'il envisage de sous-traiter à des tiers et tout sous-traitant proposé ainsi que l'objet des contrats de sous-traitance pour lesquels ces derniers ont été proposés
II.1.8)Lots :
Division en lots : Oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
marché à bon de commande sur 7 ans composé de 88 lots. Les quantités indiquées sont les quantités minimum.
Valeur estimée hors TVA : 2 400 000 euros.
II.2.2)Information sur les options :
II.2.3)Reconduction :
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois : 84 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : 1670 14 289 3595
 1)Description succincte
  Elastique sandow
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  1 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : 1670 14 564 2743
 1)Description succincte
  Film pet 480 polyester
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  10 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : 2990 14 426 5027
 1)Description succincte
  Drisse hélicoïdale
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  1700 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : 3940 14 513 6465
 1)Description succincte
  Sangle 608
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  200 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : 4020 14 207 9692
 1)Description succincte
  Pelote de cordeau chanvre
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  6 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : 4020 14 302 2841
 1)Description succincte
  Cordage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  20 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : 4020 14 404 4606
 1)Description succincte
  Cordage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  300 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : 4020 14 423 6867
 1)Description succincte
  Cordage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  300 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : 4020 14 544 5919
 1)Description succincte
  Drisse dyneema
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  915 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : 4020 14 544 5922
 1)Description succincte
  Drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  500 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 11 intitulé : 4020 14 551 3291
 1)Description succincte
  Drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  2 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 12 intitulé : 5340 14 545 8139
 1)Description succincte
  Tissu
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  10 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 13 intitulé : 5340 14 545 8140
 1)Description succincte
  Tissu
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  10 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 14 intitulé : 5340 14 545 8141
 1)Description succincte
  Sangle
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  10 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 15 intitulé : 7510 14 330 3264
 1)Description succincte
  Ruban adhésif
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  1000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 16 intitulé : 8105 14 526 3499
 1)Description succincte
  Gaine
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  10 000 mètres (quantité)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 17 intitulé : 8305 14 256 2898
 1)Description succincte
  Sangle
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  100 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 18 intitulé : 8305 14 256 6924
 1)Description succincte
  Sangle
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  15 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 19 intitulé : 8305 14 526 1700
 1)Description succincte
  Ruban
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  1 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 20 intitulé : 8305 14 265 1782
 1)Description succincte
  Sangle
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  4 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 21 intitulé : 8305 14 328 7176
 1)Description succincte
  Etoffe
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  90 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 22 intitulé : 8305 14 355 9336
 1)Description succincte
  Sangle
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  100 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 23 intitulé : 8305 14 355 9338
 1)Description succincte
  Sangle
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  1000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 24 intitulé : 8305 14 375 9965
 1)Description succincte
  Tissu
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  7000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 25 intitulé : 8315 14 212 6680
 1)Description succincte
  Drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  1 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 26 intitulé : 8315 14 212 6739
 1)Description succincte
  Drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  240 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 27 intitulé : 8315 14 231 6108
 1)Description succincte
  Drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  170 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 28 intitulé : 8315 14 231 6109
 1)Description succincte
  Drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  300 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 29 intitulé : 8315 14 256 7071
 1)Description succincte
  Drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  400 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 30 intitulé : 8315 14 265 1783
 1)Description succincte
  Ruban
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  10 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 31 intitulé : 8315 14 270 8680
 1)Description succincte
  Ruban
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  5 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 32 intitulé : 8315 14 274 2857
 1)Description succincte
  Ruban
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  70 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 33 intitulé : 8315 14 279 2717
 1)Description succincte
  Drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  50 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 34 intitulé : 8315 14 283 2851
 1)Description succincte
  Drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  5 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 35 intitulé : 8315 14 296 0254
 1)Description succincte
  Ruban velcro
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  10 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 36 intitulé : 8315 14 315 2519
 1)Description succincte
  Ruban
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  5 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 37 intitulé : 8315 14 341 0185
 1)Description succincte
  Drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  6 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 38 intitulé : 8315 14 381 5341
 1)Description succincte
  Drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  20 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 39 intitulé : 8315 14 402 7093
 1)Description succincte
  Ruban crochet
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  4 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 40 intitulé : 8315 14 404 6386
 1)Description succincte
  Ruban agrippant
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  200 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 41 intitulé : 8315 14 409 3495
 1)Description succincte
  Tresse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  235 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 42 intitulé : 8315 14 461 7690
 1)Description succincte
  Drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  10 000 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 43 intitulé : 8315 14 499 8521
 1)Description succincte
  Ruban
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  100 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 44 intitulé : 8315 14 499 8522
 1)Description succincte
  Ruban
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  100 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 45 intitulé : 8315 14 499 8523
 1)Description succincte
  Ruban
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  100 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 46 intitulé : 8315 14 499 8524
 1)Description succincte
  Ruban
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  100 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 47 intitulé : 8315 14 499 8525
 1)Description succincte
  Ruban
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  200 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 48 intitulé : 8315 14 526 1695
 1)Description succincte
  Tissu
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  20 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 49 intitulé : 8315 14 526 1696
 1)Description succincte
  Tissu
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  20 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 50 intitulé : 8315 14 545 8138
 1)Description succincte
  Tissu
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  10 mètres (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 51 intitulé : 8310 14 232 2686
 1)Description succincte
  Fil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  590 kg
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 52 intitulé : 8310 14 355 9339
 1)Description succincte
  Fil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  366 kg (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 53 intitulé : 8310 14 423 4198
 1)Description succincte
  Fil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  360 kg (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 54 intitulé : 8310 14 424 6438
 1)Description succincte
  Fil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  120 kg (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 55 intitulé : 8310 14 509 2806
 1)Description succincte
  Fil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  25 kg (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 56 intitulé : 8310 14 526 2976
 1)Description succincte
  Fil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  5 kg (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 57 intitulé : 8315 14 272 1319
 1)Description succincte
  Drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  5 000 kg (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 58 intitulé : 1005 14 356 1864
 1)Description succincte
  Chiffon longotte
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  10 000 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 59 intitulé : 1670 12 335 6249
 1)Description succincte
  Bobine de drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  10 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 60 intitulé : 1670 12 355 2268
 1)Description succincte
  Bobine de drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  5 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 61 intitulé : 1670 14 518 9500
 1)Description succincte
  Fourreau de protection
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  22 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 62 intitulé : 1670 14 537 2094
 1)Description succincte
  Jeu de fourreau de protection
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  6 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 63 intitulé : 1670 99 139 0017
 1)Description succincte
  Filet de soute
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  7 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 64 intitulé : 1670 99 727 6041
 1)Description succincte
  Filet porte
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  15 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 65 intitulé : 1670 99 977 3348
 1)Description succincte
  Filet
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  15 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 66 intitulé : 3940 14 499 5971
 1)Description succincte
  Sangle équipée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  13 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 67 intitulé : 3940 14 552 8266
 1)Description succincte
  Sangle à cliquet
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  30 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 68 intitulé : 3940 14 552 8268
 1)Description succincte
  Sangle à cliquet
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  30 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 69 intitulé : 3940 99 667 1626
 1)Description succincte
  Elingue
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  17 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 70 intitulé : 4020 14 256 7295
 1)Description succincte
  Ligne
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  900 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 71 intitulé : 4020 14 302 2838
 1)Description succincte
  Cordage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  300 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 72 intitulé : 4020 14 302 2854
 1)Description succincte
  Cordage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  300 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 73 intitulé : 4020 14 381 4078
 1)Description succincte
  Cordage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  600 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 74 intitulé : 4020 14 403 4163
 1)Description succincte
  Corde de rappel
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  20 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 75 intitulé : 4020 14 403 4164
 1)Description succincte
  Corde
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  20 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 76 intitulé : 4020 14 526 2065
 1)Description succincte
  Sandow
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  9 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 77 intitulé : 4020 14 548 9521
 1)Description succincte
  Corde d'escalade
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  52 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 78 intitulé : 4020 14 549 1201
 1)Description succincte
  Corde de rappel
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  52 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 79 intitulé : 5340 14 471 6712
 1)Description succincte
  Sangle
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  29 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 80 intitulé : 5340 14 493 7276
 1)Description succincte
  Sangle
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  30 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 81 intitulé : 7220 14 499 5974
 1)Description succincte
  Tapis de protection
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  10 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 82 intitulé : 8105 14 306 3245
 1)Description succincte
  Sac de transport
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  100 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 83 intitulé : 8105 14 477 0960
 1)Description succincte
  Housse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  400 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 84 intitulé : 8105 14 486 4467
 1)Description succincte
  Sac à masque
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  1500 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 85 intitulé : 8145 14 533 9266
 1)Description succincte
  Conteneur souple
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  350 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 86 intitulé : 8310 14 481 0465
 1)Description succincte
  Fil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  320 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 87 intitulé : 8310 14 544 5955
 1)Description succincte
  Fil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  5 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 88 intitulé : 8315 14 341 0158
 1)Description succincte
  Drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  1500 (quantité minimum)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigées :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Ressources propres : Budget du ministère de la défense et des anciens combattants.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement administratif.
L'Ensemble des modalités de paiement est régi par le titre IV, chapitre I et II de la Iiième partie du code des marchés publics. Ces dispositions fixent notamment les modalités de versement d'avances et d'acomptes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Conformément à l'article 231 du code des marchés public, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Après attribution, le groupement devra être solidaire.
Les autres règles relatives au groupement sont précisées dans le règlement de la consultation.
III.1.4)Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information :
Non.
III.1.5)Habilitation de sécurité :
III.2) Conditions de participation
III.2.1)Situation propre :
Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidatures sont recevables en application des articles 216 à 223 du code des marchés public (Cmp).
Les formulaires Dc1 (dûment signé) et Dc2 peuvent être utilisés pour la présentation des documents exigés ou alors remplacés par les renseignements équivalents sur papier libre à en-tête de l'entreprise. Ces formulaires sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur le site http://www.minefe.gouv.fr.
Documents à fournir :
- identification du candidat (DC 2)
- lettre de candidature (DC 1)
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 216 du code des marchés publics (interdiction de soumissionner conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 06 juin 2005 et de l'article 29 de la loi du 11 février 2005).
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; en cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Le pouvoir adjudicateur rejettera les sous-traitants qui font l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics.

Documents à fournir:
Le candidat remet une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics.
III.2.2)Capacité économique et financière :
Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures liées à l'objet de la consultation et réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures liées à l'objet de la consultation et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique et/ou professionnelle :
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : - la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure :
  Négociée.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
  Nombre minimal envisagé : 3. Nombre maximal : 10.
  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : critères qui seront utilisés pour sélectionner les candidats :
- assurance qualité : existence de certificats qualité ou existence d'un manuel qualité décrivant la procédure qualité mise en oeuvre au sein de l'entreprise.
- chiffre d'affaires moyen sur les trois dernières années disponibles : supérieur à 500 000 euros.
- chiffre d'affaires moyen concernant les fournitures, objet de la présente consultation, réalisé au cours des trois dernières années / supérieur à 200 000 euros.
La non satisfaction à l'un des critères ci-dessus énumérés entraînera le rejet de la candidature.
Le nombre maximum de candidats admis à présenter une candidature est limité à 10.
Cette limitation se fera d'après les dix meilleurs chiffres d'affaires moyens sur les trois dernières années disponibles.
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
  Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix. Pondération : 90.
     2. délai. Pondération : 10.
IV.2.2)Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
  11A21746.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite des demandes de participation :
  1.e.r février 2012 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
Autre : les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : Non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
VI.3) Informations complémentaires :
  Dématérialisation des procédures :
- le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures puis des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier.
- tous les documents concernant une consultation y compris les renseignements complémentaires peuvent être consultés, téléchargés et renvoyés sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (place de marché interministérielle (pmi)).
- le candidat doit, pour avoir accès, s'identifier sur la PMI ou " ixarm.com ", et pour déposer une candidature puis une offre sur la PMI, disposé d'un certificat numérique lui permettant de signer cette dernière. Le site www.entreprise.minefi.gouv.fr/certificats donne la liste des différentes autorités de certifications.
- lors d'un même envoi électronique, le candidat dépose son fichier (candidature et offre) sous les formats suivants Word 97, Excel 97, Powerpoint 97, pdf, jpg, tous compatibles PC sur les sites précités et reçoit en retour un avis de réception
Les différents échanges écrits faisant suite à la transmission des candidatures peuvent être transmis par voie électronique pour le rattrapage des candidatures.
- en cas de problème, l'officier retrait/dépôt est joignable au secrétariat de la commission des marchés formalisés par téléphone au 01.39.67.27.65. Ou 01.39.67.27.71. L'adresse mail pmi.support@atexo.com est utile pour toute difficulté technique rencontrée sur la PMI.
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite à l'attention de M; Gilles BILLON par courrier "adresse : Simmt/Sous-Direction des contrats Etablissement ingénieur général JAYAT - route des docks CS 30704 78013 Versailles Cedex" ou par télécopie "au 01 39 67 28 03" jusqu'au 20/01/2012. Pour les questions posées postérieurement le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.

Transmission de lla candidature et de l'offre :
Le pli contenant le dossier des candidatures puis celui des offres peut être transmis soit par voie électronique, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante : SIMMT- sous-direction des contrats- bureau de l'administration- commission des marchés formalisés - établissement ingénieur général Jayat - B.P. 345 - 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante : SIMMT- sous-direction des contrats- bureau de l'administration- établissement ingénieur général Jayat - route des docks 78000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00, le vendredi de 9h00 à 12h00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation " 11 A2 1746 " et la date limite " le 01/02/2012 ".
La date prévisionnelle de notification est le 31/08/2012.
La fermeture annuelle de la Simmt a lieu le 22 décembre 2011 au 02 janvier 2012. Cette période est donc neutralisée et aucune société ne pourra retirer un dossier de consultation ou déposer son offre du 22/12/2011 au 02/01/2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 décembre 2011.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Versailles, 56, avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greff.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax (+33) 1 30 21 11 19.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
  SIMMT/SDC/ADM/Section recours contentieux, etablissement ingénieur Général JAYAT cs 30704, F-78013 Versailles. Tél. (+33) 1 39 67 27 49. Fax (+33) 1 39 27 18 65.