Avis de marché Département de publication : 10 Annonce No 11-270625 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Troyes. Correspondant : M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, place Alexandre Israel, 10026 Troyes Cedex, tél. : 03-25-42-33-33, poste 6845, télécopieur : 03-25-42-34-47, courriel : commande.publique@ville-troyes.fr, adresse internet : http://ville-troyes.fr. Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-aube.fr.Objet du marché : réalisation, impression et diffusion de catalogues pour le compte de la ville de Troyes. Lieu d'exécution et de livraison: troyes, 10000 Troyes. Caractéristiques principales : la consultation porte sur les prestations suivantes :
Réalisation, impression et diffusion de catalogues pour le compte de la ville de Troyes.
Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit :
-Lot no 1 : Réalisation, impression et diffusion d'un catalogue pour les expositions " Donation Claude et Isabelle Monod " et " Donation Raymond et Jeanne Buttner "
-Lot no 2 : Réalisation, impression et diffusion d'un catalogue pour l'exposition : " Derain, Dufy, Matisse, Picasso... La céramique des peintres "
Le présent marché est un marché à bons de commande, passé conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics, avec un minimum et un maximum fixés en quantité.
Ainsi, les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites quantitatives suivantes :
- lot 1 : Réalisation, impression et diffusion d'un catalogue pour les expositions " Donation Claude et Isabelle Monod " et " Donation Raymond et Jeanne Buttner " : MINIMUM 1 000 exemplaires - mAXIMUM 5 000 exemplaires.
- lot no2 : Réalisation, impression et diffusion d'un catalogue pour l'exposition : " Derain, Dufy, Matisse, Picasso... La céramique des peintres " : MINIMUM 500 exemplaires - mAXIMUM 2500 exemplaires.
Le marché est un marché à bons de commande non reconductible, passé pour une période allant de la date de notification du marché au titulaire jusqu'au 31 décembre 2013.
Attention : fourniture d'échantillons obligatoire.
-Pour le lot no 1 :
Une première livraison de 500 exemplaires de chacun des deux ouvrages devra être obligatoirement effectuée le mardi 31 janvier 2012 (les horaires seront définis sur le bon de commande).
-Pour le lot no 2 :
Une première livraison de 500 exemplaires devra être obligatoirement effectuée le mardi 26 juin 2012 (les horaires seront définis sur le bon de commande) Refus des variantes. Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché. Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement exigé. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budget propre de la Collectivité. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement non autorisé. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner; - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm); - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm). Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - valeur technique, notée sur 10, appréciée au regard du mémoire technique du candidat et des échantillons founis : 60 %; - prix des prestations, noté sur 10, jugé au regard du détail quantitatif estimatif : 40 %. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 16 janvier 2012. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Renseignements complémentaires : renseignements administratifs:
Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande publique
Mme Cressely-Mosca
Tél. : 03 25 42 68 45
Télécopie : 03 25 42 34 47
Mail : commande.publique@ville-troyes.fr
Renseignements techniques :
- renseignement technique : (M. Sylvain NGUYEN, Administrateur des musées - 03 25 76 26 82).
Instances à saisir : Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne -
Tél : 03.26.66.86.87
Télécopie : 03.26.21.81.87. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : dossier gratuit
Adresse de retrait du dossier version papier :
(Demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée)
Mairie de troyes
Direction des Affaires juridiques, sécrétariat du Conseil et Commande Publique
Place Alexandre Israël
Porte F ou G 4e étage
B.P. 767
10026 troyes Cedex
Tél : 03-25-42-68-45
Télécopieur : 03-25-42-34-47
Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr.
Possibilité de retirer le dossier en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante :
Url :http://www.ville-troyes.fr rubrique " marchés publics ". Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats remettront leurs offres, sous pli cacheté en lettre recommandée avec avis de réception ou dépôt mairie, portant la mention :
" Réalisation, impression et diffusion de catalogues pour le compte de la Ville de Troyes - lot no.... - ne pas ouvrir "
Elles devront être adressées ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante :
Mairie de Troyes,
Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique -
Porte F ou G - 4e étage
Place Alexandre Israël, B.P. 767,
10026 Troyes Cedex.
Mais la remise des offres est autorisée uniquement version papier, la collectivité n'admet pas, pour cette consultation, la remise électronique. Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 décembre 2011. Renseignements relatifs aux lots : | Lot | 1 - Réalisation, impression et diffusion d'un catalogue pour les expositions " Donation Claude et Isabelle Monod " et " Donation Raymond et Jeanne Buttner ". | - | se référer au CCP du lot no1. | | Lot | 2 - Réalisation, impression et diffusion d'un catalogue pour l'exposition : " Derain, Dufy, Matisse, Picasso... La céramique des peintres ". | - | Se référer au CCP du lot no2 |
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