Département de publication : 83 Annonce No 11-261266 I.
II.
IV.
VI.
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) | | NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : |
| | Marine/DCSSF/DSSF Toulon, B.P. 25, à l'attention de M. le directeur du service de soutien de la flotte de Toulon, F-83800 Toulon Cedex 9. |
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I.2) | | TYPE ORGANISME ACHETEUR |
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Section II : Objet du marché
II.1) | | DESCRIPTION |
II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | 2011-a11t20140 fourniture de rechanges de filtres et éléments filtrants de marques spécifiques ou leurs équivalents dans le cadre des besoins prévisibles et nécessaires au maintien en condition opérationnelle des éléments de la force maritime. |
II.1.2) | Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : |
| | 2011-a11t20140 fourniture de rechanges de filtres et éléments filtrants de marques spécifiques ou leurs équivalents dans le cadre des besoins prévisibles et nécessaires au maintien en condition opérationnelle des éléments de la force maritime. |
II.1.3) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : |
| | 42913000. |
Section IV : Procédure
IV.1) | | TYPE DE PROCÉDURE |
IV.1.1) | Type de procédure : |
| | Restreinte. |
IV.2) | | RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
IV.2.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | 2011-A11T20140. |
IV.2.3) | Avis auquel se réfère la présente publication : |
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IV.2.4) | Date d'envoi de l'avis original : |
| | 4 novembre 2011. |
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) | | L'AVIS IMPLIQUE |
| | Rectification. |
VI.2) | | INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE PASSATION INCOMPLÈTES |
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VI.3) | | INFORMATIONS À RECTIFIER OU À AJOUTER |
| Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur. |
| Dans l'avis original. |
VI.3.3) | Texte à rectifier dans l'avis original : |
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VI.3.4) | Date à rectifier dans l'avis original : |
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VI.3.5) | Adresse et point de contact à rectifier : |
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VI.3.6) | Texte à ajouter dans l'avis original : |
| | Endroit où ajouter le texte : III.2.1) Situation propre : Texte à ajouter : avant de procéder à l'examen des candidatures, les candidats doivent fournir les informations ci-dessous :
Document relatifs au pouvoir des personnes habilitées à engager la société, ou (Dc2 complété dernière version en vigueur) ;
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ou procédure étrangère équivalente ;
Déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (décret no2006-975 du 1er août 2006 modifié) ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France, ou (Dc1 complété dernière version en vigueur) ;
Tous renseignements ou documents justifiant de la nationalité du candidat.
L'Usage des formulaires existants n'est pas obligatoire mais facilite la présentation des réponses de l'entreprise. Les documents demandés peuvent être regroupés dans ces formulaires qui peuvent être téléchargés sur le site www.economie.gouv.fr , rubrique "formulaires".
Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
VI.3.3) | Texte à rectifier dans l'avis original : |
| | Endroit où se trouve le texte à rectifier : III.2.2) Capacité économique et financière : Au lieu de : avant de procéder à l'examen des candidatures, les candidats doivent fournir les informations ci-dessous :
Document relatifs au pouvoir des personnes habilitées à engager la société, ou (Dc2 complété dernière version en vigueur) ;
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ou procédure étrangère équivalente ;
Déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (décret no2006-975 du 1er août 2006 modifié) ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France, ou (Dc1 complété dernière version en vigueur) ;
Tous renseignements ou documents justifiant de la nationalité du candidat.
L'Usage des formulaires existants n'est pas obligatoire mais facilite la présentation des réponses de l'entreprise. Les documents demandés peuvent être regroupés dans ces formulaires qui peuvent être téléchargés sur le site www.economie.gouv.fr , rubrique "formulaires".
Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce Lire : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant la fourniture de pièces de rechange, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 complété dernière version en vigueur).
Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)
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VI.3.4) | Date à rectifier dans l'avis original : |
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VI.3.5) | Adresse et point de contact à rectifier : |
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VI.3.6) | Texte à ajouter dans l'avis original : |
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VI.3.3) | Texte à rectifier dans l'avis original : |
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VI.3.4) | Date à rectifier dans l'avis original : |
| | Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.3.4 date limite des demandes de participation Au lieu de : 15 décembre 2011 - 16:00 Lire : 4 janvier 2012 - 16:00 |
VI.3.5) | Adresse et point de contact à rectifier : |
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VI.3.6) | Texte à ajouter dans l'avis original : |
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VI.4) | | AUTRES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
| | Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 décembre 2011. Références de l'avis initial mise en ligne sur le site BOAMP, annonce no 11-249676, mise en ligne le 16 novembre 2011 |
VI.5) | | DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : |
| | 5 décembre 2011. |
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