Département de publication : 91
Annonce No 11-254881
 I.  II.  III.  IV.  VI.

AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ


SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
DGA/DET/CEB, ministère de la Défense et des anciens combattants -Direction de la délégation générale de l'armement -Direction technique - service centralisé des acahts techniques - sCAT Site de Vert le petit, à l'attention de emmanuel Marchand, F-91710 Vert-le-Petit. Tél. (+33) 1 69 90 84 99. E-mail : emmanuel.marchand@dga.defense.gouv.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
DGA/DT/SCAT, 5 rue lavoisier Bp3, Contact : scat/Vert le petit, à l'attention de marie-Dominique Baillet, F-91710 Vert-le-Petit. Tél. (+33) 1 69 90 84 99. E-mail : marie-dominique.baillet@dga.defense.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
DGA/DT/SCAT, 5 rue lavoisier Bp3, Contact : scat/Vert le petit, à l'attention de marie-Dominique Baillet, F-91710 Vert-le-Petit. Tél. (+33) 1 69 90 84 99. E-mail : marie-dominique.baillet@dga.defense.gouv.fr.
Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non.

SECTION II : OBJET DE MARCHE

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice:
fourniture de 3 chaines d'analyse couplant un désorbeur thermique et un chromatographe en phase gazeuse, de 2 chromatographes en phase gazeuse , d'équipements d'analyse associés et réalisation de leur maintien en condition opérationnelle.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison : dga Maitrise NRBC 5 rue lavoisier, 91710 Vert-le-Petit.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions:
fourniture de 3 chaines d'analyse couplant un désorbeur thermique et un chromatographe en phase gazeuse, de 2 chromatographes en phase gazeuse , d'équipements d'analyse associés et réalisation de leur maintien en condition opérationnelle.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics,
En application de l'article 248 du code des marchés publics, le marché pourra comporter plusieurs tranches conditionnelles selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché comportant des postes à bons de commande.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38432200.
II.1.7)Information sur la sous-traitance
Le soumissionnaire doit indiquer dans son offre toute partie du marché qu'il envisage de sous-traiter à des tiers et tout sous-traitant proposé ainsi que l'objet des contrats de sous-traitance pour lesquels ces derniers ont été proposés
II.1.8)Lots :
Division en lots : Oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
lot 1 : Fourniture de 2 chaînes d'analyse composée d'un ensemble Atd/Cpg, de 3 préleveurs d'atmosphère et d'un conditionneur de tubes d'absorption ainsi que la formation à l'utilisation à ces appareils, le maintien en condition opérationnelle et la fourniture d'accessoires, de pièces détachées et d'accessoires associés.
Lot 2 : Fourniture d'une chaîne d'analyse composée d'un ensemble Atd/Cpg, de la formation à l'utilisation à cet appareil, du maintien en condition opérationnelle et la fourniture d'accessoires, de pièces détachées et d'accessoires associés.
Lot 3 : Fourniture de deux chromatographes en phase gazeuse, de la formation à l'utilisation à ces appareils, du maintien en condition opérationnelle et la fourniture d'accessoires, de pièces détachées et d'accessoires associés.
II.2.2)Options :
Options : oui.
Description de ces options : les tranches conditionnelles seront décrites dans le dossier de consultation.
II.2.3)Reconduction :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Lot no1
Intitulé : Fourniture de 2 chaînes d'analyse composée d'un ensemble ATD/CPG, de 3 préleveurs d'atmosphère et d'un conditionneur de tubes d'absorption
1) Description succincte :
Fourniture de 2 chaînes d'analyse composée d'un ensemble ATD/CPG, de 3 préleveurs d'atmosphère et d'un conditionneur de tubes d'absorption ainsi que la formation à l'utilisation à ces appareils, le maintien en condition opérationnelle et la fourniture d'accessoires, de pièces détachées et d'accessoires associés.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38432200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no2
Intitulé : Fourniture d'une chaîne d'analyse composée d'un ensemble ATD/CPG
1) Description succincte :
Fourniture d'une chaîne d'analyse composée d'un ensemble ATD/CPG, de la formation à l'utilisation à cet appareil, du maintien en condition opérationnelle et la fourniture d'accessoires, de pièces détachées et d'accessoires associés.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38432200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no3
Intitulé : Fourniture de deux chromatographes en phase gazeuse
1) Description succincte :
Fourniture de deux chromatographes en phase gazeuse, de la formation à l'utilisation à ces appareils, du maintien en condition opérationnelle et la fourniture d'accessoires, de pièces détachées et d'accessoires associés.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38432200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigées :
Les conditions sont indiquées dans le réglement de participation disponible à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr sous la réference Fi0900086mnrbc.
III.1.2)Conditions financières principales et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les conditions sont indiquées dans le réglement de participation disponible à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr sous la réference Fi0900086mnrbc.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Les informations sont indiquées dans le réglement de participation disponible à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr sous la réference Fi0900086mnrbc.
III.1.4)Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et de la sécurité de l'information :
III.1.5)Habilitation de sécurité :
III.2) Conditions de participation
III.2.1)Situation propre :
Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
III.2.2)Capacité économique et financière :
Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)

Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)

III.2.3)Capacité technique et/ou professionnelle :
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : les critères sont indiqués dans le réglement de participation disponible à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr sous la réference Fi0900086mnrbc.
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)

III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure :
  Négociée.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Enchère électronique :
  Non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
  FI0900086MNRBC.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite des demandes de participation :
  16 janvier 2012 - 15:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  français.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Caractère périodique du marché :
  Il s'agit d'un marché périodique : Non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non.
VI.3) Informations complémentaires :
  Le réglement de participation sera téléchargé à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr sous la réference Fi0900086mnrbc.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 décembre 2011.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://ta-versailles-juradm.fr. Fax (+33) 1 39 20 54 22.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://ta-versailles-juradm.fr.