Département de publication : 78
Annonce No 12-58179
 I.  II.  III.  IV.  VI.

AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ


Directive 2009/81/CE.


SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/TERRE/SIMMT, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, Contact : Mlle Delphine Dubois, à l'attention de M. Le sous-directeur des contrats de la SIMMT, F-78013 Versailles. Tél. (+33) 1 39 67 26 37. E-mail : sdc.simmt@dcmat.terre-net.defense.gouv.fr. Fax (+33) 1 39 67 28 03.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SIMMT/SDC/ADM/CMF, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, Contact : Mlle Delphine Dubois, F-78013 Versailles. Tél. (+33) 1 39 67 26 37. E-mail : sdc.simmt@dcmat.terre-net.defense.gouv.fr. Fax (+33) 1 39 67 28 03.
Adresse à laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus :
SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, à l'attention de commission des marchés formalisés, F-78013 Versailles. E-mail : sdc.simmt@dcmat.terre-net.defense.gouv.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés, B.P. 345, Contact : commission des marchés formalisés, à l'attention de commission des marchés formalisés, F-78003 Versailles. Tél. (+33) 1 39 67 27 71. E-mail : sdc.simmt@dcmat.terre-net.defense.gouv.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices :
Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non.

SECTION II : OBJET DE MARCHE

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice:
fourniture de roulements et pièces connexes pour véhicules et tous types de matériels en service dans les forces armées.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : etablissements situés en France métropolitaine.
Code NUTS FR.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions:
fourniture de roulements et pièces connexes pour véhicules et tous types de matériels en service dans les forces armées. Marché à bons de commande sur 2 ans. Le délai de livraison des rechanges ne pourra pas dépasser 360 jours.
Valeur estimée hors TVA : 334 448 euros.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44442000.
II.1.7)Information sur la sous-traitance
II.1.8)Lots :
Division en lots : Oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
Valeur estimée hors TVA : 334 448 euros.
II.2.2)Information sur les options :
II.2.3)Reconduction :
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

Lot no1
Intitulé : Cage de roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 00 100 0589
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 8 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no2
Intitulé : Cone
1) Description succincte :
NNO 3110 00 100 0778
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 20 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no3
Intitulé : Cone
1) Description succincte :
NNO 3110 00 142 4355
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no4
Intitulé : Roulements à rouleaux
1) Description succincte :
NNO 3110 00 945 0525
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 20 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no5
Intitulé : Roulements
1) Description succincte :
NNO 3110 01 315 7019
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 3 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no6
Intitulé : Roulements
1) Description succincte :
NNO 3110 12 136 5174
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 1 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no7
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 12 142 0924
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 600 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no8
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 12 142 3011
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no9
Intitulé : Bague de roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 12 159 7330
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 4 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no10
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 12 161 4438
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 10 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no11
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 12 161 7566
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 4 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no12
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 12 162 8238
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 1 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no13
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 12 168 0045
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no14
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 12 169 4615
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no15
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 12 191 9555
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 1 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no16
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 12 192 2070
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 40 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no17
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 12 198 5491
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no18
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 12 339 3409
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no19
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 200 5800
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 10 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no20
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 205 9096
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no21
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 218 7436
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 2 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no22
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 224 1492
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 5 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no23
Intitulé : Bille
1) Description succincte :
NNO 3110 14 226 1647
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no24
Intitulé : Bille
1) Description succincte :
NNO 3110 14 232 9295
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no25
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 235 9950
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no26
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 238 5629
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 5 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no27
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 256 3794
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no28
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 268 6515
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no29
Intitulé : Butee
1) Description succincte :
NNO 3110 14 277 7417
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 10 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no30
Intitulé : Cuvette
1) Description succincte :
NNO 3110 14 277 7551
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 10 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no31
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 281 0110
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 2 300 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no32
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 281 3928
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 10 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no33
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 281 4107
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no34
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 281 4132
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no35
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 281 4142
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 2 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no36
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 281 4158
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no37
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 281 4221
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 600 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no38
Intitulé : Cone
1) Description succincte :
NNO 3110 14 293 2755
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no39
Intitulé : Segment
1) Description succincte :
NNO 3110 14 302 3880
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 5 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no40
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 303 3250
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 3 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no41
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 303 3335
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 10 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no42
Intitulé : Butée
1) Description succincte :
NNO 3110 14 303 9798
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 2 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no43
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 328 4538
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no44
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 336 7694
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no45
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 349 4870
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no46
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 358 5263
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 65 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no47
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 363 0304
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 20 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no48
Intitulé : Bague
1) Description succincte :
NNO 3110 14 367 6102
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 6 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no49
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 368 2160
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 2 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no50
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 368 2678
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 35 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no51
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 376 4917
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 7 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no52
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 385 2263
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no53
Intitulé : Butée
1) Description succincte :
NNO 3110 14 403 8983
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 2 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no54
Intitulé : Douille
1) Description succincte :
NNO 3110 14 406 0743
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 3 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no55
Intitulé : Butée
1) Description succincte :
NNO 3110 14 424 2228
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 1 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no56
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 456 4282
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no57
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 476 4681
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no58
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 496 8586
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 3 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no59
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 502 6458
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no60
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 504 8719
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no61
Intitulé : Cone de roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 513 6250
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 1 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no62
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 543 8744
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no63
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 548 1869
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no64
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 548 1870
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no65
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 14 562 7375
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 31 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no66
Intitulé : Roulement
1) Description succincte :
NNO 3110 99 950 0292
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 1 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no67
Intitulé : Rotule
1) Description succincte :
NNO 3120 12 173 0971
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 3 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no68
Intitulé : Embout à rotule
1) Description succincte :
NNO 3120 12 321 2468
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 2 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no69
Intitulé : Rondelle de butée
1) Description succincte :
NNO 3120 14 271 8378
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 1 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no70
Intitulé : Embout à rotule
1) Description succincte :
NNO 3120 14 308 3105
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no71
Intitulé : Rondelle de butée
1) Description succincte :
NNO 3120 14 405 2266
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 1 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no72
Intitulé : Bague
1) Description succincte :
NNO 3120 14 410 5496
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no73
Intitulé : Coussinet
1) Description succincte :
NNO 3120 14 435 6850
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no74
Intitulé : Ecrou
1) Description succincte :
NNO 5310 14 207 0265
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no75
Intitulé : Ecrou
1) Description succincte :
NNO 5310 14 212 5508
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no76
Intitulé : Anneau
1) Description succincte :
NNO 5325 14 204 1489
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 5 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no77
Intitulé : Joint
1) Description succincte :
NNO 5330 12 159 5940
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34312500.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 500 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no78
Intitulé : Joint
1) Description succincte :
NNO 5330 14 363 0929
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
35121500.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 1 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no79
Intitulé : Bague
1) Description succincte :
NNO 5330 14 367 3776
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
Montant financier maximum : 1 000 euros
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigées :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Ressources propres : Budget du ministère de la défense et des anciens combattants.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement administratif.
L'Ensemble des modalités de paiement est régi par le titre IV, chapitre I et II de la Iiième partie du code des marchés publics modifié. Ces dispositions fixent notamment les modalités de versement d'avances et d'acomptes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Conformément à l'article 231 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
En cas de candidatures groupées, l'un des prestataires membres du groupement, désigné dans la lettre de candidature et l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membre de plusieurs groupements.
Après attribution, le groupement devra être solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information :
III.1.5)Habilitation de sécurité :
III.2) Conditions de participation
III.2.1)Situation propre :
Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidatures sont recevables en application des articles 216 à 223 du code des marchés public (Cmp).
Les formulaires Dc1 (dûment signé) et Dc2 peuvent être utilisés pour la présentation des documents exigés ou alors remplacés par les renseignements équivalents sur papier libre à en-tête de l'entreprise. Ces formulaires sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Documents à fournir:
- identification du candidat (DC 2)
- lettre de candidature (DC 1)
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 216 du code des marchés publics (interdiction de soumissionner conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 06 juin 2005, modifié, et de l'article 29 de la loi du 11 février 2005).
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; en cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
III.2.2)Capacité économique et financière :
Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché,réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)

III.2.3)Capacité technique et/ou professionnelle :
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : la présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)

III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure :
  Procédure adaptée.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
  Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix unitaire (H.T.). Pondération : 90.
     2. délai maximum de livraison de la fourniture. Pondération : 10.
IV.2.2)Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
  11 T4 0130.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite des demandes de participation :
  15 mai 2012 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  
Autre : les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : Non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
VI.3) Informations complémentaires :
  Information sur la sous-traitance :

Il est précisé que pour le présent avis, le terme " sous-traitant " utilisé par le présent formulaire s'entend comme l'opérateur économique avec lequel le titulaire du marché conclut, aux fins de la réalisation de celui-ci, un contrat de sous-traitance au sens de la loi no75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance ou un contrat dépourvu des caractéristiques du contrat d'entreprise.

Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier.
Tous les documents concernant une consultation y compris les renseignements complémentaires peuvent être consultés, téléchargés et renvoyés sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (Plate-Forme des Achats de l'etat (Place). Le candidat doit, pour avoir accès, s'identifier sur la PLACE ou " ixarm.com ", et pour déposer une candidature et une offre sur la PLACE, disposé d'un certificat numérique lui permettant de signer cette dernière. Le site www.entreprise.minefi.gouv.fr/certificats donne la liste des différentes autorités de certifications.
Lors d'un même envoi électronique, le candidat dépose son fichier (candidature et offre) sous les formats suivants Word 97, Excel 97, Powerpoint 97, pdf, jpg, tous compatibles PC sur les sites précités et reçoit en retour un avis de réception
Les différents échanges écrits peuvent être transmis par voie électronique.
En cas de problème, l'officier retrait/dépôt est joignable au secrétariat de la commission des marchés formalisés par téléphone au 01.39.67.27.65. Ou 01.39.67.27.71. L'adresse mail place.support@atexo.com est utile pour toute difficulté technique rencontrée sur la place.

Transmission des plis :

Le pli contenant le dossier des candidatures et celui des offres peut être transmis soit par voie électronique, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante : SIMMT- sous-Direction des contrats- bureau de l'administration- commission des marchés formalisés - B.P. 345 - 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante : SIMMT- sous-Direction des contrats- bureau de l'administration- établissement ingénieur général Jayat - allée de la Martinière 78 000 Versailles Satory du lundi au jeudi de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00, le vendredi de 9h00 à 12h00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation " 11 T4 0130" et la date limite " le 15/05/2012 ".
Autres informations :
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 02/05/2012. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
Pour accéder à l'interface de questions : sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 11t40130 dans la case " Recherche Rapide ". En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au 0139672765 ou 2771.
La date prévisionnelle de notification est le 30/08/2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greff.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax (+33) 1 30 21 11 19.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
  SIMMT/SDC/ADM/Section recours contentieux, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, F-78013 Versailles. E-mail : sdc.simmt@dcmat.terre-net.defense.gouv.fr. Tél. (+33) 1 39 67 26 37. Fax (+33) 1 39 67 28 03.