Département de publication : 78 Annonce No 12-38039 I.
II.
IV.
VI.
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) | | NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : |
| | MINDEF/TERRE/SIMMT, etablissement Ingénieur Général Jayat CS 30704, à l'attention de M. le sous-directeur contrats de la SIMMT, F-78013 Versailles. Tél. (+33) 1 39 67 29 18. E-mail : sdc.simmt@dcmat.terre-net.defense.gouv.fr. Fax (+33) 1 39 67 28 03. |
| | Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
|
I.2) | | TYPE ORGANISME ACHETEUR |
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Section II : Objet du marché
II.1) | | DESCRIPTION |
II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | sélection d'attibutaires qui seront remis en concurrence pour la fourniture de rechanges pour véhicules à roues et équipements tractables, véhicules blindés, véhicules, matériels et engins de chantier du génie des forces armées. |
II.1.2) | Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : |
| | objet de l'accord-cadre : sélection d'attibutaires qui seront remis en concurrence pour la fourniture de rechanges pour véhicules à roues et équipements tractables, véhicules blindés, véhicules, matériels et engins de chantier du génie des forces armées.
Marchés à quantités fixes ou à bons de commande. |
II.1.3) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : |
| | 34000000, 34300000. |
Section IV : Procédure
IV.1) | | TYPE DE PROCÉDURE |
IV.1.1) | Type de procédure : |
| | Restreinte. |
IV.2) | | RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
IV.2.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | 11 G6 0134. |
IV.2.3) | Avis auquel se réfère la présente publication : |
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IV.2.4) | Date d'envoi de l'avis original : |
| | 7 février 2012. |
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) | | L'AVIS IMPLIQUE |
| | Informations complémentaires. |
VI.2) | | INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE PASSATION INCOMPLÈTES |
| | |
VI.3) | | INFORMATIONS À RECTIFIER OU À AJOUTER |
| Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur. |
| Dans l'avis original. |
VI.3.3) | Texte à rectifier dans l'avis original : |
| | Endroit où se trouve le texte à rectifier : Section III/Paragraphe III.2.2 Capacité économique et financière - Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Au lieu de : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures/services liés à l'objet de la consultation, et réalisés au cours des trois dernières années disponibles Lire : - Déclaration concernant les chiffres d'affaires globaux et les chiffres d'affaires relatifs aux fournitures liées à l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. |
VI.3.4) | Date à rectifier dans l'avis original : |
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VI.3.5) | Adresse et point de contact à rectifier : |
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VI.3.6) | Texte à ajouter dans l'avis original : |
| | |
VI.3.3) | Texte à rectifier dans l'avis original : |
| | Endroit où se trouve le texte à rectifier : Section III/Paragraphe III.2.2 Capacité économique et financière - Niveaux spécifiques minimaux exigés Au lieu de : - Moyenne des chiffres d'affaires globaux, réalisée sur les trois dernières années
- moyenne des chiffres d'affaires relatifs aux fournitures décrites dans l'objet de la consultation, et réalisée sur les trois dernières années. Lire : - moyenne des chiffres d'affaires globaux réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- moyenne des chiffres d'affaires relatifs aux fournitures liées à l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. |
VI.3.4) | Date à rectifier dans l'avis original : |
| | |
VI.3.5) | Adresse et point de contact à rectifier : |
| | |
VI.3.6) | Texte à ajouter dans l'avis original : |
| | |
VI.3.3) | Texte à rectifier dans l'avis original : |
| | Endroit où se trouve le texte à rectifier : Section III/Paragraphe III.2.3 Capacité technique et/ou professionnelle - renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Au lieu de : - la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- des certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Lire : - Capacités techniques : liste des principales fournitures liées à l'objet de l'accord-cadre, et livrées au cours des trois dernières années. Cette liste devra indiquer la nature et le montant de la prestation, le destinataire public ou privé avec ses coordonnées, ainsi que l'année de livraison.
- Capacités professionnelles :
- certification de gestion de la qualité (norme ISO 9001) ou équivalent : il sera accepté toute preuve de mesures équivalents employées par l'opérateur économique pour garantir la qualité de ses prestations (par exemple manuel qualité), si le candidat n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
- certification de management environnemental (norme ISO 14001) ou équivalent : il sera accepté toute preuve de mesures équivalentes employées par l'opérateur économique pour garantir la mise en place d'une politique de management environnemental, si le candidat n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. |
VI.3.4) | Date à rectifier dans l'avis original : |
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VI.3.5) | Adresse et point de contact à rectifier : |
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VI.3.6) | Texte à ajouter dans l'avis original : |
| | |
VI.3.3) | Texte à rectifier dans l'avis original : |
| | Endroit où se trouve le texte à rectifier : Section III/Paragraphe III.2.3 Capacité technique et/ou professionnelle - Niveaux spécifiques minimaux exigés : référence technique Au lieu de : Certificats d'identité professionnelle ou références de travaux concernant la livraison de prestations décrites dans l'objet de l'accord-cadre exécutées au cours des trois dernières années. Lire : Présentation d'une liste des principales fournitures liées à l'objet de l'accord-cadre, et livrées au cours des trois dernières années. |
VI.3.4) | Date à rectifier dans l'avis original : |
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VI.3.5) | Adresse et point de contact à rectifier : |
| | |
VI.3.6) | Texte à ajouter dans l'avis original : |
| | |
VI.3.3) | Texte à rectifier dans l'avis original : |
| | Endroit où se trouve le texte à rectifier : Section III/Paragraphe III.2.3 Capacité technique et/ou professionnelle - Niveaux spécifiques minimaux exigés : Référence professionnelle Au lieu de : Fourniture d'un cerificat de qualification professionnelle ou d'un manuel qualité ou équivalent. Lire : - Certification norme ISO 9001 ou équivalent
- Certification norme ISO 14001 ou équivalent. |
VI.3.4) | Date à rectifier dans l'avis original : |
| | |
VI.3.5) | Adresse et point de contact à rectifier : |
| | |
VI.3.6) | Texte à ajouter dans l'avis original : |
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VI.4) | | AUTRES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
| | Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 février 2012. Références de l'avis initial mise en ligne sur le site BOAMP, annonce no 11-286838Références de l'avis initial mise en ligne sur le site BOAMP, annonce no 11-286838, mise en ligne le 8 février 2012 |
VI.5) | | DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : |
| | 24 février 2012. |
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