Département de publication : 91
Annonce No 12-90575
I. II. IV. VI.


Directive 2009/81/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
MINDEF/SIMMAD, base aérienne 217, à l'attention de M. Armando Patrick, M. le directeur adjoint industrie et chef du service des contrats et des finances, F-91224 Brétigny-sur-Orge Cedex.
I.2) TYPE ORGANISME ACHETEUR

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
maintien en condition opérationnelle des avions Dhc-6 Twin Otter du Ministère de la Défense.
II.1.2)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le Dhc-6 Twin Otter est un avion bimoteur utilisé par l'armée de l'air française pour des missions de transport, parachutage et d'observation.
Marché comportant une part à bons de commande au sens de l'article 251 du code des marchés publics.
Les prestations principales à réaliser sont :
- soutien technique (assistance technique centrale, maintien de la navigabilité, fourniture de documentation en format numérique, fourniture de rechanges aux utilisateurs),
- maintenance corrective et visites périodiques des aéronefs,
- maintenance corrective et révisions générales des moteurs, hélices, organes, accessoires et équipements.
II.1.3)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50210000.

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Restreinte.
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
SIMMAD-12-AOR-007.
IV.2.3)Avis auquel se réfère la présente publication :
IV.2.4)Date d'envoi de l'avis original :
25 avril 2012.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) L'AVIS IMPLIQUE
Rectification.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE PASSATION INCOMPLÈTES
VI.3) INFORMATIONS À RECTIFIER OU À AJOUTER
Publication non conforme aux informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur
Dans l'avis original. Dans le dossier d'appel d'offres correspondant.
VI.3.3)Texte à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : II.1.7) Informations sur la sous-traitance
Au lieu de : Le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice peuvent obliger le soumissionnaire retenu à passer tous les contrats de sous-traitance ou certains d'entre eux conformément à la procédure énoncée au titre III de la directive 2009/81/CE Le soumissionnaire retenu à l'obligation de préciser quelle(s) partie(s) du marché il compte sous-traiter au-delà du pourcentage imposé et d'indiquer quels sous traitants il a déjà identifié (le cas échéant)
Lire : Le soumissionnaire doit indiquer dans son offre toute partie du marché qu'il envisage de sous-traiter à des tiers et tout sous-traitant proposé ainsi que l'objet des contrats de sous-traitance pour lesquels ces derniers ont été proposés (le cas échéant) Le soumissionnaire doit indiquer tout changement survenu en ce qui concerne les sous-traitants au cours de l'exécution du contrat (le cas échéant)
VI.3.4)Date à rectifier dans l'avis original :
VI.3.5)Adresse et point de contact à rectifier :
VI.3.6)Texte à ajouter dans l'avis original :

VI.4) AUTRES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 mai 2012.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 12-85510, mise en ligne le 26 avril 2012
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  7 mai 2012.