Département de publication : 83 Annonce No 12-149454 Départements de rappel : 29,40 I.
II.
III.
IV.
VI.
AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ
Directive 2009/81/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE
| | Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : |
| | MINDEF/DGA/DT/SCAT Toulon, ministère de la défense - direction Générale de l'armement- direction Technique - service Centralisé des Achats Techniques-MINDEF/Dga/Dt/Scat Toulon avenue de la Tour Royale - B.P. 40 915, à l'attention de jean-Marie Mangeas, F-83050 Toulon Cedex. Tél. (+33) 4 22 43 31 06. E-mail : jean-marie.mangeas@dga.defense.gouv.fr. Fax (+33) 4 22 43 30 07.
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| | Adresse à laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : |
| | auprès du ou des points de contact susmentionnés |
| | Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : |
| | MINDEF/DGA/DT/SCAT Toulon, service Centralisé des Achats Techniques-MINDEF/Dga/Dt/Scat Toulon Bureau des Appels d'offres avenue de la Tour Royale - B.P. 40 915, à l'attention de Mme Marie-Marguerite Henry, F-83050 Toulon Cedex. Tél. (+33) 4 22 43 34 91. E-mail : marie-marguerite.henry@dga.defense.gouv.fr. Fax (+33) 4 22 42 65 82. Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.
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I.2) | | Type de pouvoir adjudicateur : |
| | Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales. |
I.3) | | Activité principale : |
| | Défense.
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I.4) | | Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : |
| | Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non. |
SECTION II : OBJET DE MARCHE
II.1) | | Description |
II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice: |
| | approvisionnement de matériel d'accastillage. |
II.1.2) | Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation |
| | Fournitures. |
| | Achat. |
| | Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : sites DGA (Toulon Mourillon, Base Principale île de Levant, Biscarosse et Brest). |
| | Code NUTS FR825|FR613|FR522.
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II.1.3) | Information sur l'accord-cadre |
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II.1.4) | Information sur l'accord-cadre |
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II.1.5) | Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: |
| | approvisionnement de matériel d'accastillage divers (dans les domaine de la navigation, de l'instrumentation, de la pavillonnerie, de la sécurité, du cordage, du mouillage, du petit outillage, de l'accessoire, de l'entretien, de la quincaillerie, des vêtements ...) pour plusieurs centres de la DGA comprenant :
Lot no1 : Approvisionnement des rechanges d'accastillage pour le site d'essais en mer du Canier de DGA Techniques Navales.
Lot no2 : Approvisionnement de matériel d'accastillage. |
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II.1.6) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) |
| | 34933000. |
II.1.7) | Information sur la sous-traitance |
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II.1.8) | Lots : |
| | Division en lots : Oui. |
| | Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. |
II.1.9) | Variantes |
| | Des variantes seront prises en considération : non. |
II.2) | | Quantité ou étendue du marché |
II.2.1) | Quantité ou étendue globale : |
| | la durée de validité du marché, pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande, est de 6 mois renouvelable 1 fois à compter de la notification du contrat.
Les délais de livraison sont définis comme suit :
-Lot 1 : dans le tableau de décomposition du prix global et forfaitaire en annexe 1 du RC.
-Lot 2 : dans chaque bon de commande. |
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II.2.2) | Information sur les options : |
| | Options : non. |
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II.2.3) | Reconduction : |
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II.3) | | Durée du marché ou délai d'exécution des travaux |
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Information sur les lots
Lot no1 |
Intitulé : |
1) | | Description succincte : |
| | Approvisionnement des rechanges d'accastillage pour le site d'essais en mer du Canier de DGA Techniques Navales |
2) | | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : |
| | 34933000. |
3) | | Quantité ou étendue : |
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4) | | Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement : |
| | |
5) | | Information complémentaire sur les lots : |
| | marché ordinaire à quantité fixe |
Lot no2 |
Intitulé : |
1) | | Description succincte : |
| | Approvisionnement de matériel d'accastillage |
2) | | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : |
| | |
3) | | Quantité ou étendue : |
| | |
| | |
4) | | Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement : |
| | |
5) | | Information complémentaire sur les lots : |
| | marché à bon de commande |
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) | | Conditions relatives au contrat |
III.1.1) | Cautionnement et garanties exigées : |
| | |
III.1.2) | Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : |
| | Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère de la défense et des anciens combattants (programme BOP à compléter). Le régime des paiements (versements d'avance, acomptes et soldes) est conforme aux dispositions des articles 259 à 281 du code des marchés publics. Le type et la forme des prix des prestations seront fermes. Le délai de paiement est de 30 jours maximum et mis en oeuvre conformément au décret no 2002-232 du 21 février 2002 modifié. Le mode de règlement est le virement.
Le comptable assignataire est :
L'Agent comptable des services industriels de l'armement (Acsia)
Le Vendôme III
11, rue du Rempart
93 196 Noisy-Le Grand Cedex. |
III.1.3) | Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : |
| | Conformément à l'article 231 du code des marchés publics, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d'opérateurs économiques.
La forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur pour l'exécution de la totalité du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :
1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2° en qualité de membres de plusieurs groupements.
(Le cas échéant)
La composition du groupement peut être modifiée entre la remise des candidatures et la remise des offres initiales si tous les membres du groupement ont été autorisés à présenter une offre ou à y participer et le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. |
III.1.4) | Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information : |
| | |
III.1.5) | Habilitation de sécurité : |
| | |
III.2) | | Conditions de participation |
III.2.1) | Situation propre : |
| | Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseigner dans leur intégralité les formulaires DC 1 et DC 2 accessibles sur le site http://www.minefe.gouv.fr. |
| | Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
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III.2.2) | Capacité économique et financière : |
| | Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseigner le D-1 du dc 2
Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
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| | Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
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III.2.3) | Capacité technique et/ou professionnelle : |
| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : présentation d'une liste des principales fournitures réalisées effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment la nature du projet, le montant, la date et le destinataire (public ou privé).
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| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
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III.2.4) | Informations sur les marchés réservés : |
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III.3) | | Conditions propres aux marchés de services |
III.3.1) | Information relative à la profession : |
| | La participation est réservée à une profession particulière : non. |
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III.3.2) | Membres du personnel responsables de l'exécution du service : |
| | Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non |
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) | | Type de procédure |
IV.1.1) | Type de procédure : |
| | Procédure adaptée. |
IV.1.2) | Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : |
IV.1.3) | Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : |
| | Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non. |
IV.2) | | Critères d'attribution |
IV.2.1) | Critères d'attribution : |
| | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. |
IV.2.2) | Enchère électronique : |
| | Une enchère électronique sera effectuée : non. |
IV.3) | | Renseignements d'ordre administratif |
IV.3.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | 1200382. |
IV.3.2) | Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : |
IV.3.3) | Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : |
IV.3.4) | Date limite des demandes de participation : |
| | 18 septembre 2012 - 16:00. |
IV.3.5) | Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : |
IV.3.6) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
| | Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. |
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) | | Renouvellement : |
| | Il s'agit d'un marché renouvelable : Non. |
VI.2) | | Information sur les fonds de l'Union européenne : |
| | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non. |
VI.3) | | Informations complémentaires : |
| | Un Dossier de consultation des Entreprises est téléchargeable sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr; réf : 1200382
Il est précisé que pour le présent avis, le terme " sous-contractant " utilisé par le présent formulaire s'entend comme l'opérateur économique avec lequel le titulaire du marché conclut, aux fins de la réalisation de celui-ci, un contrat de sous-traitance au sens de la loi no75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance ou un contrat dépourvu des caractéristiques du contrat d'entreprise, notamment pour ce dernier cas, les opérateurs sur lesquels s'appuie le candidat pour justifier ses capacités.
* En complément :
Information sur la sous-contractance (le cas échéant)
Le soumissionnaire doit indiquer dans son offre toute partie du marché qu'il envisage de sous-contracter à des tiers et tout sous-contractant proposé ainsi que l'objet des contrats de sous-contractance pour lesquels ces derniers ont été proposés. (le cas échéant)
Le soumissionnaire doit indiquer tout changement survenu en ce qui concerne les sous-contractants au cours de l'exécution du contrat (le cas échéant)
Les modalités de transmission des candidatures sont précisées sur la PLACE.
En cas de difficulté pour accéder à ce fichier les renseignements pourront être obtenus à l'adresse indiquée pour l'obtention de renseignements d'ordre administratif.
Conformément à l'article 219 V, les documents remis à l'appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. En cas de contradiction entre les deux documents, la version en langue française fait seule foi.
Type de procédure : Marché passé en procédure adaptée avec négociation.
* Compléments à la rubrique F1 du Dc1 : Le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur, en compléments à la rubrique F1 du Dc1 en application des articles 216 et 217 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 200 5 modifiée :
A) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : l'art 226-13 (sanction du délit d'atteinte à la moralité professionnelle), 413-9 à 413-12 : (interdiction de soumissionner liée à la violation des obligations de l'attributaire en matière de sécurité de l'information ou de sécurité de l'approvisionnement lors d'un précédent marché), 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5 (infractions terroristes ou nouvelles infractions terroristes et financement du terrorisme) et L. 2339-2 à L. 2339-4 (manquements aux règles de fabrication et de commerce de matériels de guerre, armes et munitions) L. 2339-9 (manquements aux règles de port, de transport et d'expédition de matériels de guerre, armes et munitions), L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense (manquements aux règles d'exportation, d'importation et de transfert de matériels de guerre, armes, munitions) ;
B) ne pas avoir été sanctionné par la résiliation de son marché ou ne pas avoir vu, par une décision de justice définitive, sa responsabilité civile engagée depuis moins de cinq ans pour méconnaissance de ses engagements en matière de sécurité d'approvisionnement ou en matière de sécurité de l'information, à moins qu'il ait entièrement exécuté les décisions de justice éventuellement prononcées à son encontre et qu'il établisse, par tout moyen, que son professionnalisme ne peut plus être remis en doute.
En application du 6° de l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 200 5 modifiée, ne pourront soumissionner les personnes au sujet desquelles il est établi, par tout moyen et, le cas échéant, par des sources de données protégées, qu'elles ne possèdent pas la fiabilité nécessaire pour éviter des atteintes à la sécurité de l'etat. |
VI.4) | | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours : |
| | Tribunal Administratif de Toulon, 5 Rue Racine - B.P. 40510, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Adresse internet : http://www.toulon.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 4 94 42 79 89.
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VI.4.2) | Introduction des recours : |
VI.4.3) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : |
| | Tribunal Administratif de Toulon, 5 Rue Racine - B.P. 40510, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Adresse internet : http://www.toulon.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 4 94 42 79 89.
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