Résultat de marché Département de publication : 91 Annonce No 12-85518 I.
II.
IV.
VI.
Directive 2009/81/CE.
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) | | NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : |
| | MINDEF/SIMMAD, structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense - base aérienne 217, à l'attention de M. le directeur adjoint industrie et chef du service des contrats et des finances de la SIMMAD, F-91224 Brétigny-sur-Orge Cedex. Tél. (+33) 1 69 23 88 97. E-mail : scf.simmad@wanadoo.fr. Fax (+33) 1 69 23 86 60. |
| | |
I.2) | | TYPE ORGANISME ACHETEUR |
| | |
Section II : Objet du marché
II.1) | | DESCRIPTION |
II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | maintien en condition opérationnelle des avions Dhc-6 Twin Otter du Ministère de la Défense. |
II.1.2) | Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : |
| | maintien en condition opérationnelle des avions Dhc-6 Twin Otter du Ministère de la Défense
Le présent marché de défense est un appel d'offres restreint passé en application des articles 238 à 242 du code des marchés publics.
Le Dhc-6 Twin Otter est un avion bimoteur utilisé par l'armée de l'air française pour des missions de transport, parachutage et d'observation.
Marché comportant une part à bons de commande au sens de l'article 251 du code des marchés publics.
Les prestations principales à réaliser sont :
- soutien technique (assistance technique centrale, maintien de la navigabilité, fourniture de documentation en format numérique, fourniture de rechanges aux utilisateurs),
- maintenance corrective et visites périodiques des aéronefs,
- maintenance corrective et révisions générales des moteurs, hélices, organes, accessoires et équipements.
Au titre des prestations sur bons de commande, il pourra être demandé la réalisation d'une visite périodique de l'avion Dhc-6 affecté en Guyane française. L'exécution de cette prestation devra être proposée selon deux hypothèses :
-L'Etat mettra à disposition du titulaire des installations étatiques (type Hangar) et des matériels de servitude et outillages associés sur le territoire guyanais,
-L'Etat ne pourra pas mettre à disposition d'installations étatiques ; le titulaire proposera alors le choix entre le rapatriement de l'avion sur le site de maintenance principal ou la réalisation de la visite sur un site plus proche de la base d'affectation de cet avion. |
II.1.3) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : |
| | 50211000. |
Section IV : Procédure
IV.1) | | TYPE DE PROCÉDURE |
IV.1.1) | Type de procédure : |
| | Restreinte. |
IV.2) | | RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
IV.2.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | SIMMAD-11-MNCAP-022. |
IV.2.3) | Avis auquel se réfère la présente publication : |
| | |
IV.2.4) | Date d'envoi de l'avis original : |
| | 22 décembre 2011. |
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) | | L'AVIS IMPLIQUE |
| | Procédure incomplète. |
VI.2) | | INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE PASSATION INCOMPLÈTES |
| | La procédure de passation a été interrompue. Le marché est susceptible de faire l'objet d'une nouvelle publication.
|
VI.3) | | INFORMATIONS À RECTIFIER OU À AJOUTER |
| |
| |
VI.4) | | AUTRES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
| | Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 avril 2012. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 11-285114 |
VI.5) | | DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : |
| | 25 avril 2012. |
 |