| | Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : |
| | Atelier industriel de l'aéronautique - atelier TFP, 161 avenue du Brézet Cedex 2, à l'attention de sébastien Rathier, F-63028 Clermont Ferrand. Tél. (+33) 4 73 42 43 25. E-mail : sebastien.rathier@dga.defense.gouv.fr.
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| | Adresse à laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : |
| | Atelier industriel de l'aéronautique- Unité locale d'achat, 161 avenue du Brézet Cedex 2, à l'attention de catherine Gessent, F-63028 Clermont Ferrand. Tél. (+33) 4 73 42 41 52. E-mail : catherine.gessent@dga.defense.gouv.fr. Fax (+33) 4 73 42 43 44.
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| | Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : |
| | Atelier industriel de l'aéronautique - Unité locale d'achat, 161 avenue du Brézet Cedex 2, à l'attention de catherine Gessent, F-63028 Clermont Ferrand. Tél. (+33) 4 73 42 41 52. E-mail : catherine.gessent@dga.defense.gouv.fr. Fax (+33) 4 73 42 43 44.
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II.1) | | Description |
II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice: |
| | fabrication et remplacement de 13 cuves dans l'atelier de traitements de surface de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont Ferrand. |
II.1.2) | Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation |
| | Fournitures. |
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| | Code NUTS .
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II.1.3) | Information sur l'accord-cadre |
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II.1.4) | Information sur l'accord-cadre |
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II.1.5) | Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: |
| | fabrication et remplacement de 13 cuves dans l'atelier traitements de surface de l'aia CF. |
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II.1.6) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) |
| | 44618500. |
II.1.7) | Information sur la sous-traitance |
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II.1.8) | Lots : |
| | Division en lots : Non. |
| | |
II.1.9) | Variantes |
| | Des variantes seront prises en considération : non. |
II.2) | | Quantité ou étendue du marché |
II.2.1) | Quantité ou étendue globale : |
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II.2.2) | Information sur les options : |
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II.2.3) | Reconduction : |
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II.3) | | Durée du marché ou délai d'exécution des travaux |
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III.1) | | Conditions relatives au contrat |
III.1.1) | Cautionnement et garanties exigées : |
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III.1.2) | Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : |
| | Le mode de réglement proposé par l'administration est le virement. Les paiements s'effectuent conformément aux articles 259 à 268 du Code des Marchés Publics.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 259 du Code des Marchés Publics le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum. |
III.1.3) | Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : |
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III.1.4) | Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information : |
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III.1.5) | Habilitation de sécurité : |
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III.2) | | Conditions de participation |
III.2.1) | Situation propre : |
| | Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat doit fournir les documents suivants :
- dc1 renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 216 et 217 du Code des Marchés Publics.
- dc2
- attestation sur l'honneur du candidat mentionnant sa nationalité.
- présentation de la société : raison sociale,siret, descriptif de l'activité, Kbis souhaité.
Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous traitant, il justifiera également des capacités de ce sous traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché en fournissant par ex : un Dc2 signé par le sous traitant. |
| | Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat fournira pour un sous traitant les mêmes documents que ceux qui lui sont demandés ci-dessus. |
III.2.2) | Capacité économique et financière : |
| | Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
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| | Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
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III.2.3) | Capacité technique et/ou professionnelle : |
| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : les candidats devront apporter la preuve par tous les moyens des capacités détenues (moyens détenus, personnels qualifiés...) et/ou références dans le domaine .Il devra préciser les moyens humains qu'il déploiera pour réaliser cette prestation et fournira les profils techniques des intervenants.
Présentation de la société : raison sociale, SIRET, descriptif de l'activité, Kbis souhaité.
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| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : si le candidat fait appel à un sous traitant, il justifiera également des capacités de celui-ci et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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III.2.4) | Informations sur les marchés réservés : |
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III.3) | | Conditions propres aux marchés de services |
III.3.1) | Information relative à la profession : |
| | |
| | |
III.3.2) | Membres du personnel responsables de l'exécution du service : |
| | |
IV.1) | | Type de procédure |
IV.1.1) | Type de procédure : |
| | Procédure adaptée. |
IV.1.2) | Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : |
IV.1.3) | Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : |
IV.2) | | Critères d'attribution |
IV.2.1) | Critères d'attribution : |
| | Prix le plus bas. |
IV.2.2) | Enchère électronique : |
IV.3) | | Renseignements d'ordre administratif |
IV.3.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | 2013-02-cg. |
IV.3.2) | Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : |
IV.3.3) | Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : |
| | Documents payants : non. |
IV.3.4) | Date limite des demandes de participation : |
| | 11 février 2013 - 16:00. |
IV.3.5) | Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : |
IV.3.6) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
| | Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. |
VI.1) | | Renouvellement : |
VI.2) | | Information sur les fonds de l'Union européenne : |
VI.3) | | Informations complémentaires : |
| | Une visite facultative pourra être organisée le 22/01/2013 à 9 heures sur le site de l'aia CF. Les candidats intéressés devront contacter le correspondant technique au 04 73 42 43 25 au moins 48 heures avant cette date.
La date de remise des offres est le 11/02/2013 à 16 heures.
La durée de validité des offres est de 180 jours.
Les offres feront l'objet d'une négociation et le marché sera attribué à l'issue de cette négociation au candidat moins disant.
Les offres pourront être transmises sous forme papier ou sous forme électronique.
Les plis sous forme papier devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées":
Soit par la poste en recommandé avec accusé réception,
Soit par tout autre moyen d'expédition permettant de justifier d'une date précise d'envoi et de réception,
Soit déposés contre récépissé à l'aia cf.
No de dossier sur la Place : 2013-02-cg
En application de l'article 237 du code des marchés publics, les plis contenant les candidatures et les offres pourront être déposés sous forme électronique sur la Plate Forme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr.
En cas d'offre électronique, sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche de la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité ci-avant. Conformément aux dispositions de l'article 237.v du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur.
Afin d'être recevable, le pli de réponse électronique doit impérativement être déposé sur la PLACE à l'aide du certificat électronique de la (des) personne(s)habilitée(s) à engager la société. Par ailleurs le certificat électronique doit impérativement être validé. Un document signé manuscritement puis scanné ne saurait être accepté par le pouvoir adjudicateur. |
VI.4) | | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours : |
| | Tribunal administratif de Clermont ferrand, 6 cours Sablon B.P. 29, F-63033 Clermont Ferrand Cedex 1. Tél. (+33) 4 73 14 61 00. Fax (+33) 4 73 14 61 29.
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VI.4.2) | Introduction des recours : |
VI.4.3) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : |
VI.5) | | Date d'envoi du présent avis : |
| | 10 janvier 2013. |