Département de publication : 78 Annonce No 13-92305 I.
II.
III.
IV.
VI.
AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ
Directive 2009/81/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE
| | Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : |
| | SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, à l'attention de commission des marchés formalisés, F-78013 Versailles. E-mail : sdc.simmt@simmt.defense.gouv.fr. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.
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| | Adresse à laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : |
| | SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, Contact : Mlle Delphine Dubois, à l'attention de commission des marchés formalisés, F-78013 Versailles. E-mail : sdc.simmt@simmt.defense.gouv.fr.
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| | Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : |
| | SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés, B.P. 345, Contact : commission des marchés formalisés, à l'attention de commission des marchés formalisés, F-78003 Versailles. Tél. (+33) 1 39 67 27 71. E-mail : sdc.simmt@simmt.defense.gouv.fr.
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I.2) | | Type de pouvoir adjudicateur : |
| | Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales. |
I.3) | | Activité principale : |
| | Défense.
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I.4) | | Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : |
| | Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non. |
SECTION II : OBJET DE MARCHE
II.1) | | Description |
II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice: |
| | acquisition de rechanges pour les véhicules tactiques de marque Panhard Général Défense. |
II.1.2) | Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation |
| | Fournitures. |
| | Achat. |
| | Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 13ème Bsmat/Détachement de Moulins - 57 rue des époux Contoux, 03000 Yzeure. |
| | Code NUTS FR.
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II.1.3) | Information sur l'accord-cadre |
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II.1.4) | Information sur l'accord-cadre |
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II.1.5) | Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: |
| | acquisition de rechanges pour les véhicules tactiques de marque Panhard Général Défense.Marché à quantité fixes. |
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II.1.6) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) |
| | 35420000. |
II.1.7) | Information sur la sous-traitance |
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II.1.8) | Lots : |
| | Division en lots : Oui. |
| | Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. |
II.1.9) | Variantes |
| | Des variantes seront prises en considération : non. |
II.2) | | Quantité ou étendue du marché |
II.2.1) | Quantité ou étendue globale : |
| | la consultation comporte 1144 lots.
Le montant financier du marché est estimé à 8 millions d'euros (T.T.C.). |
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II.2.2) | Information sur les options : |
| | Options : non. |
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II.2.3) | Reconduction : |
| | Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
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II.3) | | Durée du marché ou délai d'exécution des travaux |
| | Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). |
Information sur les lots
LOT no 1 intitulé : |
| 1) | Description succincte |
| | La consultation comporte 1144 lots.
Compte tenu du nombre de lots, la désignation des 1144 lots est neutralisée. Dans la partie "informations complémentaires", la désignation des intitulés des 1144 articles est listée en contenu de manière à permettre une recherche et une reconnaissance par mot clé. Un fichier, donné en pièce jointe, comporte pour chaque lot l'ensemble des informations habituellement fournies. |
| 2) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) |
| | 35420000. |
| 3) | Quantité ou étendue |
| 4) | Durée du marché ou dates de début/d'achèvement |
| 5) | Information compémentaires sur les lots |
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) | | Conditions relatives au contrat |
III.1.1) | Cautionnement et garanties exigées : |
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III.1.2) | Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : |
| | Ressources propres : Budget du ministère de la défense.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement administratif.
L'Ensemble des modalités de paiement est régi par le titre IV, chapitre I et II de la Iiième partie du code des marchés publics modifié. Ces dispositions fixent notamment les modalités de versement d'avances et d'acomptes. |
III.1.3) | Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : |
| | Conformément à l'article 231 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Après attribution, le groupement devra être conjoint. Le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur pour l'exécution de la totalité du marché.
Les autres règles relatives au groupement sont précisées dans le règlement de la consultation. |
III.1.4) | Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information : |
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III.1.5) | Habilitation de sécurité : |
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III.2) | | Conditions de participation |
III.2.1) | Situation propre : |
| | Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidatures sont recevables en application des articles 216 à 223 du code des marchés public (Cmp).
Les formulaires Dc1 (dûment signé) et Dc2 peuvent être utilisés pour la présentation des documents exigés ou alors remplacés par les renseignements équivalents sur papier libre à en-tête de l'entreprise. Ces formulaires sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Documents à fournir:
- identification du candidat (DC 2)
- lettre de candidature (DC 1)
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; en cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. |
| | Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
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III.2.2) | Capacité économique et financière : |
| | Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de la consultation et réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ces documents (entreprise de création récente par exemple), il peut prouver sa capacité financière par tout autre document jugé équivalent.
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| | Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
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III.2.3) | Capacité technique et/ou professionnelle : |
| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : la présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ces documents (entreprise de création récente par exemple), il peut prouver sa capacité technique et/ou professionnelle par tout autre document jugé équivalent.
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| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
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III.2.4) | Informations sur les marchés réservés : |
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III.3) | | Conditions propres aux marchés de services |
III.3.1) | Information relative à la profession : |
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III.3.2) | Membres du personnel responsables de l'exécution du service : |
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SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) | | Type de procédure |
IV.1.1) | Type de procédure : |
| | Restreinte. |
IV.1.2) | Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : |
IV.1.3) | Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : |
IV.2) | | Critères d'attribution |
IV.2.1) | Critères d'attribution : |
| | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. |
IV.2.2) | Enchère électronique : |
| | Une enchère électronique sera effectuée : non. |
IV.3) | | Renseignements d'ordre administratif |
IV.3.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | 13 T4 0787. |
IV.3.2) | Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : |
IV.3.3) | Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : |
IV.3.4) | Date limite des demandes de participation : |
| | 24 septembre 2013 - 12:00. |
IV.3.5) | Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : |
IV.3.6) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
| | Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. Autre : les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. |
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) | | Renouvellement : |
| | Il s'agit d'un marché renouvelable : Non. |
VI.2) | | Information sur les fonds de l'Union européenne : |
| | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non. |
VI.3) | | Informations complémentaires : |
| | Transmission de la candidature et de l'offre :
Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier.
-1 : Dématérialisation des procédures :
Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation.
- 2 : procédure non dématérialisée :
Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante : SIMMT- sous-Direction des contrats- bureau de l'administration- commission des marchés formalisés - B.P. 345 - 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante : SIMMT- sous-Direction des contrats - bureau de l'administration- établissement ingénieur général Jayat - rue des docks - 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00, le vendredi de 9h00 à 12h00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation 13 T4 0787 et la date limite " le 24/09/2013".
Autres informations :
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 11/09/2013. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
Pour accéder à l'interface de questions : sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 13 T4 0787 dans la case " Recherche Rapide ". En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au 0139672765 ou 2771.
La date prévisionnelle de notification est le 15/04/2013.
Liste en continue des intitulés des 1144 lots :
rehausse de tir fourche support support de caisse a munitions 7.62 adpatble sur la rehausse droite du vps bielle courte collection At4cs vbl version At4cs COLLECTION At4cs vbl version Eryx/At4cs adaptateur poste de tir collection milan-mira (bs 24) kit milan mira sur vbl gaine 18x20x0,4 neoprene noire disque adhesif D125 gris fonce grille d'entree d'air plancher avant partie arriere vitre blindee avant combine avec compteur de vitesse support boite de vitesses platine de commande diesel sur planche de bord tableau de bord, ensemble porte arriere equipee support moteur encadrement droit plancher arriere central aile avant gauche carthage amortisseur suspension arriere reglable protecteur droit superieur kit coupelle+silent bloc+ecrou (pour 1amortisseur) protecteur gauche superieur tolelaterale arg tole support reservoir tole alu damier capot moteur porte ar. Equipee ressort avec silenbloc (50 055) kit sangle arrimage plateau logistique.ft 12571 tole de protection reservoir carburant tc 10 Bt112a kit d'adaptation reservoir a carburant plastique kit protection thermique plancher passager ft 12619 triangle charniere charniere capot moteur support phare avant droit support phare avant gauche cloison dinsonorisation gauche de tunnel cloison dinsonorisation droite de tunnel cloison dinsonorisation plancher cloison dinsonorisation tole clim exterieure charniere vis butee d ouverture barre stabilisatrice arriere support boite transfert droit =>vehicule n 3 support boite transfert gauche =>vehicule n 3 support boite transfert gauche vehiculen 4=> capot avant grille aspiration circulaire kit amortisseur de direction support palier bandeau superieur passage roue ar g passage roue ar d rehausse gauche de bas de caisse rehausse droite de bas de caisse support silent-bloc radiateur kit registre droit kit registre gauche bague de synchroniseur tube, verrouillage du differentiel bride d'accouplement carter d huile kit reparation emetteur (sans butee rapportee sur necessaire de reparation recepteur de commande d'embrayage cylindre recepteur equipe refroidisseur d'huile bva equipe transmission de direction mecanique deflecteur superieur entree d'air deflecteur inf. D'entree d'air pont arriere complet version barre stab. Ar transfert complet cliquet de frein a main dans bv pont avant complet avec flexibles de freins. Necessaire bloc croisillon avec 4 coussinets Dia.2 kit bride deflecteur et roue phonique boite transfert complete cylindre recepteur equipe soufflet de cardan nouveau modele cote roue soufflet de cardan nouveau modele cote pont couvercle,transmission reniflard sur moyeu de roue arr barrette de maintien 3 voies (caoutchou)pour tuyaux de frein barrette de maintien plateau de frein gauche plateau de frein droit servofrein (mastervac) plateau de frein droit jeu de 4 SGT Ep.7,80 (frein mercedes) complet jeu 4 garnit. Frein ar epais 8,70 avec rivets segments, jeu, ep. 8,70 segments, jeu, ep. 9,20 support boitier de direction triangle avant plaquette de frein machoires jeu de plaquettes pour 2 roues kit ressorts freins ard arg kit protection maitre cylindre embrayage A3f piston frein de parc colonne de direction barre de colonne bague etrier avant gauche etrier avant droit bras de direction droit kit reservoir frein masse equilibrage a ressort incorporepoids 5 grmatiere zamak pour jante tole masse equilibrage a ressort incorporepoids 10 gr matiere zamak pour jante tole masse equilibrage a ressort incorporepoids 15 gr matiere zamak pour jante tole masse equilibrage a ressort incorporepoids 20 gr matiere zamak pour jante tole masse equilibrage a ressort incorporepoids 25 gr matiere zamak pour jante tole kit doseur de frein reservoir direction assistee capot protecteur moyeu de roue kit lever et machoire droit kit lever et machoire gauche segment ? 5 ressort levier sur frein arriere kit machoire de frein kit reparation rattrapage jeu sur frein arriere gicleur ceinture tube de mise a l air libre aerateur lateral de planche de bord boitier inferieur siege av/g glissieres noir nrp 1 NTI 2 siege avd. A glissieres noir coin arriere droit retroviseur exterieur pedale d'accelerateur coiffe pedale coiffe pedale evaporateur 8400 w vide-poches sur porte ar. Assemble isolation thermique N-1b isolation thermique N-1a isolation thermique N-2 isolation thermique N-15 isolation thermique N-17 isolation thermique N-18 dossier de strapontin equipe housse dossier siege ecran thermique du nouveau reservoir thermostat entree air inferieure gouttiere porte arriere gouttiere porte avant gauche bielle bielle poignee insono tole batterie insono tole batterie insono tole batterie caisson ar. D. Equipe ressort contre poignee support siege droit repose pieds chef de bord tapis de sol glissiere mousse de dossier support vivre et eau support de siege lardons plateau tournant bache de protection du treuil bache de protection du tableau de bord barillet pour portes pare chocs ar dr commande de climatisation armature de siege ensemble capote bariolee conduit de degrivage dr kit axe / ressort pare soleil commande electronique tubulure de remplissage du reservoir a carburant chassis support reserve carburant faisceau console cable de frein de parc profil porte joint renfort superieur de reserve carburant reservoir liquide de frein F02-11 platine retroviseur support radiateur d'eau support plaque immatriculation support / appui support / appui support moteur support bougie support phare droit Af03-20 SPHERE 2 voies de l'accumulateur support reservoir et bva reservoir direction assistee couvercle valve valve caoutchoutee pour trou de jante de 11,5 mm referencetr 414 livre par boite de 10 courroie de distribution carter huile assemble moteur complet moteur Xud9tf nu moteur complet (avec dema,alter,embraya,) moteur nu roue phonique cartouche de filtre enroulee tete de filtre cuve d'air filtre de pompe d'alimentation conduite combust alternateur induit de demarreur demarreur rallonge electrique. Demarreur-mareli- kit contacteur de demarrage comprenant 1 contacteur a cle et 1 piece d'adaptation Ft13009 pompe a eau ventilateur bouchon a soupape refroidisseur d'huile moteur pompe a eau bouchon de radiateur a eau calandre support radiateur bas droit support radiateur bas gauche grille de calandre deflecteur superieur deflecteur droit deflecteur gauche convoyeur d air support radiateur haut gauche support radiateur haut droit bouchon thermostat poulie electromagnetique pompe a eau assemblee tamis de filtre cartouche filtre a air kit filtre complet faisceau avant interne cable demarreur-batteries cable moteur-coupe batteries cable liaison batteries avec cosse cable batterie-coupe circuit avec cosse cable batterie-relais egalisateur 24v
cartouche filtre a air indicateur de chute de pression avec contacteur etancheifie joint de couvercle turbocompresseur du moteur mercedes om 904 la turbocompresseur membrane couvercle support de filtre a gazole assemble isolation thermique silencieux pour ft 12619 galet thermocontact tendeur courroie commande kick down articulation de tendeur de courroie accessoire arret capteur fourrure dentelee carter de distribution pignon protection courroie poulie electromagnetique courroie de pompe a vide courroie alternateur arbre primaire pignon de commande assemble (cde 3010 12 199 5972) boitier a rotule bielle bielle carter arriere boite de vitesses bielle longue bielle equipee plot d'equilibrage biellette de selection vitesses petite bielle grande bielle bielle de guidage , suspension avant verin capot bras biellette de barre stab biellette de barre stab biellette gauche biellette droite chape tirant d'articulation ensemble biellette ensemble biellette bielle bielle pendante levier de commande anti- rotation actionneur lineaire axe roulement a rouleaux coniques bille Dia3,5 bague int. Type ir 9x12x16 ROULEMENT 1 rangee de rouleaux coniques 40x80x24,75 roulement a billes roulement sur tendeurs fixe et reglable de courroie distrib. Bague coussinet butee Embrayaged.60 embout rotule droit bielle direction embout rotule gauche coussinet elingue reglable sangle sangle equipee verte anneau de brelage filet vivre eau filet vivre commande de treuil platine platine platine maillon rapide grande ouverture Diam.12 polyester noir ft 12891 cable de maintien kit sandow manille av et ar serre cable pompe : avec dash-pot condenseur element filtrant, conditionnement dair ventilateur helicoide ventilateur nbc equipe groupe motoventilateur ventilateur deflecteur ventilateur ventilateur equipe buse de ventilateur du kit refroidissement support extincteur compresseur d'air vpg bloc equipe pompe carburant filtre filtre air comprime tube de jonction conduite d aspiration conduite de lubrification conduite de vidange conduite forcee tube tube plastique tube liaison arceau intermediaire/arceau arriere profil joint 20x12 extrude cr 4 faces noir tube raccord 3 voies tube support sonde tube Lg.0,6mmetallique sur amenagement interieur extincteurpl. I11 / Rep.10 serpentin tuyau m.c/modulateur avant tuyau m.c/modulateur arriere tube de jonction tuyau rempl huile conduite combustible conduite combustible flexible flexible de frein ar. Raccord carburant retour tuyau souple lg 1m tuyau rejet poussiere Long.320 flexible retour speci Vb2l flexible eau refroidissement Flexiblelg:920mm tuyau purge d'eau flexible de refoulement flexble R134a hp flexible flexible R134a B.P. flexible R134a B.P. tuyauterie souple 12 LONG 530 tuyauterie souple 16 LONG 845 flexible durit radiateur eau-tube entree eau tuyauterie de frein modulateur/flexible avg tuyauterie de frein modulateur/te avd tuyauterie de frein modulateur/te arg tuyauterie de frein modulateur/te ard tuyauterie de frein te/flexible arg tuyauterie de frein te/flexible ard tuyauterie de frein flexible/roue arg tuyauterie de frein flexible/roue ard durite durite trop plein durite degazage/radiateur tuyau d alimentation tuyauterie de frein raccord/flexible avd kit tuyau bloc/reservoir kit tuyau filtre a air comprime/reservoir d air flexible tuyauterie non metallique entre flexible pompe /boitier direction assistee conduite flexible conduite d huile conduite d huile cond eau refroid tube de jonction equerre orientable bague raccord orientable de reniflard bouchon de vidange raccord sur enceinte d'air circuit vpg collier de serrage 19-28 Larg.9 collier de serrage 50-65 Larg.9 collier bs 40 graisseur raccord de reduction pour manometre union traversee-cloison 6 equipee coude 90[ traversee-cloison ] union male bspp avec joint 15 equipe collier Dia.16 conjoncteur disjoncteur vbl asem equerre orientable 8 equipee coude 90[ traversee de cloison bague de 15 bague de 8 ECROU M8l obturateur dia 18 sur nouveau reservoir a carburant bouchon sur circuit frein raccord de lave glace Te+3 durites sur refroidissement moteur ecrou M22l ECROU M6l equerre orientable 12 EX 434525 ET 426273 SPECI Vb2l equerre orientable 15 SPECI Vb2l banjo raccord coude de raccordement raccord 6,5 ? 8-82 bague de 12 ecrou de 12 union egale 12 equipee collier minox 8-24-36 collier dia 12 A22 bague de 22 te femelle male femelle obturateur collier fixation dia 16/25 mm bride d adaptation raccord ecrou de 15 reduction prise en charge raccord raccord vis raccord/a approvisionner sur rechanges volant atelier raccord de flasque manchon caoutchouc tamis aspiration buse (accessoire pour tubes circuit incendie) te (accessoires pour tubes circuit incendie) buse en "l" (accessoire pour tubes circuit incendie) kit electrovalve/decharge compresseur robinet thermostatique clapet de retenue detendeur barre soupape outil de protection du joint d'arbre moteur joint d'arbre outil de demontage du filtre a huile pompe a graisse cle male de 8mm pour vis six pans creux cle pour vis six pans creux de 12 cliquet reversible 1/4" "radio" tampon de montage demontage embout pour repicage sur carter d'huile moteur 2 generation cle de maintien connecteur compresseur R134a cle demonte roue outil jauge a carburant cric de levage rallonge de cric cle dynanometrique oetiker- soufflets de cardan vbl pinceoetiker pince oetiker- soufflets de cardanvbl outillage de controle du circuit de refroidissement pige de calage de la distribution vis vis h M8-55 8-8 vis h, M8-16 Ac.Cl.8.8 zing.bic. Vis speciale h M8 tiges d'assemb. Altern. A14r542t-541t-341t-54t A13n4t vis h Type2 M5x16/16 Accl8.8 grade a zing bichro->nfe 25114b vis a tole "poelier" cruciforme vis chc M4x40/40 ACIER Z6cnd17-11 grade a vis vis chc M8x40/40 Cl8.8 grade a zingue bichro nfe 25125b kit de vis de purge en laiton avec joint vis hctb, M8x1,25-20 Ac.Cl.10.9 Zing.10 microns noire mat vis vis vis specifique pour fixation siege vis faisceau alimentation ventilateur tresse de masse tresse de masse prise mobile avec cables soudes tresse de masse cable adaptateur
vis vis vis a tete hexagonale entierement filetees, symbole H,14mm65mm8.8zinguee bichromateepas normaliso entierement Fileteee25114 vis h M7-20 8-8 zb vis Bs39 vis sthc M5-20 hzn bs 55 vis de galet tendeur de courroie d'alternateur vis h M6-20 8-8 phos vis Hm4x16 VIS Hm5x20 VIS Hm6x25 VIS Hm6x30 VIS Chc6x30 VIS Chc6x50 VIS Hm6x70 VIS Hm8x35 vis torx 8x16 bombee vis Hm8x55 VIS Hm10x30 VIS Hm10x35 VIS Hm10x25 VIS Hm12x80 VIS Hm18x30 VIS Hm12x30 Pas1.25 vis vis planche B39 - rEPERE 13 VIS Hm5x25 VIS Fb5x20 vis tbhc embase M4-16 noire support combine vis Hm10x20 Cl10.9 PAS 1.25 vis a tole 4.2x13 vis a tole 4.8x25 VIS Cb5x25 VIS Chc12x30 VIS Chc8x30 vis fhc M8 -20 VIS Hm10x20 VIS Hm10x50 VIS Hm10x65 VIS Hm12x30 VIS Hm12x35 VIS Hm12x45 pas de 1.25 VIS Hm14x30 VIS Hm16x40 VIS Hm4x12 VIS Hm4x8 VIS Hm5x16 VIS Hm6x12 VIS Hm6x25 VIS Hm8x12 VIS Hm8x40 VIS Hm8x45 VIS Hm8x50 vis torx 4x40 bombee vis torx 5x30 bombee vis torx 6x10 bombee vis torx 6x35 bombee vis vis fixation pompe a eau sur moteur F1c vis vis vis vis vis de reglage vis vis vis vis sur frein arriere vis de fixation pompe a eau sur moteur F1c vis arbre de direction vis hm 14x1,50-45 vis fixation batterie axe d attache de roue goujon goujon sur moyeu de roue arr rondelle rondelle cuvette rondelle cuvette(chanfrein 0,5x45 sur dia 12 rondelle cuvette(chanfrein 2,0x45 sur dia 12 CUVETTE 24x62-11 clips clips ecrou rondelle Dd8 zb pour bs 41 ecrou en cage 6x100 ecrou h M10 8 phos ecrou rivekle 01 rondelle d'etancheite rondelle cs 4-10-0,9 zb rondelle onduflex a 8 Xc60 Zn8bi écrou hexagonal coupelle de reglage du dossier rondelle cuvette rondelle Z10u A33 zb rondelle L8 ecrou ecrou ecrou rondelle ecrou planche : 1groupe :08s/group :20div: 15 rondelle sur galet tendeur courroie alternateur.ft 12773 RONDELLE Dd8 RONDELLE W10 RONDELLE Dd10 RONDELLE W12 noyau de fixation noyau de fixation epaule rondelle rondelle Cs5 RONDELLE Mu4 rondelle a portee spherique ecrou Hm14 PAS 1.5 ecrou a oreilles de 8 ecrou carre M4 ECROU Hm18(Option roue de secours) rondelle Cs4 RONDELLE Mu18(Option roue de secours) rondelle nordlock de 12 RONDELLE W16 rondelle mu 14 rondelle zu 10 NOIRE 500hbs joint etancheite rondelle ecrou de roue rondelle rondelle rondelle sur moyeu de roue arr rondelle sur frein arriere rondelle sur frein arriere rondelle superieure et inferieure metacone rondelle de centrage axe d arret axe de pedale axe de porte axe de commande de climatiseur goupille axe de verin pm 412c axe de doigt axe d'articulation broche ar. Equipee broche av. Equipee goupille cylindrique pion de guidage rail de guidage boites d'agrafes N?4 destinees a la reparation et confection des sieges P4 (bt de 10 000) axe d'arret (ensemble broche a billes sur pivot) axe sur fourche sur support aob. Rivet pop tap/d/bs dia 3,2x17 Ag5 RIVET Tb4-12 RIVET G5x11,4 RIVET 3-8 ac. Noir rivet rivet 4,8x12 filet rapporte M6x15 Z12cn18-07 clips de maintien bande enjoliveur hayon ar passe fil circlip circlip support 2 cables circlips de croisillon rondelle d'arret joint etancheite carter joint d etancheite de 18x22 aluminium joint joint joint spi joint mitrailleuse sup inf joint mit lunette lateral bague bs Diam.10 Pc851 joint joint bs 46 garniture elastique rondelle joint cuivre 21x27x1,5 robinet vidange joint caoutchouc sur temoin niveau d'huile kit de joints de vis creuse de 14 joint de couvercle cle de joint joint basl joint sortie joint sur circuit de refroidissement B24-1 REP 17 joint de culasse epaisseur 1,61 deux encoches rondelle joint els 8x14 joint cu. 18-22-1,5 joint circulaire Dia16 metalloplastique joint torique kit de joints d etancheite joint joint joint type kds 17x18x3 acier/nbr joint de jauge bague d'etancheite de la sonde niveau/temperature du reservoir hydraulique huile O1179 joint protection anti-emission joint joint diametre 12.5mm joint diametre 10.2mm joint torique joint papier sous couvercle carter ponts avant et arriere joint torique diametre 28,24 Ep:2,62 bague d'etancheite 74,2x5,7 bague r - dIAM 46,99x5,33 - pc851 joint de pompe hydraulique joint torique r 118,5x3 Pc851 joint joint joint torique 21x2 joint crochet acier zingue noir pour attache capot grenouillere acier elingue noir pour attache capot capuchon collier de fixation grenouillere de capot ext. Bouchon amortisseur de direction complet obturateur cliquet de frein de parc ecrou-clip dia 4 polyamide obturateur porte-roue de secours manchon sur colonne d'embrayage capuchon cadenas obturateur Dia18 passage commande de starter bouchon bs 46 bouchon bs 46 pince,a ressort collier plot radiaflex 20-20 agrafe support 18,5x22 jaune sangle fixation levier de verrouillage droit serrure porte avant gauche obturateur sangle d. Equipee collier rigide porte equipee butee crochet de fermeture 15x40epaisseur 12/10 143261 equerre de maintien de protecteur d'enrouleur (ft 12210 plaque d'obturation du support emetteur soufflet kit bride + roue phonique sur boite transfert ensemble glissiere guide ressort sur arbre a cames B14-9 gache plaquette de fixation tendeur de courroie d'alternateur supports boite retenu de jerrican cable masse faisceau principal cable passe cloison cent/cmt vbll prb faisceaux coffret hydraulique/cloison moteur barrette contact 12v barrette contact 24v
protection de gache silentbloc couvercle collier rivsan palier silentbloc couvercle plaquette arret 7,4 ? 22,25-14 kit coupelles (pour 1 amortisseur) embout chape contre-plaque de fixation des ailes avant attache capot : rtd en cours echange au titre garantie plaque gache crochet securite couvercle manivelle de cric collier droit barrette de fixation long. 156 support de jumelle platine capot obturateur couvercle collier type 11 Dia.20 inox plaque bs 46 support intermediaire montage grenouillere-ressort a biellettes 53x35x12 obturateur du support emetteur lire cale inf. Ressort ar. Capuchon ecran de protection collier type 11 Dia.17 inox centrage ressort support pedale palette barette entretoise support amortisseur de direction barette de blocage collier bouton de verrouillage int g support arret de porte cote carrosserie(haut,milie support reservoir et ar. De culasse support reservoir et moteur ecran de reservoir anti-projection demi palonnier superieur demi palier inferieur bloc de guidage support gps ensemble support At4cs support egalisateur support relais-fusibles support feu recul grenouillere brut support support double assemble support simple assemble equerre assemble support relais charniere ecope gauche charniere ecope droite poignee support droit refroidisseur support plaque immatriculation fixation protection anti-emission noyau sangle sangle verrou interieur verrou tole butee pelle sangle crochet cache volant capot carte limiteur de debattement support d articulation inf. Agrafe de maintien manette sangle fixation reservoir a carburant tole de fermeture support exterieur arriere support avant central sangle attache blesse sangle fix brancard et kit pene assemble porte joint de la porte avant droite support d'articulation inferieur portillon vis serrure porte dr serrure gauche P4 couvercle sur carter boite vitesses D02-3 couvercle agrafe / attache couvercle sur moyeux de roues avant couvercle couvercle inferieur couvercle sur moyeu de roue arr support capteur abs cote gauche couvercle de protection bouchon sur frein arr bouchon sur frein arr bouchon sur frein arr support capteur abs cote droit bouchon sur frein arr bande de serrage palier caoutchouc 18x38,3/44,5-33,5 amortisseur direction silenbloc silenbloc fixation crochet securite tole de rattrapage collection pour bs N[37 (siege ar de vbl ) index bouton bouton de verrouillage int d et ar ressort de balai ressort ressort ressort ressort suspension 800 kg ressort de rappel superieur de machoires de frein arriere lame de ressort ressort ressort ressort ressort ressort kick-down ressort bouchon filete M24x1,5 rondelle entretoise Ep.0,10 douille de fixation deflecteur de transmission bouchon M18 entretoise bague fendue entretoise intercalaire enjoliveur a griffe de 10 pour fixation capote bague bague bouchon entretoise bouchon entretoise sur fixation galet tendeur courroie compress.clim entretoise entretoise entretoise entretoise entretoise manchon manchon cable demarreur-filtre alternateur support batterie-nourrice assemble support de batterie assemble fixation batterie bac a batterie cabochon,appareil lumineux rouge cabochon,appareil lumineux vert voyant bougie prechauff. Verre depoli symbole de lave glace I04-34 symbole feux de route symbole pression d'huile moteur symbole clignotant vert symbole frein de secours phare,vehicule feu arriere pour chariot telecommande porte-cible mobile F1 feu tournant 24v orange forme a din 14620 feu ar gauche projecteur n'est plus fourni par valeo temoin occultable code(vert) phares additionnel bs 50 projecteur de conduite lecteur de cartes phare d e recherche grille de protection des phares ir lampe halogene H4 24v75 70w ampoules feux 24v 21w AMPOULE Ba9s-2w-24v LAMPE 28v 3w CULOT Ba9s sphere diam 11mm ampoule ce P45t41 24v 55/50w verre blanc lampe 24v 10w Ba15s lampe halogene 24v 20w coffret vide pour lampe de rechange - a titre indicatif le coffret equipe est connu sous le 6220 14 562 8846 ampoule eclaireur plaque tube fluorescent plafonnier 7w-24v ampoule veilleuse porte-lampe livre sans lampe pince indicateurs assembl calculateur moteur sensor ufi voltmetre thermique adaptateur sonde de niveau d huile recepteur de niveau carburant jauge a carburant sur nouveau reservoir a carburant transmetteur de niveau indicateur de freinage sur maitre cylindre collerette table a cartes ensemble table a cartes antiderapant Lg:0.600m boite degazage etiquette de code de wagonage etiquette manoeuvre coupe-circuit etiquette recommandations diverses etiquette verrouillage porte etiquette pression pneumatique etiquette recommandation table a carte antiderapant par bte 5 kg + durcisseur boite de rangement pour rehausse de vps filet porte document skai beige clair "colza" tissu enduit expanse M2,Pvc-88% support polyester/coton 12%poids 750g/m2. LARGEUR 140cm ruban agrippant noir crochets bande agrippante kit convoi exceptionnel sur Vlttp4 graisse profil joint tapis de batterie tapis protecteur de fixation retroviseur soufflet profil joint d'etancheite 8x8 FIL 8/10 T2 RECUIT Z10cn 18-10 monogramme catadioptre plaque d'utilisation de blocage du differentiel ar. Etiquette de precaution pour rabattre le pare-brise monogramme peugeot plaque immatriculation blanche 520x110mm autocollant pour plaque d'immatriculation avec nouveau logo etiquette pression collee sur coffret electrique 1 ere vitesse ventilation desembuage symbole 4x4 symbole avertisseur plaquette signaletique triangle de signalisation disque 80km/h DISQUE 90km/h plaque de tare etiquette 4x4;4x2 etiquette lievre;tortue plaque preconis gonflage surprot vbl symbole 4x4 jaune cable batterie-egalisateur 12v cable de masse egalisateur cable relais-resistance prechauffage 12v CABLE Bouchon M10 bossage passe-fil cale charniere rondelle de calage butee femelle d arret de porte ar. Rondelle plate sur moyeux de pont avant bague bague circlips intercalaire entretoise intercalaire entretoise bouchon de graissage sur frein arriere. Entretoise sur moyeu de roue arr intercalaire cheville resistance temoin boitier selection radio speci Vb2l support hf lateral sonde de temperature condensateur 1000muf P50m10pct 40v protection diodes alternateur A14r541t-542t-54t condensateur filtre antiparasitage filtre passe bas fusible fusible 10 a fusible 2a fusible temporise Ha25-10a limiteur d intensite 275a FUSIBLE 100a-30v porte-fusible equipe microfusible 500ma support isolant fusible type ato enfichable de 4a (littelfuse) fusible 30 a coffret fusible equipe fusible 40a ambre disjoncteur 5a capteur de crabotage contacteur condamnation d'essuie-vitre interrupteur contacteur warning pressostat thermostat capillaire pressostat support contacteur support contacteur interrupteur black-out contacteur manometrique sonde 2 bars interrupteur differentiel pont arriere embase 6 voies fiche femelle 2 contacts prise de puissance embase repos raccord femelle nato boitier porte-languette 1 voie noir prise male fiche 3 contacts femelles embase male 2 contacts cosse pre-isolee pidg Diam.6 rouge ensemble collier et boulonnerie positive ensemble collier et boulonnerie negative barette languette 6,3x0,8x0,4 clips clip pour boitier 5x0,8 clip pour boitier 5x0,8 clip drapeau pour circuit imprime cosse 4x8,5x0,6 Uz30 pre-etamee clip 6,3 pour cable Dia0,6 A 2 LANGUETTE 6,3x0,8x0,4 clip pour boitier 6,3x0,8 CLIP 6,3 pour cable dia :6 A 2 en bronze relais relais pont redresseur complet alternateur A14r541t-542t-54t GAINE Dia6 noire embout Dia4,5x20 vert embout Dia7,5x20 rouge gaine Lg:270mm collier presse-etoupe support de diodes auxiliaires alternateur A14r541t-542t-54t COLLIERPLASTIQUE Lg:185mm Larg:4,6mm boitier prechauffage tablette vide poche protection des faisceaux prise eclatee 55 points goulotte rail rail boitier avant boitier de jonction equipe jeu de 4 balais du demarreur bosch 0001363126 balais de volant b.p.site charbon de masse alternateur A14r541t-542t-341t-54t jeu balais alternateur p.rhone Ref:A14r bras de soutien antenne cable coaxial cable alimentation radio cable hf cable coaxial cable alimentation radio kit carte electronique complete contact male socle de fixation,composant electrique circuit imprime capuchon d interrupteur capuchon sur commande de blocage differentiel pont arriere relais 12v cable elect rouge 1mm2 cable elect rouge 5mm2 cable elect.gris 1mm2 fil vert-jaune 1mm2 cable positif conducteurs electri. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 août 2013.
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VI.4) | | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours : |
| | Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greff.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax (+33) 1 30 21 11 19.
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VI.4.2) | Introduction des recours : |
VI.4.3) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : |
| | SIMMT/SDC/ADM/Section Recours contentieux, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, F-78013 Versailles. E-mail : delphine.dubois@intradef.gouv.fr. Tél. (+33) 1 39 67 26 37. Fax (+33) 1 39 67 28 03.
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VI.5) | | Date d'envoi du présent avis : |
| | 6 août 2013. |
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