Département de publication : 29 Annonce No 13-171927 I.
II.
III.
IV.
VI.
AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ
Directive 2009/81/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) | | Nom, adresses et point(s) de contact : |
| | ESID de Brest, bcrm de Brest - etablissement du service d'infrastructure de la Défense (Esid) - sai/Bam/Service soutien achat - cc16, F-29240 Brest Cedex 9. Tél. (+33) 12 98 14 81 83. Fax (+33) 12 98 14 81 07. |
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| | Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : |
| | ESID - SAI, bcrm de Brest - eSID - sAI - bAM - service soutien des achats, à l'attention de M. Bernard Le Bot, F-29240 Brest Cedex 9. Tél. (+33) 12 98 14 81 83. Fax (+33) 02 98 14 81 07.
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| | Adresse à laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : |
| | ESID Brest - USID ILO, bcrm de BREST - eSID - cC 16, à l'attention de M. Caroff Thierry, F-29240 Brest Cedex 9. Tél. (+33) 12 98 23 00 71. E-mail : thierry.caroff@intradef.gouv.fr. Fax (+33) 12 98 23 00 69.
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| | Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : |
| | auprès du ou des points de contact susmentionnés |
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I.2) | | Type de pouvoir adjudicateur : |
| | Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales. |
I.3) | | Activité principale : |
| | Défense.
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I.4) | | Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : |
| | Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non. |
SECTION II : OBJET DE MARCHE
II.1) | | Description |
II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice: |
| | base opérationnelle de l'ile Longue et son annexe de Guenvenez : maintien en condition opérationnelle des installations de détection et extinction automatique d'incendie (Deai) et de détection de gaz. |
II.1.2) | Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation |
| | Services. |
| | Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation. |
| | Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : base opérationnelle de l'ile Longue et son annexe de Guenvenez- presqu'Île de Crozon - finistère (29, 29240 Brest Cedex 9. |
| | Code NUTS |FR522|.
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II.1.3) | Information sur l'accord-cadre |
| | L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre |
II.1.4) | Information sur l'accord-cadre |
| | Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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II.1.5) | Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: |
| | le marché a pour objet le maintien en condition opérationnelle (Mco) des installations de détection et d'extinction automatique d'incendie (Deai) et de détection de gaz. Ce MCO comprend la réalisation de l'ensemble des travaux de maintenance préventive (semestrielle) et curative (fournitures, main d'oeuvre, déplacements, planification et coordination activités, etc.) nécessaires au maintien, à tout moment, de l'aptitude au bon fonctionnement de l'ensemble des installations concernées. ces installations sont situées sur la base opérationnelle de l'ile Longue et son annexe de Guenvenez. Elles comprennent principalement et environ : 190 centrales de détection - mise en sécurité et/ou extinction incendie, 1 centrale de détection de gaz, 2500 points de détection (détecteurs et déclencheurs manuels), 27 réservoirs d'agent extincteur (azote, Co2, NOVEC 1230). l'exécution du marché s'effectuera dans le cadre d'une obligation de résultats sous le contrôle d'indicateurs définis dans le cahier des charges. Les interventions de maintenance corrective seront soumises à astreinte. les interventions consécutives aux dégâts causés par la foudre, aux dégâts des eaux ainsi qu'aux dégradations volontaires n'entrent pas dans le cadre des prestations de ce marché. le marché comprend également une prestation secondaire de contrôle annuel d'exutoires de fumée (simple contrôle annuel d'un peu plus de 100 exutoires n'incluant pas les travaux de maintenance curative). |
| | Valeur estimée hors TVA : Fourchette : entre 300 000 et 600 000 euros. |
II.1.6) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) |
| | 50413200, 50413100. |
II.1.7) | Information sur la sous-traitance |
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II.1.8) | Lots : |
| | Division en lots : Non. |
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II.1.9) | Variantes |
| | Des variantes seront prises en considération : non. |
II.2) | | Quantité ou étendue du marché |
II.2.1) | Quantité ou étendue globale : |
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| | Valeur estimée hors TVA : Fourchette : entre 300 000 et 600 000 euros. |
II.2.2) | Information sur les options : |
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II.2.3) | Reconduction : |
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II.3) | | Durée du marché ou délai d'exécution des travaux |
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SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) | | Conditions relatives au contrat |
III.1.1) | Cautionnement et garanties exigées : |
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III.1.2) | Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : |
| | Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat. concernant les modalités de paiement, il sera fait application des dispositions des articles 260 à 274 du Code des Marchés Publics. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. les prix sont révisables. |
III.1.3) | Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : |
| | Conformément à l'article 231 du CMP, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d'opérateurs économiques. forme du groupement : Le groupement sera solidaire pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur pour l'exécution de la totalité du marché. |
III.1.4) | Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information : |
| | Le présent marché relève de la troisième partie du Code des Marchés Publics. Dans le cadre de l'article 215 du Code des Marchés Publics, il est précisé que la présente procédure est réservée aux opérateurs économiques Français. Voir suite dans "autre informations". |
III.1.5) | Habilitation de sécurité : |
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III.2) | | Conditions de participation |
III.2.1) | Situation propre : |
| | Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir renseignements complémentaires. |
| | Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
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III.2.2) | Capacité économique et financière : |
| | Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir renseignements complémentaires.
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| | Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
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III.2.3) | Capacité technique et/ou professionnelle : |
| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : voir renseignements complémentaires.
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| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
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III.2.4) | Informations sur les marchés réservés : |
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III.3) | | Conditions propres aux marchés de services |
III.3.1) | Information relative à la profession : |
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III.3.2) | Membres du personnel responsables de l'exécution du service : |
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SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) | | Type de procédure |
IV.1.1) | Type de procédure : |
| | Négociée. |
IV.1.2) | Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : |
IV.1.3) | Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : |
IV.2) | | Critères d'attribution |
IV.2.1) | Critères d'attribution : |
| | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix. Pondération : 60. 2. valeur technique. Pondération : 40. |
IV.2.2) | Enchère électronique : |
| | Une enchère électronique sera effectuée : non. |
IV.3) | | Renseignements d'ordre administratif |
IV.3.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | 13114. |
IV.3.2) | Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : |
IV.3.3) | Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : |
IV.3.4) | Date limite des demandes de participation : |
| | 4 novembre 2013 - 16:00. |
IV.3.5) | Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : |
IV.3.6) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
| | Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. |
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) | | Renouvellement : |
VI.2) | | Information sur les fonds de l'Union européenne : |
VI.3) | | Informations complémentaires : |
| | Le marché à bons de commandes est sans seuils minimum ni maximum la durée du marché est de 1 an renouvelable 3 fois l'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Le présent marché relève de la troisième partie du Code des Marchés Publics. Dans le cadre de l'article 215 du Code des Marchés Publics, il est précisé que la présente procédure est réservée aux opérateurs économiques Français. Le présent marché sera un marché dit avec accès à des Informations ou Supports Classifiés car il nécessite l'accès à des informations classifiées au niveau Confidentiel. Conformément aux dispositions du titre VI de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale, annexée à l'arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle no1300 sur la protection du secret de la défense nationale, seule une entreprise et des personnes bénéficiant d'une habilitation à connaître de telles informations peuvent être autorisés à obtenir ce marché. a cet effet, dans le cadre de sa candidature, la personne morale soumissionnaire doit obligatoirement présenter un dossier de demande d'habilitation ou un certificat de sécurité en cours de validité attestant de son habilitation. Les attestations d'habilitation seront impérativement délivrées par la Direction Générale de l'armement (Dga) du ministère de la défense. Les attestations émanant du Commissariat à l'energie Atomique (Cea) ne sont pas recevables. Sous réserve des dispositions de l'article 99 de l'instruction, ce dossier d'habilitation doit être conforme à l'annexe 11. Les formulaires composant ce dossier peuvent être demandés auprès du bureau sûreté de l'esid de Brest : 02 98 14 81 58. a défaut d'avoir fourni ou complété le ou les dossiers mentionnés ci-dessus, le soumissionnaire est réputé avoir renoncé à demander son habilitation pour le contrat considéré. Dans le cas où, à la fin du jugement des offres (au plus tard à la fin de la date de validité des offres), l'autorité d'habilitation n'aura pas notifié au représentant du pouvoir adjudicateur l'attestation d'habilitation de l'entreprise retenue comme mieux disante à l'issue de l'étude des offres, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché au premier candidat mieux disant disposant de l'habilitation. Le candidat rejeté ne bénéficiera d'aucune indemnité particulière. l'entreprise retenue devra demander l'habilitation " personne physique " des personnels affectés au contrat, dès la signature du marché.
les candidatures devront être: - soit transmises par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante : Bcrm de Brest -- eSID de Brest - section soutien des achats - cc16 - 29240 brest Cedex 9; - soit remises contre récépissé à la section soutien des achats de l'esid de Brest, 15 bis avenue de l'ecole Navale, Brest ; - soit déposées sur le portail www.marches-publics.gouv.fr. Un certificat numérique délivré par un organisme agréé est nécessaire pour ce mode de transmission. les dossiers qui seraient reçus après les dates et heures limites respectives fixées ci-avant ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs. les dossiers de demande d'habilitation seront transmis à la même adresse. pour les candidats retenus à l'issue de l'appel de candidatures, les documents écrits composant le dossier de consultation seront communiqués par voie postale. renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les candidats fourniront impérativement les formulaires de déclaration suivants ou leurs équivalents : Dc1 (lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants) signé, Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre dugroupement) signé, un extrait Kbis datant de moins de trois mois. par ailleurs, le candidat peut utilement fournir dès le stade de la candidature l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2) ou les attestations et certificats et délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Conformément à l'article 224 du Code des marchés publics, ces documents, devront être impérativement produits par le candidat dont l'offre aura été retenue. les formulaires cités ci-dessus sont disponibles sur le site INTERNET du ministère des finances www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, services ou fournitures objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; - certificats de qualifications professionnelles : Titulaires des certifications APSAD de service d'installation (I7) et de maintenance (F7) de systèmes de détection d'incendie et de centralisateurs de mise en sécurité incendie. Titulaire de la certification APSAD de service d'installation et de maintenance de systèmes d'extinction automatique à gaz. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 septembre 2013.
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VI.4) | | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours : |
| | tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, F-35000 Rennes Cedex. Tél. (+33) 12 99 25 03 66. Fax (+33) 12 99 63 65 84.
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VI.4.2) | Introduction des recours : |
VI.4.3) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : |
VI.5) | | Date d'envoi du présent avis : |
| | 27 septembre 2013. |
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