Résultat de marché

Département de publication : 83
Annonce No 13-209235
I. II. IV. V. VI.

Résultat de marché


Directive 2009/81/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur / Entité Adjudicatrice

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Marine/DCSSF/DSSF Toulon, bcrm Toulon - dSSF Toulon - bureau des appels d'offres - sdfc/Doma - B.P. 25, à l'attention de M. le directeur du service de soutien de la flotte de Toulon, F-83800 Toulon Cedex 9.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice : http://www.ixarm.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS/ENTITÉS ADJUDICATRICES :

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
2012m12t20094 accord cadre relatif à l'approvisionnement de joints d'étanchéité divers tels que joints toriques, joints rotatifs, joints gonflables, pochettes de joints, joints altitubes, bagues, garnitures, membranes, tresses, joints de clapets, joints circulaires, ... Pour les besoins nécessaires au maintien en condition opérationnelledes Eléments de la Force Maritime.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS FR825.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre :
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent projet d'accord cadre relatif à la fourniture de matériels indiqués à la section Ii.1.1 du présent avis est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i2° et 238 à 242 du code des marchés publics.
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
35520000.
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
Restreinte.
Justification de l'attribution du marché sans publication d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
2012M12T20094.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : AC M12T20094
INTITULÉ : ACCORD CADRE no 2012 M12T20094 relatif à la fourniture de rechanges de matériels courants de joints d'étanchéité divers, pour les besoins nécessaires au maintien en condition opérationnelle des éléments de force maritime
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
30 septembre 2013
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TLTI, 33 Rue de l'Espérance, F-75013 Paris.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 5 000 000,00 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : AC M12T20094
INTITULÉ : ACCORD CADRE no 2012 M12T20094 relatif à la fourniture de rechanges de matériels courants de joints d'étanchéité divers, pour les besoins nécessaires au maintien en condition opérationnelle des éléments de force maritime
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
30 septembre 2013
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
LOGNAV, ZA de Quiella, F-29590 Le Faou.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 5 000 000 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : AC M12T20094
INTITULÉ : ACCORD CADRE no 2012 M12T20094 relatif à la fourniture de rechanges de matériels courants de joints d'étanchéité divers, pour les besoins nécessaires au maintien en condition opérationnelle des éléments de force maritime
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
30 septembre 2013
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
FPM, 5 Place de l'église, F-77400 St Thibault des vignes.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 5 000 000 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : AC M12T20094
INTITULÉ : ACCORD CADRE no 2012 M12T20094 relatif à la fourniture de rechanges de matériels courants de joints d'étanchéité divers, pour les besoins nécessaires au maintien en condition opérationnelle des éléments de force maritime
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
30 septembre 2013
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
LE LITTORAL, Rue Jean Bouin, F-50110 Tourlaville.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 5 000 000 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : AC M12T20094
INTITULÉ : ACCORD CADRE no 2012 M12T20094 relatif à la fourniture de rechanges de matériels courants de joints d'étanchéité divers, pour les besoins nécessaires au maintien en condition opérationnelle des éléments de force maritime
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
AART ELECTRONIC, 144 avenue Charles de Gaulle, F-92200 Neuilly sur seine.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 5 000 000 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 novembre 2013.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 12-209017, mise en ligne le 15 novembre 2012.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
28 novembre 2013.