Département de publication : 78
Annonce No 12-222360
 I.  II.  III.  IV.  VI.

AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ


Directive 2009/81/CE.


SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/TERRE/SIMMT, etablissement ingénieur général Jayat - cS 30704, Contact : caroline de Cointet, à l'attention de M. le sous-directeur contrats de la SIMMT, F-78013 Versailles. Tél. (+33) 1 39 67 28 45. E-mail : sdc.simmt@simmt.defense.gouv.fr. Fax (+33) 1 39 67 28 03.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, à l'attention de commission des marchés formalisés, F-78013 Versailles. E-mail : sdc.simmt@simmt.defense.gouv.fr. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse à laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus :
SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, à l'attention de commission des marchés formalisés, F-78013 Versailles. E-mail : sdc.simmt@simmt.defense.gouv.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés, B.P. 345, Contact : commission des marchés formalisés, à l'attention de commission des marchés formalisés, F-78003 Versailles. Tél. (+33) 1 39 67 27 71. E-mail : sdc.simmt@simmt.defense.gouv.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices :
Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non.

SECTION II : OBJET DE MARCHE

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice:
acquisition d'articles textiles divers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures.
Achat.
Code NUTS FR.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 7.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette : entre 200 000 et 2 000 000 euros.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marché à bons de commande, en vertu de l'article 251 du code des marchés publics.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions:
marché à bons de commande.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000.
II.1.7)Information sur la sous-traitance
II.1.8)Lots :
Division en lots : Oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
46 lots.
II.2.2)Information sur les options :
II.2.3)Reconduction :
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois : 84 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : bâche
 1)Description succincte
  nno 2090 14 397 8601 - bache
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 8
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : bâche
 1)Description succincte
  nno 2540 14 527 9919- bache
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 2
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : cordage
 1)Description succincte
  nno 4020 14 423 6863 - cordage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 20 (rouleau de 50 m)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : drisse
 1)Description succincte
  nno 4020 14 442 4288 - drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 300 (rouleau de 100 m)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : corde
 1)Description succincte
  nno 4020 14 496 2770 - corde
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 10
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : fil
 1)Description succincte
  nno 4020 14 546 4108 - fil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 20 (longueur : mètre)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : harnais
 1)Description succincte
  nno 4240 14 541 1662 - harnais
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 10
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : harnais
 1)Description succincte
  nno 4240 14 548 9865 - harnais
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 52
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : sangle textile
 1)Description succincte
  nno 5340 12 300 1237 - sangle textile
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 30
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : sac
 1)Description succincte
  nno 8105 14 553 2137 - sac
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 10
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 11 intitulé : sangle
 1)Description succincte
  nno 8305 14 370 6947 - sangle
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 10 (rouleaux de 100 m)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 12 intitulé : bande
 1)Description succincte
  nno 8315 14 528 4011 - bande
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 10 (bandes de 30 m)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 13 intitulé : sangle
 1)Description succincte
  nno 8465 14 527 2992 - sangle
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 50
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 14 intitulé : corde
 1)Description succincte
  nno 9320 14 542 3864 - corde
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 3 (bobines de 750 m)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 15 intitulé : corde
 1)Description succincte
  nno 4020 14 418 3049 - corde
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 20 000 (longueur : mètre)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 16 intitulé : ruban nylon
 1)Description succincte
  nno 8315 14 340 2633 - ruban nylon
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 30 (bobines de 100 m)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 17 intitulé : sangle
 1)Description succincte
  nno 8305 14 270 9962 - sangle
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 100 (longueur : mètre)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 18 intitulé : tapis de sol
 1)Description succincte
  nno 1680 14 521 1149 - tapis de sol
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 5
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 19 intitulé : tissu enduit
 1)Description succincte
  nno 2540 14 041 7392 - tissu enduit
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 10 (longueur : mètre)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 20 intitulé : sangle de fixation
 1)Description succincte
  nno 3940 14 471 3584 - sangle de fixation
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 25
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 21 intitulé : sangle équipée
 1)Description succincte
  nno 3940 14 499 5971 - sangle équipée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 13
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 22 intitulé : sangle de relèvement
 1)Description succincte
  nno 3940 14 505 9628 - sangle de relèvement
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 5
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 23 intitulé : anneau de sangle
 1)Description succincte
  nno 3940 14 556 8722 - anneau de sangle
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 6
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 24 intitulé : drisse
 1)Description succincte
  nno 4020 14 544 5920 - drisse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 500 (longueur : mètre)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 25 intitulé : sangle de libération
 1)Description succincte
  nno 5340 14 291 1224 - sangle de libération
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 250
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 26 intitulé : élingue de suspension
 1)Description succincte
  nno 5340 14 291 1340 - elingue de suspension
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 300
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 27 intitulé : sangle de tension
 1)Description succincte
  nno 5340 14 474 5571 - sangle de tension
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 100
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 28 intitulé : sac AA 39
 1)Description succincte
  nno 8105 14 330 3371 - sac AA 39
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 30
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 29 intitulé : sac polypropylène
 1)Description succincte
  nno 8105 14 534 3683 - sac polypropylène
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 5000
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 30 intitulé : tissu de polyamide 66 tap reseda R698
 1)Description succincte
  nno 8305 14 285 4416 - tissu de polyamide 66 tap reseda R698
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 700 (longeur : mètre)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 31 intitulé : fil R71 ec nylon
 1)Description succincte
  nno 8310 14 344 4280 - fil R71 ec nylon
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 20 (mesure : kg)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 32 intitulé : drisse R6211 EC
 1)Description succincte
  nno 8315 14 351 0528 - drisse R6211 EC
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 2000 (longueur : mètre)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 33 intitulé : bâche
 1)Description succincte
  nno 8340 14 530 0751 - bache
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 8
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 34 intitulé : housse de protection Sa27-2
 1)Description succincte
  nno 8465 14 521 1140 - housse de protection Sa27-2
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 10
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 35 intitulé : clip pour sac
 1)Description succincte
  nno 5340 14 544 6417 - clip pour sac
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 30
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 36 intitulé : sac de transport
 1)Description succincte
  nno 4240 14 517 1054 - sac de transport
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 10
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 37 intitulé : poulie à flasque fixe
 1)Description succincte
  nno 3020 14 517 4848 - poulie à flasque fixe
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 10
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 38 intitulé : harnais
 1)Description succincte
  nno 4240 14 517 1052 - harnais
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 100
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 39 intitulé : triangle de sauvetage
 1)Description succincte
  nno 4240 14 517 4847 - triangle de sauvetage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 100
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 40 intitulé : corde de fibre polyamide
 1)Description succincte
  nno 4020 14 560 0097 - corde de fibre polyamide
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 100 (cordes de 30 m)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 41 intitulé : toile et bache
 1)Description succincte
  nno 8306 13 119 3487 - toile et bache
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 1200 (longueur : mètre)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 42 intitulé : toile et bache
 1)Description succincte
  nno 2541 14 447 9719 - toile et bache
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 5 (rouleau de 100 mètres)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 43 intitulé : toile auto adhérente
 1)Description succincte
  nno 8135 14 275 4006 - toile auto adhérente
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 60 (rouleau de 100 mètre)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 44 intitulé : harnais de sécurité
 1)Description succincte
  nno 4240 14 566 7038 - harnais de sécurité
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 50
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 45 intitulé : corde de rappel
 1)Description succincte
  nno 4020 14 549 1201 - corde de rappel
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 200 (cordes de 60 m)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 46 intitulé : corde d'escalade
 1)Description succincte
  nno 4020 14 548 9521 - corde d'escalade
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  19200000.
 3)Quantité ou étendue
  quantité estimée du 1er bon de commande : 200 (cordes de 35 m)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigées :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Ressources propres : Budget du ministère de la défense.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement administratif.
L'Ensemble des modalités de paiement est régi par le titre IV, chapitre I et II de la Iiième partie du code des marchés publics modifié. Ces dispositions fixent notamment les modalités de versement d'avances et d'acomptes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Conformément à l'article 231 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement conjoint.
Après attribution, le groupement devra être conjoint.

Les autres règles relatives au groupement sont précisées dans le règlement de la consultation.
III.1.4)Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information :
III.1.5)Habilitation de sécurité :
III.2) Conditions de participation
III.2.1)Situation propre :
Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidatures sont recevables en application des articles 216 à 223 du code des marchés public (Cmp).
Les formulaires Dc1 (dûment signé) et Dc2 peuvent être utilisés pour la présentation des documents exigés ou alors remplacés par les renseignements équivalents sur papier libre à en-tête de l'entreprise. Ces formulaires sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Documents à fournir:
- identification du candidat (DC 2)
- lettre de candidature (DC 1)
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 216 du code des marchés publics (interdiction de soumissionner conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 06 juin 2005, modifié, et de l'article 29 de la loi du 11 février 2005).
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; en cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat remet une déclaration du sous-traitant (DC 4 ou la déclaration mentionnée au II de l'article 283 du code des marchés publics) en indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur rejettera les sous-traitants qui font l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics.
III.2.2)Capacité économique et financière :
Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant les fournitures liées à l'objet de la consultation et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ces documents (entreprise de création récente par exemple), il peut prouver sa capacité financière par tout autre document jugé équivalent " - par exemple : attestation précisant l'étendue des fonds propres de la société (actif/passif).
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le pouvoir adjudicateur rejettera les candidats qui ne présentent manifestement pas les capacités financières suffisantes pour exécuter le marché.
Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le pouvoir adjudicateur demande les mêmes renseignements que ceux exigés pour le titulaire.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le pouvoir adjudicateur rejettera les sous-traitants qui ne présentent manifestement pas les capacités financières suffisantes et qui sont objectivement rendues nécessaires par l'objet du sous-contrat et la nature des prestations à réaliser.
III.2.3)Capacité technique et/ou professionnelle :
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : des certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ces documents (entreprise de création récente par exemple), il peut prouver sa capacité technique et/ou professionnelle par tout autre document jugé équivalent " - voir règlement de la consultation des candidatures (annexe Iii).
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le pouvoir adjudicateur rejettera les candidats qui ne présentent manifestement pas les capacités financières suffisantes pour exécuter le marché.
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le pouvoir adjudicateur demande les mêmes renseignements que ceux exigés pour le titulaire.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le pouvoir adjudicateur rejettera les sous-traitants qui ne présentent manifestement pas les capacités techniques et professionnelles suffisantes et qui sont objectivement rendues nécessaires par l'objet du sous-contrat et la nature des prestations à réaliser.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure :
  Négociée.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
  Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Prix le plus bas.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
  12D20311.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite des demandes de participation :
  10 avril 2013 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
Autre : les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement :
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne :
VI.3) Informations complémentaires :
  Information sur la sous-traitance :

Il est précisé que pour le présent avis, le terme " sous-traitant " utilisé par le présent formulaire s'entend comme l'opérateur économique avec lequel le titulaire du marché conclut, aux fins de la réalisation de celui-ci, un contrat de sous-traitance au sens de la loi no75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance ou un contrat dépourvu des caractéristiques du contrat d'entreprise.

Pour les contrats de sous-traitance au sens de la loi no75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance, ces contrats feront l'objet d'une acceptation dans les conditions prévues aux articles 277 et 278 du code des marchés publics.
Les capacités techniques, professionnelles et financières demandées aux sous-traitants sont celles exigées des candidats au marché principal et qui sont objectivement rendues nécessaires par l'objet du contrat de sous-traitance et la nature des prestations à réaliser. Cet examen pour chaque sous-traitant s'effectuera au regard des mêmes documents que ceux exigés au Iii.2 du présent avis pour le candidat au marché principal.

Transmission de la candidature et de l'offre :

Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier.
-1 : Dématérialisation des procédures :
Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation.
- 2 : procédure non dématérialisée :
Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante : SIMMT- sous-Direction des contrats- bureau de l'administration- commission des marchés formalisés - B.P. 345 - 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante : SIMMT- sous-Direction des contrats- bureau de l'administration- établissement ingénieur général Jayat - allée de la Martinière 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00, le vendredi de 9h00 à 12h00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation " 12d20311 " et la date limite " le 10/04/2013 ".

Autres informations :

Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 29/03/2013. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
Pour accéder à l'interface de questions : sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 12d20311 dans la case " Recherche Rapide ". En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au 0139672765 ou 2771.


La date prévisionnelle de notification est le 22/10/2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 février 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greff.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax (+33) 1 30 21 11 19.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
  SIMMT/SDC/ADM/Section Recours contentieux, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, F-78013 Versailles. E-mail : caroline.grateau@intradef.gouv.fr. Tél. (+33) 1 39 67 28 45. Fax (+33) 1 39 67 27 47.
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
  21 février 2013.