Département de publication : 78 Annonce No 13-156384 I.
II.
III.
IV.
VI.
AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ
Directive 2009/81/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) | | Nom, adresses et point(s) de contact : |
| | MINDEF/TERRE/SIMMT, etablissement ingénieur général Jayat - cs 30704, Contact : Mme catherine Gicquel, à l'attention de M. le sous-directeur contrats de la SIMMT, F-78013 Versailles.. Tél. (+33) 1 39 67 28 54. E-mail : sdc.simmt@simmt.defense.gouv.fr. Fax (+33) 1 39 67 28 03. |
| | Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr.
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| | Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : |
| | SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, à l'attention de commission des marchés formalisés, F-78013 Versailles. E-mail : sdc.simmt@simmt.defense.gouv.fr. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.
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| | Adresse à laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : |
| | SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, Contact : catherine Gicquel, à l'attention de commission des marchés formalisés, F-78013 Versailles. E-mail : sdc.simmt@simmt.defense.gouv.fr.
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| | Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : |
| | SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés, B.P. 345, Contact : commission des marchés formalisés, à l'attention de commission des marchés formalisés, F-78003 Versailles. Tél. (+33) 1 39 67 27 71. E-mail : sdc.simmt@simmt.defense.gouv.fr.
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I.2) | | Type de pouvoir adjudicateur : |
| | Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales. |
I.3) | | Activité principale : |
| | Défense.
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I.4) | | Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : |
| | Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non. |
SECTION II : OBJET DE MARCHE
II.1) | | Description |
II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice: |
| | fourniture d'articles de visserie et de quincaillerie (vis, écrous,rondelles, goupilles, bouchons, rivets, colliers....) destinés à la maintenance de tous types de matériels en service dans les armées. |
II.1.2) | Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation |
| | Fournitures. |
| | Achat. |
| | Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 13ème BSMAT détachement de Moulins - B.P. 74, 03402 Yzeure Cedex. |
| | Code NUTS .
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II.1.3) | Information sur l'accord-cadre |
| | |
II.1.4) | Information sur l'accord-cadre |
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II.1.5) | Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: |
| | acquisition de rechanges (visserie et quincaillerie) destinés à la maintenance de tous types de matériels en service dans les armées.marché à quantité fixes. La consultation comporte 592 lots. |
| | Valeur estimée hors TVA : 400 000 euros. |
II.1.6) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) |
| | 44531510. |
II.1.7) | Information sur la sous-traitance |
| | |
II.1.8) | Lots : |
| | Division en lots : Oui. |
| | Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. |
II.1.9) | Variantes |
| | Des variantes seront prises en considération : non. |
II.2) | | Quantité ou étendue du marché |
II.2.1) | Quantité ou étendue globale : |
| | |
| | Valeur estimée hors TVA : 400 000 euros. |
II.2.2) | Information sur les options : |
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II.2.3) | Reconduction : |
| | |
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II.3) | | Durée du marché ou délai d'exécution des travaux |
| | Durée en mois : 7 (à compter de la date d'attribution du marché). |
Information sur les lots
LOT no 1 intitulé : |
| 1) | Description succincte |
| | La consultation comporte 592 lots. Compte tenu du nombre important de lots, la désignation des 592 articles est neutralisée. Dans la partie "informations complémentaires", la désignation générique des articles constituant le présent marché est listée en continu de manière à permettre une recherche et une reconnaissance par mot-clé. Un fichier fourni en pièce jointe comporte pour chaque lot l'ensemble des informations habituellement fournies. Le dossier de consultation présentera, avec la table des prix, une note listant les éléments nécessaires à la conformité des offres. |
| 2) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) |
| | 44531510. |
| 3) | Quantité ou étendue |
| 4) | Durée du marché ou dates de début/d'achèvement |
| 5) | Information compémentaires sur les lots |
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) | | Conditions relatives au contrat |
III.1.1) | Cautionnement et garanties exigées : |
| | |
III.1.2) | Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : |
| | Ressources propres : Budget du ministère de la défense.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement administratif.
L'Ensemble des modalités de paiement est régi par le titre IV, chapitre I et II de la Iiième partie du
Code des marchés publics modifié. Ces dispositions fixent notamment les modalités de versement
D'Avances et d'acomptes. |
III.1.3) | Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : |
| | Conformément à l'article 231 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont
Autorisés à se porter candidat sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
En cas de candidatures groupées, l'un des prestataires membres du groupement, désigné dans
La lettre de candidature et l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des
Membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du
Groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
En qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
En qualité de membres de plusieurs groupements.
Aprés attribution le groupement devra être solidaire. |
III.1.4) | Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information : |
| | |
III.1.5) | Habilitation de sécurité : |
| | |
III.2) | | Conditions de participation |
III.2.1) | Situation propre : |
| | Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur
Exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du
Commerce
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les
Candidatures sont recevables en application des articles 216 à 223 du code des marchés public (Cmp).
Les formulaires Dc1 (dûment signé) et Dc2 peuvent être utilisés pour la présentation des
Documents exigés ou alors remplacés par les renseignements équivalents sur papier libre à entête
De l'entreprise. Ces formulaires sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur le site
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Documents à fournir:
- identification du candidat (DC 2)
- lettre de candidature (DC 1)
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet
Effet ; en cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet
D'Une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des
Jugements prononcés à cet effet. |
| | Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
| | |
III.2.2) | Capacité économique et financière : |
| | Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles
D'Entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Si le
Candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir des documents (entreprise de création
Récente par exemple), il peut prouver sa capacité financière par tout autre document jugé
Équivalent.
Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner
Leur rejet).
|
| | Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
| |
|
III.2.3) | Capacité technique et/ou professionnelle : |
| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques
(Susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : la présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ces documents (entreprise de création récente par exemple), il peut prouver sa capacité technique et/ou professionnelle par tout autre document jugé équivalent.
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles
D'Entraîner leur rejet).
|
| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
| |
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III.2.4) | Informations sur les marchés réservés : |
| | |
III.3) | | Conditions propres aux marchés de services |
III.3.1) | Information relative à la profession : |
| | |
| | |
III.3.2) | Membres du personnel responsables de l'exécution du service : |
| | |
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) | | Type de procédure |
IV.1.1) | Type de procédure : |
| | Restreinte. |
IV.1.2) | Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : |
IV.1.3) | Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : |
IV.2) | | Critères d'attribution |
IV.2.1) | Critères d'attribution : |
| | Prix le plus bas. |
IV.2.2) | Enchère électronique : |
IV.3) | | Renseignements d'ordre administratif |
IV.3.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | 13 R6 0581. |
IV.3.2) | Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : |
| | Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. |
IV.3.3) | Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : |
IV.3.4) | Date limite des demandes de participation : |
| | 13 novembre 2013 - 12:00. |
IV.3.5) | Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : |
IV.3.6) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
| | Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. Autre : les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. |
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) | | Renouvellement : |
VI.2) | | Information sur les fonds de l'Union européenne : |
VI.3) | | Informations complémentaires : |
| | Transmission de la candidature et de l'offre :
Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier.
-1 : Dématérialisation des procédures :
Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation.
- 2 : procédure non dématérialisée :
Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante : SIMMT- sous-Direction des contrats- bureau de l'administration- commission des marchés formalisés - B.P. 345 - 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante : SIMMT- sous-Direction des contrats - bureau de l'administration- établissement ingénieur général Jayat - rue des docks - 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00, le vendredi de 9h00 à 12h00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation " 13 R6 0581 " et la date limite " le 13/11/2013 ".
Autres informations :
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 29/10/2013. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
Pour accéder à l'interface de questions : sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 13 R6 0581, dans la case " Recherche Rapide ". En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au 0139672765 ou 2771.
La date prévisionnelle de notification est le 01/05/2014.
Liste en continue des intitulés présents dans les 592 lots de la consultation:
rechanges normalises:
normes francaises:
Anneau élastique - segment d'arret à montage axial pour alésages - série normale; axe lisse à tête - modèle droit - modèle de tête bombée no2 (sans ergot ni fente); bouchon métallique à filetage métrique type A; bouchon expansible; clavette disque; clavette parallèle; collier; écrou à créneaux (HK dégagé); écrou à créneaux (Hk); écrou à oreilles; écrou bas hexagonal type 2; écrou hexagonal à embase; écrou hexagonal à embase - grade A Symbole he type 2; écrou hexagonal autofreiné à anneau non métallique HFR Type 1; écrou hexagonal autofreiné à anneau non métallique HFR Type 2; écrou hexagonal autofreiné par déformation de filetage; écrou hexagonal autofreiné par frein incorporé; ecrou hexagonal autofreiné tout métal avec fente (s) Symbole HFR Type 1; ecrou hexagonal autofreiné tout métal avec fente (s) Symbole HFR Type 2; ecrou hexagonal autofreiné tout métal sans fente Symbole HFR Type 2; écrou hexagonal bas (Hm); écrou hexagonal bas autofeiné à anneau non métallique Symbole HMFR Type 1; écrou hexagonal bas autofeiné à anneau non métallique Symbole HMFR Type 2; écrou hexagonal borgne (diam < 36mm); écrou hexagonal Grace C Type 2; écrou hexagonal série extra-légère; écrou hexagonal type 1; écrou hexagonal type 2; écrou hexagonal usuel (Hu); écrou moleté; etrier de section circulaire; freins d'écrous en tôle, à bord relevé d'équerre à ailerons; goujon - grade A; goupille cannelée (type G6); goupille cannelée (type G7); "goupille cylindrique creuse dite ""goupille élastique"" série épaisse"; "goupille cylindrique creuse dite ""goupille élastique"" série épaisse"; "goupille cylindrique creuse dite ""goupille élastique"" série mince"; goupille cylindrique fendue; goupille de positionnement - cylindrique cémentée; goupille fendue à tête déportée; goupille fendue cylindrique; goupilles cannelées à cannelures centrales constantes sur le tiers de la longueur non débouchantes; goupilles cannelées à cannelures constantes sur toute la longueur débouchantes, à chanfrein; goupilles cylindriques creuses, dites goupilles élastiques Série épaisse; goupilles cylindriques en acier non trempé; goupilles cylindriques en acier trempé; rivet aveugle à rupture de tige - tête plate; rivet tubulaire 2 pièces tête plate; rivets à tête fraisée (F/90); rivets à tête ronde ( r ); rondelle à dents extérieures chevauchantes; rondelle à dentures intérieures large; rondelle conique striée de serrage CS; rondelle cuvette emboutie; rondelle cuvette usinée; rondelle double denture forme plane; rondelle élastique ondulée à deux ondes; rondelle frein pour écrous à encoches série forte; rondelle grower (W) série courante enroulement à gauche sans bec; rondelle grower (w) série courante pour boulonnerie brute sans bec; rondelle Grower (Wz) série réduite pour boulonnerie fine et semi-fine sans bec; rondelle grower série courante pour boulonnerie fine et semi-fine sans bec; rondelle groxer série forte (Wl) enroulement à gauche avec bec; rondelle groxer série forte (Wl) enroulement à gauche sans bec; rondelle groxer série réduite (Wz) enroulement à gauche sans bec; rondelle plate épaisse pour application mécanique, grade A, rondelle Z (étroite) chanfreinée; rondelle plate étroite moyenne (M) avec chanfrein; rondelle plate, grade A, étroite, rondelle Z; rondelle plate, grade A, large, rondelle L; rondelle plate, grade A, moyenne, rondelle M; rondelle plate, grade C, très large rondelle LL; rondelle ressort conique (bellevilles) 1èresérie; rondelle ressort conique (bellevilles) 2ème série; rondelles à dents, dentures extérieures (De); rondelles à dents, doubles dentures (Dd); rondelles conique lisses de serrage symbole CL; rondelles plates Grade C Etroite (Z); rondelles plates Grade C large (L); rondelles plates Grade C moyenne (M); rondelles plates étroites (Z); rondelles plates larges (L); rondelles plates moyennes (M); vis à métaux à tête fraisée à empreinte cruciforme, empreinte Z; vis à métaux à tête fraisée à six lobes internes, grade A, Symbole fx type 2; vis à métaux à tête fraisée fendue FS, type 2; vis à métaux à tête hexagonale fendue Grade a (hs); vis à métaux, tête cylindrique basse à six lobes internes; Vis à tête cylindrique à six pans creux; vis à tête cylindrique à six pans creux avec tête normale; vis à tête cylindrique à six pans creux, Grade a, chc à tête lisse, à tige normale type 1; vis à tête cylindrique à six pans creux, Grade a, chc à tête lisse, à tige normale type 2; vis à tête cylindrique bombée large à empreinte cruciforme Z grade A symbole CBLZ Type 2; vis à tête cylindrique fendue Grade A symblole CS; vis à tête cylindrique large fendue Grade A symbole CLS; vis à tête fendue cylindrique bombée (Cb); vis à tête fendue cylindrique bombée large (Cbl); vis à tête fendue cylindrique large à dépouille pour métaux; vis à tête fendue cylindrique pour métaux; vis à tête fendue ronde ( r ); vis à tête fendue ronde large dite poêlier (Rl); vis à tête fraisée (F/90);Vis à tête fraisée à six pans creux; vis à tête fraisée bombée (Fb/90); vis à tête hexagonale; vis à tête hexagonale (H); vis à tête hexagonale à filetage métrique à pas fin entièrement filetée type 2; vis à tête hexagonale entièrement filetées, symbole H, type 2; vis à tête hexagonale partiellement filetée type 2; vis à tête poelier fendue - rLS; vis sans tête à 6 pans creux à bout plat; vis sans tête à six pans creux à bout pointu; vis sans tête à six pans creux à cuvette; vis sans tête à six pans creux à téton; vis sans tête à six pans creux, à bout cuvette Grade A; vis sans tête à six pans creux, à téton Grade a.
normes iso:
Vis; écrou; vis chc std; vis CHC M6-1; vis à métaux; rondelle; vis tête à six pans creux; goupille; vis à tête fraisée à six pans creux; bouchons; bouchon métallique à filetage métrique type A; bouchon expansible;
normes din:
Goupille; collier de fixation modèle deux demi-colliers; rondelle; bouchon; vis; vis CHC M4x6; vis CHC; vis H M4x45;Vis H; ecrou;
rechanges sur normes aeronautiques:
vis; ecrou; rondelle plate; anneau d'arrêt; goupille fendue.
rechanges sur references fabricants:
anneau d'arrêt; chaine;collier; collier fixation modele à boucle ronde; ecrou; ecrou nylstop; ecrou hexagonal à embase autofreiné; ecrou hexagonal autofreiné; ecrou cylindrique; ecrou hexagonal; entretoise de montage filetée; epingle; esse pour chaine ferme; goupille; goupille verouillage; mousqueton; ressort; rivet; rondelle; rondelle élastique; rondelle plate; vis; vis autotaraudeuse; vis serrage manuel; vis tête hexagonale. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 octobre 2013.
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VI.4) | | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours : |
| | Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greff.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax (+33) 1 30 21 11 19.
|
VI.4.2) | Introduction des recours : |
VI.4.3) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : |
| | SIMMT/SDC/BADM Service Recours Contentieux, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, F-78013 Versailles. E-mail : catherine.gicquel@intradef.gouv.fr. Tél. (+33) 1 39 67 28 54. Fax (+33) 1 39 67 28 03.
|
VI.5) | | Date d'envoi du présent avis : |
| | 15 octobre 2013. |
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