Département de publication : 29 Annonce No 13-5891 I.
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AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ
Directive 2009/81/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) | | Nom, adresses et point(s) de contact : |
| | SGA/DCSID/ESID Brest, bcrm de Brest - eSID de Brest - sai / bureau des achats - cc16, à l'attention de M. Le bot Bernard, F-29240 Brest Cedex 9. Tél. (+33) 02 98 14 81 83. E-mail : bernard.le-bot@intradef.gouv.fr. Fax (+33) 02 98 14 81 07. |
| | Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur / de l'entité adjudicatrice : http://www.marches-publics.gouv.fr.
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| | Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : |
| | Bcrm de Brest, esid de Brest - usid ilo/ Co2 - cc400, à l'attention de roue Jean-Luc, F-29240 Brest Cedex 9. Tél. (+33) 02 98 23 00 61. Fax (+33) 02 98 23 00 92.
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| | Adresse à laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : |
| | auprès du ou des points de contact susmentionnés |
| | Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : |
| | auprès du ou des points de contact susmentionnés |
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I.2) | | Type de pouvoir adjudicateur : |
| | Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales. |
I.3) | | Activité principale : |
| | Défense.
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I.4) | | Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : |
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SECTION II : OBJET DE MARCHE
II.1) | | Description |
II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice: |
| | base Opérationnelle de l'ile Longue - opération 2102 : Construction d'un nouveau poste d'accès et modernisation des moyens de filtrage. |
II.1.2) | Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation |
| | Services. |
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| | Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : base opérationnelle de l'ile Longue - cc400 - usid ILO /Co2, 29240 Brest Cedex 9. |
| | Code NUTS .
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II.1.3) | Information sur l'accord-cadre |
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II.1.4) | Information sur l'accord-cadre |
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II.1.5) | Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: |
| | base Opérationnelle de l'ile Longue - opération 2102 : Construction d'un nouveau poste d'accès et modernisation des moyens de filtrage.
Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage se rapportant aux études préliminaires et de faisabilité. |
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II.1.6) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) |
| | 79314000, 73420000, 71241000. |
II.1.7) | Information sur la sous-traitance |
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II.1.8) | Lots : |
| | Division en lots : Non. |
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II.1.9) | Variantes |
| | Des variantes seront prises en considération : non. |
II.2) | | Quantité ou étendue du marché |
II.2.1) | Quantité ou étendue globale : |
| | cf. renseignements complémentaires. |
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II.2.2) | Information sur les options : |
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II.2.3) | Reconduction : |
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II.3) | | Durée du marché ou délai d'exécution des travaux |
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SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) | | Conditions relatives au contrat |
III.1.1) | Cautionnement et garanties exigées : |
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III.1.2) | Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : |
| | Il sera fait application des dispositions des articles 86 à 118 du Code des Marchés Publics. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat
Il est prévu une avance. Le paiement sera effectué par acomptes mensuels. Les prix sont fermes et actualisables. |
III.1.3) | Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : |
| | Le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement solidaire d'entreprises. |
III.1.4) | Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information : |
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III.1.5) | Habilitation de sécurité : |
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III.2) | | Conditions de participation |
III.2.1) | Situation propre : |
| | Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. renseignements complémentaires. |
| | Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
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III.2.2) | Capacité économique et financière : |
| | Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
| | Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,
Services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. |
| | Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
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III.2.3) | Capacité technique et/ou professionnelle : |
| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
| | Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour
Lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. |
| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
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III.2.4) | Informations sur les marchés réservés : |
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III.3) | | Conditions propres aux marchés de services |
III.3.1) | Information relative à la profession : |
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III.3.2) | Membres du personnel responsables de l'exécution du service : |
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SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) | | Type de procédure |
IV.1.1) | Type de procédure : |
| | Procédure adaptée. |
IV.1.2) | Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : |
| | Nombre maximal : 5. |
| | Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : mission au profit de la défense nationale (protection du secret). |
IV.1.3) | Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : |
IV.2) | | Critères d'attribution |
IV.2.1) | Critères d'attribution : |
| | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix. Pondération : 60. 2. valeur technique. Pondération : 40. |
IV.2.2) | Enchère électronique : |
IV.3) | | Renseignements d'ordre administratif |
IV.3.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
IV.3.2) | Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : |
IV.3.3) | Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : |
IV.3.4) | Date limite des demandes de participation : |
| | 18 février 2013 - 16:00. |
IV.3.5) | Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : |
IV.3.6) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
| | Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. |
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) | | Renouvellement : |
VI.2) | | Information sur les fonds de l'Union européenne : |
VI.3) | | Informations complémentaires : |
| | Type de marché de services :
17 Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Caractéristiques principales : quantités
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux)
Le marché a pour objet de réaliser une étude préliminaire de faisabilité et d'étudier l'implantation des nouvelles infrastructures d'accès au site de l'ile Longue, tout en maintenant en service les conditions d'accueil actuelles.
Cette étude consiste à apporter une réponse technique et économique aux expressions de besoins de l'opération. Elle comprend :
-Un audit organisationnel des accès actuels et futurs : il s'agit d'identifier de façon exhaustive l'ensemble des textes règlementaires et données liées à l'opération (études des flux routiers et piétonniers) et de procéder à un état exhaustif de l'ensemble des contraintes liées au projet (accessibilité, transport, domanialité, contexte géotechnique, maintien en service des installations existantes.....). Cette partie de prestation n'est pas limitée à l'enveloppe des divers bâtiments existants et doit prendre également en compte l'ensemble des espaces disponibles du site (un descriptif succinct sous forme d'expressions de besoins listant sommairement les adaptations et aménagement à prévoir pourra être consulté sur site par les candidats)
-La vérification de la faisabilité du projet : il s'agit de réaliser un état des lieux de la situation actuelle avec présentation des possibilités de réutilisation de l'infrastructure existante en fonction des nouvelles exigences de l'exploitant.
Le dossier comprendra une étude comparative, ainsi que des esquisses d'implantation suivant les divers scenarii envisagés (solution rénovation de l'existant et/ou construction neuve), ainsi qu'une description sommaire de l'ensemble des travaux à effectuer.
Le dossier sera présenté sous forme d'une étude de faisabilité détaillée de la solution choisie
-L'Estimation du coût des travaux d'adaptation. Il s'agit d'estimer les coûts d'aménagement en fonction des scenarii d'organisation envisagés (solution rénovation de l'existant et/ou construction neuve).
Les documents à produire serviront de support au dossier programme à établir par la Maîtrise d'ouvrage.
Le marché sera réalisé en une seule tranche subdivisée en 3 phases techniques.
La durée du marché est de 6 mois à compter de l'ordre de service qui prescrira de commencer l'execution.
Conditions de participation :
1 - situation juridique - références requises :
Les candidats fourniront impérativement les formulaires de déclaration suivants ou leurs équivalents :
-Dc1 (lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants) signé,
-Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement),
-K bis (renseignements relatifs à la nationalité).
Dans le cadre de l'article 215 du code des marchés publics, il est précisé que la présente procédure est réservée aux opérateurs économiques français.
Par ailleurs, le candidat peut utilement fournir dès le stade de la candidature l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2) ou les attestations et certificats et délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Conformément à l'article 46 du Code des marchés publics, ces documents, devront être impérativement produits par le candidat dont l'offre aura été retenue.
Les formulaires cités ci-dessus sont disponibles sur le site INTERNET du ministère des finances www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Conformément aux dispositions du titre VI de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale, annexée à l'arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle no1300 sur la protection du secret de la défense nationale, les personnes morales, de la même façon que les personnes physiques, doivent être habilitées " confidentiel défense " pour l'exécution des prestations objet du marché.
A cet effet, dans le cadre de sa candidature, la personne morale ou physique soumissionnaire doit présenter un dossier de demande d'habilitation ou un certificat de sécurité en cours de validité attestant de son habilitation. Sous réserve des dispositions de l'article 99 de l'instruction, ce dossier d'habilitation doit être conforme à l'annexe 11. Les formulaires composant ce dossier sont disponibles sur le site www.legifrance.gouv.fr où peuvent être demandés auprès du bureau sûreté de l'esid de Brest : Tél : 02.98.14.81.58.
a défaut d'avoir fourni ou complété le ou les dossiers mentionnés aux paragraphes 1 et 2 du présent article dans les délais fixés, le soumissionnaire est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations et supports classifiés pour le contrat considéré. Dans le cas où, à la fin du jugement des offres (au plus tard à la fin de la date de validité des offres), l'autorité d'habilitation n'aura pas notifié au représentant du pouvoir adjudicateur l'attestation d'habilitation de l'entreprise retenue comme mieux disante à l'issue de l'étude des offres, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché au premier candidat mieux disant disposant de l'habilitation. Le candidat rejeté ne bénéficiera d'aucune indemnité particulière
Pour les candidats retenus à l'issue de l'appel à candidatures, les documents écrits composant le dossier de consultation seront communiqués par voie postale.
Les candidatures devront être:
- soit transmises par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante :
Bcrm de Brest -- eSID de Brest - sai /bam /Section Soutien des achats
Cc16 - 29240 brest Cedex 9;
-Soit remises contre récépissé à la section soutien aux achats de l'esid de Brest, 15 bis avenue de l'ecole Navale, Brest.
- soit déposées sur le portail www.marches-publics.gouv.fr. Un certificat numérique délivré par un organisme agréé est nécessaire pour ce mode de transmission.
Les dossiers qui seraient reçus par le bureau des achats après les dates et heures limites respectives fixées ci-avant ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs
Les dossiers de demande d'habilitation seront transmis à la même adresse. |
VI.4) | | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours : |
| | Greffe du tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, F-35000 Rennes Cedex. Tél. (+33) 02 99 25 03 66. Fax (+33) 02 99 63 65 84.
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VI.4.2) | Introduction des recours : |
| | Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat dans les conditions définies à l'article L551-1 du code de justice administrative. De plus, à l'issue de la notification du marché, un recours en plein contentieux pourra être exercé contre ce dernier dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution. Cette requête peut le cas échéant être accompagnée d'un référé suspension sur le fondement des dispositions de l'article L521-1 du code de justice administrative. |
VI.4.3) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : |
VI.5) | | Date d'envoi du présent avis : |
| | 14 janvier 2013. |
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