Département de publication : 83 Annonce No 14-167788 I.
II.
IV.
VI.
Directive 2009/81/CE.
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) | | TYPE ORGANISME ACHETEUR |
| | |
Section II : Objet du marché
II.1) | | DESCRIPTION |
II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | fourniture de moteurs hors-bord 2 T et 4 T, pièces de rechange et formation au profit des forces armées françaises. |
II.1.2) | Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : |
| | le présent avis concerne un dépôt de candidature.
Ce marché a pour objet la fourniture de moteurs hors-bord 2 T et 4 T, pièces de rechange et formation au profit des forces armées françaises.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i-1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. |
II.1.3) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : |
| | 42111100, 42124100. |
Section IV : Procédure
IV.1) | | TYPE DE PROCÉDURE |
IV.1.1) | Type de procédure : |
| | Négociée. |
IV.2) | | RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
IV.2.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | SECNAUT 14 115 - CANDIDATURE. |
IV.2.3) | Avis auquel se réfère la présente publication : |
| | Numéro de l'avis au JO : 2014/S 203-359382 du 22/10/2014. |
IV.2.4) | Date d'envoi de l'avis original : |
| | 17 octobre 2014. |
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) | | L'AVIS IMPLIQUE |
| | Informations complémentaires. |
VI.2) | | INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE PASSATION INCOMPLÈTES |
| | |
VI.3) | | INFORMATIONS À RECTIFIER OU À AJOUTER |
| Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur. Publication non conforme aux informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur |
| Dans l'avis original. |
VI.3.3) | Texte à rectifier dans l'avis original : |
| | |
VI.3.4) | Date à rectifier dans l'avis original : |
| | |
VI.3.5) | Adresse et point de contact à rectifier : |
| | |
VI.3.6) | Texte à ajouter dans l'avis original : |
| | Endroit où ajouter le texte : AUTRES INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES Texte à ajouter : Une société a posé la question suivante :
Pour les lots 1, 2 et 3, vous ne mentionnez pas les puissances souhaitées des moteurs ?
Réponse de notre service :
Il s'agit d'une procédure négociée - 3ème partie du code des marchés publics en deux phases :
1) Phas candidature
2) Phase offre.
Cette annonce concerne la phase "CANDIDATURE".
Les renseignements techniques vous seront donnés lors de la phase "OFFRE" avec le dossier de consultation des entreprises (DCE) si votre candidature est retenue.
De plus, il s'agit de fournir toutes puissances possibles concernant ces types de moteurs. |
VI.4) | | AUTRES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
| | Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 novembre 2014. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 14-158073, mise en ligne le 17 octobre 2014 |
VI.5) | | DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : |
| | 4 novembre 2014. |
 |