Département de publication : 91 Annonce No 14-77578 I.
II.
III.
IV.
VI.
AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ
Directive 2009/81/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE
| | Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : |
| | MINDEF/DGA/DT/SCAT/IdF/Saclay, 10, rue jean Rostand - saclay, à l'attention de nadia TARRIT, F-91895 Orsay Cedex. Tél. (+33) 1 69 85 03 15. E-mail : nadia.tarrit@intradef.gouv.fr. Fax (+33) 1 69 85 02 68. Code d'identification national : 110090016.
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| | Adresse à laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : |
| | auprès du ou des points de contact susmentionnés, 10, rue jean Rostand - saclay, F-91895 Orsay Cedex.
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| | Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : |
| | MINDEF/DGA/DT/SCAT/IdF/Saclay, 10, rue jean Rostand - saclay, à l'attention de division achats/ Soutien de l'achat, F-91895 Orsay Cedex.
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I.2) | | Type de pouvoir adjudicateur : |
| | Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales. |
I.3) | | Activité principale : |
| | Défense.
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I.4) | | Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : |
| | Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non. |
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SECTION II : OBJET DE MARCHE
II.1) | | Description |
II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice: |
| | remplacement d'un échangeur industriel multitubulaire Air/Eau et de ses interfaces de raccordement à ses collecteurs d'alimentation comprenant la dépose du système actuel, l'étude, la réalisation et l'intégration d'un nouveau sur le site de DGA Essais propulseurs à Saclay. |
II.1.2) | Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation |
| | Fournitures. |
| | Achat. |
| | Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : dga Essais propulseurs, 10 rue Jean Rostand, 91400 Saclay. |
| | Code NUTS FR104.
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II.1.3) | Information sur l'accord-cadre |
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II.1.4) | Information sur l'accord-cadre |
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II.1.5) | Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: |
| | le présent projet a pour objet le remplacement d'un échangeur industriel multitubulaire Air/Eau à contre courant, d'environ 7m de long et 2 m de diamètre, comprenant la dépose du système actuel, l'étude, la réalisation et l'intégration d'un nouveau sur le site de DGA Essais propulseurs à Saclay. Les prestations comprennent :
- l'étude de conception détaillée d'un nouvel échangeur respectant la règlementation relative aux équipements sous pression;
- la dépose de l'échangeur actuellement en place depuis les années 60 sur le site de DGA essais propulseurs;
- la fabrication et l'intégration du nouvel échangeur et de ses interfaces de raccordement à ses collecteurs d'alimentation.
L'Air process en entrée de l'échangeur est à une température maximale de 350°c, à une pression de 2500 kpa absolue et un débit de 32 kg/s.
L'Intégration du nouveau système prend en compte les interfaces de raccordement aux collecteurs d'air ainsi qu'aux collecteurs d'eau comprenant notamment des éléments de tuyauteries (collecteurs, brides) soumis à la desp.
- une partie de génie civil.
Ce marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dsipositions des articles 201-i 1°, 243 et 244 du code des marchés publics.
Date prévisionelle de notification du marché : décembre 2014. |
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II.1.6) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) |
| | 42511100, 71335000. |
II.1.7) | Information sur la sous-traitance |
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II.1.8) | Lots : |
| | Division en lots : Non. |
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II.1.9) | Variantes |
| | Des variantes seront prises en considération : non. |
II.2) | | Quantité ou étendue du marché |
II.2.1) | Quantité ou étendue globale : |
| | fournitures=Un échangeur thermique Air/Eau, des brides, des collecteurs
Services=Étude, fourniture de documentations techniques (plans, notes de calculs thermiques et mécaniques), travail en hauteur. |
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II.2.2) | Information sur les options : |
| | Options : non. |
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II.2.3) | Reconduction : |
| | Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
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II.3) | | Durée du marché ou délai d'exécution des travaux |
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SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) | | Conditions relatives au contrat |
III.1.1) | Cautionnement et garanties exigées : |
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III.1.2) | Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : |
| | Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère de la défense. Le régime des paiements (versements d'avance, acomptes et soldes) est conforme aux dispositions des articles 259 à 281 du code des marchés publics. Le délai de paiement est de 30 jours maximum et mis en oeuvre conformément au décret en vigueur. Le mode de règlement est le virement.
Le comptable assignataire est:
L'Agent comptable des services industriels de l'armement (Acsia).
Le Vendôme III.
11 rue du Rempart.
93196 Noisy-Le-Grand Cedex, FRANCE. |
III.1.3) | Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : |
| | Conformément à l'articel 231 du code des marchés publics, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature, s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupements d'opérateurs économiques.
La forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le marché prévoira que le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:
1° en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
2° en qualité de membre de plusieurs groupements.
3° en qualité de mandataire d'un groupement ou de membre d'un autre groupement ou de candidat individuel. |
III.1.4) | Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information : |
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III.1.5) | Habilitation de sécurité : |
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III.2) | | Conditions de participation |
III.2.1) | Situation propre : |
| | Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat (ou le groupement) devra renseigner dans leur intégrité les formulaires Dc1 et Dc2 accessibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/. Si le candidat ( ou le groupement ) s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités, il devra fournir, dès le stade des candidatures, pour chacun des opérateurs, les mêmes renseignements que ceux qui lui sont demandés pour présenter sa candidature. En cas de sous-traitance au sens de la loi no75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance, le candidat doit faire une demande d'acceptation et d'agrément de paiement auprès du pouvoir adjudicateur, en renseignant impérativement le formulaire DC 4 accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr. |
| | Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : tout sous-traitant, au sens de la loi no75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance, doit faire l'objet d'une demande d'acceptation ou d'agrément de paiement auprès du pouvoir adjudicateur en renseignant impérativement le formulaire DC 4 accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr. |
III.2.2) | Capacité économique et financière : |
| | Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
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| | Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
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III.2.3) | Capacité technique et/ou professionnelle : |
| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: :
-Une liste des principales fournitures et des principaux services effectués dans le domaine de l'étude, de la fabrication et de l'installation d'équipements sous pression dans les 5 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé (les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique);
- l'effectif moyen du personnel affecté à l'étude, à la fabrication et à l'installation d'équipements sous pression au cours des 3 dernières années;
-Les indications des titres d'étude et l'expérience professionnelle des cadres de l'entreprise et notamment les responsables de service ou de conduite de projet de même nature que celle du marché;
-Les formations et qualifications du personnel en charge des prestations de même nature que celle du marché dans les différents domaines décrits ci-après (voir paragraphe Vi.3) ;
-La liste de leurs Qualifications Modes Opératoires de Soudage (Qmos).
-Les attestations de formation des personnels aux travaux en présence d'amiante définis en sous-section 4 (code du travail).
Ces documents devront mettre en évidence la capacité professionnelle des candidats (ou groupements) dans les différents domaines décrits dans les informations complémentaires du présent avis (voir paragraphe Vi.3).
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| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
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III.2.4) | Informations sur les marchés réservés : |
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III.3) | | Conditions propres aux marchés de services |
III.3.1) | Information relative à la profession : |
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III.3.2) | Membres du personnel responsables de l'exécution du service : |
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SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) | | Type de procédure |
IV.1.1) | Type de procédure : |
| | Négociée. |
IV.1.2) | Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : |
IV.1.3) | Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : |
| | Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non. |
IV.2) | | Critères d'attribution |
IV.2.1) | Critères d'attribution : |
| | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. |
IV.2.2) | Enchère électronique : |
| | Une enchère électronique sera effectuée : non. |
IV.3) | | Renseignements d'ordre administratif |
IV.3.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | FI1400225EPSCL. |
IV.3.2) | Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : |
| | Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. |
IV.3.3) | Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : |
IV.3.4) | Date limite des demandes de participation : |
| | 19 septembre 2014 - 11:00. |
IV.3.5) | Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : |
IV.3.6) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
| | Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. |
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) | | Renouvellement : |
| | Il s'agit d'un marché renouvelable : Non. |
VI.2) | | Information sur les fonds de l'Union européenne : |
| | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non. |
VI.3) | | Informations complémentaires : |
| | Il est attendu à ce stade un dossier de candidature démontrant les capacités des candidats. Dans une deuxième phase, le dossier de consultation sera communiqué aux candidats retenus pour la remise de leur offre.
Les capacités suivantes devront être mises en évidence dans les documents demandés au paragraphe Iii.2.3 :
La conception d'équipements sous pression de même nature que celle du marché à savoir l'application des codes de construction et de fabrication (codap, codeti ou équivalent), la maîtrise de la règlementation sur la conception et la fabrication des équipements sous pression (arrêté du 15.3.2000 modifié et directive européenne 97/23ce (Desp)), la maîtrise de la règlementation en matière environnementale (amiante, gestion des déchets, gestion des produits polluants), le management de gestion de projet (pilotage de sous-traitants et de gestion des délais), la maîtrise du (des) mode(s) opératoire(s) pour la soudure, la réalisation de pièces industrielles de chaudronnerie, d'installations de tuyauteries industrielles, de rétro-conception à partir de prises de côtes et d'analyse de l'existant, de calculs de conception mécaniques, de calculs d'échanges thermodynamiques, de travaux en hauteur.
Le candidat fournira la preuve qu'il utilise un outil de Conception Assistée par Ordinateur; qu'il dispose de moyens techniques pour la réalisation d'équipements mécanosoudés; qu'il dispose de moyens techniques permettant d'effectuer des contrôles non destructifs (ultra-sons, magnétoscopie, radios, ressuage).
Conformément à l'article 215.i du code des marchés publics, la présente procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.
Un candidat qui fait une fausse déclaration pourra être sanctionné au titre de l'article 441-1 du code pénal pour faux et usage de faux.
Les candidatures peuvent être transmises soit par voie électronique via la place (wwww.marches-publics.gouv.fr ou ixarm.com) , soit sur support physique ( support papier ou électronique, CD-ROM par exemple). Les modalités de transmission des candidatures sont disponibles sur www.ixarm.com, rubrique "marchés", sous-rubrique "procédure et documentation marchés publics", fichier "modalités de transmission des candidatures au SCAT. En cas de difficulté s'adresser au point de contact du I.1. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 août 2014.
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VI.4) | | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours : |
| | Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe-ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://www.versailles-tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 1 39 20 54 87.
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VI.4.2) | Introduction des recours : |
VI.4.3) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : |
| | Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe-ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://www.versailles-tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 1 39 20 54 87.
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VI.5) | | Date d'envoi du présent avis : |
| | 18 août 2014. |
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