Département de publication : 75
Annonce No 14-167437
Départements de rappel : 33
I. II. IV. VI.


Directive 2009/81/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
MINDEF/SIMMAD, structure Intégrée du Maintien en condition opérationnelle des Matériels Aéronautique du Ministère de la Défense Base aérienne 117 5 bis avenue de la Porte de Sèvres, à l'attention de M. le directeur adjoint industrie et chef du service des contrats et des finances de la SIMMAD, F-75509 Paris Cedex 15. Tél. (+33) 5 33 05 38 25. E-mail : simmad-scf.resp-contrat.fct@intradef.gouv.fr. Fax (+33) 5 33 05 38 27.
I.2) TYPE ORGANISME ACHETEUR

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
maintien en condition opérationnelle d'équipements aéronautiques électriques, électromécaniques et électroniques du ministère de la défense.
II.1.2)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maintien en condition opérationnelle d'équipements aéronautiques électriques, électromécaniques et électroniques du ministère de la défense.
Les matériels à soutenir sont de type :
- équipements de radionavigation et de radiocommunication (lots 1 et 2),
- instruments de navigation, chronographes de bord et instruments divers (lots 1 et 2),
- equipements générateurs, distributeurs d'énergie, dispositifs d'éclairage (lots 1 et 2),
- composants électriques et électromécaniques de systèmes hydrauliques, de circuits de dépression et de systèmes de dégivrage (lot 2),
- composants du système électrique des moteurs d'aéronef (lot 2).

Ces matériels équipent ou servent à la mise oeuvre d'une quinzaine de type d'aéronefs et de systèmes sol du ministère de la défense.

Pour chaque lot :
Marché fractionné à tranches d'une durée maximale de 48 mois (une tranche ferme d'une durée de validité de 12 mois et 3 tranches conditionnelles d'une durée de validité de 12 mois chacune) comportant une part à bons de commande au sens de l'article 251 du code, pour les prestations suivantes :

Pour toutes les tranches :
- prestations forfaitaires couvrant en particulier et de façon non exhaustive des tâches de maintenance corrective en usine (Réparations), de maintenance préventive en usine (Révisions générales uniquement pour le lot 2), de fourniture de rechanges et des tâches associées au maintien de la navigabilité,
- diverses prestations sur table de prix commandées par bons de commande,
- prestations à caractère exceptionnel sur devis, par bons de commande.
II.1.3)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50650000, 34740000.

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Restreinte.
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
SIMMAD-14-AOR-021.
IV.2.3)Avis auquel se réfère la présente publication :
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 193-341541 du 08/10/2014.
IV.2.4)Date d'envoi de l'avis original :
3 octobre 2014.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) L'AVIS IMPLIQUE
Rectification.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE PASSATION INCOMPLÈTES
VI.3) INFORMATIONS À RECTIFIER OU À AJOUTER
Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur. Publication non conforme aux informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur
Dans l'avis original. Dans le dossier d'appel d'offres correspondant.
VI.3.3)Texte à rectifier dans l'avis original :
VI.3.4)Date à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.3.4) date limite de demande de participation
Au lieu de : 5 novembre 2014 - 16:30
Lire : 17 novembre 2014 - 16:30
VI.3.5)Adresse et point de contact à rectifier :
VI.3.6)Texte à ajouter dans l'avis original :

VI.4) AUTRES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 novembre 2014.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 14-148358, mise en ligne le 3 octobre 2014
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  4 novembre 2014.