Département de publication : 78
Annonce No 14-100359
 I.  II.  III.  IV.  VI.

AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ


Directive 2009/81/CE.


SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/TERRE/SIMMT, etablissement ingénieur général Jayat - cS 30704, Contact : Mlle Delphine Dubois, à l'attention de M. le sous-directeur contrats de la SIMMT, F-78013 Versailles. Tél. (+33) 1 39 67 26 37. E-mail : sdc.simmt@simmt.defense.gouv.fr. Fax (+33) 1 39 67 28 03.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, à l'attention de commission des marchés formalisés, F-78013 Versailles. E-mail : sdc.simmt@simmt.defense.gouv.fr. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse à laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus :
SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, à l'attention de commission des marchés formalisés, F-78013 Versailles. E-mail : sdc.simmt@simmt.defense.gouv.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés, etablissement Ingénieur Général Jayat - B.P. 345, à l'attention de commission des marchés formalisés, F-78013 Versailles. E-mail : sdc.simmt@simmt.defense.gouv.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices :
Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non.

SECTION II : OBJET DE MARCHE

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice:
fourniture de roulements et pièces connexes pour véhicules et tous types de matériels en service dans les forces armées.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures.
Achat.
Code NUTS FR.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions:
fourniture de roulements et pièces connexes pour véhicules et tous types de matériels en service dans les forces armées. Marché à quantité fixes. Le délai de livraison des rechanges ne pourra pas dépasser 300 jours. Le délai de livraison devra impérativement être un multiple de 10.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400, 44442000.
II.1.7)Information sur la sous-traitance
II.1.8)Lots :
Division en lots : Oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
II.2.2)Information sur les options :
II.2.3)Reconduction :
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot no1
Intitulé : 3110 00 100 0248
1) Description succincte :
Cone
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
32
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no2
Intitulé : 3110 12 124 0820
1) Description succincte :
Bille
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
200
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no3
Intitulé : 3110 12 126 6388
1) Description succincte :
Bille
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
3000
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no4
Intitulé : 3110 12 144 6550
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
10
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no5
Intitulé : 3110 12 191 9558
1) Description succincte :
Cage à rouleaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
700
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no6
Intitulé : 3110 12 320 3879
1) Description succincte :
Jeu de 2 roulements à rouleaux cylindriques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
5
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no7
Intitulé : 3110 14 207 5609
1) Description succincte :
Roulement à rouleaux coniques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44442000.
3) Quantité ou étendue :
1200
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no8
Intitulé : 3110 14 213 5618
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
300
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no9
Intitulé : 3110 14 213 5622
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
300
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no10
Intitulé : 3110 14 213 9498
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
70
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no11
Intitulé : 3110 14 222 3638
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
200
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no12
Intitulé : 3110 14 226 4764
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
700
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no13
Intitulé : 3110 14 227 9636
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
40
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no14
Intitulé : 3110 14 235 9951
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
30
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no15
Intitulé : 3110 14 244 7159
1) Description succincte :
Roulement à aiguilles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
400
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no16
Intitulé : 3110 14 271 8410
1) Description succincte :
Butée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
100
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no17
Intitulé : 3110 14 272 1753
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
240
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no18
Intitulé : 3110 14 277 7550
1) Description succincte :
Cuvette
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
20
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no19
Intitulé : 3110 14 281 3952
1) Description succincte :
Roulement à billes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
220
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no20
Intitulé : 3110 14 281 4085
1) Description succincte :
Roulement à billes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
1000
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no21
Intitulé : 3110 14 281 4126
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
300
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no22
Intitulé : 3110 14 281 4129
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
60
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no23
Intitulé : 3110 14 281 4152
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
5
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no24
Intitulé : 3110 14 305 2439
1) Description succincte :
Butée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
150
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no25
Intitulé : 3110 14 314 3289
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
5
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no26
Intitulé : 3110 14 321 5747
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
100
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no27
Intitulé : 3110 14 324 9271
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
25
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no28
Intitulé : 3110 14 334 4252
1) Description succincte :
Butée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
25
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no29
Intitulé : 3110 14 334 4332
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
10
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no30
Intitulé : 3110 14 353 4948
1) Description succincte :
Galet de frein latéral
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
430
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no31
Intitulé : 3110 14 360 3273
1) Description succincte :
Coussinet à aiguilles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
170
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no32
Intitulé : 3110 14 367 6107
1) Description succincte :
Bague intérieure de roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
120
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no33
Intitulé : 3110 14 367 6108
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
200
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no34
Intitulé : 3110 14 375 8776
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
20
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no35
Intitulé : 3110 14 388 8057
1) Description succincte :
Bague intérieure de roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
20
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no36
Intitulé : 3110 14 396 4101
1) Description succincte :
Cone
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
20
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no37
Intitulé : 3110 14 403 3900
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
10
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no38
Intitulé : 3110 14 405 2294
1) Description succincte :
Galet
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
10
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no39
Intitulé : 3110 14 426 3554
1) Description succincte :
Roulement à billes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
10
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no40
Intitulé : 3110 14 442 7794
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
10
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no41
Intitulé : 3110 14 463 1933
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
10
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no42
Intitulé : 3110 14 463 1934
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
20
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no43
Intitulé : 3110 14 490 6358
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
620
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no44
Intitulé : 3110 14 496 9358
1) Description succincte :
Douille à aiguilles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
50
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no45
Intitulé : 3110 14 499 2727
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
35
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no46
Intitulé : 3110 14 507 6300
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
210
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no47
Intitulé : 3110 14 529 2878
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
2
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no48
Intitulé : 3110 14 548 9514
1) Description succincte :
Roulement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
10
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no49
Intitulé : 3110 14 569 4276
1) Description succincte :
Roulement à aiguilles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
4
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no50
Intitulé : 3120 14 226 2022
1) Description succincte :
Coussinet
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
200
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no51
Intitulé : 3120 14 226 5945
1) Description succincte :
Coussinet
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
100
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no52
Intitulé : 3120 14 349 3419
1) Description succincte :
Rotule
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
80
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no53
Intitulé : 3120 15 149 2257
1) Description succincte :
Galet
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
5
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no54
Intitulé : 3120 15 149 2258
1) Description succincte :
Galet
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
5
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no55
Intitulé : 5330 14 408 0793
1) Description succincte :
Joint chemin de roulements
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
2
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :
Lot no56
Intitulé : 5365 14 496 9708
1) Description succincte :
Bague
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400.
3) Quantité ou étendue :
10
4) Indication quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement :
5) Information complémentaire sur les lots :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigées :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Ressources propres : Budget du ministère de la défense.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement administratif.
L'Ensemble des modalités de paiement est régi par le titre IV, chapitre I et II de la Iiième partie du code des marchés publics modifié. Ces dispositions fixent notamment les modalités de versement d'avances et d'acomptes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Conformément à l'article 231 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
En cas de candidatures groupées, l'un des prestataires membres du groupement, désigné dans la lettre de candidature et l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membre de plusieurs groupements.
Après attribution, le groupement devra être solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information :
III.1.5)Habilitation de sécurité :
III.2) Conditions de participation
III.2.1)Situation propre :
Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidatures sont recevables en application des articles 216 à 223 du code des marchés public (Cmp).
Les formulaires Dc1 (dûment signé) et Dc2 peuvent être utilisés pour la présentation des documents exigés ou alors remplacés par les renseignements équivalents sur papier libre à en-tête de l'entreprise. Ces formulaires sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Documents à fournir:
- identification du candidat (DC 2)
- lettre de candidature (DC 1)
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; en cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
III.2.2)Capacité économique et financière :
Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures liées à l'objet de la consultation et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ces documents (entreprise de création récente par exemple), il peut prouver sa capacité financière par tout autre document jugé équivalent.
Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)

III.2.3)Capacité technique et/ou professionnelle :
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : - la présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ces documents (entreprise de création récente par exemple), il peut prouver sa capacité financière par tout autre document jugé équivalent.
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)

III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure :
  Procédure adaptée.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Prix le plus bas.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
  14 T4 0229.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite des demandes de participation :
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
Autre : les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement :
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne :
VI.3) Informations complémentaires :
  Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier.
Tous les documents concernant une consultation y compris les renseignements complémentaires peuvent être consultés, téléchargés et renvoyés sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (Plate-Forme des Achats de l'etat (Place)). Le candidat doit, pour avoir accès, s'identifier sur la PLACE ou "ixarm.com", et pour déposer une candidature et une offre sur la PLACE, disposé d'un certifcat numérique lui permettant de signer cette dernière. Le site www.entreprise.minefi.gouv.fr/certificats donne la liste des différentes autorités de certifications.
Lors d'un même envoi électronique, le candidat dépose son fichier (candidature et offre) sous les formats suivants Word 97, Excel 97, Powerpoint 97, pdf, jpg, tous compatibles PC sur les sites précités et reçoit en retour un avis de réception.
Les différents échanges écrits peuvent être transmis par voie électronique.
En cas de problème, l'officier retrait/dépôt est joignable au secrétariat de la commission des marchés formalisés par téléphone au 01.39.67.27.65 ou 01.39.67.27.71. L'adresse mail place.support@atexo.com est utile pour toute difficulté technique rencontrée sur la PLACE.
Transmission des plis :
Le pli contenant le dossier des candidatures et celui des offres peut être transmis soit par voie électronique, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante : SIMMT- sous-Direction des contrats- bureau de l'administration- commission des marchés formalisés - B.P. 345 - 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante : SIMMT- sous-Direction des contrats- bureau de l'administration- établissement ingénieur général Jayat - rue des docks - 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00, le vendredi de 9h00 à 12h00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation 14t40229 et la date limite " le 12/08/2014".
Autres informations :
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 30/07/2014. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
Pour accéder à l'interface de questions : sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 14t40229 dans la case " Recherche Rapide ". En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au 0139672765 ou 2771.
Ce marché passé en procédure adaptée sera attribué après négociation.
La date prévisionnelle de notification est le 31/10/2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax (+33) 1 30 21 11 19.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
  SIMMT/SDC/ADM/Section Recours contentieux, etablissement Ingénieur Général Jayat - cS 30704, F-78013 Versailles. E-mail : delphine.dubois@intradef.gouv.fr. Tél. (+33) 1 39 67 26 37. Fax (+33) 1 39 67 28 03.
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
  9 juillet 2014.