Résultat de marché

Département de publication : 83
Annonce No 14-66626
I. II. IV. VI.


Directive 2009/81/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Marine/DCSSF/DSSF Toulon, bcrm Toulon - dSSF Toulon - bureau des appels d'offres - sdfc/Doma - B.P. 25, à l'attention de M. le directeur du service de soutien de la flotte de Toulon, F-83800 Toulon Cedex 9. Tél. (+33) 4 22 43 51 50. Fax (+33) 4 22 42 52 87.
I.2) TYPE ORGANISME ACHETEUR

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
2012m12t20083 - marché à bons de commande pour l'approvisionnement de rechanges de vannes et robinetteries spécifiques de marques VANATOME et ETNA ou équivalent nécessaire au maintien en condition opérationnelle des Eléments de la Force Maritime.
II.1.2)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché à bons de commande pour une durée de 4 ans et un montant estimé maxi de 1,1meuros (T.T.C.) pour deux lots relatifs à la fourniture de matériels indiqués à la section Ii.1.1 du présent avis est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2° et 238 à 242 du CMP.
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures.
II.1.3)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
42131000.

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Restreinte.
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
2012M12T20083.
IV.2.3)Avis auquel se réfère la présente publication :
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 180-295881 du 19/09/2012.
IV.2.4)Date d'envoi de l'avis original :
14 septembre 2012.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) L'AVIS IMPLIQUE
Procédure incomplète.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE PASSATION INCOMPLÈTES
La procédure de passation a été déclarée infructueuse.
VI.3) INFORMATIONS À RECTIFIER OU À AJOUTER
VI.4) AUTRES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 avril 2014.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 12-176160, mise en ligne le 14 septembre 2012
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  25 avril 2014.