Département de publication : 83 Annonce No 14-25496 I.
II.
III.
IV.
VI.
AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ
Directive 2009/81/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) | | Nom, adresses et point(s) de contact : |
| | DIRISI Toulon, dirisi - bcrm Toulon - bureau marche - bp87, F-83800 Toulon. Tél. (+33) 4 22 43 58 92. E-mail : dirisi-toulon.marches.fct@intradef.gouv.fr. Fax (+33) 4 22 42 50 52. Code d'identification national : 13000597800015. |
| | |
I.2) | | Type de pouvoir adjudicateur : |
| | Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales. |
I.3) | | Activité principale : |
| | Défense.
|
I.4) | | Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : |
| | |
SECTION II : OBJET DE MARCHE
II.1) | | Description |
II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice: |
| | achat de système d'enregistrement audio numérique à mémoire. |
II.1.2) | Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation |
| | Fournitures. |
| | Achat. |
| | Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : base navale, 83800 Toulon. |
| | Code NUTS |FR825|.
|
II.1.3) | Information sur l'accord-cadre |
| | |
II.1.4) | Information sur l'accord-cadre |
| | |
| | |
| | |
| | |
| | |
II.1.5) | Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: |
| | achat de système d'enregistrement audio numérique à mémoire au profit des batiments de la Marine Nationale composés des articles suivants 174 enregistreurs fixes d'ambiances multipistes pour passerelles et centre opération 348 micros d'ambiances omnidirectionnels avec cable de 20 mètres 348 supports de micro 314 enregistreurs individuels portatifs 314 micros cravate 176 disques durs externes 2 To 662 cartes mémoires flash additionnelles (classe 4a minimum) 176 lecteurs de carte mémoire flash additionnelles. |
| | |
II.1.6) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) |
| | 32332300. |
II.1.7) | Information sur la sous-traitance |
| | |
II.1.8) | Lots : |
| | Division en lots : Non. |
| | |
II.1.9) | Variantes |
| | Des variantes seront prises en considération : non. |
II.2) | | Quantité ou étendue du marché |
II.2.1) | Quantité ou étendue globale : |
| | achat de système d'enregistrement audio numérique à mémoire au profit des batiments de la Marine Nationale composés des articles suivants 174 enregistreurs fixes d'ambiances multipistes pour passerelles et centre opération 348 micros d'ambiances omnidirectionnels avec cable de 20 mètres 348 supports de micro 314 enregistreurs individuels portatifs 314 micros cravate 176 disques durs externes 2 To 662 cartes mémoires flash additionnelles (classe 4a minimum) 176 lecteurs de carte mémoire flash additionnelles. |
| | |
II.2.2) | Information sur les options : |
| | Options : oui. |
| | Description de ces options : marché similaire, avenant. |
| | |
II.2.3) | Reconduction : |
| | Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
|
| | |
II.3) | | Durée du marché ou délai d'exécution des travaux |
| | Durée en mois : 8 (à compter de la date d'attribution du marché). |
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) | | Conditions relatives au contrat |
III.1.1) | Cautionnement et garanties exigées : |
| | |
III.1.2) | Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : |
| | Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère de la Défense. Le délai de paiement est de 30 jours maximum et mis en oeuvre conformèment au décret no 2002 232 du 21 février 2002 modifié. Le mode de paiement est le virement. Le comptable assignataire est l'acsia, service accord 2, le Vendome 3, 11 rue du Rempart, 93136 Noisy le Grand. |
III.1.3) | Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : |
| | En cas de groupement il sera solidaire. Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire des cotraitants. |
III.1.4) | Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information : |
| | |
III.1.5) | Habilitation de sécurité : |
| | |
III.2) | | Conditions de participation |
III.2.1) | Situation propre : |
| | Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc1 Le formulaire de candidature Dc1 doit être renseigné correctement et signé électroniquement. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 216 et 217 du code des marchés publics. le formulaire Dc2 doit être renseigné correctement. pièce visée à l'article 217.i.3 du code des marchés publics : Attestation sur l'honneur du candidat mentionnant sa nationalité. |
| | Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce |
| | |
III.2.2) | Capacité économique et financière : |
| | Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
| |
|
| | Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
| |
|
III.2.3) | Capacité technique et/ou professionnelle : |
| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) |
| | Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : capacité du candidat : démonstration par tous les moyens des capacités détenues pour la fourniture de systèmes d'enregistrement audio numériques à mémoire Ou Références sur les cinq dernières années dans la vente de systèmes d'enregistrement audio numériques à mémoire en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
|
| | Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) |
| |
|
III.2.4) | Informations sur les marchés réservés : |
| | |
III.3) | | Conditions propres aux marchés de services |
III.3.1) | Information relative à la profession : |
| | |
| | |
III.3.2) | Membres du personnel responsables de l'exécution du service : |
| | |
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) | | Type de procédure |
IV.1.1) | Type de procédure : |
| | Négociée. |
IV.1.2) | Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : |
IV.1.3) | Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : |
IV.2) | | Critères d'attribution |
IV.2.1) | Critères d'attribution : |
| | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix. Pondération : 60. 2. garantie. Pondération : 22. 3. délai. Pondération : 18. |
IV.2.2) | Enchère électronique : |
IV.3) | | Renseignements d'ordre administratif |
IV.3.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | P14900080680. |
IV.3.2) | Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : |
IV.3.3) | Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : |
IV.3.4) | Date limite des demandes de participation : |
| | 12 mars 2014 - 13:00. |
IV.3.5) | Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : |
IV.3.6) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
| | Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. |
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) | | Renouvellement : |
| | Il s'agit d'un marché renouvelable : Non. |
VI.2) | | Information sur les fonds de l'Union européenne : |
| | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non. |
VI.3) | | Informations complémentaires : |
| | Le règlement de la consultation précise la liste des documents constituant la candidature et l'offre, ainsi que leurs modalités de remise et de jugement. Par ailleurs, ces pièces seront téléchargeables sur la Plate-Forme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr après publication de la présente annonce. les plis contenant les candidatures et les offres seront transmis sous forme électronique. Les plis seront déposés sous une forme électronique sur la Plate-Forme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation. afin d'être recevable, le pli de réponse doit impérativement être déposé sur la place de marché à l'aide du certificat électronique de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entreprise. conformément aux dispositions de l'article 237.v du code des marchés publics, les candidatsont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 6 de l'arrêté du 14/12/09, cette copie doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible de "copie de sauvegarde". dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus, ainsi que sur la parution de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique. négociation le marché étant passé sous le régime d'une procédure adaptée, la personne publique organisera une ou des réunions de négociation avec les candidats dans le respect du principe d'égalité, de traitement des candidats et de transparence des procédures. La négociation ne pourra en aucun cas : Modifier l'objet du marché, Modifier les critères de jugement, Modifier des caractéristiques essentielles ou pouvant être considérées comme substantielles, Modifier des éléments légaux (intérêts moratoires ...). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 février 2014.
|
VI.4) | | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours : |
| | Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Jean Racine - B.P. 40 510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Fax (+33) 4 94 42 79 89. Code d'identification national : 13000597800015.
|
VI.4.2) | Introduction des recours : |
VI.4.3) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : |
VI.5) | | Date d'envoi du présent avis : |
| | 13 février 2014. |
 |