Résultat de marché

Département de publication : 83
Annonce No 14-160463
I. II. IV. V. VI.

Résultat de marché


Directive 2009/81/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur / Entité Adjudicatrice

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Marine/DCSSF/DSSF Toulon, bcrm Toulon - dSSF Toulon - bureau des appels d'offres - sdfc/Doma - B.P. 25, à l'attention de M. le directeur du service de soutien de la flotte de Toulon, F-83000 Toulon Cedex 9. Tél. (+33) 4 2 2 43 5 1 50. Fax (+33) 4 2 2 42 5 2 87.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS/ENTITÉS ADJUDICATRICES :

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
2014a14t20052-->fourniture de rechanges de divers accessoires pour moteur de diverses marques ou équivalent dans le cadre des besoins prévisibles nécessaires au maintien en condition opérationnelle des éléments de la force maritime.le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS FR825.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent projet de marché à quantité fixe relatif à la fourniture de matériels indiqués à la section Ii.1.1 du présent avis est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics.
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
35521100.
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
Restreinte.
Justification de l'attribution du marché sans publication d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
2014A14T20052.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : A14T20052
INTITULÉ : Fourniture de divers accessoires pour moteur de diverses marques ou équivalent dans le cadre des besoins prévisibles nécessaires au maintien en condition opérationnelle des éléments de la force maritime
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
8 septembre 2014
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 7
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
LOGNAV-CM, ZA de Quiella, F-29590 Le Faou. Tél. (+33) 2 98 81 18 00.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 28 714,06 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre de mois : 2.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2014.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 14-60456, mise en ligne le 28 avril 2014.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
21 octobre 2014.