Résultat de marché Département de publication : 83 Annonce No 15-29036 I.
II.
IV.
VI.
Directive 2009/81/CE.
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) | | TYPE ORGANISME ACHETEUR |
| | |
Section II : Objet du marché
II.1) | | DESCRIPTION |
II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | fourniture de moteurs hors-bord 2 T et 4 T, pièces de rechange et formation au profit des forces armées françaises. |
II.1.2) | Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : |
| | le présent avis concerne un dépôt de candidature.
Ce marché a pour objet la fourniture de moteurs hors-bord 2 T et 4 T, pièces de rechange et formation au profit des forces armées françaises.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i-1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. |
II.1.3) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : |
| | 42111100, 42124100. |
Section IV : Procédure
IV.1) | | TYPE DE PROCÉDURE |
IV.1.1) | Type de procédure : |
| | Négociée. |
IV.2) | | RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
IV.2.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : |
| | SECNAUT 14 115 - CANDIDATURE. |
IV.2.3) | Avis auquel se réfère la présente publication : |
| | Numéro de l'avis au JO : 2014/S 203-359382 du 22/10/2014. |
IV.2.4) | Date d'envoi de l'avis original : |
| | 17 octobre 2014. |
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) | | L'AVIS IMPLIQUE |
| | Procédure incomplète. |
VI.2) | | INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE PASSATION INCOMPLÈTES |
| | La procédure de passation a été interrompue. Le marché est susceptible de faire l'objet d'une nouvelle publication.
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VI.3) | | INFORMATIONS À RECTIFIER OU À AJOUTER |
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VI.4) | | AUTRES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
| | La procédure SECNAUT 14 115 relative à la fourniture de moteurs HB 2t et 4t, pièces de rechange et formation au profit des forces armées françaises a été déclarée sans suite le 24 février 2015 pour motif d'intérêt général en raison d'une nouvelle définition de besoin. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 février 2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 14-158073, mise en ligne le 17 octobre 2014 |
VI.5) | | DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : |
| | 25 février 2015. |
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