Département(s) de publication : 10
Annonce No 15-74637
I.II.IV.V.VI.

Avis en cas de transparence ex ante volontaire


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir Adjudicateur / Entité adjudicatrice

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Troyes, hôtel de Ville Plaace Alexandre Israël B.P. 767, à l'attention de ville de Troyes ou son représentant, F-10026 Troyes Cedex. Tél. (+33) 3 25 42 33 33. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Fax (+33) 3 25 42 34 47.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice : http://www.ville-troyes.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-aube.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Éducation.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS/ENTITÉS ADJUDICATRICES :
Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
mise en place d'ateliers périscolaires dans les écoles élémentaires troyennes - année 2015/2016.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no24 Services d'éducation et de formation professionnelle.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : troyes, 10000 Troyes.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord cadre :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
ateliers périscolaires - ecoles elementaires troyennes - annee scolaire 2015/2016.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
92000000, 37524100, 92310000, 92312000, 92600000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
Négociée sans publication préalable d'un avis de marché/d'une mise en concurrence
Justification de l'attribution du marché sans publication d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE :
Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive applicable.
en vertu de la directive 2014/24/ue du parlement européen et du conseil du 26 février 2014, le montant du présent marché est inférieur au seuil d'application de la directive susvisée. Ce dernier n'est donc pas soumis à l'obligation de publication préalable d'un avis de marché au JOUE
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. 1.valeur technique des prestations, jugées au regard de la fiche technique du candidat, note globale sur 10. Pondération : 60.
     2. 2.prix des prestations noté sur 10, apprécié, pour chaque lot, au regard du dqe proposé par le candidat.. Pondération : 40.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

Section V : Attribution du marché

INTITULÉ : Lots 1 et 37Lot 1: Nord-Ouest - Activités sportives : "Réaliser une performance"Lot 37: Sud-Est - Activités sportives: "Réaliser une performance"
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 mai 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TOS Athlétisme, Complexe sportif Henri TerréRue Raymond Burgard, F-10000 Troyes. E-mail : gecollinet@wanadoo.fr. Tél. (+33) 3 25 79 05 70. Fax (+33) 6 71 73 50 95.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
INTITULÉ : Lots 7,8,9,10,19,20,21,22,23,32,33,34,43,44,45,46,47Lot no7 : Nord-Ouest - Activités artistiques : " Arts du spectacle "Lot no8 : Nord-Ouest - Activités artistiques : " Expression artistique " ;Lot no9 : Nord-Ouest - Activités artistiques : " Arts plastiques " ;Lot no10 : Nord-Ouest - Activités artistiques : " Création artistique " Lot no19 : Nord-Est - Activités artistiques : " Arts du spectacle " ;Lot no20 : Nord-Est - Activités artistiques : " Expression artistique " ;Lot no21 : Nord-Est - Activités artistiques : " Arts plastiques " ;Lot no22 : Nord-Est - Activités artistiques : " Création artistique " ;Lot no23 : Nord-Est - Activités éducatives : " Citoyenneté et Cadre de Vie " ;Lot no32 : Sud-Ouest - Activités artistiques : " Expression artistique " ;Lot no33 : Sud-Ouest - Activités artistiques : " Arts plastiques " ;Lot no34 : Sud-Ouest - Activités artistiques : " Création artistique " ;Lot no43 : Sud- Est - Activités artistiques : " Arts du spectacle " ;Lot no44 : Sud- Est - Activités artistiques : " Expression artistique " ;Lot no45 : Sud- Est - Activités artistiques : " Arts plastiques " ;Lot no46 : Sud- Est - Activités artistiques : " Création artistique " ;Lot no47 : Sud- Est - Activités éducatives : " Citoyenneté et Cadre de Vie " ;
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 mai 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Centre Départemental de soutien scolaire du Rhone, 22 Place Bellecour, F-69002 Lyon. E-mail : contact@soutien-scolaire-rhone-alpes.fr. Tél. (+33) 4 78 38 10 10. Fax (+33) 4 78 42 81 17.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
INTITULÉ : Lots 3,13,15,28,40Lot no3 : Nord-Ouest - Activités sportives : " S'affronter individuellement / collectivement " ;Lot no13 : Nord-Est - Activités sportives : " Réaliser une performance " ;Lot no15 : Nord-Est - Activités sportives : " S'affronter individuellement / collectivement ";Lot no28 : Sud-Ouest - Activités sportives : " Concevoir et réaliser des activités d'expression corporelle " ;Lot no40 : Sud- Est - Activités sportives : " Concevoir et réaliser des activités d'expression corporelle "
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 mai 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
The lords of the floor, 1 rue Darmstadt, F-10000 Troyes. E-mail : wbb.contact@gmail.com. Tél. (+33) 6 51 86 60 65.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
INTITULÉ : Lots 4,6,16,18,30,42Lot no4 : Nord-Ouest - Activités sportives : " oncevoir et réaliser des activités d'expression corporelle " ;Lot no6 : Nord-Ouest - Activités culturelles : " Cultures du monde " ;Lot no16 : Nord-Est - Activités sportives : " Concevoir et réaliser des activités d'expression corporelle " ;Lot no18 : Nord-Est - Activités culturelles : " Cultures du monde " ;Lot no30: Sud-Ouest - Activités culturelles : " Cultures du monde " ;Lot no42 : Sud- Est - Activités culturelles : " Cultures du monde " ;
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 mai 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
En piste l'Artiste!, 20 rue Léopold Charpentier, F-51100 Reims. E-mail : enpiste_lartiste@live.fr. Tél. (+33) 6 27 46 15 61.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
INTITULÉ : Lots 11,35Lot no11 : Nord-Ouest - Activités éducatives : " Citoyenneté et Cadre de Vie " ;Lot no35 : Sud-Ouest - Activités éducatives : " Citoyenneté et Cadre de Vie " ;
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 mai 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Sodexo, 6 rue de la Redoute, F-78043 Guyancourt. E-mail : direction.commercialecollectivites@sodexo.com. Tél. (+33) 1 30 85 51 19. Fax (+33) 1 30 85 50 10.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
INTITULÉ : Lots 12,24,36,48Lot no12 : Nord-Ouest - Activités éducatives : " Eveil à la science " ;Lot no24 : Nord-Est - Activités éducatives : " Eveil à la science " Lot no36 : Sud-Ouest - Activités éducatives : " Eveil à la science " ;Lot no48: Sud- Est - Activités éducatives : " Eveil à la science ".
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 mai 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Maison de la science Hubert Curien, 2 Ter rue Lamoicière, F-10300 Sainte Savine. E-mail : mshubertcurien@gmail.com. Tél. (+33) 3 25 71 03 52.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 25
INTITULÉ : Lot no25 : Sud-Ouest - Activités sportives : " Réaliser une performance "
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 mai 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Basket Sanceo Troyen, Maison des associations63 avenue Pasteur, F-10000 Troyes. E-mail : annie-dubus@orange.fr. Tél. (+33) 6 08 98 10 77.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
INTITULÉ : Lots 27,31,39Lot no27 : Sud-Ouest - Activités sportives : " S'affronter individuellement/collectivement " ;Lot no31 : Sud-Ouest - Activités artistiques : " Arts du spectacle " ;Lot no39 : Sud- Est - Activités sportives : " S'affronter individuellement / collectivement ".
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 mai 2013
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Amicale laïque des Chartreux, 110 bis avenue Edouard Herriot, F-10000 Troyes. E-mail : robe.michel@wanadoo.fr. Tél. (+33) 3 25 75 25 35. Fax (+33) 3 25 75 25 35.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 juin 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-24989, mise en ligne le 17 février 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS :
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
2 juin 2015.