Département(s) de publication : 10
Annonce No 16-164096
I.II.IV.V.VI.

Avis en cas de transparence ex ante volontaire


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir Adjudicateur / Entité adjudicatrice

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Troyes, place Alexandre Israël B.P. 767, à l'attention de ville de Troyes ou son représentant, F-10026 Troyes Cedex. Tél. (+33) 3 25 42 33 33. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Fax (+33) 3 25 42 34 47.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice : http://www.ville-troyes.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.xmarches.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS/ENTITÉS ADJUDICATRICES :
Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
installation de structures de motricité extérieures sur sols souples pour les maisons petite enfance.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : maison Petite Enfance "Centre Petite Enfance" situé 22 rue Gustave Leheutre et Maion Petite Enfance "Le Parc" située 25c rue du Parc des Sports, 10000 Troyes.
Code NUTS FR212.
II.1.3)Information sur l'accord cadre :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
installation de structures de motricité extérieures pour les maisons petite enfance.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
43325000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 12 226,84 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 20.

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
Négociée sans publication préalable d'un avis de marché/d'une mise en concurrence
Justification de l'attribution du marché sans publication d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE :
Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive applicable.
en vertu des directives 2014/24/ue du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014, le montant estimé du présent marché de travaux est inférieur au seuil d'application des directives susvisées. Ce dernier n'est donc pas soumis à l'obligation de publication préalable d'un avis de publicité au JOUE
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. pour les 2 lots : prix des prestations, noté sur 10, jugé au regard du détail quantitatif estimatif. Pondération : 60.
     2. pour les 2 lots : qualité traduisant la valeur technique des prestations, notée sur 10, jugée au regard du mémoire technique répondant aux points suivants : intégration paysagère jugée au vu du plan de masse et de la vue 3d sur 5 points (occupation de l'espace disponible dans la plateforme, les dimensions et les formes de la structure principale sur 3 points, l'intégration dans l'environnement sur 2 points), la valeur ludique et psychomotrice des jeux observée au travers l'ergonomie, l'accessibilité et l'offre d'activités de l'aire de jeux sur 3 points, la solidité des matériaux, la résistance des éléments d'assemblage et la qualité des finitions sur 2 points.. Pondération : 40.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
16S0065.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Installation d'une structure de motricité extérieure sur sol souple à la maison petite enfance "Centre de la petite enfance"
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
9 novembre 2016
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Voguenature équipements, 10 impasse Lautrey, F-21240 Talant. Tél. (+33) 9 72 53 91 29. Fax (+33) 9 72 14 43 40.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 12 226,84 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Valeur hors TVA : 3 674,04 euros.
LOT no : 2
INTITULÉ : Installation d'une structure de motricité extérieure sur sol souple ) la maison petite enfance "Le Parc".
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Pas d'offre recevable pour ce lot. Le lot est déclaré infructueux. Ce lot sera relancé ultérieurement.,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 novembre 2016.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 16-122437, mise en ligne le 29 août 2016
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS :
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, F-51000 Châlons-en-Champagne.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Mairie de Troyes - Direction Commande Publique et Achats Transversaux, place Alexandre Israel B.P. 767, F-10026 Troyes Cedex. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Tél. (+33) 3 25 42 33 33. Adresse internet : http://www.ville-troyes.fr.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
17 novembre 2016.