Résultat de marché Département(s) de publication : 75 Annonce No 16-29650 - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : scn-an. Correspondant : Mme Couesnon Emilie, SCN-AN, 59 rue Guynemer 90001 59, rue Guynemer 93383 Pierrefitte-sur-Seine Cedextél. : 01-75-47-20-82télécopieur : 01-75-47-29-10courriel : marches.archives-nationales@culture.gouv.fr adresse internet : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/.Références de l'avis d'appel public à la concurrence :
mis en ligne sur le site www.boamp.fr du 16/10/2015 au 16/11/2015 | |
Référence d'identification du marché qui figure dans l'appel d'offres : expovoyageurs.Objet du marché : la présente consultation a pour objet la conception scénographique, graphique et la production déléguée de l'exposition "Des voyageurs à l'épreuve du terrain: études, enquêtes, explorations (19ème-20ème siècles)" aux Archives nationales. Critères d'attribution retenus : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous. - valeur technique, pondération : 60 %; - valeur économique, pondération : 40 %. Type de procédure : procédure adaptée. Nom du titulaire / organisme : LA FABRIQUE CREATIVE, 36 T avenue du Chemin de Presles 94410 Saint-Mauricetél. : 01-42-72-15-47. Montant (H.T.) : 62 547 euros. Sous-traitance : oui. Part de la sous-traitance inconnue.. Date d'attribution du marché : 6 janvier 2016. Nombre total d'offres reçues : 1. Autres informations : le marché (marché unique) a été signé le 4 janvier 2016. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire soit : 75056,40 euro(s) (T.T.C.). Modalités de consultation du marché : consultation sur place ou envoi d'une copie sur demande écrite dans le respect des secrets protégés par la loi. précisions concernant les délais d'introduction des recours : - référé contractuel (article R551-7 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché ; - recours en annulation (article R421-1 du code de justice administrative) ou référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ; - recours de pleine juridiction devant le juge du contrat contestant la validité du marchéou de certaines de ses clauses assorti, le cas échéant, d'une demande de suspension sur le fondement précité, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriés. référence de la publication au B.O.A.M.P. : Parution no 2894866 du 16 octobre 2015 Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r mars 2016.  |