764045-2023 La date de remise des offres a été modifiée. au lieu du 26/01/2024 à 23h, Lire 7/02/2024 à 23h true cor-buy 16 ORG-0004 CCAS d'Aurillac 5 rue Eloy Chapsal aurillac 15000 FRK12 FRA 26150026800121 0471628900 ccas@aurillac.fr ORG-0001 Mairie Aurillac 14 rue de la coste BP 509 Aurillac 15005 FRK12 FRA 21150014500019 Service marchés publics 04717454709 achats@aurillac.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6 cours sablon clermont ferrand 63000 FRK14 FRA 17630005100024 http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0003 Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac 3 place des carmes Aurillac 15000 FRK12 FRA 24150023000016 0471468630 contact@caba.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 4e89fc8d-784b-45d1-a206-105b8e6087e7 f7c93fd8-c03b-4100-b5ba-c4e449ff85bf 2024-01-31+02:00 15:37:45+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0003 body-pl gen-pub ORG-0001 body-pl gen-pub ORG-0004 tax-pay L'ensemble des motifs d'exclusions figurent dans le règlement de consultation. open 764045-2023 021514-2024 Fourniture de carburants et combustibles Fourniture de carburants et combustibles supplies Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Groupement de commandes Mairie d'Aurillac (coordonnateur), Centre Communal d'Action Sociale et Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection des candidatures, critères de jugement des offres : ces conditions de présentation et ces critères sont définis dans le règlement de consultation 09000000 LOT-0003 other Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection des candidatures, critères de jugement des offres : ces conditions de présentation et ces critères sont définis dans le règlement de consultation not-allowed no-eu-funds carburants non-restricted-document https://www.achatpublic.com none not-allowed required no performance price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.achatpublic.com Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0005 ORG-0005 FRA false false required true 2024-02-07+02:00 23:00:00+02:00 false buyer-categories Groupement de commandes Mairie d'Aurillac (coordonnateur), Centre Communal d'Action Sociale et Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac fa-wo-rc none Lot 3 Additifs Additifs supplies Montant total minimum en valeur : 24 000 L Montant total maximum en valeur : 72 000 L Durée : 36 mois 09000000 FRK12 FRA LOT-0001 other Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection des candidatures, critères de jugement des offres : ces conditions de présentation et ces critères sont définis dans le règlement de consultation. not-allowed no-eu-funds false carburants non-restricted-document https://www.achatpublic.com none not-allowed required no performance price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.achatpublic.com 4 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0005 ORG-0005 FRA false false required true 2024-02-07+02:00 23:00:00+02:00 false buyer-categories Groupement de commandes Mairie d'Aurillac (coordonnateur), Centre Communal d'Action Sociale et Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac none fa-wo-rc Lot 1 Carburants et combustibles Carburants et combustibles supplies Montant total minimum en valeur : 800 m3 Montant total maximum en valeur : 2 000 m3 Durée : 36 mois 09000000 FRK12 FRA LOT-0002 other Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection des candidatures, critères de jugement des offres : ces conditions de présentation et ces critères sont définis dans le règlement de consultation not-allowed no-eu-funds carburants non-restricted-document https://www.achatpublic.com none allowed no performance not-allowed price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.achatpublic.com 4 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0005 ORG-0005 FRA false false required true 2024-02-07+02:00 23:00:00+02:00 false buyer-categories Groupement de commandes Mairie d'Aurillac (coordonnateur), Centre Communal d'Action Sociale et Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac none fa-wo-rc Lot 2 Cartes et services de paiements carburants, badges télépéages Cartes et services de paiements carburants, badges télépéages supplies Montant total minimum en valeur : 10 cartes Montant total maximum en valeur : 30 cartes Durée : 36 mois 09000000 FRK12 FRA 24-11693 3.2.5 Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac 2024-02-02 2024-02-07T23:00:00+02:00 2024-02-08 52 Carburant, hydrocarbure 15 Fourniture de carburants et combustibles Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 24-11693 du 31/01/2024
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 15
Annonce n° 24-11693
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie Aurillac
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS d'Aurillac
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de carburants et combustibles
Description : Fourniture de carburants et combustibles
Identifiant de la procédure : f7c93fd8-c03b-4100-b5ba-c4e449ff85bf
Avis précédent : 764045-2023
Avis précédent : 021514-2024
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Groupement de commandes Mairie d'Aurillac (coordonnateur), Centre Communal d'Action Sociale et Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection des candidatures, critères de jugement des offres : ces conditions de présentation et ces critères sont définis dans le règlement de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Paiement d’impôts et taxes : L'ensemble des motifs d'exclusions figurent dans le règlement de consultation.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Additifs
Description : Additifs
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Montant total minimum en valeur : 24 000 L Montant total maximum en valeur : 72 000 L Durée : 36 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection des candidatures, critères de jugement des offres : ces conditions de présentation et ces critères sont définis dans le règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2024 à 23:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs : Groupement de commandes Mairie d'Aurillac (coordonnateur), Centre Communal d'Action Sociale et Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Carburants et combustibles
Description : Carburants et combustibles
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Montant total minimum en valeur : 800 m3 Montant total maximum en valeur : 2 000 m3 Durée : 36 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection des candidatures, critères de jugement des offres : ces conditions de présentation et ces critères sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2024 à 23:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs : Groupement de commandes Mairie d'Aurillac (coordonnateur), Centre Communal d'Action Sociale et Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Cartes et services de paiements carburants, badges télépéages
Description : Cartes et services de paiements carburants, badges télépéages
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Montant total minimum en valeur : 10 cartes Montant total maximum en valeur : 30 cartes Durée : 36 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection des candidatures, critères de jugement des offres : ces conditions de présentation et ces critères sont définis dans le règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2024 à 23:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs : Groupement de commandes Mairie d'Aurillac (coordonnateur), Centre Communal d'Action Sociale et Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCAS d'Aurillac
Numéro d’enregistrement : 26150026800121
Adresse postale : 5 rue Eloy Chapsal
Ville : aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : ccas@aurillac.fr
Téléphone : 0471628900
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie Aurillac
Numéro d’enregistrement : 21150014500019
Adresse postale : 14 rue de la coste BP 509
Ville : Aurillac
Code postal : 15005
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Point de contact : Service marchés publics
Adresse électronique : achats@aurillac.fr
Téléphone : 04717454709
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 cours sablon
Ville : clermont ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac
Numéro d’enregistrement : 24150023000016
Adresse postale : 3 place des carmes
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@caba.fr
Téléphone : 0471468630
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 764045-2023
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
10.1 Modification
Description des modifications : La date de remise des offres a été modifiée. au lieu du 26/01/2024 à 23h, Lire 7/02/2024 à 23h
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4e89fc8d-784b-45d1-a206-105b8e6087e7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2024 à 15:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2024
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L’essentiel du marché

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