5.1
Lot
:
LOT-0004
Titre
:
Etanchéité
Description
:
Etanchéité
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261420
Travaux d'étanchéification
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Sèvres
Code postal
:
93210
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/06/2024
Durée
:
4
YEAR
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/03/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Sèvres
5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Maçonnerie - Plâtrerie - Revêtements de sols durs
Description
:
Maçonnerie - Plâtrerie - Revêtements de sols durs
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262522
Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45410000
Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44112200
Revêtements de sol
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Sèvres
Code postal
:
92310
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/06/2024
Durée
:
4
YEAR
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Voir le Règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir le Règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Voir le Règlement de la consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Voir le Règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Voir le Règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/03/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Sèvres
5.1
Lot
:
LOT-0003
Titre
:
Couverture - Zinguerie
Description
:
Couverture - Zinguerie
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261000
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Sèvres
Code postal
:
93210
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/06/2024
Durée
:
4
YEAR
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/03/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Sèvres
5.1
Lot
:
LOT-0008
Titre
:
Electricité courants forts - Electricité courants faibles
Description
:
Electricité courants forts - Electricité courants faibles
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45311200
Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45315600
Installations basse tension
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Sèvres
Code postal
:
92310
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/06/2024
Durée
:
4
YEAR
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/03/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Sèvres
5.1
Lot
:
LOT-0007
Titre
:
Stores - Occultation
Description
:
Stores - Occultation
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421143
Travaux d'installation de stores
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Sèvres
Code postal
:
92310
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/06/2024
Durée
:
4
YEAR
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Voir le Règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Voir le Règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir le Règlement de la consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Voir le Règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Voir le Règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/03/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Sèvres
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Revêtements de sols souples - Peinture
Description
:
Revêtements de sols souples - Peinture
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45442120
Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Sèvres
Code postal
:
92310
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/06/2024
Durée
:
4
YEAR
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/03/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Sèvres
5.1
Lot
:
LOT-0010
Titre
:
Plafonds suspendus
Description
:
Plafonds suspendus
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421146
Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Sèvres
Code postal
:
92310
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/06/2024
Durée
:
4
YEAR
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/03/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Sèvres
5.1
Lot
:
LOT-0006
Titre
:
Menuiserie bois
Description
:
Menuiserie bois
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45420000
Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Sèvres
Code postal
:
92310
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/06/2024
Durée
:
4
YEAR
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/03/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Sèvres
5.1
Lot
:
LOT-0005
Titre
:
Menuiserie aluminium - Métallique - PVC
Description
:
Menuiserie aluminium - Métallique - PVC
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421140
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45223210
Ossatures métalliques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Sèvres
Code postal
:
92310
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/06/2024
Durée
:
4
YEAR
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/03/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Sèvres
5.1
Lot
:
LOT-0009
Titre
:
Plomberie - Sanitaire
Description
:
Plomberie - Sanitaire
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45332000
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45330000
Travaux de plomberie
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Sèvres
Code postal
:
92310
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/06/2023
Durée
:
4
YEAR
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hkECZ373e1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/03/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Sèvres