RES-0001 selec-w false TEN-0001 no CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false TPA-0001 LOT-0001 Carrieres de la loire DELAGE CON-0001 2023-12-18+01:00 Fourniture / Fourniture et livraison de sables, galets, ghorres, gravillons et enrobés froids 23.028a TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-chamond.fr ORG-0002 Mairie de Saint-Chamond 148 Avenue Antoine Pinay Saint-Chamond 42400 FRA 21420207900015 Le Maire 0477318778 marches.publics@saint-chamond.fr ORG-0003 Mairie de Saint-Chamond Avenue Antoine Pinay Saint-Chamond 42400 FRA 0 Direction Commande Publique 0477318778 marches.publics@saint-chamond.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 15002 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 Carrieres de la loire DELAGE 993 Rte De Lyon Bellegarde-En-Forez 42210 FRA 0 047544809 Laurent.strippoli@carrieresdelaloire.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.7 f3b88257-55b4-4b3a-9c33-8b472079ffd0 a3bfe730-d0c1-4824-8344-57a4871aac36 2024-01-31+01:00 17:03:39+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open 23.028A FOURNITURE DE MATÉRIAUX DE VOIRIE POUR LES TRAVAUX EN RÉGIE DE LA VILLE RELANCE DU LOT N°1 DÉCLARÉ INFRUCTUEUX La consultation a pour objet la passation d'un marché public permettant à la Commune de Saint-Chamond l'approvisionnement de matériaux de voirie pour la réalisation des travaux exécutés en régie par ses services techniques, au fur et à mesure des besoins. Le marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique réparti en 3 lots : Lot 1 : Fourniture / Fourniture et livraison de sables, galets, ghorres, gravillons et enrobés froids, Lot 2 : Fourniture d'enrobés et d'émulsions, Lot 3 : Fourniture / fourniture et livraison de béton. Cette procédure ne concerne que le lot n°1 déclaré infructueux lors d'une précédente consultation. Les candidats doivent répondre obligatoirement à la solution de base. Les variantes ne sont pas autorisées supplies 14210000 14210000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 60 price Prix ORG-0003 ORG-0004 true false fa-w-rc none 1 Fourniture / Fourniture et livraison de sables, galets, ghorres, gravillons et enrobés froids Lot 1 : Fourniture / Fourniture et livraison de sables, galets, ghorres, gravillons et enrobés froids. Cette procédure ne concerne que le lot n°1 déclaré infructueux lors d'une précédente consultation supplies 14210000 14210000 Durant l'exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d'ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions des articles R2122-4 et R2122-7 et celles des articles R2194-2 à R2194-9 du code de la commande publique La durée du marché est d'un an reconductible tacitement trois fois. La durée globale du marché ne peut excéder quatre ans 2000-01-01Z 24-11793 3.2.5 Mairie de Saint-Chamond 2024-02-02 2024-04-29 199 Matériaux routiers 42 FOURNITURE DE MATÉRIAUX DE VOIRIE POUR LES TRAVAUX EN RÉGIE DE LA VILLE RELANCE DU LOT N°1 DÉCLARÉ INFRUCTUEUX Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-11793 du 31/01/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 24-11793
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Saint-Chamond
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE MATÉRIAUX DE VOIRIE POUR LES TRAVAUX EN RÉGIE DE LA VILLE RELANCE DU LOT N°1 DÉCLARÉ INFRUCTUEUX
Description : La consultation a pour objet la passation d'un marché public permettant à la Commune de Saint-Chamond l'approvisionnement de matériaux de voirie pour la réalisation des travaux exécutés en régie par ses services techniques, au fur et à mesure des besoins. Le marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique réparti en 3 lots : Lot 1 : Fourniture / Fourniture et livraison de sables, galets, ghorres, gravillons et enrobés froids, Lot 2 : Fourniture d'enrobés et d'émulsions, Lot 3 : Fourniture / fourniture et livraison de béton. Cette procédure ne concerne que le lot n°1 déclaré infructueux lors d'une précédente consultation. Les candidats doivent répondre obligatoirement à la solution de base. Les variantes ne sont pas autorisées
Identifiant de la procédure : a3bfe730-d0c1-4824-8344-57a4871aac36
Identifiant interne : 23.028A
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture / Fourniture et livraison de sables, galets, ghorres, gravillons et enrobés froids
Description : Lot 1 : Fourniture / Fourniture et livraison de sables, galets, ghorres, gravillons et enrobés froids. Cette procédure ne concerne que le lot n°1 déclaré infructueux lors d'une précédente consultation
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Options :
Description des options : Durant l'exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d'ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions des articles R2122-4 et R2122-7 et celles des articles R2194-2 à R2194-9 du code de la commande publique
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est d'un an reconductible tacitement trois fois. La durée globale du marché ne peut excéder quatre ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint-Chamond
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Carrieres de la loire DELAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : Carrieres de la loire DELAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23.028a
Titre : Fourniture / Fourniture et livraison de sables, galets, ghorres, gravillons et enrobés froids
Date de conclusion du marché : 18/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Saint-Chamond
Numéro d’enregistrement : 21420207900015
Adresse postale : Avenue Antoine Pinay
Ville : Saint-Chamond
Code postal : 42400
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marches.publics@saint-chamond.fr
Téléphone : 0477318778
Adresse internet : http://www.saint-chamond.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Mairie de Saint-Chamond
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Avenue Antoine Pinay
Ville : Saint-Chamond
Code postal : 42400
Pays : France
Point de contact : Direction Commande Publique
Adresse électronique : marches.publics@saint-chamond.fr
Téléphone : 0477318778
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 15002
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Carrieres de la loire DELAGE
Taille de l’opérateur économique : sme
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 993 Rte De Lyon
Ville : Bellegarde-En-Forez
Code postal : 42210
Pays : France
Adresse électronique : Laurent.strippoli@carrieresdelaloire.com
Téléphone : 047544809
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f3b88257-55b4-4b3a-9c33-8b472079ffd0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2024 à 17:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2024
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L’essentiel du marché

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