248612 RES-0001 selec-w false TEN-0001 no tenders 5 t-sme 3 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 248612 TPA-0001 LOT-0000 JOURLIN CON-0001 2024-01-26+01:00 Fourniture, Transport Et Livraison De Carburant Et De Combustible 2024-03 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.feurs.org ORG-0002 Mairie de Feurs 131 4 bis, place Antoine Drivet Feurs 42110 FRA 21420094100018 DARFEUILLE Marianne Maire 0477274020 mairie.marchepublic@feurs.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 5646 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 JOURLIN 3 rue du capitole Feurs 42110 FRA 0 04 77 26 46 33 jourlin.roland@jourlin.fr UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.7 8a72ebf5-e201-476c-92d5-b8e511f8cf0f 5db2367e-b252-4e3f-82ac-46779e071bbb 2024-01-31+01:00 17:04:12+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.feurs.org la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open 23FF-0178-A FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE CARBURANT ET DE COMBUSTIBLE - Gazole : maxi = 26 000 litres par an - Fioul Ordinaire : maxi = 30 000 litres par an - Gazole Non Routier : maxi = 26 000 litres par an supplies 09134200 09135100 LOT-0000 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 true false none none F-PF-49545 FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE CARBURANT ET DE COMBUSTIBLE - Gazole : maxi = 26 000 litres par an - Fioul Ordinaire : maxi = 30 000 litres par an - Gazole Non Routier : maxi = 26 000 litres par an supplies Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. "L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur" other 09134200 09135100 Reconductible tacitement 3 fois 2000-01-01Z 24-11797 3.2.5 Mairie de Feurs 2024-02-02 2024-04-29 52 Carburant, hydrocarbure 42 FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE CARBURANT ET DE COMBUSTIBLE Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-11797 du 31/01/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 24-11797
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Feurs
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE CARBURANT ET DE COMBUSTIBLE
Description : - Gazole : maxi = 26 000 litres par an - Fioul Ordinaire : maxi = 30 000 litres par an - Gazole Non Routier : maxi = 26 000 litres par an
Identifiant de la procédure : 5db2367e-b252-4e3f-82ac-46779e071bbb
Identifiant interne : 23FF-0178-A
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE CARBURANT ET DE COMBUSTIBLE
Description : - Gazole : maxi = 26 000 litres par an - Fioul Ordinaire : maxi = 30 000 litres par an - Gazole Non Routier : maxi = 26 000 litres par an
Identifiant interne : F-PF-49545
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible tacitement 3 fois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. "L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 248,612 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JOURLIN
Offre :
Identifiant de l’offre : JOURLIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 248,612 EUR
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-03
Titre : Fourniture, Transport Et Livraison De Carburant Et De Combustible
Date de conclusion du marché : 26/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Feurs
Numéro d’enregistrement : 21420094100018
Adresse postale : 4 bis, place Antoine Drivet
Ville : Feurs
Code postal : 42110
Pays : France
Point de contact : DARFEUILLE Marianne
Adresse électronique : mairie.marchepublic@feurs.fr
Téléphone : 0477274020
Adresse internet : http://www.feurs.org
Profil de l’acheteur : http://www.feurs.org
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 5646
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : JOURLIN
Taille de l’opérateur économique : sme
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 3 rue du capitole
Ville : Feurs
Code postal : 42110
Pays : France
Adresse électronique : jourlin.roland@jourlin.fr
Téléphone : 04 77 26 46 33
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8a72ebf5-e201-476c-92d5-b8e511f8cf0f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2024 à 17:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2024
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L’essentiel du marché

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