16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.narbonne.fr/ ORG-0002 Commune de NARBONNE Place de l'Hôtel-de-Ville Cs 80823 Narbonne Cedex 11785 FRA 21110262900014 Monsieur le Maire 0468903030 marchespublics@mairie-narbonne.fr ORG-0003 Ville Narbonne Cs 80823 Narbonne cedex 11785 FRA 1611943 Direction de la commande publique 0468903010 marchespublics@mairie-narbonne.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 1109813 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 1117798 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.7 70e88c76-c2de-433a-ae85-88a72bf67528 bb5ae2ff-1f55-4ec1-b73a-1ab92e734f2c 2024-01-31+01:00 17:11:22+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics-aude.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open 2399083 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES POUR LES RESEAUX D'ARROSAGE AUTOMATIQUE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La ville de Narbonne doit se fournir en pièces détachées et accessoires de matériels d'arrosage automatique en vue de l'entretien et la maintenance de son système d'arrosage automatique supplies 400000 44162100 44162100 Direction paysage et nature Chemin du Quatourze Narbonne 11100 FRJ11 FRA LOT-0000 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true 1412381 non-restricted-document FRA official https://marchespublics-aude.safetender.com none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. ressources propres de la commune false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://marchespublics.aude.fr 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-03-05+01:00 17:00:00+01:00 2024-03-06+01:00 09:00:00+01:00 Narbonne false 1 fa-wo-rc none F-PF-1412381 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES POUR LES RESEAUX D'ARROSAGE AUTOMATIQUE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La ville de Narbonne doit se fournir en pièces détachées et accessoires de matériels d'arrosage automatique en vue de l'entretien et la maintenance de son système d'arrosage automatique supplies 44162100 44162100 Direction paysage et nature Chemin du Quatourze Narbonne 11100 FRJ11 FRA Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. Reconductible de façon expresse jusqu'à 3 fois par période de 1an 24-11829 3.2.5 Commune de NARBONNE 2024-02-02 2024-03-05T17:00:00+01:00 2024-03-05 13 Arrosage 266 Pièces détachées 11 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES POUR LES RESEAUX D'ARROSAGE AUTOMATIQUE Avis de marché - Avis n° 24-11829 du 31/01/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 11
Annonce n° 24-11829
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de NARBONNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES POUR LES RESEAUX D'ARROSAGE AUTOMATIQUE
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La ville de Narbonne doit se fournir en pièces détachées et accessoires de matériels d'arrosage automatique en vue de l'entretien et la maintenance de son système d'arrosage automatique
Identifiant de la procédure : bb5ae2ff-1f55-4ec1-b73a-1ab92e734f2c
Identifiant interne : 2399083
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162100 Accessoires de tuyauterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44162100 Accessoires de tuyauterie
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction paysage et nature Chemin du Quatourze
Ville : Narbonne
Code postal : 11100
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES POUR LES RESEAUX D'ARROSAGE AUTOMATIQUE
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La ville de Narbonne doit se fournir en pièces détachées et accessoires de matériels d'arrosage automatique en vue de l'entretien et la maintenance de son système d'arrosage automatique
Identifiant interne : F-PF-1412381
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162100 Accessoires de tuyauterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44162100 Accessoires de tuyauterie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction paysage et nature Chemin du Quatourze
Ville : Narbonne
Code postal : 11100
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. Reconductible de façon expresse jusqu'à 3 fois par période de 1an
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-aude.safetender.com,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 06/03/2024 à 09:00
Lieu : Narbonne
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. ressources propres de la commune
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville Narbonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de NARBONNE
Numéro d’enregistrement : 21110262900014
Adresse postale : Place de l'Hôtel-de-Ville Cs 80823
Ville : Narbonne Cedex
Code postal : 11785
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : marchespublics@mairie-narbonne.fr
Téléphone : 0468903030
Adresse internet : https://www.narbonne.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-aude.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville Narbonne
Numéro d’enregistrement : 1611943
Adresse postale : Cs 80823
Ville : Narbonne cedex
Code postal : 11785
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : marchespublics@mairie-narbonne.fr
Téléphone : 0468903010
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 1109813
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 1117798
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 70e88c76-c2de-433a-ae85-88a72bf67528 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2024 à 17:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2024
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L’essentiel du marché

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