23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce ORG-0002 OPHIS 32 rue de Blanzat Cs 10522 Clermont Ferrand 63028 FRA 77918639400028 Brunet-Debaines Philippe Directeur Général 0473411616 0473411641 contact@ophis.fr ORG-0003 Ophis 32 rue de Blanzat Cs 10522 Clermont Ferrand 63028 FRA 1612075 Service méthodes d'achat 0473411616 contact@ophis.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRA 919278 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif interrégional du règlement amiable 119 avenue du Maréchal de Saxe Lyon 69427 FRA 919277 0472772130 0472847855 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.7 13258295-a750-4f85-904c-2d57b76f1589 aa5406e7-fddf-484f-8c3e-9d8d2e8fa19b 2024-01-31+01:00 17:12:57+01:00 01 32014L0024 cn-desg FRA http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce body-pl hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. restricted 2130/MOE2 Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction de logements et d'une gendarmerie à ROMAGNAT L'Ophis Puy-de-Dôme agit au nom et pour le compte de la ville de Romagnat. Le montant prévisionnel des travaux est de 3 000 000 euro(s) HT services 71221000 71221000 LOT-0000 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Voir article 7.2 du règlement de consultation used true ef-stand Voir article 7.2 du règlement de consultation used true tp-abil 3 références les plus pertinentes pour des projets de taille, nature et complexité comparables (Voir article 7.2 du règlement de consultation pour plus de précisions) used true no-eu-funds 1412445 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1412445 false true false 1. Les membres de la Cao 2. Un représentant de la gendarmerie 3. Des personnes compétentes en maîtrise d'oeuvre en nombre suffisant (1/3 du jury) 1 Les 3 candidats admis à concourir ayant remis des prestations répondant au programme bénéficieront d'une prime d'un montant de 11 000,00 Euros HT.Dans le cas où une offre serait incomplète ou ne répondrait pas au programme, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée. Les primes seront versées sur proposition du jury et feront partie de la rémunération finale du lauréat ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1412445 Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus ORG-0004 ORG-0005 FRA AW Solutions required 2024-03-04+01:00 16:00:00+01:00 false 3 S-PF-1412445 Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction de logements et d'une gendarmerie à ROMAGNAT L'Ophis Puy-de-Dôme agit au nom et pour le compte de la ville de Romagnat. Le montant prévisionnel des travaux est de 3 000 000 euro(s) HT services other 71221000 71221000 24-11836 3.2.5 OPHIS 2024-02-02 2024-03-04T16:00:00+01:00 2024-03-04 197 Maîtrise d'oeuvre 63 Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction de logements et d'une gendarmerie à ROMAGNAT Avis de concours - Avis n° 24-11836 du 31/01/2024
Avis de concours
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 24-11836
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : OPHIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction de logements et d'une gendarmerie à ROMAGNAT
Description : L'Ophis Puy-de-Dôme agit au nom et pour le compte de la ville de Romagnat. Le montant prévisionnel des travaux est de 3 000 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : aa5406e7-fddf-484f-8c3e-9d8d2e8fa19b
Identifiant interne : 2130/MOE2
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction de logements et d'une gendarmerie à ROMAGNAT
Description : L'Ophis Puy-de-Dôme agit au nom et pour le compte de la ville de Romagnat. Le montant prévisionnel des travaux est de 3 000 000 euro(s) HT
Identifiant interne : S-PF-1412445
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Voir article 7.2 du règlement de consultation
Utilisation de ce critère : Utilisés
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir article 7.2 du règlement de consultation
Utilisation de ce critère : Utilisés
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : 3 références les plus pertinentes pour des projets de taille, nature et complexité comparables (Voir article 7.2 du règlement de consultation pour plus de précisions)
Utilisation de ce critère : Utilisés
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1412445,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions du régime du concours :
Membres du jury : 1. Les membres de la Cao
Membres du jury : 2. Un représentant de la gendarmerie
Membres du jury : 3. Des personnes compétentes en maîtrise d'oeuvre en nombre suffisant (1/3 du jury)
Prix
Lieu de réception de la prime : 1
Informations complémentaires : Les 3 candidats admis à concourir ayant remis des prestations répondant au programme bénéficieront d'une prime d'un montant de 11 000,00 Euros HT.Dans le cas où une offre serait incomplète ou ne répondrait pas au programme, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée. Les primes seront versées sur proposition du jury et feront partie de la rémunération finale du lauréat
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1412445
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 16:00
Informations relatives aux délais de recours : Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ophis
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : OPHIS
Numéro d’enregistrement : 77918639400028
Adresse postale : 32 rue de Blanzat Cs 10522
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63028
Pays : France
Point de contact : Brunet-Debaines Philippe
Adresse électronique : contact@ophis.fr
Téléphone : 0473411616
Télécopieur : 0473411641
Adresse internet : http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce
Profil de l’acheteur : http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ophis
Numéro d’enregistrement : 1612075
Adresse postale : 32 rue de Blanzat Cs 10522
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63028
Pays : France
Point de contact : Service méthodes d'achat
Adresse électronique : contact@ophis.fr
Téléphone : 0473411616
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 919278
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Numéro d’enregistrement : 919277
Adresse postale : 119 avenue du Maréchal de Saxe
Ville : Lyon
Code postal : 69427
Pays : France
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0472772130
Télécopieur : 0472847855
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 13258295-a750-4f85-904c-2d57b76f1589 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2024 à 17:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2024
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L’essentiel du marché

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