002610-2024 2024-02-26+02:00 true cor-buy La date limite de remise des offres initialement fixée au 02/02/2024 16h00 est reportée au 26/02/2024 à 16h00. Un plan relatif au lot n°3 va être ajouté au DCE. Le RC est modifiée sur la date limité de remise des offres en 1ère page. Ls autres pièces demeurent inchangées. 16 http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 95 CERGY PONTOISE 95027 FR108 FRA 17950702500015 +33 130173459 Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a ORG-0001 Ville de Neuilly-sur-Seine 96 avenue Achille Peretti 92 Neuilly-sur-Seine 92522 Cedex FR105 FRA 21920051600017 Direction des marchés publics 0140888805 Marchespublics@ville-neuillysurseine.fr ORG-0003 Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles 5 rue Leblanc 75 Paris 75911 FR101 FRA 3-Médiation +33 182524267 Pref-ccira-versailles@parisidf.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 f241f94f-be63-4120-b434-6f4a8ea62512 559612d2-1d33-4e78-9680-278c903d827a 2024-01-31+02:00 17:19:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a la gen-pub ORG-0001 Code de la Commande Publique Appel d'offres ouvert nati-ground Cf. Code de la commande publique. open true Remise des offres par voie électronique. 2023-088 Fourniture et maintenance de mobiliers et équipements pour l'aménagement des ateliers municipaux de la Ville de Neuilly-sur-Seine - lots n°1 à 4 Fourniture et maintenance de mobiliers et équipements pour l'aménagement des ateliers municipaux de la Ville de Neuilly-sur-Seine - lots n°1 à 4 supplies 43800000 Territoire de la Ville de Neuilly-sur-Seine 96, avenue Achille Peretti Neuilly-sur-Seine Cedex 92522 FR105 FRA LOT-0003 tp-abil not-allowed no-eu-funds FRA 2023-088 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a none not-allowed required no performance 2 ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0002 ORG-0001 ORG-0003 FRA true true required false 2024-02-26+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2023-088 Serrurerie et menuiserie Serrurerie et menuiserie supplies true 43800000 Territoire de la Ville de Neuilly-sur-Seine 96 avenue Achille PERETTI Neuilly-sur-Seine 92522 FR105 FRA 2024-04-01+02:00 4 3 LOT-0004 ef-stand not-allowed no-eu-funds FRA 2023-088 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a none no performance required not-allowed quality valeur technique CF RC 2 price CF RC ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0002 ORG-0001 ORG-0003 FRA true true required true 2024-02-26+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2023-088 Palans Palans supplies true 43800000 Territoire de la Ville de Neuilly-sur-Seine 96 avenue Achille Peretti Neuilly-sur-Seine 92522 FR105 FRA 2024-04-01+02:00 4 3 LOT-0001 sui-act ef-stand tp-abil no-eu-funds allowed FRA FRA 2023-588 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a none not-allowed required no performance 2 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required false true 2024-02-26+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2023-088 Mobilier Mobilier supplies 43800000 Territoire de la Ville de Neuilly-sur-Seine 96 avenue Achille Peretti Neuilly-sur-Seine 92522 FR105 FRA 2024-04-01+02:00 4 3 LOT-0002 ef-stand no-eu-funds FRA 2023-088 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a none required no performance not-allowed 2 ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0002 ORG-0001 ORG-0003 FRA true true required false 2024-02-26+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2023-088 Carrousel de stockage Carrousel de stockage supplies true 43800000 Territoire de la Ville de Neuilly-sur-Seine 96 avenue Achille Peretti Neuilly-sur-Seine 92522 FR105 FRA 2024-04-01+02:00 4 3 24-11861 3.2.5 Ville de Neuilly-sur-Seine 2024-02-02 2024-02-26T16:00:00+02:00 2024-02-26 115 Equipements spécialisés 92 Fourniture et maintenance de mobiliers et équipements pour l'aménagement des ateliers municipaux de la Ville de Neuilly-sur-Seine - lots n°1 à 4 Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 24-11861 du 31/01/2024
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 24-11861
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Neuilly-sur-Seine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et maintenance de mobiliers et équipements pour l'aménagement des ateliers municipaux de la Ville de Neuilly-sur-Seine - lots n°1 à 4
Description : Fourniture et maintenance de mobiliers et équipements pour l'aménagement des ateliers municipaux de la Ville de Neuilly-sur-Seine - lots n°1 à 4
Identifiant de la procédure : 559612d2-1d33-4e78-9680-278c903d827a
Identifiant interne : 2023-088
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : Yes
Justification de la procédure accélérée : Remise des offres par voie électronique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Ville de Neuilly-sur-Seine 96, avenue Achille Peretti
Ville : Neuilly-sur-Seine Cedex
Code postal : 92522
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la Commande Publique - Appel d'offres ouvert
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Cf. Code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Serrurerie et menuiserie
Description : Serrurerie et menuiserie
Identifiant interne : 2023-088
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Ville de Neuilly-sur-Seine 96 avenue Achille PERETTI
Ville : Neuilly-sur-Seine
Code postal : 92522
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Durée : 4 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/02/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Neuilly-sur-Seine
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Neuilly-sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Neuilly-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Neuilly-sur-Seine
Organisation qui traite les offres : Ville de Neuilly-sur-Seine
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Palans
Description : Palans
Identifiant interne : 2023-088
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Ville de Neuilly-sur-Seine 96 avenue Achille Peretti
Ville : Neuilly-sur-Seine
Code postal : 92522
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Durée : 4 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique CF RC
Critère :
Type : Prix
Description : CF RC
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/02/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Neuilly-sur-Seine
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Neuilly-sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Neuilly-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Neuilly-sur-Seine
Organisation qui traite les offres : Ville de Neuilly-sur-Seine
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Mobilier
Description : Mobilier
Identifiant interne : 2023-088
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Ville de Neuilly-sur-Seine 96 avenue Achille Peretti
Ville : Neuilly-sur-Seine
Code postal : 92522
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Durée : 4 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 26/02/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Neuilly-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Neuilly-sur-Seine
Organisation qui traite les offres : Ville de Neuilly-sur-Seine
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Carrousel de stockage
Description : Carrousel de stockage
Identifiant interne : 2023-088
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Ville de Neuilly-sur-Seine 96 avenue Achille Peretti
Ville : Neuilly-sur-Seine
Code postal : 92522
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Durée : 4 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/02/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Neuilly-sur-Seine
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Neuilly-sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Neuilly-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Neuilly-sur-Seine
Organisation qui traite les offres : Ville de Neuilly-sur-Seine
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Département : 95
Ville : CERGY PONTOISE
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33 130173459
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Neuilly-sur-Seine
Numéro d’enregistrement : 21920051600017
Département : 92
Adresse postale : 96 avenue Achille Peretti
Ville : Neuilly-sur-Seine
Code postal : 92522 Cedex
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Direction des marchés publics
Adresse électronique : Marchespublics@ville-neuillysurseine.fr
Téléphone : 0140888805
Adresse internet : https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Numéro d’enregistrement : 3-Médiation
Département : 75
Adresse postale : 5 rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : Pref-ccira-versailles@parisidf.gouv.fr
Téléphone : +33 182524267
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 002610-2024
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : La date limite de remise des offres initialement fixée au 02/02/2024 16h00 est reportée au 26/02/2024 à 16h00. Un plan relatif au lot n°3 va être ajouté au DCE. Le RC est modifiée sur la date limité de remise des offres en 1ère page. Ls autres pièces demeurent inchangées.
10.1 Modification
Les documents de marché ont été modifiés le : 26/02/2024
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f241f94f-be63-4120-b434-6f4a8ea62512 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2024 à 17:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2024
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L’essentiel du marché

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