RES-0001 selec-w false TEN-0001 no tenders 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 no tenders 1 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w false TEN-0003 no tenders 3 t-esubm 3 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 180000 TPA-0001 LOT-0001 ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS TEN-0002 false 180000 TPA-0002 LOT-0002 ESAT "Les Ateliers Vers l'Autonomie" TEN-0003 false 360000 TPA-0003 LOT-0003 sarl fontaine père et fils CON-0001 2024-01-24+01:00 Entretien d'une partie des espaces verts du Ch de Dreux 2024241021 TEN-0001 CON-0002 2024-01-23+01:00 Entretien d'une partie des espaces verts du Ch de Chartres 2024241022 TEN-0002 CON-0003 2024-01-30+01:00 Entretien des espaces verts des différents sites du Ch de Châteaudun 2024241023 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ch-chartres.fr/ ORG-0002 Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir Bp 30407 chartres 28018 FRA 26280004800015 BEST Pierre Directeur du Centre Hospitalier 0237303020 0237303117 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la bretonnerie Orléans 45057 FRA 585776 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 26 - 28 Av General Leclerc La Ferte-Vidame 28340 FRA 0 0237375633 cathel.robert@adapei28.com false UBO-0005 sme ORG-0005 ESAT "Les Ateliers Vers l'Autonomie" 44, rue du Maréchal Leclerc Lucé 28110 FRA 0 0648185994 verslautonomie.huvelin@gmail.com false UBO-0006 sme ORG-0006 sarl fontaine père et fils 14 Rue Belot Moleans 28200 FRA 0 0237458700 sarlfontaine@orange.fr UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.7 5dff80a9-d276-42ab-b456-e90baeb6e12b 19fd035d-86da-410f-a1c6-742efb0ec66e 2024-01-31+01:00 17:25:00+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open AO 2023.060 Entretien d'une partie des espaces verts des Centres Hospitaliers de Dreux et Chartres et sur les différents sites du CH de Châteaudun L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires services 77310000 77310000 LOT-0001 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false false fa-wo-rc none 01 Entretien d'une partie des espaces verts du CH de Dreux Entretien d'une partie des espaces verts du CH de Dreux services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 77310000 77310000 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false false fa-wo-rc none 02 Entretien d'une partie des espaces verts du CH de Chartres Entretien d'une partie des espaces verts du CH de Chartres services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 77310000 77310000 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false false fa-wo-rc none 03 Entretien des espaces verts des différents sites du CH de Châteaudun Entretien des espaces verts des différents sites du CH de Châteaudun services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 77310000 77310000 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 24-11883 3.2.5 Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir 2024-02-02 2024-04-29 116 Espaces verts 28 Entretien d'une partie des espaces verts des Centres Hospitaliers de Dreux et Chartres et sur les différents sites du CH de Châteaudun Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-11883 du 31/01/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 28
Annonce n° 24-11883
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien d'une partie des espaces verts des Centres Hospitaliers de Dreux et Chartres et sur les différents sites du CH de Châteaudun
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant de la procédure : 19fd035d-86da-410f-a1c6-742efb0ec66e
Identifiant interne : AO 2023.060
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Entretien d'une partie des espaces verts du CH de Dreux
Description : Entretien d'une partie des espaces verts du CH de Dreux
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Entretien d'une partie des espaces verts du CH de Chartres
Description : Entretien d'une partie des espaces verts du CH de Chartres
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Entretien des espaces verts des différents sites du CH de Châteaudun
Description : Entretien des espaces verts des différents sites du CH de Châteaudun
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS
Offre :
Identifiant de l’offre : ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 180,000 EUR
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024241021
Titre : Entretien d'une partie des espaces verts du Ch de Dreux
Date de conclusion du marché : 24/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ESAT "Les Ateliers Vers l'Autonomie"
Offre :
Identifiant de l’offre : ESAT "Les Ateliers Vers l'Autonomie"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 180,000 EUR
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024241022
Titre : Entretien d'une partie des espaces verts du Ch de Chartres
Date de conclusion du marché : 23/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : sarl fontaine père et fils
Offre :
Identifiant de l’offre : sarl fontaine père et fils
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 360,000 EUR
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024241023
Titre : Entretien des espaces verts des différents sites du Ch de Châteaudun
Date de conclusion du marché : 30/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
Numéro d’enregistrement : 26280004800015
Adresse postale : Bp 30407
Ville : chartres
Code postal : 28018
Pays : France
Point de contact : BEST Pierre
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0237303020
Télécopieur : 0237303117
Adresse internet : http://www.ch-chartres.fr/
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 585776
Adresse postale : 28 rue de la bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS
Taille de l’opérateur économique : sme
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 26 - 28 Av General Leclerc
Ville : La Ferte-Vidame
Code postal : 28340
Pays : France
Adresse électronique : cathel.robert@adapei28.com
Téléphone : 0237375633
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ESAT "Les Ateliers Vers l'Autonomie"
Taille de l’opérateur économique : sme
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 44, rue du Maréchal Leclerc
Ville : Lucé
Code postal : 28110
Pays : France
Adresse électronique : verslautonomie.huvelin@gmail.com
Téléphone : 0648185994
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : sarl fontaine père et fils
Taille de l’opérateur économique : sme
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 14 Rue Belot
Ville : Moleans
Code postal : 28200
Pays : France
Adresse électronique : sarlfontaine@orange.fr
Téléphone : 0237458700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5dff80a9-d276-42ab-b456-e90baeb6e12b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2024 à 17:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>