16 ORG-0004 INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE Paris FRA IHEDN 0144425611 bafj-juridique@ihedn.fr http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees TPO-0004 Tribunal administratif de Paris 2.3 eforms-sdk-1.9 b42c764e-6a35-487c-bbe7-2418010090ba 7cc0162c-595b-4cb7-bd5e-d7c3d62d568c 2024-01-31+02:00 18:24:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0004 bankr-nat open Réalisation de prestations de nettoyage des locaux au sein des bâtiments 1, 11, 19 et 10 occupés par l'IHEDN sur le site de l'Ecole militaire à Paris 75700 Réalisation de prestations de nettoyage des locaux au sein des bâtiments 1, 11, 19 et 10 occupés par l'IHEDN sur le site de l'Ecole militaire à Paris 75700 services 90911000 LOT-0001 tp-abil no-eu-funds 24-IH-01 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none performance no not-allowed required https://www.marches-publics.gouv.fr/ 120 TPO-0004 FRA true true required true 2024-03-15+02:00 12:00:00+02:00 false none none 24-IH-01 réalisation de prestations de nettoyage des locaux au sein des bâtiments 1, 11, 19 et 10 occupés par l'Institut des Hautes Études de Défense Nationale (IHEDN), situés sur le site de l'École Militaire à Paris 75700 réalisation de prestations de nettoyage des locaux au sein des bâtiments 1, 11, 19 et 10 occupés par l'Institut des Hautes Études de Défense Nationale (IHEDN), situés sur le site de l'École Militaire à Paris 75700 services 90911000 24-11912 3.2.5 INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE 2024-02-02 2024-03-15T12:00:00+02:00 2024-03-15 239 Nettoyage de locaux 75 Réalisation de prestations de nettoyage des locaux au sein des bâtiments 1, 11, 19 et 10 occupés par l'IHEDN sur le site de l'Ecole militaire à Paris 75700 Avis de marché - Avis n° 24-11912 du 31/01/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 24-11912
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux au sein des bâtiments 1, 11, 19 et 10 occupés par l'IHEDN sur le site de l'Ecole militaire à Paris 75700
Description : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux au sein des bâtiments 1, 11, 19 et 10 occupés par l'IHEDN sur le site de l'Ecole militaire à Paris 75700
Identifiant de la procédure : 7cc0162c-595b-4cb7-bd5e-d7c3d62d568c
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : réalisation de prestations de nettoyage des locaux au sein des bâtiments 1, 11, 19 et 10 occupés par l'Institut des Hautes Études de Défense Nationale (IHEDN), situés sur le site de l'École Militaire à Paris 75700
Description : réalisation de prestations de nettoyage des locaux au sein des bâtiments 1, 11, 19 et 10 occupés par l'Institut des Hautes Études de Défense Nationale (IHEDN), situés sur le site de l'École Militaire à Paris 75700
Identifiant interne : 24-IH-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/03/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0004
Nom officiel : INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE
Numéro d’enregistrement : IHEDN
Ville : Paris
Pays : France
Adresse électronique : bafj-juridique@ihedn.fr
Téléphone : 0144425611
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b42c764e-6a35-487c-bbe7-2418010090ba - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2024 à 18:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2024
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L’essentiel du marché

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