16 ORG-0007 CHU de Toulouse 2, rue viguerie Toulouse 31000 FRJ23 FRA 26310012500016 Cellule juridique - 0561778484 coop-ccj@chu-toulouse.fr http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ ORG-0006 Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 Toulouse Cedex 07 31068 FRJ23 FRA 17310005800010 Greffe du Tribunal administratif de Toulouse 0562735757 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 b1ec95c7-6c14-4366-b029-243d75cb5a1c 8313097d-724d-4e16-90db-2209183828b0 2024-02-01+02:00 09:11:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.chu-toulouse.fr/ body-pl-cga health ORG-0007 ted-esen ORG-0006 nati-ground Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE open Fourniture et livraison de plats protidiques à texture finement hachée, frais Fourniture et livraison de plats protidiques à texture finement hachée, frais supplies 15894300 LOT-0001 ef-stand no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none allowed required no performance https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0006 FRA false false required true 2024-02-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Fourniture et livraison de plats protidiques à texture finement hachée, frais Fourniture et livraison de plats protidiques à texture finement hachée, frais Fourniture et livraison de plats protidiques à texture finement hachée, frais supplies Consultation non allotie. Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons suivants : Il est demandé aux candidats de fournir 6 barquettes pour chacune des références. - 1 recette à base de bœuf - 1 recette à base de poisson - 1 recette à base d'œuf - 1 autre proposition au choix du candidat 15894300 CHU de Toulouse Toulouse 31000 FRJ23 FRA UNKNOWN Le marché est conclu pour une durée de 23 mois calendaires à compter du 01 avril 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de douze (12) mois dans la limite de deux (2) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. La date de fin du marché, reconductions comprises est fixée au 29/02/2028. Conformément à ce qui est prévu à l’article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché. 24-12001 3.2.5 CHU de Toulouse 2024-02-02 2024-02-29T12:00:00+02:00 2024-02-26 88 Denrées alimentaires 31 81 Fourniture et livraison de plats protidiques à texture finement hachée, frais Avis de marché - Avis n° 24-12001 du 01/02/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 31, 81
Annonce n° 24-12001
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de plats protidiques à texture finement hachée, frais
Description : Fourniture et livraison de plats protidiques à texture finement hachée, frais
Identifiant de la procédure : 8313097d-724d-4e16-90db-2209183828b0
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison de plats protidiques à texture finement hachée, frais
Description : Fourniture et livraison de plats protidiques à texture finement hachée, frais
Identifiant interne : Fourniture et livraison de plats protidiques à texture finement hachée, frais
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 23 mois calendaires à compter du 01 avril 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de douze (12) mois dans la limite de deux (2) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. La date de fin du marché, reconductions comprises est fixée au 29/02/2028.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Toulouse
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Conformément à ce qui est prévu à l’article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Consultation non allotie. Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons suivants : Il est demandé aux candidats de fournir 6 barquettes pour chacune des références. - 1 recette à base de bœuf - 1 recette à base de poisson - 1 recette à base d'œuf - 1 autre proposition au choix du candidat
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/02/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CHU de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 26310012500016
Adresse postale : 2, rue viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Cellule juridique -
Adresse électronique : coop-ccj@chu-toulouse.fr
Téléphone : 0561778484
Profil de l’acheteur : https://www.chu-toulouse.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Ville : Toulouse Cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b1ec95c7-6c14-4366-b029-243d75cb5a1c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/02/2024 à 09:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/02/2024
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L’essentiel du marché

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