16 ORG-0001 VILLE DE VITROLLES BP 30102 Vitrolles cedex 13743 FRA 21130117100016 +33442779425 dgar.dcp@ville-vitrolles13.fr https://www.achatpublic.com TPO-0004 2.3 eforms-sdk-1.9 f024eddf-d743-4ce3-86b8-85d892e5ccc2 878458bd-8bd1-4d90-b8a6-a6a4d55b3259 2024-02-01+02:00 09:38:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 bankr-nat Se référer aux documents du marché. open TRANSPORT DE PERSONNES POUR LA VILLE DE VITROLLES TRANSPORT DE PERSONNES POUR LA VILLE DE VITROLLES. Renouvellement du marché transport sur le territoire de la commune, hors commune, Vitrolles /Névache (05) AR et les sorties depuis Névache dans les communes environnantes Cela concerne les ALSH, écoles, services des Sports (écoles piscines)… services INSTANCE CHARGEE DES PROCEDURES DE RECOURS : Tribunal Administratif de Marseille - 31, rue JF Leca - 13002 Marseille +33491134813- Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr 60130000 LOT-0003 other Se référer au règlement de consultation no-eu-funds FRA 2024H003 non-restricted-document https://www.achatpublic.com none no not-allowed required https://www.achatpublic.com 180 TPO-0004 TPO-0004 TPO-0004 FRA false true required false 2024-03-05+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024H003 TRAJETS VITROLLES / NEVACHE (05) ALLER ET RETOUR- Marché n°2024H003 Ce lot concerne spécifiquement le transport d'enfants, adolescents et adultes depuis la Commune de Vitrolles jusqu'au Centre de Vacances de la Ville de Vitrolles qui se situe à Névache (05) et retour. services 60000 60130000 FRL04 FRA LOT-0001 other Se référer au règlement de consultation no-eu-funds 2024H001 non-restricted-document https://www.achatpublic.com none not-allowed required no performance https://www.achatpublic.com 180 TPO-0004 TPO-0004 TPO-0004 FRA false true required false 2024-03-05+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024H001 TRAJETS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VITROLLES - Marché n°2024H001 Ce lot concerne spécifiquement les transports de personnes intra-muros de la commune de Vitrolles : Ramassage des enfants jusqu'aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement. Sorties des Accueils de Loisirs Sans Hébergement. Ramassage des classes environnementales (école / centre Valbacol aller et retour). Sorties scolaires (maternelle et élémentaire). Transport scolaires / base nautique. Transport scolaires / piscines . Excursions des enfants des crèches. Sorties, besoin ponctuel (ex¿: Animations urbaines, culturelles¿) services 70000 60130000 FRL04 FRA LOT-0004 other Se référer au règlement de consultation no-eu-funds 2024H004 non-restricted-document https://www.achatpublic.com none no required not-allowed https://www.achatpublic.com 180 TPO-0004 TPO-0004 TPO-0004 FRA false true required false 2024-03-05+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024H004 TRAJETS NEVACHE (05) / BRIANÇON (05) ET COMMUNES ENVIRONNANTES - Marché n°2024H004 Ce lot concerne spécifiquement le transport de personnes depuis le Centre de Vacances de Névache (05) jusqu'à Briançon (05) et communes environnantes. services 8000 60130000 FRL02 FRA LOT-0002 other Se référer au règlement de consultation no-eu-funds 2024H002 non-restricted-document https://www.achatpublic.com none required no not-allowed https://www.achatpublic.com 180 TPO-0004 TPO-0004 TPO-0004 FRA false true required false 2024-03-05+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024H002 TRAJETS HORS TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VITROLLES- Marché n°2024H002 Ce lot concerne spécifiquement les transports de personnes pour les excursions hors de la commune de Vitrolles. Excursions des Accueils de Loisirs Sans Hébergement Excursions de classes environnementales. Excursions scolaires (maternelle et élémentaire). Excursions des enfants des crèches. Excursions besoins ponctuels (ex¿: Animations urbaines, culturelles¿) services 80000 60130000 FRL04 FRA 24-12028 3.2.5 VILLE DE VITROLLES 2024-02-02 2024-03-05T12:00:00+02:00 2024-03-05 347 Transport 13 05 TRANSPORT DE PERSONNES POUR LA VILLE DE VITROLLES Avis de marché - Avis n° 24-12028 du 01/02/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 13, 05
Annonce n° 24-12028
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE VITROLLES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRANSPORT DE PERSONNES POUR LA VILLE DE VITROLLES
Description : TRANSPORT DE PERSONNES POUR LA VILLE DE VITROLLES. Renouvellement du marché transport sur le territoire de la commune, hors commune, Vitrolles /Névache (05) AR et les sorties depuis Névache dans les communes environnantes Cela concerne les ALSH, écoles, services des Sports (écoles piscines)…
Identifiant de la procédure : 878458bd-8bd1-4d90-b8a6-a6a4d55b3259
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : INSTANCE CHARGEE DES PROCEDURES DE RECOURS : Tribunal Administratif de Marseille - 31, rue JF Leca - 13002 Marseille +33491134813- Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Se référer aux documents du marché.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : TRAJETS VITROLLES / NEVACHE (05) ALLER ET RETOUR- Marché n°2024H003
Description : Ce lot concerne spécifiquement le transport d'enfants, adolescents et adultes depuis la Commune de Vitrolles jusqu'au Centre de Vacances de la Ville de Vitrolles qui se situe à Névache (05) et retour.
Identifiant interne : 2024H003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : VILLE DE VITROLLES
Organisation chargée des procédures de recours : VILLE DE VITROLLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE VITROLLES
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : TRAJETS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VITROLLES - Marché n°2024H001
Description : Ce lot concerne spécifiquement les transports de personnes intra-muros de la commune de Vitrolles : Ramassage des enfants jusqu'aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement. Sorties des Accueils de Loisirs Sans Hébergement. Ramassage des classes environnementales (école / centre Valbacol aller et retour). Sorties scolaires (maternelle et élémentaire). Transport scolaires / base nautique. Transport scolaires / piscines . Excursions des enfants des crèches. Sorties, besoin ponctuel (ex¿: Animations urbaines, culturelles¿)
Identifiant interne : 2024H001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : VILLE DE VITROLLES
Organisation chargée des procédures de recours : VILLE DE VITROLLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE VITROLLES
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : TRAJETS NEVACHE (05) / BRIANÇON (05) ET COMMUNES ENVIRONNANTES - Marché n°2024H004
Description : Ce lot concerne spécifiquement le transport de personnes depuis le Centre de Vacances de Névache (05) jusqu'à Briançon (05) et communes environnantes.
Identifiant interne : 2024H004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : VILLE DE VITROLLES
Organisation chargée des procédures de recours : VILLE DE VITROLLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE VITROLLES
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : TRAJETS HORS TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VITROLLES- Marché n°2024H002
Description : Ce lot concerne spécifiquement les transports de personnes pour les excursions hors de la commune de Vitrolles. Excursions des Accueils de Loisirs Sans Hébergement Excursions de classes environnementales. Excursions scolaires (maternelle et élémentaire). Excursions des enfants des crèches. Excursions besoins ponctuels (ex¿: Animations urbaines, culturelles¿)
Identifiant interne : 2024H002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : VILLE DE VITROLLES
Organisation chargée des procédures de recours : VILLE DE VITROLLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE VITROLLES
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE VITROLLES
Numéro d’enregistrement : 21130117100016
Adresse postale : BP 30102
Ville : Vitrolles cedex
Code postal : 13743
Pays : France
Adresse électronique : dgar.dcp@ville-vitrolles13.fr
Téléphone : +33442779425
Autres points de contact :
Nom officiel :
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f024eddf-d743-4ce3-86b8-85d892e5ccc2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/02/2024 à 09:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/02/2024
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L’essentiel du marché

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