17 https://www.catp.fr ORG-0001 Centrale d'Achat du Transport Public 23 rue daviel Paris 75013 FRA 53953788600035 +33 158452479 melanie.lefevre@catp.fr ORG-0002 Centrale d'Achat du Transport Public 23 rue Daviel Paris 75013 FR101 FRA 53953788600035 0158452479 melanie.lefevre@catp.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 faae4ff8-3543-48a3-8d37-51e6b1410fc8 68e647a2-52c2-4b4c-97ad-c505d93124f0 2024-02-01+01:00 00:00:00+01:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://catp.e-marchespublics.com/ urttb ORG-0001 nati-ground Se référer au dossier d'appel d'offres neg-w-call 2023-25 Prestations de maintenance et de fourniture de pièces pour la révision de 120 mois pour le Tramway des Transports du Pays de l'étoile Prestations de maintenance et de fourniture de pièces pour la révision de 120 mois pour le Tramway des Transports du Pays de l'étoile supplies 1929200 34620000 LOT-0001 ef-stand Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC. tp-abil Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC. dec-mid 1 not-allowed not-requ allowed false DOC-1 non-restricted-document https://catp.e-marchespublics.com/ Le montage financier est précisé dans le CCP et dans les pièces financières propres à chaque lot. false none performance L'accord-cadre est passé par la Centrale d'Achat du Transport Public en vertu de l'article L. 2113-2 2° du CCP. La CATP est chargée de la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à TPE. Cette dernière exécutera l'accord-cadre à compter de sa notification, elle sera contractuellement et individuellement liée au Titulaire durant toute la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R. 2162-14 du CCP. L'Entité adjudicatrice se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande. Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le CCP. not-allowed no required Les critères de notation sont détaillés dans l'annexe figurant dans le RC. ORG-0001 6 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal de Paris 75017 Paris (+33) 1 44 32 51 51 https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 tj-paris@justice.fr Siret : 17750111101763 - Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants do code de justice administrative (CJA)); - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA); - Recours en contestation de validité issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n°358994). ORG-0002 FRA false false required true true 2024-03-04+01:00 10:00:00+01:00 3 false fa-wo-rc none 2023-25 L1 Prestation de révision/ maintenance réducteur des boggies du Tramway Prestation de révision/ maintenance réducteur des boggies du Tramway supplies 221200 34620000 2024-04-08+02:00 2025-12-31+01:00 0 LOT-0002 ef-stand Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC. tp-abil Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC. dec-mid 1 not-allowed not-requ false DOC-1 non-restricted-document https://catp.e-marchespublics.com/ Le montage financier est précisé dans le CCP et dans les pièces financières propres à chaque lot. false none performance L'accord-cadre est passé par la Centrale d'Achat du Transport Public en vertu de l'article L. 2113-2 2° du CCP. La CATP est chargée de la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à TPE. Cette dernière exécutera l'accord-cadre à compter de sa notification, elle sera contractuellement et individuellement liée au Titulaire durant toute la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R. 2162-14 du CCP. L'Entité adjudicatrice se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande. Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le CCP. not-allowed no required Les critères de notation sont détaillés dans l'annexe figurant dans le RC. ORG-0001 6 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal de Paris 75017 Paris (+33) 1 44 32 51 51 https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 tj-paris@justice.fr Siret : 17750111101763 - Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants do code de justice administrative (CJA)); - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA); - Recours en contestation de validité issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n°358994). ORG-0002 FRA false false required true true 2024-03-04+01:00 10:00:00+01:00 3 false fa-wo-rc none 2023-25 L2 Fourniture des groupes moto ventilateurs des coffres tractions du Tramway Fourniture des groupes moto ventilateurs des coffres tractions du Tramway supplies 140000 34620000 2024-04-08+02:00 2025-12-31+01:00 0 LOT-0003 ef-stand Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC. tp-abil Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC. dec-mid 1 not-allowed not-requ false DOC-1 non-restricted-document https://catp.e-marchespublics.com/ Le montage financier est précisé dans le CCP et dans les pièces financières propres à chaque lot. false none performance L'accord-cadre est passé par la Centrale d'Achat du Transport Public en vertu de l'article L. 2113-2 2° du CCP. La CATP est chargée de la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à TPE. Cette dernière exécutera l'accord-cadre à compter de sa notification, elle sera contractuellement et individuellement liée au Titulaire durant toute la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R. 2162-14 du CCP. L'Entité adjudicatrice se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande. Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le CCP. not-allowed no required Les critères de notation sont détaillés dans l'annexe figurant dans le RC. ORG-0001 6 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal de Paris 75017 Paris (+33) 1 44 32 51 51 https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 tj-paris@justice.fr Siret : 17750111101763 - Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants do code de justice administrative (CJA)); - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA); - Recours en contestation de validité issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n°358994). ORG-0002 FRA false false required true true 2024-03-04+01:00 10:00:00+01:00 3 false fa-wo-rc none 2023-25 L3 Prestation de révision/ maintenance générale du pantographe du Tramway (Marque Shunk) Prestation de révision/ maintenance générale du pantographe du Tramway (Marque Shunk) supplies 224000 34620000 2024-04-08+02:00 2025-12-31+01:00 0 LOT-0004 ef-stand Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC. tp-abil Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC. dec-mid 1 not-allowed not-requ false DOC-1 non-restricted-document https://catp.e-marchespublics.com/ Le montage financier est précisé dans le CCP et dans les pièces financières propres à chaque lot. false none performance L'accord-cadre est passé par la Centrale d'Achat du Transport Public en vertu de l'article L. 2113-2 2° du CCP. La CATP est chargée de la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à TPE. Cette dernière exécutera l'accord-cadre à compter de sa notification, elle sera contractuellement et individuellement liée au Titulaire durant toute la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R. 2162-14 du CCP. L'Entité adjudicatrice se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande. Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le CCP. not-allowed no required Les critères de notation sont détaillés dans l'annexe figurant dans le RC. ORG-0001 6 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal de Paris 75017 Paris (+33) 1 44 32 51 51 https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 tj-paris@justice.fr Siret : 17750111101763 - Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants do code de justice administrative (CJA)); - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA); - Recours en contestation de validité issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n°358994). ORG-0002 FRA false false required true true 2024-03-04+01:00 10:00:00+01:00 3 false fa-wo-rc none 2023-25 L4 Prestation de révision/ maintenance 120 mois portes voyageurs du Tramway et fournitures des kits de pièces et de joints d'étanchéité Prestation de révision/ maintenance 120 mois portes voyageurs du Tramway et fournitures des kits de pièces et de joints d'étanchéité supplies 826000 34620000 2024-04-08+02:00 2025-12-31+01:00 0 LOT-0005 ef-stand Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC. tp-abil Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC. dec-mid 1 not-allowed not-requ false DOC-1 non-restricted-document https://catp.e-marchespublics.com/ Le montage financier est précisé dans le CCP et dans les pièces financières propres à chaque lot. false none performance L'accord-cadre est passé par la Centrale d'Achat du Transport Public en vertu de l'article L. 2113-2 2° du CCP. La CATP est chargée de la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à TPE. Cette dernière exécutera l'accord-cadre à compter de sa notification, elle sera contractuellement et individuellement liée au Titulaire durant toute la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R. 2162-14 du CCP. L'Entité adjudicatrice se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande. Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le CCP. not-allowed no required Les critères de notation sont détaillés dans l'annexe figurant dans le RC. ORG-0001 6 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal de Paris 75017 Paris (+33) 1 44 32 51 51 https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 tj-paris@justice.fr Siret : 17750111101763 - Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants do code de justice administrative (CJA)); - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA); - Recours en contestation de validité issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n°358994). ORG-0002 FRA false false required true true 2024-03-04+01:00 10:00:00+01:00 3 false fa-wo-rc none 2023-25 L5 Prestation de révision/ maintenance 120 mois des patins magnétiques du Tramway Prestation de révision/ maintenance 120 mois des patins magnétiques du Tramway supplies 140000 34620000 2024-04-08+02:00 2025-12-31+01:00 0 LOT-0006 ef-stand Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC. tp-abil Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC. dec-mid 1 not-allowed not-requ false DOC-1 non-restricted-document https://catp.e-marchespublics.com/ Le montage financier est précisé dans le CCP et dans les pièces financières propres à chaque lot. false none performance L'accord-cadre est passé par la Centrale d'Achat du Transport Public en vertu de l'article L. 2113-2 2° du CCP. La CATP est chargée de la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à TPE. Cette dernière exécutera l'accord-cadre à compter de sa notification, elle sera contractuellement et individuellement liée au Titulaire durant toute la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R. 2162-14 du CCP. L'Entité adjudicatrice se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande. Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le CCP. not-allowed no required Les critères de notation sont détaillés dans l'annexe figurant dans le RC. ORG-0001 6 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal de Paris 75017 Paris (+33) 1 44 32 51 51 https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 tj-paris@justice.fr Siret : 17750111101763 - Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants do code de justice administrative (CJA)); - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA); - Recours en contestation de validité issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n°358994). ORG-0002 FRA false false required true true 2024-03-04+01:00 10:00:00+01:00 3 false fa-wo-rc none 2023-25 L6 Fourniture de 17 sièges conducteurs pour le Tramway Fourniture de 17 sièges conducteurs pour le Tramway supplies 140000 34620000 2024-04-08+02:00 2025-12-31+01:00 0 LOT-0007 ef-stand Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC. tp-abil Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC. dec-mid 1 not-allowed not-requ false DOC-1 non-restricted-document https://catp.e-marchespublics.com/ Le montage financier est précisé dans le CCP et dans les pièces financières propres à chaque lot. false none performance L'accord-cadre est passé par la Centrale d'Achat du Transport Public en vertu de l'article L. 2113-2 2° du CCP. La CATP est chargée de la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à TPE. Cette dernière exécutera l'accord-cadre à compter de sa notification, elle sera contractuellement et individuellement liée au Titulaire durant toute la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R. 2162-14 du CCP. L'Entité adjudicatrice se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande. Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le CCP. not-allowed no required Les critères de notation sont détaillés dans l'annexe figurant dans le RC. ORG-0001 6 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal de Paris 75017 Paris (+33) 1 44 32 51 51 https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 tj-paris@justice.fr Siret : 17750111101763 - Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants do code de justice administrative (CJA)); - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA); - Recours en contestation de validité issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n°358994). ORG-0002 FRA false false required true true 2024-03-04+01:00 10:00:00+01:00 3 false fa-wo-rc none 2023-25 L7 Prestations de révision/ maintenance à 120 mois des climatisations cabine des tramways Prestations de révision/ maintenance à 120 mois des climatisations cabine des tramways supplies 238000 34620000 2024-04-08+02:00 2025-12-31+01:00 0 24-12037 3.2.5 Centrale d'Achat du Transport Public 2024-02-02 2024-04-30 196 Maintenance 347 Transport 13 Prestations de maintenance et de fourniture de pièces pour la révision de 120 mois pour le Tramway des Transports du Pays de l'étoile Avis de marché - Avis n° 24-12037 du 01/02/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 24-12037
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centrale d'Achat du Transport Public
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de maintenance et de fourniture de pièces pour la révision de 120 mois pour le Tramway des Transports du Pays de l'étoile
Description : Prestations de maintenance et de fourniture de pièces pour la révision de 120 mois pour le Tramway des Transports du Pays de l'étoile
Identifiant de la procédure : 68e647a2-52c2-4b4c-97ad-c505d93124f0
Identifiant interne : 2023-25
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,929,200 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer au dossier d'appel d'offres
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Prestation de révision/ maintenance réducteur des boggies du Tramway
Description : Prestation de révision/ maintenance réducteur des boggies du Tramway
Identifiant interne : 2023-25 L1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/04/2024
Date de fin : 31/12/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 221,200 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Pondération (décimal, milieu d’une fourchette) : 1
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères de notation sont détaillés dans l'annexe figurant dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://catp.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des demandes de participation : 04/03/2024 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'accord-cadre est passé par la Centrale d'Achat du Transport Public en vertu de l'article L. 2113-2 2° du CCP. La CATP est chargée de la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à TPE. Cette dernière exécutera l'accord-cadre à compter de sa notification, elle sera contractuellement et individuellement liée au Titulaire durant toute la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R. 2162-14 du CCP. L'Entité adjudicatrice se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande. Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le CCP.
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Le montage financier est précisé dans le CCP et dans les pièces financières propres à chaque lot.
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal de Paris 75017 Paris (+33) 1 44 32 51 51 https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 tj-paris@justice.fr Siret : 17750111101763 - Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants do code de justice administrative (CJA)); - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA); - Recours en contestation de validité issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n°358994).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Fourniture des groupes moto ventilateurs des coffres tractions du Tramway
Description : Fourniture des groupes moto ventilateurs des coffres tractions du Tramway
Identifiant interne : 2023-25 L2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/04/2024
Date de fin : 31/12/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 140,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Pondération (décimal, milieu d’une fourchette) : 1
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères de notation sont détaillés dans l'annexe figurant dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://catp.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 04/03/2024 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'accord-cadre est passé par la Centrale d'Achat du Transport Public en vertu de l'article L. 2113-2 2° du CCP. La CATP est chargée de la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à TPE. Cette dernière exécutera l'accord-cadre à compter de sa notification, elle sera contractuellement et individuellement liée au Titulaire durant toute la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R. 2162-14 du CCP. L'Entité adjudicatrice se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande. Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le CCP.
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Le montage financier est précisé dans le CCP et dans les pièces financières propres à chaque lot.
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal de Paris 75017 Paris (+33) 1 44 32 51 51 https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 tj-paris@justice.fr Siret : 17750111101763 - Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants do code de justice administrative (CJA)); - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA); - Recours en contestation de validité issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n°358994).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Prestation de révision/ maintenance générale du pantographe du Tramway (Marque Shunk)
Description : Prestation de révision/ maintenance générale du pantographe du Tramway (Marque Shunk)
Identifiant interne : 2023-25 L3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/04/2024
Date de fin : 31/12/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 224,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Pondération (décimal, milieu d’une fourchette) : 1
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères de notation sont détaillés dans l'annexe figurant dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://catp.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 04/03/2024 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'accord-cadre est passé par la Centrale d'Achat du Transport Public en vertu de l'article L. 2113-2 2° du CCP. La CATP est chargée de la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à TPE. Cette dernière exécutera l'accord-cadre à compter de sa notification, elle sera contractuellement et individuellement liée au Titulaire durant toute la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R. 2162-14 du CCP. L'Entité adjudicatrice se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande. Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le CCP.
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Le montage financier est précisé dans le CCP et dans les pièces financières propres à chaque lot.
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal de Paris 75017 Paris (+33) 1 44 32 51 51 https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 tj-paris@justice.fr Siret : 17750111101763 - Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants do code de justice administrative (CJA)); - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA); - Recours en contestation de validité issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n°358994).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Prestation de révision/ maintenance 120 mois portes voyageurs du Tramway et fournitures des kits de pièces et de joints d'étanchéité
Description : Prestation de révision/ maintenance 120 mois portes voyageurs du Tramway et fournitures des kits de pièces et de joints d'étanchéité
Identifiant interne : 2023-25 L4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/04/2024
Date de fin : 31/12/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 826,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Pondération (décimal, milieu d’une fourchette) : 1
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de notation sont détaillés dans l'annexe figurant dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://catp.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 04/03/2024 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'accord-cadre est passé par la Centrale d'Achat du Transport Public en vertu de l'article L. 2113-2 2° du CCP. La CATP est chargée de la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à TPE. Cette dernière exécutera l'accord-cadre à compter de sa notification, elle sera contractuellement et individuellement liée au Titulaire durant toute la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R. 2162-14 du CCP. L'Entité adjudicatrice se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande. Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le CCP.
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Le montage financier est précisé dans le CCP et dans les pièces financières propres à chaque lot.
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal de Paris 75017 Paris (+33) 1 44 32 51 51 https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 tj-paris@justice.fr Siret : 17750111101763 - Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants do code de justice administrative (CJA)); - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA); - Recours en contestation de validité issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n°358994).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Prestation de révision/ maintenance 120 mois des patins magnétiques du Tramway
Description : Prestation de révision/ maintenance 120 mois des patins magnétiques du Tramway
Identifiant interne : 2023-25 L5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/04/2024
Date de fin : 31/12/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 140,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Pondération (décimal, milieu d’une fourchette) : 1
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères de notation sont détaillés dans l'annexe figurant dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://catp.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 04/03/2024 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'accord-cadre est passé par la Centrale d'Achat du Transport Public en vertu de l'article L. 2113-2 2° du CCP. La CATP est chargée de la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à TPE. Cette dernière exécutera l'accord-cadre à compter de sa notification, elle sera contractuellement et individuellement liée au Titulaire durant toute la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R. 2162-14 du CCP. L'Entité adjudicatrice se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande. Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le CCP.
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Le montage financier est précisé dans le CCP et dans les pièces financières propres à chaque lot.
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal de Paris 75017 Paris (+33) 1 44 32 51 51 https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 tj-paris@justice.fr Siret : 17750111101763 - Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants do code de justice administrative (CJA)); - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA); - Recours en contestation de validité issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n°358994).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Fourniture de 17 sièges conducteurs pour le Tramway
Description : Fourniture de 17 sièges conducteurs pour le Tramway
Identifiant interne : 2023-25 L6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/04/2024
Date de fin : 31/12/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 140,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Pondération (décimal, milieu d’une fourchette) : 1
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères de notation sont détaillés dans l'annexe figurant dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://catp.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 04/03/2024 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'accord-cadre est passé par la Centrale d'Achat du Transport Public en vertu de l'article L. 2113-2 2° du CCP. La CATP est chargée de la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à TPE. Cette dernière exécutera l'accord-cadre à compter de sa notification, elle sera contractuellement et individuellement liée au Titulaire durant toute la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R. 2162-14 du CCP. L'Entité adjudicatrice se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande. Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le CCP.
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Le montage financier est précisé dans le CCP et dans les pièces financières propres à chaque lot.
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal de Paris 75017 Paris (+33) 1 44 32 51 51 https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 tj-paris@justice.fr Siret : 17750111101763 - Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants do code de justice administrative (CJA)); - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA); - Recours en contestation de validité issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n°358994).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Prestations de révision/ maintenance à 120 mois des climatisations cabine des tramways
Description : Prestations de révision/ maintenance à 120 mois des climatisations cabine des tramways
Identifiant interne : 2023-25 L7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/04/2024
Date de fin : 31/12/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 238,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Il est demande au candidat de compléter les documents suivants : 2023_25_DC1 2023_25_DC2 Le candidat, qu'il se présente seul ou par un groupement, devra indiquer les sous-traitants auxquels il aura recours. L'offre devra indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront l'accord-cadre à la place du titulaire (Formulaire DC4 ou document équivalent). Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Pondération (décimal, milieu d’une fourchette) : 1
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères de notation sont détaillés dans l'annexe figurant dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://catp.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 04/03/2024 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'accord-cadre est passé par la Centrale d'Achat du Transport Public en vertu de l'article L. 2113-2 2° du CCP. La CATP est chargée de la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à TPE. Cette dernière exécutera l'accord-cadre à compter de sa notification, elle sera contractuellement et individuellement liée au Titulaire durant toute la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R. 2162-14 du CCP. L'Entité adjudicatrice se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande. Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le CCP.
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Le montage financier est précisé dans le CCP et dans les pièces financières propres à chaque lot.
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal de Paris 75017 Paris (+33) 1 44 32 51 51 https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 tj-paris@justice.fr Siret : 17750111101763 - Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants do code de justice administrative (CJA)); - Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA); - Recours en contestation de validité issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n°358994).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d’enregistrement : 53953788600035
Adresse postale : 23 rue daviel
Ville : Paris
Code postal : 75013
Pays : France
Adresse électronique : melanie.lefevre@catp.fr
Téléphone : +33 158452479
Adresse internet : https://www.catp.fr
Profil de l’acheteur : https://catp.e-marchespublics.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d’enregistrement : 53953788600035
Adresse postale : 23 rue Daviel
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : melanie.lefevre@catp.fr
Téléphone : 0158452479
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : faae4ff8-3543-48a3-8d37-51e6b1410fc8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/02/2024 à 00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/02/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>