Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-12084 du 01/02/2024

145440 RES-0001 selec-w false TEN-0001 no tenders 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 145440 TPA-0001 LOT-0000 INSTITUT ENSEIGNEMENT SUP TRAVAIL SOCIAL CON-0001 2023-12-27+01:00 Formation et accompagnement de jeunes diplômés demandeurs d'emploi en vue de la réalisation d'une expérience professionnelle à l'étranger - Dispositif Faje 2023231976 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.maregionsud.fr ORG-0002 Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Hotel de Région 27 Place Jules Guesde Marseille 13481 FRA 23130002100012 MUSELIER Renaud Président du Conseil régional 0491575057 0491575064 servicedesmarches@maregionsud.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue jean François Leca Marseille 13281 FRA 222009 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr https://www.paca.pref.gouv.fr ORG-0004 Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) Place Félix-Baret Cs 80001 Marseille 13282 FRA 479283 Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales 0484354554 0484354460 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr false UBO-0005 large ORG-0005 INSTITUT ENSEIGNEMENT SUP TRAVAIL SOCIAL 6 Rue Du Chanoine Rance Bourrey Nice 06100 FRA 0 0492077797 secret.direction@hetis.fr UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.7 3423cb14-9307-4319-8523-b4c664d1b835 7f93f71b-991d-467f-b038-73e8a0cec38b 2024-02-01+01:00 10:22:34+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://achat.maregionsud.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open 2023-524 Formation et accompagnement de jeunes diplômés demandeurs d'emploi en vue de la réalisation d'une expérience professionnelle à l'étranger - Dispositif FAJE La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article R2123-1-3°du Code de la Commande Publique. Le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie en accord-cadre à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande. La procédure donnera lieu à une négociation avec l'ensemble des candidats. L'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Les prestations feront l'objet d'un marché unique. Pour la partie en accord-cadre à bons de commande : La partie en accord-cadre à bons de commande est sans minimum. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 145 000 Euros HT Il n'est pas prévu de décomposition en tranches services 80530000 80530000 LOT-0000 eu-funds Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 60 price Prix ORG-0003 ORG-0004 true false none none S-PA-1321366 Formation et accompagnement de jeunes diplômés demandeurs d'emploi en vue de la réalisation d'une expérience professionnelle à l'étranger - Dispositif FAJE La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article R2123-1-3°du Code de la Commande Publique. Le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie en accord-cadre à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande. La procédure donnera lieu à une négociation avec l'ensemble des candidats. L'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Les prestations feront l'objet d'un marché unique. Pour la partie en accord-cadre à bons de commande : La partie en accord-cadre à bons de commande est sans minimum. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 145 000 Euros HT Il n'est pas prévu de décomposition en tranches services La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique. A ce titre, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse de courrier électronique consultée régulièrement lors du retrait du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur. Le candidat effectuera lui-même les éventuelles modifications ou mise à jour d'adresse de courrier électronique, sur le profil d'acheteur Aws, dans sa « fiche entreprise ». A aucun moment le pouvoir adjudicateur ne pourra être tenu responsable du renseignement d'une adresse mail erronée ou non consultée régulièrement par le candidat. A ce titre, la Région conseille l'utilisation d'une adresse mail pouvant être consultée par plusieurs personnes. Le jugement des offres sera effectué dans des conditions analogues à celles prévues à l'article R2152-7 du Ccp. Les offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables sont éliminées. Toutefois, La personne publique se réserve le droit de demander ou non aux soumissionnaires de régulariser leurs irrégularités non substantielles, en application de l'article R2152-2 du Ccp. Le marché est attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse selon les critères de jugement suivants : Critère prix (60%) analysé selon : Le prix sera jugé à partir des prix unitaires appliqués aux quantités de Dqe, ainsi qu'au prix global et forfaitaire indiqué dans l'Acte d'engagement. Le critère prix est évalué par application de la formule de calcul de calcul suivante : Prix du moins disant (montant total du Dqe + montant total Ae) / prix du candidat (montant total du Dqe + montant total Ae) X 60 Critère technique (40%) analysé selon : - Sous-critère 1 : Les techniques pédagogiques utilisées en matière d'insertion professionnelle qui permettront de développer les compétences du candidat et augmenter ses chances d'insertion professionnelle (15 %) - Sous-critère 2 : Les moyens de sourçage mis en oeuvre permettant une sélection optimale des candidats (5 %) - Sous critère 3 : L'organisation de la prestation, les moyens humains et techniques mis à disposition (10 %) - Sous critère 4 : La connaissance du contexte de la « mobilité internationale » (5 %) - Sous critère 5 : Les modalités d'assistance et le suivi des jeunes au niveau pédagogique et dans leur insertion à la sortie du dispositif (5 %) 80530000 80530000 La durée du marché est de 24 mois à compter de la notification au titulaire, reconductible une fois pour période d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans 2000-01-01Z 24-12084

3.2.5 Région Provence-Alpes-Côte d'Azur 2024-02-02 2024-04-30 410 Formation 274 Prestations de services 13 Formation et accompagnement de jeunes diplômés demandeurs d'emploi en vue de la réalisation d'une expérience professionnelle à l'étranger - Dispositif FAJE Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-12084 du 01/02/2024

Avis d’attribution de marché

Département(s) de publication : 13

Annonce n° 24-12084

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Formation et accompagnement de jeunes diplômés demandeurs d'emploi en vue de la réalisation d'une expérience professionnelle à l'étranger - Dispositif FAJE

Description : La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article R2123-1-3°du Code de la Commande Publique. Le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie en accord-cadre à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande. La procédure donnera lieu à une négociation avec l'ensemble des candidats. L'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Les prestations feront l'objet d'un marché unique. Pour la partie en accord-cadre à bons de commande : La partie en accord-cadre à bons de commande est sans minimum. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 145 000 Euros HT Il n'est pas prévu de décomposition en tranches

Identifiant de la procédure : 7f93f71b-991d-467f-b038-73e8a0cec38b

Identifiant interne : 2023-524

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Lot : LOT-0000

Titre : Formation et accompagnement de jeunes diplômés demandeurs d'emploi en vue de la réalisation d'une expérience professionnelle à l'étranger - Dispositif FAJE

Identifiant interne : S-PA-1321366

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est de 24 mois à compter de la notification au titulaire, reconductible une fois pour période d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique. A ce titre, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse de courrier électronique consultée régulièrement lors du retrait du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur. Le candidat effectuera lui-même les éventuelles modifications ou mise à jour d'adresse de courrier électronique, sur le profil d'acheteur Aws, dans sa « fiche entreprise ». A aucun moment le pouvoir adjudicateur ne pourra être tenu responsable du renseignement d'une adresse mail erronée ou non consultée régulièrement par le candidat. A ce titre, la Région conseille l'utilisation d'une adresse mail pouvant être consultée par plusieurs personnes. Le jugement des offres sera effectué dans des conditions analogues à celles prévues à l'article R2152-7 du Ccp. Les offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables sont éliminées. Toutefois, La personne publique se réserve le droit de demander ou non aux soumissionnaires de régulariser leurs irrégularités non substantielles, en application de l'article R2152-2 du Ccp. Le marché est attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse selon les critères de jugement suivants : Critère prix (60%) analysé selon : Le prix sera jugé à partir des prix unitaires appliqués aux quantités de Dqe, ainsi qu'au prix global et forfaitaire indiqué dans l'Acte d'engagement. Le critère prix est évalué par application de la formule de calcul de calcul suivante : Prix du moins disant (montant total du Dqe + montant total Ae) / prix du candidat (montant total du Dqe + montant total Ae) X 60 Critère technique (40%) analysé selon : - Sous-critère 1 : Les techniques pédagogiques utilisées en matière d'insertion professionnelle qui permettront de développer les compétences du candidat et augmenter ses chances d'insertion professionnelle (15 %) - Sous-critère 2 : Les moyens de sourçage mis en oeuvre permettant une sélection optimale des candidats (5 %) - Sous critère 3 : L'organisation de la prestation, les moyens humains et techniques mis à disposition (10 %) - Sous critère 4 : La connaissance du contexte de la « mobilité internationale » (5 %) - Sous critère 5 : Les modalités d'assistance et le suivi des jeunes au niveau pédagogique et dans leur insertion à la sortie du dispositif (5 %)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique :

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille

Section 6 - Résultats

Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 145,440 EUR

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : INSTITUT ENSEIGNEMENT SUP TRAVAIL SOCIAL

Offre :

Identifiant de l’offre : INSTITUT ENSEIGNEMENT SUP TRAVAIL SOCIAL

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur du résultat : 145,440 EUR

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2023231976

Titre : Formation et accompagnement de jeunes diplômés demandeurs d'emploi en vue de la réalisation d'une expérience professionnelle à l'étranger - Dispositif Faje

Date de conclusion du marché : 27/12/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 443928874

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Numéro d’enregistrement : 23130002100012

Adresse postale : Hotel de Région 27 Place Jules Guesde

Ville : Marseille

Code postal : 13481

Pays : France

Point de contact : MUSELIER Renaud

Adresse électronique : servicedesmarches@maregionsud.fr

Téléphone : 0491575057

Télécopieur : 0491575064

Adresse internet : http://www.maregionsud.fr

Profil de l’acheteur : http://achat.maregionsud.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement : 222009

Adresse postale : 31 rue jean François Leca

Ville : Marseille

Code postal : 13281

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone : 0491134813

Télécopieur : 0491811387

Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Numéro d’enregistrement : 479283

Adresse postale : Place Félix-Baret Cs 80001

Ville : Marseille

Code postal : 13282

Pays : France

Point de contact : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales

Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr

Téléphone : 0484354554

Télécopieur : 0484354460

Adresse internet : https://www.paca.pref.gouv.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : INSTITUT ENSEIGNEMENT SUP TRAVAIL SOCIAL

Taille de l’opérateur économique : large

Numéro d’enregistrement : 0

Adresse postale : 6 Rue Du Chanoine Rance Bourrey

Ville : Nice

Code postal : 06100

Pays : France

Adresse électronique : secret.direction@hetis.fr

Téléphone : 0492077797

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : FRA

Lauréat de ces lots : LOT-0000

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3423cb14-9307-4319-8523-b4c664d1b835 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 01/02/2024 à 10:22

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/02/2024

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L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
- Région Provence-Alpes-Côte d'Azur :
  - Adresse : Hotel de Région 27 Place Jules Guesde Marseille 13481 FRA
  - Point(s) de contact : MUSELIER Renaud
  - Téléphone : 0491575057
  - Courriel : servicedesmarches@maregionsud.fr
  - Adresse internet : http://www.maregionsud.fr
  - Adresse internet du profil d'acheteur : http://achat.maregionsud.fr
Titre du marché : Formation et accompagnement de jeunes diplômés demandeurs d'emploi en vue de la réalisation d'une expérience professionnelle à l'étranger - Dispositif FAJE
Objet du marché : La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article R2123-1-3°du Code de la Commande Publique. Le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie en accord-cadre à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande. La procédure donnera lieu à une négociation avec l'ensemble des candidats. L'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Les prestations feront l'objet d'un marché unique. Pour la partie en accord-cadre à bons de commande : La partie en accord-cadre à bons de commande est sans minimum. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 145 000 Euros HT Il n'est pas prévu de décomposition en tranches
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Formation et accompagnement de jeunes diplômés demandeurs d'emploi en vue de la réalisation d'une expérience professionnelle à l'étranger - Dispositif FAJE

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