16 true https://www.marches-securises.fr https://www.cap-territoires.fr ORG-0001 CAP Territoires (60) 1 rue de la Chappelle CS 46001 Allonne 60000 FRE22 FRA 51292951400036 +33 344066709 +33 344066709 alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 b95fc5f6-2706-4b44-aadb-d920deebf23c 8cce211f-b28d-4e7b-9d24-6c593c41c57c 2024-02-01Z 10:25:00Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la econ-aff ORG-0001 bankr-nat Suivant Code de la Commande Publique bankruptcy Suivant Code de la Commande Publique corruption Suivant Code de la Commande Publique cred-arran Suivant Code de la Commande Publique crime-org Suivant Code de la Commande Publique distorsion Suivant Code de la Commande Publique envir-law Suivant Code de la Commande Publique finan-laund Suivant Code de la Commande Publique fraud Suivant Code de la Commande Publique human-traffic Suivant Code de la Commande Publique insolvency Suivant Code de la Commande Publique labour-law Suivant Code de la Commande Publique liq-admin Suivant Code de la Commande Publique misrepresent Suivant Code de la Commande Publique nati-ground Suivant Code de la Commande Publique partic-confl Suivant Code de la Commande Publique prep-confl Suivant Code de la Commande Publique prof-misconduct Suivant Code de la Commande Publique sanction Suivant Code de la Commande Publique socsec-law Suivant Code de la Commande Publique socsec-pay Suivant Code de la Commande Publique susp-act Suivant Code de la Commande Publique tax-pay Suivant Code de la Commande Publique terr-offence Suivant Code de la Commande Publique 7 7 open all 23-018 FOURNITURE DE SEL DE DENEIGEMENT ET DE SEL DEVERGLACANT Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de sel de déneigement livré en vrac ou en conditionné et de sel déverglaçant livré en conditionné le périmètre géographique de la Normandie, du Grand Est et des Hauts de France. supplies 34927100 LOT-0001 ef-stand Voir RC not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ false no required allowed true dec-exa 1 fix-tot 1 max-pass 1 price 1 1 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 FRA true false required false true 2024-03-15+01:00 16:00:00+01:00 false false none none 23-018-001 Sel de déneigement livré en vrac périmètre Hauts de France Livraison de sel de déneigement en vrac périmètre Hauts de France supplies 34927100 2024-07-01+02:00 2025-06-30+02:00 3 LOT-0002 ef-stand Voir RC not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ false no required allowed true dec-exa 1 fix-tot 1 max-pass 1 price 1 1 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 FRA true false required false true 2024-03-15+01:00 16:00:00+01:00 false false none none 23-018-002 Sel de déneigement livré en vrac périmètre Normandie Livraison de sel de déneigement en vrac périmètre Normandie supplies 34927100 2024-07-01+02:00 2025-06-30+02:00 LOT-0003 ef-stand Voir RC not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ false no required allowed true dec-exa 1 fix-tot 1 max-pass 1 price 1 1 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 FRA true false required false true 2024-03-15+01:00 16:00:00+01:00 false false none none 23-018-003 Sel de déneigement livré en vrac périmètre Grand Est Livraison de sel de déneigement en vrac périmètre Grand Est supplies 34927100 2024-07-01+02:00 2025-06-30+02:00 LOT-0004 ef-stand Voir RC not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ false no required allowed dec-exa 1 fix-tot 1 max-pass 1 price 1 1 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 FRA true false required false true 2024-03-15+01:00 16:00:00+01:00 false false none none 23-018-004 Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné Livraison de sel de déneigement et sel déverglaçant en conditionné sur le périmètre Hauts de France supplies 34927100 2024-07-01+02:00 2025-06-30+02:00 LOT-0005 ef-stand Voir RC not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ false no required allowed true dec-exa 1 fix-tot 1 max-pass 1 price 1 1 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 FRA true false required false true 2024-03-15+01:00 16:00:00+01:00 false false none none 23-018-005 Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Normandie Livraison de sel de déneigement et sel déverglaçant en conditionné périmètre Normandie supplies 34927100 2024-07-01+02:00 2025-06-30+02:00 LOT-0006 ef-stand Voir RC not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ false no required allowed true dec-exa 1 fix-tot 1 max-pass 1 price 1 1 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 FRA true false required false true 2024-03-15+01:00 16:00:00+01:00 false false none none 23-018-006 Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Grand Est Livraison de sel de déneigement et sel déverglaçant en conditionné périmètre Grand Est supplies 34927100 2024-07-01+02:00 2025-06-30+02:00 LOT-0007 ef-stand Voir RC not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ false no required allowed true dec-exa 1 fix-tot 1 max-pass 1 price 1 1 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 FRA true false required false true 2024-03-15+01:00 16:00:00+01:00 false false none none 23-018-007 Fondant de type acétate périmètre Hauts de France, Normandie et Grand Est Livraison de fondant de type acétate périmètre Hauts de France, Normandie et Grand Est supplies 34927100 2024-07-01+02:00 2025-06-30+02:00 24-12088 3.2.5 CAP Territoires (60) 2024-02-02 2024-03-15T16:00:00+01:00 2024-03-15 320 Sel de déneigement 60 MARCHE DE FOURNITURE DE SEL DE DENEIGEMENT ET DE SEL DEVERGLACANT Avis de marché - Avis n° 24-12088 du 01/02/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 60
Annonce n° 24-12088
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE SEL DE DENEIGEMENT ET DE SEL DEVERGLACANT
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de sel de déneigement livré en vrac ou en conditionné et de sel déverglaçant livré en conditionné le périmètre géographique de la Normandie, du Grand Est et des Hauts de France.
Identifiant de la procédure : 8cce211f-b28d-4e7b-9d24-6c593c41c57c
Identifiant interne : 23-018
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
2.1.6 Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Suivant Code de la Commande Publique
Faillite : Suivant Code de la Commande Publique
Corruption : Suivant Code de la Commande Publique
Concordat : Suivant Code de la Commande Publique
Participation à une organisation criminelle : Suivant Code de la Commande Publique
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Suivant Code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : Suivant Code de la Commande Publique
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme : Suivant Code de la Commande Publique
Fraude : Suivant Code de la Commande Publique
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains : Suivant Code de la Commande Publique
Insolvabilité : Suivant Code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Suivant Code de la Commande Publique
Biens administrés par un liquidateur : Suivant Code de la Commande Publique
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Suivant Code de la Commande Publique
Motifs d’exclusion purement nationaux : Suivant Code de la Commande Publique
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Suivant Code de la Commande Publique
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché : Suivant Code de la Commande Publique
Coupable d’une faute professionnelle grave : Suivant Code de la Commande Publique
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : Suivant Code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Suivant Code de la Commande Publique
Paiement des cotisations de sécurité sociale : Suivant Code de la Commande Publique
État de cessation d’activités : Suivant Code de la Commande Publique
Paiement d’impôts et taxes : Suivant Code de la Commande Publique
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes : Suivant Code de la Commande Publique
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Sel de déneigement livré en vrac périmètre Hauts de France
Description : Livraison de sel de déneigement en vrac périmètre Hauts de France
Identifiant interne : 23-018-001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : 1
Pondération (décimal, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (total) : 1
Nombre maximal d’offres acceptées : 1
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/03/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Sel de déneigement livré en vrac périmètre Normandie
Description : Livraison de sel de déneigement en vrac périmètre Normandie
Identifiant interne : 23-018-002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : 1
Pondération (décimal, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (total) : 1
Nombre maximal d’offres acceptées : 1
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/03/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Sel de déneigement livré en vrac périmètre Grand Est
Description : Livraison de sel de déneigement en vrac périmètre Grand Est
Identifiant interne : 23-018-003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : 1
Pondération (décimal, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (total) : 1
Nombre maximal d’offres acceptées : 1
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/03/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné
Description : Livraison de sel de déneigement et sel déverglaçant en conditionné sur le périmètre Hauts de France
Identifiant interne : 23-018-004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : 1
Pondération (décimal, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (total) : 1
Nombre maximal d’offres acceptées : 1
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/03/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Normandie
Description : Livraison de sel de déneigement et sel déverglaçant en conditionné périmètre Normandie
Identifiant interne : 23-018-005
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : 1
Pondération (décimal, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (total) : 1
Nombre maximal d’offres acceptées : 1
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/03/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Grand Est
Description : Livraison de sel de déneigement et sel déverglaçant en conditionné périmètre Grand Est
Identifiant interne : 23-018-006
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : 1
Pondération (décimal, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (total) : 1
Nombre maximal d’offres acceptées : 1
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/03/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Fondant de type acétate périmètre Hauts de France, Normandie et Grand Est
Description : Livraison de fondant de type acétate périmètre Hauts de France, Normandie et Grand Est
Identifiant interne : 23-018-007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : 1
Pondération (décimal, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (total) : 1
Nombre maximal d’offres acceptées : 1
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/03/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement : 51292951400036
Adresse postale : 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville : Allonne
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr
Téléphone : +33 344066709
Télécopieur : +33 344066709
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.cap-territoires.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b95fc5f6-2706-4b44-aadb-d920deebf23c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/02/2024 à 10:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/02/2024
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L’essentiel du marché

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