16 ORG-0002 Tribunal administratif de Bordeaux 9 rue Tastet Bordeaux 33000 FRA 17330005400025 0556993800 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0001 Conseil Regional Nouvelle Aquitaine 14, rue Francois de Sourdis Bordeaux cedex 33077 FRA 20005375900011 +33 557578000 service.marches@aquitaine.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 13a2d0e9-42b3-4505-8ad0-7a54ca864928 e89575cc-7e50-41ca-92fa-a1c2d2c84a73 2024-02-01+02:00 10:28:43+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 terr-offence open 2024C000S07737 Exécution, par car ou petit véhicule, de services de transports scolaires sur le territoire de la Creuse Exécution, par car ou petit véhicule, de services de transports scolaires sur le territoire de la Creuse services L'ensemble des lots est un accord-cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Chacun des lot comporte un montant minimum et un montant maximum exprimés ci après en euros HT. Les critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de consultation. Lot 1 : Le montant minimum est de 134 750,00 et le montant maximum est de 962 500,00. Lot 2 : Le montant minimum est de 129 206,00 et le montant maximum est de 922 900,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 3 : Le montant minimum est de 348 453,00 et le montant maximum est de 2 488 950,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 4 : Le montant minimum est de 91 203,00 et le montant maximum est de 651 450,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 5 : Le montant minimum est de 150 031,00 et le montant maximum est de 1 071 650,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot : 6 Le montant minimum est de 80 850,00 et le montant maximum est de 577 500,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 7 : Le montant minimum est de 74 725,00 et le montant maximum est de 533 750,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 8 : Le montant minimum est de 91 168,00 et le montant maximum est de 651 200,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 9 : Le montant minimum est de 181 853,00 et le montant maximum est de 1 298 950,00 sur la durée de l'accord-cadre. 60112000 LOT-0003 tp-abil ef-stand no-eu-funds 2023C000S07737 non-restricted-document https://demat-ampa.fr none not-allowed allowed no https://demat-ampa.fr ORG-0002 FRA true true allowed true 2024-03-04+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 3 Etablissements scolaires du secteur de BOURGANEUF Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse services 60112000 LOT-0009 ef-stand true tp-abil no-eu-funds false 2023C000S07737 non-restricted-document https://demat-ampa.fr none allowed no not-allowed https://demat-ampa.fr ORG-0002 FRA true true allowed true 2024-03-04+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2023C009S07737 Etablissements scolaires du secteur de LA SOUTERRAINE Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse services 60112000 LOT-0005 ef-stand tp-abil no-eu-funds 2023C000S07737 non-restricted-document https://demat-ampa.fr none no not-allowed allowed https://demat-ampa.fr ORG-0002 FRA true true allowed true 2024-03-04+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 5 Etablissements scolaires du secteur de CHAMBON Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse services 60112000 LOT-0001 ef-stand tp-abil no-eu-funds 2023C000S07737 non-restricted-document https://demat-ampa.fr none not-allowed allowed no performance https://demat-ampa.fr ORG-0002 FRA true true allowed true 2024-03-04+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 1 Etablissements scolaires du secteur d'AHUN Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse services 60112000 LOT-0006 ef-stand tp-abil no-eu-funds 2023C000S07737 non-restricted-document https://demat-ampa.fr none allowed not-allowed no https://demat-ampa.fr ORG-0002 FRA true true allowed true 2024-03-04+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 6 Etablissements scolaires du secteur de CHENERAILLES Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse services 60112000 LOT-0007 ef-stand tp-abil no-eu-funds 2023C000S07737 non-restricted-document https://demat-ampa.fr none no allowed not-allowed https://demat-ampa.fr ORG-0002 FRA true true allowed true 2024-03-04+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 7 Etablissements scolaires du secteur de CROCQ-GIAT Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse services 60112000 LOT-0002 tp-abil ef-stand no-eu-funds 2023C000S07737 non-restricted-document https://demat-ampa.fr none allowed no not-allowed https://demat-ampa.fr ORG-0002 FRA true true allowed true 2024-03-04+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Etablissements scolaires du secteur de BONNAT Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse services 60112000 LOT-0008 tp-abil ef-stand no-eu-funds 2023C000S07737 non-restricted-document https://demat-ampa.fr none not-allowed no allowed https://demat-ampa.fr ORG-0001 FRA true true allowed true 2024-03-04+02:00 12:00:00+02:00 false dps-list fa-wo-rc 8 Etablissements scolaires du secteur de DUN LE PALESTEL Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse services 60112000 LOT-0004 tp-abil ef-stand no-eu-funds 2023C000S07737 non-restricted-document https://demat-ampa.fr none no allowed not-allowed https://demat-ampa.fr ORG-0002 FRA true true allowed true 2024-03-04+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 4 Etablissements scolaires du secteur de BOUSSAC Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse services 60112000 24-12092 3.2.5 Conseil Regional Nouvelle Aquitaine 2024-02-02 2024-03-04T12:00:00+02:00 2024-05-31 347 Transport 23 Exécution, par car ou petit véhicule, de services de transports scolaires sur le territoire de la Creuse Avis de marché - Avis n° 24-12092 du 01/02/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 23
Annonce n° 24-12092
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Regional Nouvelle Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Exécution, par car ou petit véhicule, de services de transports scolaires sur le territoire de la Creuse
Description : Exécution, par car ou petit véhicule, de services de transports scolaires sur le territoire de la Creuse
Identifiant de la procédure : e89575cc-7e50-41ca-92fa-a1c2d2c84a73
Identifiant interne : 2024C000S07737
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'ensemble des lots est un accord-cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Chacun des lot comporte un montant minimum et un montant maximum exprimés ci après en euros HT. Les critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de consultation. Lot 1 : Le montant minimum est de 134 750,00 et le montant maximum est de 962 500,00. Lot 2 : Le montant minimum est de 129 206,00 et le montant maximum est de 922 900,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 3 : Le montant minimum est de 348 453,00 et le montant maximum est de 2 488 950,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 4 : Le montant minimum est de 91 203,00 et le montant maximum est de 651 450,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 5 : Le montant minimum est de 150 031,00 et le montant maximum est de 1 071 650,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot : 6 Le montant minimum est de 80 850,00 et le montant maximum est de 577 500,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 7 : Le montant minimum est de 74 725,00 et le montant maximum est de 533 750,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 8 : Le montant minimum est de 91 168,00 et le montant maximum est de 651 200,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 9 : Le montant minimum est de 181 853,00 et le montant maximum est de 1 298 950,00 sur la durée de l'accord-cadre.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Etablissements scolaires du secteur de BOURGANEUF
Description : Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : Etablissements scolaires du secteur de LA SOUTERRAINE
Description : Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse
Identifiant interne : 2023C009S07737
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Etablissements scolaires du secteur de CHAMBON
Description : Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Etablissements scolaires du secteur d'AHUN
Description : Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Etablissements scolaires du secteur de CHENERAILLES
Description : Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Etablissements scolaires du secteur de CROCQ-GIAT
Description : Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Etablissements scolaires du secteur de BONNAT
Description : Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Etablissements scolaires du secteur de DUN LE PALESTEL
Description : Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Conseil Regional Nouvelle Aquitaine
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Etablissements scolaires du secteur de BOUSSAC
Description : Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Regional Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 20005375900011
Adresse postale : 14, rue Francois de Sourdis
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33077
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@aquitaine.fr
Téléphone : +33 557578000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 13a2d0e9-42b3-4505-8ad0-7a54ca864928 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/02/2024 à 10:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/02/2024
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L’essentiel du marché

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