753908-2023 Report de la date limite de remise des offres cor-buy 16 ORG-0001 SMET Meuse Dieue sur Meuse FRA 20004664700034 0329877887 m.nicot@smetmeuse.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nancy Nancy FRA 17540005000019 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 cb212775-e4ee-494a-9303-30ec7de4830b 0af94d30-3ca7-4369-abaf-e36d69851075 2024-02-01+01:00 00:00:00+01:00 01 32014L0024 corr FRA body-pl env-pro ORG-0001 nati-ground Se référer au dossier d'appel d'offres open Prestation de collecte, de transport et d'exploitation d'un centre de transfert des déchets ménagers Prestation de collecte des déchets ménagers, de gardiennage et d'enlèvement de bennes de déchèterie, d'exploitation d'un centre de transfert des déchets ménagers services 90500000 LOT-0001 other no-eu-funds t-requ DOC-1 non-restricted-document https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/982182 none Se référer au dossier d'appel d'offres not-allowed no required ORG-0002 FRA false false required true 2024-02-28+01:00 14:00:00+01:00 2024-02-28+01:00 14:30:00+01:00 false none none Lot 1 Collecte au porte à porte des déchets ménagers Collecte au porte à porte des ordures ménagères et des collectes sélectives services 90511000 LOT-0002 other no-eu-funds t-requ DOC-1 non-restricted-document https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/982182 none Se référer au dossier d'appel d'offres not-allowed no required ORG-0002 FRA false false required true 2024-02-28+01:00 14:00:00+01:00 2024-02-28+01:00 14:30:00+01:00 false none none Lot 2 Collecte en point d'apport volontaire des déchets ménagers Collecte en point d'apport volontaire des ordures ménagères et des collectes sélectives services 90511000 LOT-0003 other no-eu-funds t-requ DOC-1 non-restricted-document https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/982182 none Se référer au dossier d'appel d'offres not-allowed no required ORG-0002 FRA false false required true 2024-02-28+01:00 14:00:00+01:00 2024-02-28+01:00 14:30:00+01:00 false none none Lot 3 Collecte en point d'apport volontaire des ordures ménagères et des collectes sélectives Gardiennage des déchèteries, enlèvement et transport de bennes amovibles en déchèterie services 90511000 LOT-0004 other no-eu-funds t-requ DOC-1 non-restricted-document https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/982182 none Se référer au dossier d'appel d'offres not-allowed no required ORG-0002 FRA false false required true 2024-02-28+01:00 14:00:00+01:00 2024-02-28+01:00 14:30:00+01:00 false none none Lot 4 Exploitation du centre de transfert des déchets ménagers de Baleycourt. Exploitation du centre de transfert de Baleycourt : accueil, stockage temporaire et rechargement des déchets ménagers services 90500000 24-12093 3.2.5 SMET Meuse 2024-02-02 2024-02-28T14:00:00+01:00 2024-02-28 249 Ordures ménagères (prestations) 55 Prestation de collecte, de transport et d'exploitation d'un centre de transfert des déchets ménagers Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 24-12093 du 01/02/2024
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 55
Annonce n° 24-12093
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SMET Meuse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de collecte, de transport et d'exploitation d'un centre de transfert des déchets ménagers
Description : Prestation de collecte des déchets ménagers, de gardiennage et d'enlèvement de bennes de déchèterie, d'exploitation d'un centre de transfert des déchets ménagers
Identifiant de la procédure : 0af94d30-3ca7-4369-abaf-e36d69851075
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer au dossier d'appel d'offres
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Collecte au porte à porte des déchets ménagers
Description : Collecte au porte à porte des ordures ménagères et des collectes sélectives
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/982182,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2024 à 14:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 28/02/2024 à 14:30
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Collecte en point d'apport volontaire des déchets ménagers
Description : Collecte en point d'apport volontaire des ordures ménagères et des collectes sélectives
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/982182,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2024 à 14:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 28/02/2024 à 14:30
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Collecte en point d'apport volontaire des ordures ménagères et des collectes sélectives
Description : Gardiennage des déchèteries, enlèvement et transport de bennes amovibles en déchèterie
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/982182,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2024 à 14:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 28/02/2024 à 14:30
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Exploitation du centre de transfert des déchets ménagers de Baleycourt.
Description : Exploitation du centre de transfert de Baleycourt : accueil, stockage temporaire et rechargement des déchets ménagers
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/982182,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2024 à 14:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 28/02/2024 à 14:30
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SMET Meuse
Numéro d’enregistrement : 20004664700034
Ville : Dieue sur Meuse
Pays : France
Adresse électronique : m.nicot@smetmeuse.fr
Téléphone : 0329877887
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Ville : Nancy
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 753908-2023
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
10.1 Modification
Description des modifications : Report de la date limite de remise des offres
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cb212775-e4ee-494a-9303-30ec7de4830b - 01
Type de formulaire : Changement
Type d’avis : Avis de changement
Date d’envoi de l’avis : 01/02/2024 à 00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/02/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>