720000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0002 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true 360000 TPA-0001 LOT-0001 OFFRE LA POSTE TEN-0002 1 true 360000 TPA-0002 LOT-0002 OFFRE COM N'DIFF CON-0001 2024-01-30+01:00 false ORG-0001 2404 TEN-0001 CON-0002 2024-01-26+01:00 false ORG-0001 2405 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 https://www.marches-securises.fr http://www.la-seyne.fr ORG-0001 Ville de la Seyne sur Mer Hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS 60226 La Seyne sur Mer Cédex 83507 FRL05 FRA 21830126500011 +33 494069593 +33 494069593 marches-publics@la-seyne.fr https://www.business-directory.fr/sites/la-poste-siege-social-adresse-et-contact/ https://www.marches-securises.fr ORG-0003 LA POSTE-MEDIAPOST CPB505 9 Rue du Colonel Pierre Avia PARIS CEDEX 15 75757 FR101 FRA 356 000 000 00048 +33 155440000 lpsb-deploiement.dve-marseille@laposte.fr https://com-n-diff.com/ https://www.marches-securises.fr ORG-0004 COM N'DIFF 31 rue du Chevalier Paul TOULON 83000 FRL05 FRA 80920202100030 +33 756849297 contact@com-n-diff.com 2.3 eforms-sdk-1.10 a617926b-f663-483f-afd6-fbaa71c29526 f5c0a8d3-7f99-42fb-9897-fcd90c071ca1 2024-02-01Z 10:49:27Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 false open true Distribution de documents et affichage Prestations de distribution, dépots et affichage de documents divers Prestations de distribution, dépôts et affichage de documents divers services Date de signature du marché : Voies de recours : - (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; - à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; - le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d’État (Arrêt « Tarn et Garonne », CE n°358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de Toulon 5 Rue Racine BP 40510 , 83041 Toulon FRANCE. Tél. +33 494427930. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Fax +33 494427989. Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr. 64121100 sur différents sites du territoire communal étendu à l'aire métropolitaine et l'Ouest Var, le cas échéant La Seyne sur Mer 83500 FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 per-exa 30 price Prix des prestations per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 20 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 false true false fa-wo-rc none 240401 Distribution du magazine municipal, boitage et main à la main (STREET) de tout autres documents Distribution par boîtage du magazine municipal et de la main à la main (façon STREET) de tout autres documents types brochures, flyers, lettres, dépliants, plaquettes, invitations et cartes postales. services other 64121100 sur différents sites du territoire communal étendu à l'aire métropolitaine et l'Ouest Var, le cas échéant La Seyne sur Mer 83500 FRL05 FRA 2024-01-30+01:00 2027-12-31+01:00 Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions des articles L 2122-1 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique. Chaque lot prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date d'accusé réception dématérialisé de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu’au 31 décembre 2024. Chaque lot pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2025, 2026 et 2027. oui comme décrit dans le CCAP du marché LOT-0002 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 per-exa 30 price Prix des prestations per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 20 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 false true false none none 240501 Dépots de divers documents (AGENDA MUNICIPAL ET AUTRES) et prestations d'affichage Dépôts de documents divers type Agenda Municipal des festivités, flyers, cartes postales, invitations etc..et affichage sur le territoire communal et métropolitain services other 360000 64121100 sur différents sites du territoire communal étendu à l'aire métropolitaine et l'Ouest Var, le cas échéant La Seyne sur Mer 83500 FRL05 FRA 2024-01-26+01:00 2027-12-31+01:00 Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions des articles L 2122-1 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique. Chaque lot prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date d'accusé réception dématérialisé de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu’au 31 décembre 2024. Chaque lot pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2025, 2026 et 2027. oui comme décrit dans le CCAP du marché 2000-01-01Z 24-12114 3.2.5 Ville de la Seyne sur Mer 2024-02-02 2024-02-24 274 Prestations de services 83 Prestations de distribution, dépots et affichage de documents divers Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-12114 du 01/02/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 24-12114
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de la Seyne sur Mer
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de distribution, dépots et affichage de documents divers
Description : Prestations de distribution, dépôts et affichage de documents divers
Identifiant de la procédure : f5c0a8d3-7f99-42fb-9897-fcd90c071ca1
Identifiant interne : Distribution de documents et affichage
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64121100 Services de distribution de courrier
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : sur différents sites du territoire communal étendu à l'aire métropolitaine et l'Ouest Var, le cas échéant
Ville : La Seyne sur Mer
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Informations complémentaires : Date de signature du marché : Voies de recours : - (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; - à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; - le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d’État (Arrêt « Tarn et Garonne », CE n°358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de Toulon 5 Rue Racine BP 40510 , 83041 Toulon FRANCE. Tél. +33 494427930. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Fax +33 494427989. Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Distribution du magazine municipal, boitage et main à la main (STREET) de tout autres documents
Description : Distribution par boîtage du magazine municipal et de la main à la main (façon STREET) de tout autres documents types brochures, flyers, lettres, dépliants, plaquettes, invitations et cartes postales.
Identifiant interne : 240401
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64121100 Services de distribution de courrier
Options :
Description des options : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions des articles L 2122-1 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique. Chaque lot prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date d'accusé réception dématérialisé de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu’au 31 décembre 2024. Chaque lot pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2025, 2026 et 2027.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : sur différents sites du territoire communal étendu à l'aire métropolitaine et l'Ouest Var, le cas échéant
Ville : La Seyne sur Mer
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/01/2024
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : oui comme décrit dans le CCAP du marché
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui exécute le paiement : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui signe le marché : Ville de la Seyne sur Mer
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Dépots de divers documents (AGENDA MUNICIPAL ET AUTRES) et prestations d'affichage
Description : Dépôts de documents divers type Agenda Municipal des festivités, flyers, cartes postales, invitations etc..et affichage sur le territoire communal et métropolitain
Identifiant interne : 240501
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64121100 Services de distribution de courrier
Options :
Description des options : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions des articles L 2122-1 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique. Chaque lot prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date d'accusé réception dématérialisé de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu’au 31 décembre 2024. Chaque lot pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2025, 2026 et 2027.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : sur différents sites du territoire communal étendu à l'aire métropolitaine et l'Ouest Var, le cas échéant
Ville : La Seyne sur Mer
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/01/2024
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : oui comme décrit dans le CCAP du marché
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 360,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui exécute le paiement : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui signe le marché : Ville de la Seyne sur Mer
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 720,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LA POSTE-MEDIAPOST
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LA POSTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 360,000 EUR
L’offre a été classée
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404
Date de conclusion du marché : 30/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de la Seyne sur Mer
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COM N'DIFF
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE COM N'DIFF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 360,000 EUR
L’offre a été classée
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2405
Date de conclusion du marché : 26/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de la Seyne sur Mer
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de la Seyne sur Mer
Numéro d’enregistrement : 21830126500011
Adresse postale : Hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS 60226
Ville : La Seyne sur Mer Cédex
Code postal : 83507
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@la-seyne.fr
Téléphone : +33 494069593
Télécopieur : +33 494069593
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.la-seyne.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0003
Nom officiel : LA POSTE-MEDIAPOST
Numéro d’enregistrement : 356 000 000 00048
Adresse postale : CPB505 9 Rue du Colonel Pierre Avia
Ville : PARIS CEDEX 15
Code postal : 75757
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : lpsb-deploiement.dve-marseille@laposte.fr
Téléphone : +33 155440000
Adresse internet : https://www.business-directory.fr/sites/la-poste-siege-social-adresse-et-contact/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : COM N'DIFF
Numéro d’enregistrement : 80920202100030
Adresse postale : 31 rue du Chevalier Paul
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@com-n-diff.com
Téléphone : +33 756849297
Adresse internet : https://com-n-diff.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a617926b-f663-483f-afd6-fbaa71c29526 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/02/2024 à 10:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/02/2024
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L’essentiel du marché

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