16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2Pf0el1fr1 ORG-0001 Université Toulouse III - Paul Sabatier 118 route de Narbonne Toulouse 31062 FRJ23 FRA 19311384200010 0561558496 service-marches@univ-tlse3.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 967c6c7a-6128-4768-a780-5f94561d8824 5b08af6a-f75a-416f-8c54-febe7bbd8ad5 2024-02-01+02:00 11:04:29+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl education ORG-0001 Code de la commande publique socsec-law socsec-pay labour-law tax-pay false Voir réglement de la consultation open false 2024TSERV00100 Surveillance des coques, relevés géométriques et comparatifs pour la faculté de santé - département de pharmacie de l'université Toulouse III - Paul Sabatier. Surveillance des coques, relevés géométriques et comparatifs pour la faculté de santé - département de pharmacie de l'université Toulouse III - Paul Sabatier. services 71351810 LOT-0001 ef-stand false sui-act false tp-abil false false no-eu-funds false allowed false FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2Pf0el1fr1 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2Pf0el1fr1 none true Groupement avec un mandataire conjoint. not-allowed required no performance true true per-exa 40 quality Valeur technique des prestations 1. Description des méthodes et techniques pour la réalisation des travaux (15 points) 2. Description des moyens humains et matériels mis en place pour chaque tâche (10 points) 3. Caractéristiques principales des matériels et produits utilisés (Fiches Technique)(5 points) 4. Hygiène, sécurité et protection de l'environnement (5 points) 5. Visite (5 points) per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 20 quality Optimisation du délai contractuel (délai d'intervention après OS) ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2Pf0el1fr1 ORG-0001 ORG-0001 120 Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 ORG-0001 FRA false false false required false true 2024-03-11+02:00 16:00:00+02:00 2024-02-29+02:00 16:00:00+02:00 false false none none 1 Surveillance des coques bétons Surveillance des coques bétons services Une visite groupée aura lieu le lundi 19 février 2024 à 10h. Il n'y aura pas d'autres visites sur site. true 71313450 35 chemin des Maraichers Toulouse 31000 FRJ23 FRA Voir réglement de consultation LOT-0002 sui-act false ef-stand false tp-abil false not-allowed no-eu-funds t-requ false FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2Pf0el1fr1 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2Pf0el1fr1 none true Groupement avec mandataire conjoint required no performance true not-allowed true per-exa 20 quality Optimisation du délai contractuel (délai d'intervention après OS) per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique des prestations 1.Description des méthodes et techniques pour la réalisation des travaux (15 points) 2.Description des moyens humains et matériels mis en place pour chaque tâche (10 points) 3.Caractéristiques principales des matériels et produits utilisés (Fiches Technique) (5 points) 4.Hygiène, sécurité et protection de l'environnement (5 points) 5. Visite (5 points) ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2Pf0el1fr1 ORG-0001 ORG-0001 120 Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone : 05 62 73 57 57 Télécopie : 05 62 73 57 40 Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0001 FRA false false false required false true 2024-03-11+02:00 16:00:00+02:00 2024-02-29+02:00 false false none none 2 Relevé géométriques et comparatif Relevé géométriques et comparatif services Une visite groupée aura lieu le lundi 19 février 2024 à 10h. II n'y aura pas d'autres visites sur site. true 71351810 35 chemin des Maraichers Toulouse 31000 FRJ23 FRA Voir réglement de la consultation 24-12134 3.2.5 Université Toulouse III - Paul Sabatier 2024-02-02 2024-03-11T16:00:00+02:00 2024-03-11 344 Topographie 31 Surveillance des coques, relevés géométriques et comparatifs pour la faculté de santé - département de pharmacie de l'université Toulouse III - Paul Sabatier. Avis de marché - Avis n° 24-12134 du 01/02/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 24-12134
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Toulouse III - Paul Sabatier
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Surveillance des coques, relevés géométriques et comparatifs pour la faculté de santé - département de pharmacie de l'université Toulouse III - Paul Sabatier.
Description : Surveillance des coques, relevés géométriques et comparatifs pour la faculté de santé - département de pharmacie de l'université Toulouse III - Paul Sabatier.
Identifiant de la procédure : 5b08af6a-f75a-416f-8c54-febe7bbd8ad5
Identifiant interne : 2024TSERV00100
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
Principales caractéristiques de la procédure : Voir réglement de la consultation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique -
2.1.6 Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Paiement d’impôts et taxes :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Surveillance des coques bétons
Description : Surveillance des coques bétons
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313450 Surveillance environnementale pour la construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 35 chemin des Maraichers
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Voir réglement de consultation
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Une visite groupée aura lieu le lundi 19 février 2024 à 10h. Il n'y aura pas d'autres visites sur site.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique des prestations 1. Description des méthodes et techniques pour la réalisation des travaux (15 points) 2. Description des moyens humains et matériels mis en place pour chaque tâche (10 points) 3. Caractéristiques principales des matériels et produits utilisés (Fiches Technique)(5 points) 4. Hygiène, sécurité et protection de l'environnement (5 points) 5. Visite (5 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai contractuel (délai d'intervention après OS)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/02/2024 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2Pf0el1fr1,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2Pf0el1fr1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 11/03/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement avec un mandataire conjoint.
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Toulouse III - Paul Sabatier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Toulouse III - Paul Sabatier
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Toulouse III - Paul Sabatier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université Toulouse III - Paul Sabatier
Organisation qui traite les offres : Université Toulouse III - Paul Sabatier
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Relevé géométriques et comparatif
Description : Relevé géométriques et comparatif
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 35 chemin des Maraichers
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Voir réglement de la consultation
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Une visite groupée aura lieu le lundi 19 février 2024 à 10h. II n'y aura pas d'autres visites sur site.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai contractuel (délai d'intervention après OS)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique des prestations 1.Description des méthodes et techniques pour la réalisation des travaux (15 points) 2.Description des moyens humains et matériels mis en place pour chaque tâche (10 points) 3.Caractéristiques principales des matériels et produits utilisés (Fiches Technique) (5 points) 4.Hygiène, sécurité et protection de l'environnement (5 points) 5. Visite (5 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/02/2024
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2Pf0el1fr1,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2Pf0el1fr1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/03/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Un accord de confidentialité est requis
Facturation en ligne : Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement avec mandataire conjoint
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone : 05 62 73 57 57 Télécopie : 05 62 73 57 40 Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Toulouse III - Paul Sabatier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Toulouse III - Paul Sabatier
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Toulouse III - Paul Sabatier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université Toulouse III - Paul Sabatier
Organisation qui traite les offres : Université Toulouse III - Paul Sabatier
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Toulouse III - Paul Sabatier
Numéro d’enregistrement : 19311384200010
Adresse postale : 118 route de Narbonne
Ville : Toulouse
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : service-marches@univ-tlse3.fr
Téléphone : 0561558496
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2Pf0el1fr1
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 967c6c7a-6128-4768-a780-5f94561d8824 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/02/2024 à 11:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/02/2024
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L’essentiel du marché

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