16 ORG-0001 Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) 1, Boulevard Archimède Champs sur Marne Direction des achats - Département Services - à l'attention de Mme Stéphanie PEPHILY et Mme Emmanuelle PUILLON Marne La vallée Cedex2, F 77444 FRA Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) Mme Stéphanie PEPHILY et Mme Emmanuelle PUILLON spephily@ugap.fr; epuillon@ugap.fr 0164732553 spephily@ugap.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 4f9f6b94-3e06-4355-b04a-0f6dc6eea55c cbe788d3-9f1b-499f-aba7-ff35818aaf2f 2024-02-01+02:00 11:48:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl econ-aff ORG-0001 nati-ground Le présent avis est rédigé en français. Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation open Réalisation de prestations de propreté des locaux et fournitures associées dans des conditions socialement responsables. Réalisation de prestations de propreté des locaux et fournitures associées dans des conditions socialement responsables. Procédure 24U037 services Date limite de réception des offres est fixée au 11/03/2024 à 14h00 (heure de Paris). Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre conformément à l'article R.2162-2 al 1 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu avec plusieurs titulaires (accord-cadre multi-attribué) et fait l'objet d'une remise en concurrence effectuée dans les conditions définies au CCME ; de cette remise en concurrence seront issus des marchés subséquents exécutés à bons de commande. Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr. Le présent avis est rédigé en français. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Le candidat pourra être attributaire de 3 lots maximum dans chaque groupe de lots. Lots répartis en 4 groupes de lots : Groupe 1 : lots 1,2,3,4,5,7 ; Groupe 2 : lots 6,8,14,15 ; Groupe 3 : lots 9,10,11,12,13 ; Groupe 4 : lots 16,17,18,19,20. Les attributaires du lot 18 ne pourront pas être attributaires du lot 19. Les règles sont précisées dans le RC 353360000 90910000 LOT-0011 sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) not-allowed no-eu-funds FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none true not-allowed allowed no https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-w-rc 11 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Grand Est 2 (Départements 54, 55, 57 et 88) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Grand Est 2 (Départements 54, 55, 57 et 88) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 42000000 8400000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0018 ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. not-allowed no-eu-funds FRA FRA FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none not-allowed true allowed no https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false fa-w-rc none 18 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur 1 ETAT (Départements 13 et 84) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur 1 ETAT (Départements 13 et 84) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 238000000 47600000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0007 tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. not-allowed no-eu-funds FRA FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none not-allowed no true allowed https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-w-rc 7 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Ile-de-France 1 (Départements 78, 92 et 95) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Ile-de-France 1 (Départements 78, 92 et 95) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 80000000 16000000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0013 ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. no-eu-funds FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none true not-allowed no allowed https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false fa-w-rc none 13 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Bourgogne-France-Comté (Départements 21, 25, 39, 58, 70, 71, 89 et 90) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Bourgogne-France-Comté (Départements 21, 25, 39, 58, 70, 71, 89 et 90) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 113000000 22600000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0015 tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) not-allowed no-eu-funds FRA FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none true allowed not-allowed no https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false fa-w-rc none 15 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Nouvelle Aquitaine 2 (Départements 24, 33, 40, 47 et 64) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Nouvelle Aquitaine 2 (Départements 24, 33, 40, 47 et 64) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. . La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 122000000 24400000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0005 ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. not-allowed no-eu-funds FRA FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none true not-allowed no allowed https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-w-rc 5 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour région Pays De Loire (Départements 44, 49, 53, 72 et 85) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour Région Pays De Loire (Départements 44, 49, 53, 72 et 85) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 46000000 9200000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0001 tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) not-allowed no-eu-funds FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none not-allowed allowed no performance true https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-w-rc 1 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Hauts-de-France 1 (Dpt 59 et 62) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Hauts-de-France 1 (Dpt 59 et 62) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 9800000 1960000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0016 sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) not-allowed no-eu-funds FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none not-allowed no allowed true https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false fa-w-rc none 16 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Auvergne-Rhône-Alpes (Départements 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73 et 74) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Auvergne-Rhône-Alpes (Départements 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73 et 74) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 68000000 13600000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0020 ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. not-allowed no-eu-funds FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none true no allowed not-allowed https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false fa-w-rc none 20 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur 3 (Départements 04, 05, 06 et 83) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur 3 (Départements 04, 05, 06 et 83) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 98000000 19600000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0006 sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. not-allowed no-eu-funds FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none true allowed no not-allowed https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-w-rc 6 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Centre-Val de Loire (Départements 18, 28, 36, 37, 41 et 45) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Centre-Val de Loire (Départements 18, 28, 36, 37, 41 et 45) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 118000000 23600000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0003 ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. not-allowed no-eu-funds FRA FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none not-allowed allowed true no https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false fa-w-rc none 3 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Normandie (Départements 14, 27, 50, 61 et 76) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Normandie (Départements 14, 27, 50, 61 et 76) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 121000000 24200000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0014 tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. not-allowed no-eu-funds FRA FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none no not-allowed allowed true https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false fa-w-rc none 14 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Nouvelle Aquitaine 1 (Départements 16, 17, 19, 23, 79, 86 et 87) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Nouvelle Aquitaine 1 (Départements 16, 17, 19, 23, 79, 86 et 87) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 119000000 23800000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0002 sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) not-allowed no-eu-funds FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none allowed no not-allowed true https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-w-rc 2 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Hauts-de-France 2 (Départements 02, 60 et 80) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Hauts-de-France 2 (Départements 02, 60 et 80) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 5000000 1000000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0012 ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. not-allowed no-eu-funds FRA FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none not-allowed allowed true no https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false fa-w-rc none 12 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Grand Est 3 (Départements 67 et 68) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Grand Est 3 (Départements 67 et 68) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 15000000 3000000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0010 ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. not-allowed no-eu-funds FRA FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none allowed not-allowed true no https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false fa-w-rc none 10 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Grand Est 1 (Départements 08, 10, 51 et 52) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Grand Est 1 (Départements 08, 10, 51 et 52) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 8000000 1600000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0004 sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) not-allowed no-eu-funds FRA FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none true allowed not-allowed no https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-w-rc 4 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées région Bretagne (Départements 22, 29, 35 et 56) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées Région Bretagne (Départements 22, 29, 35 et 56) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offre. Le montant maximum d'engagement sur la durée totale de La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 223000000 44600000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0008 ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. not-allowed no-eu-funds FRA FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none no allowed true not-allowed https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-w-rc 8 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Ile-de-France 2 (Département 75) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Ile-de-France 2 (Département 75) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 53000000 10600000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0009 sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. not-allowed no-eu-funds FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none not-allowed true allowed no https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +3316056630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-w-rc 9 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Ile-de-France 3 (Départements 77, 91, 93 et 94) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Ile-de-France 3 (Départements 77, 91, 93 et 94) services 98000000 19600000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0019 tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. not-allowed no-eu-funds FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none allowed no true not-allowed https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-w-rc 19 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Provence-Alpes-Côte d?Azur 2 COTER (Départements 13 et 84) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Provence-Alpes-Côte d?Azur 2 COTER (Départements 13 et 84) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 124000000 24800000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes LOT-0017 sui-act Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. ef-stand Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) tp-abil Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. not-allowed no-eu-funds FRA FRA 24U037 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none allowed not-allowed true no https://marches.maximilien.fr/entreprise 210 Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2024-03-13+02:00 14:00:00+02:00 false fa-w-rc none 17 Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Occitanie (Départements 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 65, 66, 81 et 82) Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Occitanie (Départements 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 65, 66, 81 et 82) services Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. 66000000 13200000 90910000 Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes 24-12174 3.2.5 Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) 2024-02-02 2024-03-13T14:00:00+02:00 2024-04-08 274 Prestations de services 239 Nettoyage de locaux 77 Réalisation de prestations de propreté des locaux et fournitures associées dans des conditions socialement responsables. Avis de marché - Avis n° 24-12174 du 01/02/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 24-12174
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation de prestations de propreté des locaux et fournitures associées dans des conditions socialement responsables.
Description : Réalisation de prestations de propreté des locaux et fournitures associées dans des conditions socialement responsables. Procédure 24U037
Identifiant de la procédure : cbe788d3-9f1b-499f-aba7-ff35818aaf2f
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent avis est rédigé en français. Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 353,360,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Date limite de réception des offres est fixée au 11/03/2024 à 14h00 (heure de Paris). Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre conformément à l'article R.2162-2 al 1 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu avec plusieurs titulaires (accord-cadre multi-attribué) et fait l'objet d'une remise en concurrence effectuée dans les conditions définies au CCME ; de cette remise en concurrence seront issus des marchés subséquents exécutés à bons de commande. Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr. Le présent avis est rédigé en français. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Le candidat pourra être attributaire de 3 lots maximum dans chaque groupe de lots. Lots répartis en 4 groupes de lots : Groupe 1 : lots 1,2,3,4,5,7 ; Groupe 2 : lots 6,8,14,15 ; Groupe 3 : lots 9,10,11,12,13 ; Groupe 4 : lots 16,17,18,19,20. Les attributaires du lot 18 ne pourront pas être attributaires du lot 19. Les règles sont précisées dans le RC
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0011
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Grand Est 2 (Départements 54, 55, 57 et 88)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Grand Est 2 (Départements 54, 55, 57 et 88)
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,400,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 42,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0018
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur 1 ETAT (Départements 13 et 84)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur 1 ETAT (Départements 13 et 84)
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 47,600,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 238,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Ile-de-France 1 (Départements 78, 92 et 95)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Ile-de-France 1 (Départements 78, 92 et 95)
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0013
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Bourgogne-France-Comté (Départements 21, 25, 39, 58, 70, 71, 89 et 90)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Bourgogne-France-Comté (Départements 21, 25, 39, 58, 70, 71, 89 et 90)
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 22,600,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 113,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0015
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Nouvelle Aquitaine 2 (Départements 24, 33, 40, 47 et 64)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Nouvelle Aquitaine 2 (Départements 24, 33, 40, 47 et 64)
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 24,400,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 122,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. . La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour région Pays De Loire (Départements 44, 49, 53, 72 et 85)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour Région Pays De Loire (Départements 44, 49, 53, 72 et 85)
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,200,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 46,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Hauts-de-France 1 (Dpt 59 et 62)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Hauts-de-France 1 (Dpt 59 et 62)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,960,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0016
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Auvergne-Rhône-Alpes (Départements 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73 et 74)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Auvergne-Rhône-Alpes (Départements 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73 et 74)
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,600,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 68,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0020
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur 3 (Départements 04, 05, 06 et 83)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur 3 (Départements 04, 05, 06 et 83)
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,600,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 98,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Centre-Val de Loire (Départements 18, 28, 36, 37, 41 et 45)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Centre-Val de Loire (Départements 18, 28, 36, 37, 41 et 45)
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 23,600,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 118,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Normandie (Départements 14, 27, 50, 61 et 76)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Normandie (Départements 14, 27, 50, 61 et 76)
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 24,200,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 121,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0014
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Nouvelle Aquitaine 1 (Départements 16, 17, 19, 23, 79, 86 et 87)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Nouvelle Aquitaine 1 (Départements 16, 17, 19, 23, 79, 86 et 87)
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 23,800,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 119,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Hauts-de-France 2 (Départements 02, 60 et 80)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Hauts-de-France 2 (Départements 02, 60 et 80)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0012
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Grand Est 3 (Départements 67 et 68)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Grand Est 3 (Départements 67 et 68)
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0010
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Grand Est 1 (Départements 08, 10, 51 et 52)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Grand Est 1 (Départements 08, 10, 51 et 52)
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées région Bretagne (Départements 22, 29, 35 et 56)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées Région Bretagne (Départements 22, 29, 35 et 56)
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 44,600,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 223,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offre. Le montant maximum d'engagement sur la durée totale de La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Ile-de-France 2 (Département 75)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Ile-de-France 2 (Département 75)
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,600,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 53,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Ile-de-France 3 (Départements 77, 91, 93 et 94)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la Région Ile-de-France 3 (Départements 77, 91, 93 et 94)
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,600,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 98,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +3316056630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0019
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Provence-Alpes-Côte d?Azur 2 COTER (Départements 13 et 84)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Provence-Alpes-Côte d?Azur 2 COTER (Départements 13 et 84)
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 24,800,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 124,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1 Lot : LOT-0017
Titre : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Occitanie (Départements 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 65, 66, 81 et 82)
Description : Prestations de propreté des locaux et fournitures associées pour la région Occitanie (Départements 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 65, 66, 81 et 82)
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est de 48 mois fermes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,200,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 66,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec engagement avec 3 opérateurs économiques maxi par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offre. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au présent avis. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués au point 5.1.9 . Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisé en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste et description succincte des critères de sélection : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 210 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33160566630 Fax : +33160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation chargée des procédures de recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Numéro d’enregistrement : Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Département : Direction des achats - Département Services - à l'attention de Mme Stéphanie PEPHILY et Mme Emmanuelle PUILLON
Adresse postale : 1, Boulevard Archimède Champs sur Marne
Ville : Marne La vallée Cedex2, F
Code postal : 77444
Pays : France
Point de contact : Mme Stéphanie PEPHILY et Mme Emmanuelle PUILLON spephily@ugap.fr; epuillon@ugap.fr
Adresse électronique : spephily@ugap.fr
Téléphone : 0164732553
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4f9f6b94-3e06-4355-b04a-0f6dc6eea55c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/02/2024 à 11:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/02/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>