120000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 no tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 120000 TPA-0001 LOT-0000 Groupement conjoint ENERGIE DEMAIN - NFETUDES - ORS NA - ANA RIVADENEYRA SICILIA CON-0001 2024-01-22+01:00 Réalisation d'études en urbanisme favorable à la santé 2024-E0002m TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.bordeaux-metropole.fr ORG-0002 Bordeaux Métropole Esplanade Charles de Gaulle Bordeaux 33045 FRA 24330031600011 ANZIANI Alain Président 0556998484 dacp@bordeaux-metropole.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRA 1106639 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 Groupement conjoint ENERGIE DEMAIN - NFETUDES - ORS NA - ANA RIVADENEYRA SICILIA 8 rue Martel Paris 75010 FRA 0 0144160340 nicolas.houdand@energie-demain.com UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.7 2ba84782-8d65-447c-9f71-8c3c73c5424c ada0f8bb-b03b-4da5-b535-cd4be75eb249 2024-02-01+01:00 14:15:31+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open 2023-CADM-0008 Réalisation d'études en urbanisme favorable à la santé La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre a bons de commande avec un maximum annuel de 60 000 euro(s) HT soit 120 000 euro(s) HT au total de toutes les périodes Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services 60000 79311000 79311000 LOT-0000 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 false false fa-wo-rc none S-PF-1324294 Réalisation d'études en urbanisme favorable à la santé La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre a bons de commande avec un maximum annuel de 60 000 euro(s) HT soit 120 000 euro(s) HT au total de toutes les périodes Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Prix révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur 79311000 79311000 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Marché reconductible tacitement 1 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois 2000-01-01Z 24-12331 3.2.5 Bordeaux Métropole 2024-02-02 2024-04-30 274 Prestations de services 33 Réalisation d'études en urbanisme favorable à la santé Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-12331 du 01/02/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 24-12331
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Bordeaux Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation d'études en urbanisme favorable à la santé
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre a bons de commande avec un maximum annuel de 60 000 euro(s) HT soit 120 000 euro(s) HT au total de toutes les périodes Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : ada0f8bb-b03b-4da5-b535-cd4be75eb249
Identifiant interne : 2023-CADM-0008
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Réalisation d'études en urbanisme favorable à la santé
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre a bons de commande avec un maximum annuel de 60 000 euro(s) HT soit 120 000 euro(s) HT au total de toutes les périodes Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : S-PF-1324294
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Marché reconductible tacitement 1 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Prix révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 120,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement conjoint ENERGIE DEMAIN - NFETUDES - ORS NA - ANA RIVADENEYRA SICILIA
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement conjoint ENERGIE DEMAIN - NFETUDES - ORS NA - ANA RIVADENEYRA SICILIA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 120,000 EUR
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-E0002m
Titre : Réalisation d'études en urbanisme favorable à la santé
Date de conclusion du marché : 22/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Bordeaux Métropole
Numéro d’enregistrement : 24330031600011
Adresse postale : Esplanade Charles de Gaulle
Ville : Bordeaux
Code postal : 33045
Pays : France
Point de contact : ANZIANI Alain
Adresse électronique : dacp@bordeaux-metropole.fr
Téléphone : 0556998484
Adresse internet : http://www.bordeaux-metropole.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 1106639
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Groupement conjoint ENERGIE DEMAIN - NFETUDES - ORS NA - ANA RIVADENEYRA SICILIA
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 8 rue Martel
Ville : Paris
Code postal : 75010
Pays : France
Adresse électronique : nicolas.houdand@energie-demain.com
Téléphone : 0144160340
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2ba84782-8d65-447c-9f71-8c3c73c5424c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/02/2024 à 14:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/02/2024
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L’essentiel du marché

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