5.1
Lot
:
LOT-0003
Titre
:
Traitement et valorisation des déchets végétaux du secteur Est de Trifyl.
Description
:
Traitement et valorisation des déchets végétaux issus des déchèteries du secteur Est de Trifyl.
Identifiant interne
:
24.015.03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Options
:
Description des options
:
Le marché comporte une tranche ferme (réalisation des prestations du 1er avril 2024 au 31 mars 2026) et une tranche optionnelle (réalisation des prestations du 1er avril 2026 au 31 mars 2028)
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2024
Date de fin
:
31/03/2028
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
Le montant maximum des prestations est de 460 000 € HT pour la tranche ferme, et de 350 000 € HT pour la tranche optionnelle.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des renseignements et documents exigés dans le règlement de la consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Nom
:
Le règlement de la consultation précise les critères d'attribution du marché
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_nEH2K_SqNn,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_nEH2K_SqNn
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/03/2024
à 18:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Trifyl
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Trifyl
5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Traitement et valorisation des déchets végétaux - Secteur Ouest
Description
:
Traitement et valorisation des déchets végétaux issus des déchèteries du Secteur Ouest de Trifyl
Identifiant interne
:
24.015.01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Options
:
Description des options
:
Le marché comporte une tranche ferme (réalisation des prestations du 16 juillet 2024 au 31 mars 2026) et une tranche optionnelle (réalisation des prestations du 1er avril 2026 au 31 mars 2028)
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
16/07/2024
Date de fin
:
31/03/2028
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
Le montant maximum des prestations est de 450 000 € HT pour la tranche ferme, et de 480 000 € HT pour la tranche optionnelle.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Nom
:
Le règlement de la consultation précise les critères d'attribution du marché
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_nEH2K_SqNn,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_nEH2K_SqNn
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/03/2024
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Trifyl
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Trifyl
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Traitement et valorisation des déchets végétaux - Secteur Nord
Description
:
Traitement et valorisation des déchets végétaux issus des déchèteries du secteur Nord de Trifyl
Identifiant interne
:
24.015.02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Options
:
Description des options
:
Le marché comporte une tranche ferme (réalisation des prestations du 1er avril 2024 au 31 mars 2026) et une tranche optionnelle (réalisation des prestations du 1er avril 2026 au 31 mars 2028)
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2024
Date de fin
:
31/03/2028
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires
:
Le montant maximum des prestations est de 365 000 € HT pour la tranche ferme, et de 330 000 € HT pour la tranche optionnelle.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des renseignements et documents exigés dans le règlement de la consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Nom
:
Le règlement de la consultation précise les critères d'attribution du marché
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_nEH2K_SqNn,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_nEH2K_SqNn
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/03/2024
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Trifyl
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Trifyl