RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0002 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0002 TEN-0001 1 true false 600000 TPA-0001 LOT-0001 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CLEMESSY TEN-0002 1 true 400000 TPA-0001 LOT-0002 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CLEMESSY CON-0001 2024-01-04+01:00 ORG-0001 Intervention et Maintenance préventive des Systèmes de Sécurité Incendie, des blocs autonomes d'éclairage de sécurité et du désenfumage dans les bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d'Or TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 29 https://www.marches-securises.fr http://www.cotedor.fr ORG-0001 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501 Dijon Cedex 21035 FRC11 FRA 22210001800019 +33 380636600 +33 380636600 dgsd.prat.dcpv@cotedor.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 +33 380739100 +33 380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr https://www.eiffage.com https://www.eiffage.com ORG-0005 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CLEMESSY 12 rue de la Redoute SAINT-APOLLINAIRE 21850 FRC11 FRA 94575213700212 +33 380764550 +33 380764550 dijon.clemessy@eiffage.com 2.3 eforms-sdk-1.10 ba4cebd3-356c-409d-89f6-585145e52e45 a142f20f-0774-42b4-b769-b53df3658b40 2024-02-01Z 14:46:31Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false open 0823maintssi Intervention et Maintenance préventive des Systèmes de Sécurité Incendie, des blocs autonomes d'éclairage de sécurité et du désenfumage dans les bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d'Or Intervention et Maintenance préventive des Systèmes de Sécurité Incendie, des blocs autonomes d'éclairage de sécurité et du désenfumage dans les bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d'Or services 1000000 250000 50750000 Côte-d'Or Dijon Cedex 21035 FRC11 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Valeur technique au vu du mémoire ORG-0001 ORG-0001 ORG-0004 ORG-0004 false true false fa-wo-rc none 2023ALS0165535 Lot 1 : Intervention et Maintenance SSI, BAES et désenfumage dans les bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d’Or situés sur le territoire de Dijon Métropole et dans l’est et l’ouest du département Intervention et Maintenance SSI, BAES et désenfumage dans les bâtiments du Conseil départemental de la Côte d'Or situés sur le territoire de Dijon Métropole et dans l'est et l'ouest du département services Les prestations feront l’objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Sans minimum - Maximum : 180 000 € TTC Montant du détail estimatif du titulaire : 41 282,66 € TTC none 600000 50413200 48 Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois pour une durée d’un an. 3 Oui LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Valeur technique au vu du mémoire ORG-0001 ORG-0001 ORG-0004 ORG-0004 false false false fa-wo-rc none 2023ALS0166535 Lot 2 : Intervention et Maintenance SSI, BAES et désenfumage dans les bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d'Or situés sur le territoire de Dijon Métropole et dans le sud et le nord du département Intervention et Maintenance SSI, BAES et désenfumage dans les bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d'Or situés sur le territoire de Dijon Métropole et dans le sud et le nord du département services Les prestations feront l’objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Sans minimum - Maximum : 120 000 € TTC Montant du détail estimatif du titulaire : 38 767,06 € TTC 400000 50413200 48 Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois pour une durée d’un an. 3 Oui 2000-01-01Z 24-12391 3.2.5 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) 2024-02-02 2024-02-17 196 Maintenance 21 Intervention et Maintenance préventive des Systèmes de Sécurité Incendie, des blocs autonomes d'éclairage de sécurité et du désenfumage dans les bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d'Or Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-12391 du 01/02/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 24-12391
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Intervention et Maintenance préventive des Systèmes de Sécurité Incendie, des blocs autonomes d'éclairage de sécurité et du désenfumage dans les bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Description : Intervention et Maintenance préventive des Systèmes de Sécurité Incendie, des blocs autonomes d'éclairage de sécurité et du désenfumage dans les bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Identifiant de la procédure : a142f20f-0774-42b4-b769-b53df3658b40
Identifiant interne : 0823maintssi
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon Cedex
Code postal : 21035
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Intervention et Maintenance SSI, BAES et désenfumage dans les bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d’Or situés sur le territoire de Dijon Métropole et dans l’est et l’ouest du département
Description : Intervention et Maintenance SSI, BAES et désenfumage dans les bâtiments du Conseil départemental de la Côte d'Or situés sur le territoire de Dijon Métropole et dans l'est et l'ouest du département
Identifiant interne : 2023ALS0165535
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Options :
Description des options : Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois pour une durée d’un an.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Oui
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Les prestations feront l’objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Sans minimum - Maximum : 180 000 € TTC Montant du détail estimatif du titulaire : 41 282,66 € TTC
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui exécute le paiement : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Intervention et Maintenance SSI, BAES et désenfumage dans les bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d'Or situés sur le territoire de Dijon Métropole et dans le sud et le nord du département
Description : Intervention et Maintenance SSI, BAES et désenfumage dans les bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d'Or situés sur le territoire de Dijon Métropole et dans le sud et le nord du département
Identifiant interne : 2023ALS0166535
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Options :
Description des options : Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois pour une durée d’un an.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Oui
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Les prestations feront l’objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Sans minimum - Maximum : 120 000 € TTC Montant du détail estimatif du titulaire : 38 767,06 € TTC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui exécute le paiement : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CLEMESSY,
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CLEMESSY
Offre :
Identifiant de l’offre : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CLEMESSY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 400,000 EUR
L’offre a été classée
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Intervention et Maintenance préventive des Systèmes de Sécurité Incendie, des blocs autonomes d'éclairage de sécurité et du désenfumage dans les bâtiments du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Date de conclusion du marché : 04/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d’enregistrement : 22210001800019
Adresse postale : 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Ville : Dijon Cedex
Code postal : 21035
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : dgsd.prat.dcpv@cotedor.fr
Téléphone : +33 380636600
Télécopieur : +33 380636600
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.cotedor.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Télécopieur : +33 380733989
Adresse internet : https://dijon.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://dijon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CLEMESSY
Numéro d’enregistrement : 94575213700212
Adresse postale : 12 rue de la Redoute
Ville : SAINT-APOLLINAIRE
Code postal : 21850
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : dijon.clemessy@eiffage.com
Téléphone : +33 380764550
Télécopieur : +33 380764550
Adresse internet : https://www.eiffage.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.eiffage.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ba4cebd3-356c-409d-89f6-585145e52e45 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/02/2024 à 14:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/02/2024
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L’essentiel du marché

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