16 ORG-0002 Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix BP 51038 STRASBOURG CEDEX FRA 17670005200010 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr ORG-0001 Ville de Molsheim Molsheim FRA 21670300900011 0368710585 achats.publics@molsheim.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 5dc77a42-bf13-4518-a546-c0844e5c63fb 8a648ed0-6f13-4ecb-af06-b02f877c97f5 2024-02-01+02:00 15:03:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 bankr-nat Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE open Prestations de nettoyage des bâtiments de la Ville de Molsheim Prestations de nettoyage des bâtiments de la Ville de Molsheim services 90910000 LOT-0003 ef-stand no-eu-funds 24M_S003 non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu none no not-allowed allowed https://plateforme.alsacemarchespublics.eu ORG-0002 FRA false false required false 2024-02-19+02:00 12:00:00+02:00 false none none 3 Nettoyage et surveillance des sanitaires publics Nettoyage et surveillance des sanitaires publics services 90910000 LOT-0001 ef-stand no-eu-funds 24M_S001 non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu none not-allowed allowed no performance https://plateforme.alsacemarchespublics.eu ORG-0002 FRA false false required true 2024-02-19+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Nettoyage des bâtiments administratifs et sportifs Nettoyage des bâtiments administratifs et sportifs services 90911200 LOT-0004 ef-stand no-eu-funds 24M_S004 non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu none no allowed not-allowed https://plateforme.alsacemarchespublics.eu ORG-0002 FRA false false required false 2024-02-19+02:00 12:00:00+02:00 false none none 4 Nettoyage du camping Nettoyage du camping services 90910000 LOT-0002 ef-stand no-eu-funds 24M_S002 non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu none allowed no not-allowed https://plateforme.alsacemarchespublics.eu ORG-0002 FRA false false required false 2024-02-19+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Nettoyage des bâtiments scolaires et périscolaires Nettoyage des bâtiments scolaires et périscolaires services 90919300 24-12416 3.2.5 Ville de Molsheim 2024-02-02 2024-02-19T12:00:00+02:00 2024-03-04 239 Nettoyage de locaux 67 Prestations de nettoyage des bâtiments de la Ville de Molsheim Avis de marché - Avis n° 24-12416 du 01/02/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 67
Annonce n° 24-12416
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Molsheim
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des bâtiments de la Ville de Molsheim
Description : Prestations de nettoyage des bâtiments de la Ville de Molsheim
Identifiant de la procédure : 8a648ed0-6f13-4ecb-af06-b02f877c97f5
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Nettoyage et surveillance des sanitaires publics
Description : Nettoyage et surveillance des sanitaires publics
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/02/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Nettoyage des bâtiments administratifs et sportifs
Description : Nettoyage des bâtiments administratifs et sportifs
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/02/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Nettoyage du camping
Description : Nettoyage du camping
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/02/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Nettoyage des bâtiments scolaires et périscolaires
Description : Nettoyage des bâtiments scolaires et périscolaires
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/02/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix BP 51038
Ville : STRASBOURG CEDEX
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Molsheim
Numéro d’enregistrement : 21670300900011
Ville : Molsheim
Pays : France
Adresse électronique : achats.publics@molsheim.fr
Téléphone : 0368710585
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5dc77a42-bf13-4518-a546-c0844e5c63fb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/02/2024 à 15:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/02/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>