16 ORG-0001 Grand Reims reims FRA 20006721300013 0326356163 C3C.PSU@grandreims.fr TPO-0001 Tribunal administratif de ChâlonsenChampagne 2.3 eforms-sdk-1.9 7f078098-d867-415c-963f-4991e0c75c84 7dc4f91e-c5de-4110-b8b3-4a306160f7fb 2024-03-01+02:00 08:13:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 partic-confl open AF8U401 LOCATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN DE SANITAIRES PROVISOIRES LOCATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN DE SANITAIRES PROVISOIRES services 50760000 LOT-0001 ef-stand no-eu-funds AF8U401 non-restricted-document http://marche.grandreims.fr none performance no not-allowed allowed http://marche.grandreims.fr TPO-0001 FRA true true required true 2024-04-02+02:00 17:00:00+02:00 false fa-wo-rc none AF8U401 LOCATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN DE SANITAIRES PROVISOIRES LOCATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN DE SANITAIRES PROVISOIRES services L'accord cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R216213 et R216214 du code de la commande publique. Pour chaque lot, il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier sur la durée total de l'accord cadre de 600 000 EUROS HT. 50760000 24-25662 3.2.5 Grand Reims 2024-03-03 2024-04-02T17:00:00+02:00 2024-04-02 319 Sanitaire 51 LOCATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN DE SANITAIRES PROVISOIRES Avis de marché - Avis n° 24-25662 du 01/03/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 51
Annonce n° 24-25662
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grand Reims
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LOCATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN DE SANITAIRES PROVISOIRES
Description : LOCATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN DE SANITAIRES PROVISOIRES
Identifiant de la procédure : 7dc4f91e-c5de-4110-b8b3-4a306160f7fb
Identifiant interne : AF8U401
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50760000 Réparation et entretien de toilettes publiques
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : LOCATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN DE SANITAIRES PROVISOIRES
Description : LOCATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN DE SANITAIRES PROVISOIRES
Identifiant interne : AF8U401
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50760000 Réparation et entretien de toilettes publiques
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : L'accord cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R216213 et R216214 du code de la commande publique. Pour chaque lot, il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier sur la durée total de l'accord cadre de 600 000 EUROS HT.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://marche.grandreims.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://marche.grandreims.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Grand Reims
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Grand Reims
Numéro d’enregistrement : 20006721300013
Ville : reims
Pays : France
Adresse électronique : C3C.PSU@grandreims.fr
Téléphone : 0326356163
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de ChâlonsenChampagne
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7f078098-d867-415c-963f-4991e0c75c84 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 08:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
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L’essentiel du marché

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