75000 RES-0001 selec-w TEN-0001 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0000 2023A0006-SOCOTEC CON-0001 2023-07-19+02:00 ORG-0001 23-00006 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 https://spl-artois.e-marchespublics.com ORG-0001 SPL DE L'ARTOIS 2 rue Joseph Marie Jacquard Lievin 62800 FRE12 FRA 913 846 234 00015 Madame Valentine BOUDRY +33 321458770 p.prin@spldelartois.fr ORG-0002 tribunal de Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039 Lille cedex 59014 FRE12 FRA 17590003400018 +33 359542342 +33 359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0003 greffe du tribunal de Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039 Lille cedex 59014 FRA 175 900 034 00018 +33 359542342 +33 359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr false ORG-0004 SOCOTEC DIAGNOSTIC SAS AVESNES LES BAPAUME 62450 FRE12 FRA 479 076 838 000 32 0361117521 aediagnostic@socotec.com 2.3 eforms-sdk-1.8 72d48cd0-3345-476f-941b-32af3014f8f9 54c95341-0c61-405a-81bc-c4dcdfd2a4da 2024-03-01+01:00 09:20:11+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_930224.html la hc-am ORG-0001 open 205591-2023 2023 A006 Mission de repérage d'amiante et diagnostics plomb pour la réhabilitation et l'extension du centre aquatique Nauticaa à Liévin La présente consultation concerne les prestations intellectuelles relatif à un accord cadre à bons de commande mono attributaire de missions de de repérage d'amiante et diagnostics plomb pour la réalisation de l'opération de réhabilitation et d'extension du Centre Aquatique Nauticaa, à Liévin. services 71315400 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations analysé sur la base du DQE remis par le candidat et du DQE " chantier masqué " per-exa 40 quality Valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique remis par le candidat et analysée au regard des sous-critères pondérés énoncés ci-après ORG-0001 ORG-0003 ORG-0002 true false fa-w-rc none 2023A006 Mission de repérage d'amiante et diagnostics plomb pour la réhabilitation et l'extension du centre aquatique Nauticaa à Liévin Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande (mono attributaire), sans minimum et avec maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. Le montant maximal sur trois ans est de 75 000 euros H.T. services La SPL de l'ARTOIS intervient dans le cadre d'un mandat avec la commune de Liévin. Le contrat ne s'inscrit pas dans un projet financé par des fonds Européens mais le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens. 75000 71315400 71315400 : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande (mono attributaire), sans minimum et avec maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. Le montant maximal sur trois ans est de 75 000 euros H.T. Liévin LIEVIN 62800 FRE12 FRA Le marché est reconductible de manière tacite, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 ans. 0 Le marché est reconductible de manière tacite, deux fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 ans. 1970-01-01+01:00 24-25686 3.2.5 SPL DE L'ARTOIS 2024-03-03 2024-03-31 19 Assistance technique 62 Mission de repérage d'amiante et diagnostic plomb pour la réhabilitation et l'extension du centre aquatique Nauticaa à Liévin Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-25686 du 01/03/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 24-25686
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mission de repérage d'amiante et diagnostics plomb pour la réhabilitation et l'extension du centre aquatique Nauticaa à Liévin
Description : La présente consultation concerne les prestations intellectuelles relatif à un accord cadre à bons de commande mono attributaire de missions de de repérage d'amiante et diagnostics plomb pour la réalisation de l'opération de réhabilitation et d'extension du Centre Aquatique Nauticaa, à Liévin.
Identifiant de la procédure : 54c95341-0c61-405a-81bc-c4dcdfd2a4da
Avis précédent : 205591-2023
Identifiant interne : 2023 A006
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Mission de repérage d'amiante et diagnostics plomb pour la réhabilitation et l'extension du centre aquatique Nauticaa à Liévin
Description : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande (mono attributaire), sans minimum et avec maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. Le montant maximal sur trois ans est de 75 000 euros H.T.
Identifiant interne : 2023A006
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
Options :
Description des options : Le marché est reconductible de manière tacite, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Liévin
Ville : LIEVIN
Code postal : 62800
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande (mono attributaire), sans minimum et avec maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. Le montant maximal sur trois ans est de 75 000 euros H.T.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible de manière tacite, deux fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 75,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : La SPL de l'ARTOIS intervient dans le cadre d'un mandat avec la commune de Liévin. Le contrat ne s'inscrit pas dans un projet financé par des fonds Européens mais le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations analysé sur la base du DQE remis par le candidat et du DQE " chantier masqué "
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique remis par le candidat et analysée au regard des sous-critères pondérés énoncés ci-après
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal de Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL DE L'ARTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : greffe du tribunal de Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 75,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOCOTEC DIAGNOSTIC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2023A0006-SOCOTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Sous-traitance : no
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23-00006
Date de conclusion du marché : 19/07/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Numéro d’enregistrement : 913 846 234 00015
Adresse postale : 2 rue Joseph Marie Jacquard
Ville : Lievin
Code postal : 62800
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Madame Valentine BOUDRY
Adresse électronique : p.prin@spldelartois.fr
Téléphone : +33 321458770
Adresse internet : https://spl-artois.e-marchespublics.com
Profil de l’acheteur : https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_930224.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal de Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039
Ville : Lille cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Télécopieur : +33 359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : greffe du tribunal de Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00018
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039
Ville : Lille cedex
Code postal : 59014
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Télécopieur : +33 359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SOCOTEC DIAGNOSTIC SAS
Numéro d’enregistrement : 479 076 838 000 32
Ville : AVESNES LES BAPAUME
Code postal : 62450
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : aediagnostic@socotec.com
Téléphone : 0361117521
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 72d48cd0-3345-476f-941b-32af3014f8f9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 09:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
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L’essentiel du marché

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