1400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 not-known TPA-0001 LOT-0000 10007-GROUPEMENT ESPACE LIBRE CON-0001 2023-07-28+02:00 ORG-0001 23-00009 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 true ORG-0004 ORG-0005 29 https://spl-artois.e-marchespublics.com ORG-0001 SPL DE L'ARTOIS 2 rue Joseph Marie Jacquard Lievin 62800 FRA 913 846 234 00015 Monsieur Olivier LALOUX 0321448500 po.payen@spldelartois.fr ORG-0002 tribunal de Grande Instance de Lille 13 avenue du Peuple Belge BP 729 Lille cedex 59034 FRE12 FRA 17590003400018 0359542342 accueil-lille@justice.fr false ORG-0003 ESPACE LIBRE BONSECOURS 76240 FRE12 FRA 35290219100050 0235610018 atelier@espace-libre.fr false ORG-0004 VERDI NORD DE FRANCE WASQUEHAL 59441 FRE12 FRA 34135814100057 0320819500 norddefrance@verdi-ingenierie.fr false ORG-0005 PASSAGE GIE MARSEILLE 13001 FRE12 FRA 84437465200015 06 28 39 44 72 contact@passages-gie.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 0693e4bb-28fb-4c8c-94e0-ff9ac1857e58 b88a313c-81ed-4d18-b1b1-dea4304be3a7 2024-03-01+01:00 10:10:10+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_934410.html la hc-am ORG-0001 open 276612-2023 22M08C01DRO01 Maitrise d'oeuvre pour la requalification urbaine dans le cadre du programme d'engagement pour le renouvellement du bassin minier - Henin-Beaumont La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre a pour objet l'exécution de mission de maîtrise d'oeuvre et de services connexes. Il est passé pour les besoins de la conception et de la réalisation de la requalification urbaine, dans le cadre du programme d'engagement pour le Renouveau du Bassin Minier. Le principal lieu d'exécution des prestations est : Cité Darcy - HÉNIN BEAUMONT (62) L'accord-cadre mono attributaire s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les bons de commande seront émis et les marchés subséquents seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non selon un échéancier préétabli. L'accord cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 1 400 000euros HT services Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui lui seraient nécessaires au cours de son étude du dossier de consultation, le candidat devra faire parvenir, en temps utile et au plus tard quinze (15) jours avant la date limite de réception des offres pour l'accord-cadre, une demande via le profil d'acheteur. Utiliser le lien suivant : https://spl-artois.e-marchespublics.com Une réponse est alors adressée, au plus tard six (8) jours avant la date limite de réception des offres pour l'accord-cadre, à tous les candidats ayant téléchargé le dossier de consultation via le profil d'acheteur. Il ne sera répondu à aucune question orale. 71240000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 price Apprécié au regard du montant total (A+B+C+D+ E) du détail quantitatif estimatif de l'accordcadre (DQE-AC) per-exa 60 quality Appréciée au regard du mémoire technique ORG-0001 ORG-0002 true false fa-w-rc none 22M08C01DRO01 Maitrise d'oeuvre pour la requalification urbaine dans le cadre du programme d'engagement pour le renouvellement du bassin minier - Henin-Beaumont Les missions suivantes donneront lieu à l'émission de bons de commande : - Missions préalables (rubrique A du BPU/DQE) - Missions complémentaires (rubrique D du BPU/DQE) - Coût journalier maximum pour missions particulières : (rubrique E du BPU/DQE) Les missions suivantes donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents : - Missions pré-opérationnelles (rubrique B du BPU/DQE) - Missions opérationnelles (rubrique C du BPU/DQE) services Le contrat ne s'inscrit pas dans un projet financé par des fonds Européens mais le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens. 1400000 71240000 71240000 Il est passé pour les besoins de la conception et de la réalisation de la requalification urbaine, dans le cadre du programme d'engagement pour le Renouveau du Bassin Minier. Le principal lieu d'exécution des prestations est : Cité Darcy - HÉNIN BEAUMONT (62) Le principal lieu d'exécution des prestations est :Cité Darcy à HÉNIN BEAUMONT (62). henin-beaumont 62110 FRE12 FRA 1970-01-01+01:00 24-25734 3.2.5 SPL DE L'ARTOIS 2024-03-03 2024-03-31 197 Maîtrise d'oeuvre 62 Maitrise d'oeuvre pour la requalification urbaine dans le cadre du programme d'engagement pour le renouvellement du bassin minier - HENIN-BEAUMONT Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-25734 du 01/03/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 24-25734
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maitrise d'oeuvre pour la requalification urbaine dans le cadre du programme d'engagement pour le renouvellement du bassin minier - Henin-Beaumont
Description : La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre a pour objet l'exécution de mission de maîtrise d'oeuvre et de services connexes. Il est passé pour les besoins de la conception et de la réalisation de la requalification urbaine, dans le cadre du programme d'engagement pour le Renouveau du Bassin Minier. Le principal lieu d'exécution des prestations est : Cité Darcy - HÉNIN BEAUMONT (62) L'accord-cadre mono attributaire s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les bons de commande seront émis et les marchés subséquents seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non selon un échéancier préétabli. L'accord cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 1 400 000euros HT
Identifiant de la procédure : b88a313c-81ed-4d18-b1b1-dea4304be3a7
Avis précédent : 276612-2023
Identifiant interne : 22M08C01DRO01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui lui seraient nécessaires au cours de son étude du dossier de consultation, le candidat devra faire parvenir, en temps utile et au plus tard quinze (15) jours avant la date limite de réception des offres pour l'accord-cadre, une demande via le profil d'acheteur. Utiliser le lien suivant : https://spl-artois.e-marchespublics.com Une réponse est alors adressée, au plus tard six (8) jours avant la date limite de réception des offres pour l'accord-cadre, à tous les candidats ayant téléchargé le dossier de consultation via le profil d'acheteur. Il ne sera répondu à aucune question orale.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Maitrise d'oeuvre pour la requalification urbaine dans le cadre du programme d'engagement pour le renouvellement du bassin minier - Henin-Beaumont
Description : Les missions suivantes donneront lieu à l'émission de bons de commande : - Missions préalables (rubrique A du BPU/DQE) - Missions complémentaires (rubrique D du BPU/DQE) - Coût journalier maximum pour missions particulières : (rubrique E du BPU/DQE) Les missions suivantes donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents : - Missions pré-opérationnelles (rubrique B du BPU/DQE) - Missions opérationnelles (rubrique C du BPU/DQE)
Identifiant interne : 22M08C01DRO01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le principal lieu d'exécution des prestations est :Cité Darcy à HÉNIN BEAUMONT (62).
Ville : henin-beaumont
Code postal : 62110
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Il est passé pour les besoins de la conception et de la réalisation de la requalification urbaine, dans le cadre du programme d'engagement pour le Renouveau du Bassin Minier. Le principal lieu d'exécution des prestations est : Cité Darcy - HÉNIN BEAUMONT (62)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le contrat ne s'inscrit pas dans un projet financé par des fonds Européens mais le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Apprécié au regard du montant total (A+B+C+D+ E) du détail quantitatif estimatif de l'accordcadre (DQE-AC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal de Grande Instance de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL DE L'ARTOIS
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 1,400,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ESPACE LIBRE
Offre :
Identifiant de l’offre : 10007-GROUPEMENT ESPACE LIBRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Sous-traitance : not-known
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23-00009
Date de conclusion du marché : 28/07/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Numéro d’enregistrement : 913 846 234 00015
Adresse postale : 2 rue Joseph Marie Jacquard
Ville : Lievin
Code postal : 62800
Pays : France
Point de contact : Monsieur Olivier LALOUX
Adresse électronique : po.payen@spldelartois.fr
Téléphone : 0321448500
Adresse internet : https://spl-artois.e-marchespublics.com
Profil de l’acheteur : https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_934410.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal de Grande Instance de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Ville : Lille cedex
Code postal : 59034
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-lille@justice.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ESPACE LIBRE
Numéro d’enregistrement : 35290219100050
Ville : BONSECOURS
Code postal : 76240
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : atelier@espace-libre.fr
Téléphone : 0235610018
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0004
Nom officiel : VERDI NORD DE FRANCE
Numéro d’enregistrement : 34135814100057
Ville : WASQUEHAL
Code postal : 59441
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : norddefrance@verdi-ingenierie.fr
Téléphone : 0320819500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0005
Nom officiel : PASSAGE GIE
Numéro d’enregistrement : 84437465200015
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13001
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@passages-gie.fr
Téléphone : 06 28 39 44 72
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0693e4bb-28fb-4c8c-94e0-ff9ac1857e58 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
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L’essentiel du marché

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