339006 RES-0003 selec-w TEN-0003 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 clos-nw no-rece LOT-0004 RES-0002 selec-w TEN-0002 CON-0002 LOT-0002 RES-0007 selec-w TEN-0006 CON-0006 LOT-0007 RES-0001 selec-w TEN-0001 CON-0001 LOT-0001 RES-0005 selec-w TEN-0004 CON-0004 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0005 CON-0005 LOT-0006 RES-0008 selec-w TEN-0007 CON-0007 LOT-0008 TEN-0003 TPA-0002 LOT-0003 OFFRE PARIS NORD ASSURANCES SERVICES TEN-0007 TPA-0003 LOT-0008 OFFRE AURA COURTAGE SAS TEN-0004 TPA-0003 LOT-0005 OFFRE AURA COURTAGE SAS TEN-0006 TPA-0004 LOT-0007 OFFRE ACL COURTAGE TEN-0005 TPA-0003 LOT-0006 OFFRE AURA COURTAGE SAS TEN-0002 TPA-0002 LOT-0002 OFFRE PARIS NORD ASSURANCES SERVICES TEN-0001 TPA-0001 LOT-0001 OFFRE SMACL ASSURANCES SA CON-0006 2023-12-05+02:00 2023-12-22+02:00 false ORG-0001 CONTRAT LOT 5 TEN-0006 CON-0001 2023-12-05+02:00 2023-12-22+02:00 false ORG-0001 CONTRAT LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2023-12-05+02:00 2023-12-22+02:00 false ORG-0001 CONTRAT LOT 2-1 TEN-0002 CON-0005 2023-12-05+02:00 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34153981500017 0153207400 assurances@pnas.fr ORG-0001 VILLE DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES 13220 FRA 21130026400010 0442768900 commande.publique@chateauneuf-les-martigues.fr ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE MARSEILLE 13006 FRA 17130005600024 0491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 90d04497-2e24-49f1-b4e2-93620d4781af cf4b5596-beff-43fa-bb84-af300cb93a3d 2024-03-01+02:00 10:37:53+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0001 body-pl-la soc-pro ORG-0002 open PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE services 66515000 LOT-0007 no-eu-funds poi-exa 2 quality La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché ORG-0003 true false buyer-categories none none M23-80 LOT 5 INDIVIDUELLE ACCIDENTS ET ASSISTANCE LOT 5 INDIVIDUELLE ACCIDENTS ET ASSISTANCE services 66512100 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 2 quality La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché ORG-0003 true false buyer-categories none none M23-74 LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS services 66515000 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 2 quality La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché ORG-0003 true false buyer-categories none none MCCAS23-76 LOT 2-2 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE CCAS LOT 2-2 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE CCAS services 66516000 LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 2 quality La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché ORG-0003 true false buyer-categories none none M23-77 LOT 3 FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSIONS LOT 3 FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSIONS services 66514110 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 2 quality La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché ORG-0003 true false buyer-categories none none M23-75 LOT 2-1 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE LOT 2-1 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE services 66516000 LOT-0006 no-eu-funds poi-exa 2 quality La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché ORG-0003 true false buyer-categories none none MCCAS23-79 LOT 4-2 PROTECTION JURIDIQUE CCAS LOT 4-2 PROTECTION JURIDIQUE CCAS services 66513100 LOT-0008 no-eu-funds poi-exa 2 quality La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché ORG-0003 true false buyer-categories none none M23-94 LOT 6 CYBER RISQUES LOT 6 CYBER RISQUES services 66515411 LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 2 quality La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché ORG-0003 true false buyer-categories none none M23-78 LOT 4-1 PROTECTION JURIDIQUE VILLE LOT 4-1 PROTECTION JURIDIQUE VILLE services 66513100 2000-01-01Z 24-25767 3.2.5 CCAS DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES 2024-03-03 2024-04-30 20 Assurance 13 PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-25767 du 01/03/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 24-25767
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE
Description : PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE
Identifiant de la procédure : cf4b5596-beff-43fa-bb84-af300cb93a3d
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : LOT 5 INDIVIDUELLE ACCIDENTS ET ASSISTANCE
Description : LOT 5 INDIVIDUELLE ACCIDENTS ET ASSISTANCE
Identifiant interne : M23-80
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66512100 Services d'assurance accidents
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération (points, valeur exacte) : 2
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS
Description : LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS
Identifiant interne : M23-74
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération (points, valeur exacte) : 2
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : LOT 2-2 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE CCAS
Description : LOT 2-2 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE CCAS
Identifiant interne : MCCAS23-76
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération (points, valeur exacte) : 2
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : CCAS DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : LOT 3 FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSIONS
Description : LOT 3 FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSIONS
Identifiant interne : M23-77
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération (points, valeur exacte) : 2
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : LOT 2-1 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE
Description : LOT 2-1 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE
Identifiant interne : M23-75
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération (points, valeur exacte) : 2
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : LOT 4-2 PROTECTION JURIDIQUE CCAS
Description : LOT 4-2 PROTECTION JURIDIQUE CCAS
Identifiant interne : MCCAS23-79
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération (points, valeur exacte) : 2
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : CCAS DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : LOT 6 CYBER RISQUES
Description : LOT 6 CYBER RISQUES
Identifiant interne : M23-94
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515411 Services d'assurance pertes pécuniaires
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération (points, valeur exacte) : 2
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : LOT 4-1 PROTECTION JURIDIQUE VILLE
Description : LOT 4-1 PROTECTION JURIDIQUE VILLE
Identifiant interne : M23-78
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération (points, valeur exacte) : 2
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 339,006 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 2-2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2023
Date de conclusion du marché : 22/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : CCAS DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 2-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2023
Date de conclusion du marché : 22/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ACL COURTAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ACL COURTAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2023
Date de conclusion du marché : 22/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SMACL ASSURANCES SA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SMACL ASSURANCES SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2023
Date de conclusion du marché : 22/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AURA COURTAGE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AURA COURTAGE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 4-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2023
Date de conclusion du marché : 22/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AURA COURTAGE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AURA COURTAGE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 4-2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2023
Date de conclusion du marché : 22/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : CCAS DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AURA COURTAGE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AURA COURTAGE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2023
Date de conclusion du marché : 29/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SMACL ASSURANCES SA
Numéro d’enregistrement : 83381722400029
Ville : NIORT CEDEX 9
Code postal : 79031
Pays : France
Adresse électronique : pmdemat@smacl.fr
Téléphone : 0549325656
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CCAS DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
Numéro d’enregistrement : 21130026400010
Ville : CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
Code postal : 13220
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@chateauneuf-les-martigues.fr
Téléphone : 0442768900
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0006
Nom officiel : AURA COURTAGE SAS
Numéro d’enregistrement : 85057869100022
Ville : SAINT ETIENNE
Code postal : 42000
Pays : France
Adresse électronique : patrice.laroche@aura-courtage.com
Téléphone : 0769822410
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008, LOT-0005, LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0007
Nom officiel : ACL COURTAGE
Numéro d’enregistrement : 81866077100028
Ville : SAINT CERE
Code postal : 46400
Pays : France
Adresse électronique : williams.lalardie@acl-courtage.fr
Téléphone : 0565383232
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Numéro d’enregistrement : 34153981500017
Ville : PARIS
Code postal : 75009
Pays : France
Adresse électronique : assurances@pnas.fr
Téléphone : 0153207400
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
Numéro d’enregistrement : 21130026400010
Ville : CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
Code postal : 13220
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@chateauneuf-les-martigues.fr
Téléphone : 0442768900
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13006
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 90d04497-2e24-49f1-b4e2-93620d4781af - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 10:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
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L’essentiel du marché

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