1800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0000 10006-URBYCOM CON-0001 2023-09-18+02:00 true ORG-0001 23-00010 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 true ORG-0004 29 https://spl-artois.e-marchespublics.com ORG-0001 SPL DE L'ARTOIS 2 rue Joseph Marie Jacquard Lievin 62800 FRA 91384623400015 Monsieur Remy TARTAR +33 321448528 r.tartar@spldelartois.fr ORG-0002 tribunal de Grande Instance de Lille 13 avenue du Peuple Belge BP 729 Lille cedex 59034 FRA 17590111500709 0320783333 accueil-lille@justice.fr false ORG-0003 URBYCOM HENIN-BEAUMONT 62110 FRA 53923048200025 0362078000 contact@urbycom.fr false ORG-0004 SG INGENIERIE MARCHIENNES 59870 FRA 40444932400049 0769374001 contact@sg-ingenierie.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 fbfbf14c-3bbe-431c-88e9-1e901c7de6df 91838e96-9a00-4a2a-aa05-9c24fe54653d 2024-03-01+01:00 10:40:10+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_938196.html la hc-am ORG-0001 open 321878-2023 23M06C07NGO01 Maitrise d'oeuvre pour la requalification urbaine dans le cadre du programme d'engagement pour le renouvellement du bassin minier - Noyelles Godault - Cité CROMBEZ La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre a pour objet l'exécution de mission de maîtrise d'oeuvre et de services connexes. Il est passé pour les besoins de la conception et de la réalisation de la requalification urbaine, dans le cadre du programme d'engagement pour le Renouveau du Bassin Minier. Le principal lieu d'exécution des prestations est : commune de Drocourt Cité de la Parisienne. L'accord-cadre mono attributaire s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les bons de commande seront émis et les marchés subséquents seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non selon un échéancier préétabli. L'accord cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 1 800 000euros HT services 1800000 71240000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique per-exa 40 price Prix prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif de l'accord-cadre ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 10006 Maitrise d'oeuvre pour la requalification urbaine dans le cadre du programme d'engagement pour le renouvellement du bassin minier - Noyelles Godault - Cité CROMBEZ Les missions suivantes donneront lieu à l'émission de bons de commande : - Missions préalables (rubrique A du BPU/DQE) - Missions complémentaires (rubrique D du BPU/DQE) - Coût journalier maximum pour missions particulières : (rubrique E du BPU/DQE) Les missions suivantes donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents : - Missions pré-opérationnelles (rubrique B du BPU/DQE) - Missions opérationnelles (rubrique C du BPU/DQE) services Le contrat ne s'inscrit pas dans un projet financé par des fonds Européens mais le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens. 1800000 71240000 71240000 1970-01-01+01:00 24-25770 3.2.5 SPL DE L'ARTOIS 2024-03-03 2024-04-02 197 Maîtrise d'oeuvre 62 Maitrise d'oeuvre pour la requalification urbaine dans le cadre du programme d'engagement pour le renouvellement du bassin minier - Noyelles Godault Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-25770 du 01/03/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 24-25770
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maitrise d'oeuvre pour la requalification urbaine dans le cadre du programme d'engagement pour le renouvellement du bassin minier - Noyelles Godault - Cité CROMBEZ
Description : La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre a pour objet l'exécution de mission de maîtrise d'oeuvre et de services connexes. Il est passé pour les besoins de la conception et de la réalisation de la requalification urbaine, dans le cadre du programme d'engagement pour le Renouveau du Bassin Minier. Le principal lieu d'exécution des prestations est : commune de Drocourt Cité de la Parisienne. L'accord-cadre mono attributaire s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les bons de commande seront émis et les marchés subséquents seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non selon un échéancier préétabli. L'accord cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 1 800 000euros HT
Identifiant de la procédure : 91838e96-9a00-4a2a-aa05-9c24fe54653d
Avis précédent : 321878-2023
Identifiant interne : 23M06C07NGO01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,800,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Maitrise d'oeuvre pour la requalification urbaine dans le cadre du programme d'engagement pour le renouvellement du bassin minier - Noyelles Godault - Cité CROMBEZ
Description : Les missions suivantes donneront lieu à l'émission de bons de commande : - Missions préalables (rubrique A du BPU/DQE) - Missions complémentaires (rubrique D du BPU/DQE) - Coût journalier maximum pour missions particulières : (rubrique E du BPU/DQE) Les missions suivantes donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents : - Missions pré-opérationnelles (rubrique B du BPU/DQE) - Missions opérationnelles (rubrique C du BPU/DQE)
Identifiant interne : 10006
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le contrat ne s'inscrit pas dans un projet financé par des fonds Européens mais le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal de Grande Instance de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL DE L'ARTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal de Grande Instance de Lille
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 1,800,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : URBYCOM
Offre :
Identifiant de l’offre : 10006-URBYCOM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Sous-traitance : no
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23-00010
Date de conclusion du marché : 18/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : true
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Numéro d’enregistrement : 91384623400015
Adresse postale : 2 rue Joseph Marie Jacquard
Ville : Lievin
Code postal : 62800
Pays : France
Point de contact : Monsieur Remy TARTAR
Adresse électronique : r.tartar@spldelartois.fr
Téléphone : +33 321448528
Adresse internet : https://spl-artois.e-marchespublics.com
Profil de l’acheteur : https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_938196.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal de Grande Instance de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Ville : Lille cedex
Code postal : 59034
Pays : France
Adresse électronique : accueil-lille@justice.fr
Téléphone : 0320783333
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : URBYCOM
Numéro d’enregistrement : 53923048200025
Ville : HENIN-BEAUMONT
Code postal : 62110
Pays : France
Adresse électronique : contact@urbycom.fr
Téléphone : 0362078000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SG INGENIERIE
Numéro d’enregistrement : 40444932400049
Ville : MARCHIENNES
Code postal : 59870
Pays : France
Adresse électronique : contact@sg-ingenierie.fr
Téléphone : 0769374001
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fbfbf14c-3bbe-431c-88e9-1e901c7de6df - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 10:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
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L’essentiel du marché

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